Séance 2 - Le fondement du contrôle interne Flashcards
(29 cards)
Les acteurs du processus de controle interne?
- Auditeur Interne
- La haute direction
- Le conseil d’administration
- Comité d’audit
C’est quoi le controle interne?
- Processus integré aux operations courantes
- Responsabilité de tous en fonction des degrés d’autorités
- Permet de répondre aux risques/opportunités
Finalité du controle interne?
Permet une amélioration continue dans le but d’etre efficace et efficient.
Les limites du controle interne?
- Risque d’erreur humaine
- Incertitude inhérente au jugement
- Assurance raisonnable et non absolue
Est-ce le controle interne une obligation pour les entreprise coté à la bourse?
Oui. Selon Sarbanes-Oxley.
Les réglements qui visent les entreprise assujettis?
- L’auditeur doit etre independent
- L’information financiere doit etre de qualité et fiable
- Doit mettre en place un comité d’audit independante (Min 3)
- Doit attester le controle interne et communiquer l’efficacité du CI dans un rapport annuel.
L’objectif principal du controle interne?
Permettre de prevenir ou de detecter les erreurs, les défaillances ou les fraudes susceptibles d’entrainer des événements négatifs importants pour l’entreprise.
Types d’objectifs COSO?
- Opérationnels
- Information financière
- Conformité
Les 5 éléments du COSO?
- L’environnement de contrôle
- Évaluation des risques
- Activité de contrôle
- Information et communication
- Pilotage (Suivi)
Les grands principes de l’environnement de contrôle?
- Principe d’integrité et valeurs éthiques
- Le CA doit etre independent de la direction
- La direction établit les structures, la hierarchie et la delegation des pouvoirs et des responsabilités en vue d’atteindre des objectifs
- L’entité démontre une volonté d’attirer, de former et de fidéliser des ressources compétentes
- L’entité tient les personnes concernées responsable des controles internes en vue de l’atteinte des objectifs.
L’analyse de l’environnement de controle determine?
Le niveau d’implication du personnel à l’égard du controle interne.
L’analyse de l’environnement de controle doit?
Faire partie integrante de la culture de l’entreprise
Les facteurs pouvant faire pression sur un individu?
- Incitations - vient d’un superieur
- Tentations - Il y a une faiblesse dans le systeme.
Solutions pour améliorer l’éthique générale d’une organisation?
- La sensibilisation
- La formation
- Code d’éthique
- Culture d’entreprise
- Montrer l’exemple (CA et haute direction)
Les responsabilités du conseil d’administration?
- S’assurer que la direction et les membres soient intègres
- Adopter un processus de planification stratégique
- Définir les principaux risques et opportunités et mettre en oeuvre un processus de gestion des risques et opp
- Planifier la releve de la haute direction
- Définir la mission, vision, et objectifs
- Surveillance des operations par le biais du comité d’audit
L’objectif de la gouvernance?
La solidité, la visibilité, et la compétitivité de la société
Est-ce que la détention d’actions par les membres du conseil est bon?
Oui.
Comment rémunerer les administrateurs?
- actions
- Rémuneratiion de base
- Jetons de presence
C’est quoi le role du comité d’audit?
Surveillance
Le comité d’audit surveille quoi?
- L’information financiere et de l’information continue
- Controle et la gestion des risques
- Conformité aux lois et aux reglements
C’est quoi l’audit interne?
Une activité independante et objective d’assurance et de consultation visant à ajouter de la valeur aux activités d’une organisation et à les améliorer.
L’audit interne permet d’evaluer?
- La fiabilité et integrité de l’information financiere
- Efficacité et efficience des activités
- Protection des actifs (cameras)
- Conformité
La structure organisationnelle doit permettre de?
- Planifier
- Executer
- Controler
- Suivre
C’est quoi la théorie positive de l’agence?
La complexité des organisations et la distribution large des pouvoirs décisionnels amenent une nouvelle problematique.
