Séance 7 : administrer et rendre la justice Flashcards
quel était le principal organe administratif ?
Qu’est ce que cet organe ?
La chancellerie
Produit les actes et lettres des souverains, écrit sur du parchemin (cher), et scelle d’un sceau
Quels sont les changements subis par la chancellerie au XIIe ?
- Uniformisation des chancelleries et de ses pratiques (commencent tjr par “par la grâce de dieu”)
- Spécialisation du personnel : compétant (sans fautes et qui connaisse les normes (sinon peut être contesté comme un faux))
- Deviennent plus nombreux
Combien de Scribes … :
En Angleterre ?
En France ?
La castille ? Puis ensuite ?
Dans les Etats pontificaux (bureaux) ?
En Sicile ?
15 dont 4 à pleins temps
15 aussi
dont 1 notaire et 15 scribes puis 3 notaire et 10 scribes sous Alphonse X
4 bureaux
Sous Frédéric II, en 1240 organisé par un règlement, 20 scribes, pour 50 actes par jours,
Au XIIIe quels sont les avancés majeurs de la chancellerie judiciaire ?
- Laïcisation du chancelier
- Il doit avoir des compétences de droit
-Les juristes servent à justifier l’action du souverain par le droit - L’action du souverain s’appui de +en+ sur les lois
- Développe des écrits sur la chancellerie et juristes dans la royauté
Quels sont les grands changements dans les finances au XIIIe ?
- Apparition des spécialistes des finances (pour meilleure exploitation+ rentabilité des domaines)
- Diffusion de l’économie monétaire
- Apparition de l’impôt ponctuel
En Angleterre quels manifestent la mise en place de grands offices de finances ?
En France ?
- Les Echiquiers (~ministère des finances actuels) : administration avec un personnel nombreux et compétant (produit des archives appelés les pipe rolls (long parchemins cousus))
- Chambre des comtes (~mm modèle), + prélèvement fiscaux (se divise ensuite entre la chambre du trésor (gère et juge) et la chambre des monnaies)
Quel organes administratifs apparaissent comme une volonté de légiféré par le roi ?
- Le parlement de Paris : principale cours de justice du royaume + prétend les valider les actes royaux (devient sources de rivalité)
- Lettres de rémission (mettent fin aux procédures judiciaires et octroie son pardon)
- Cours des pairs (palais de justice pour les grands barons/nobles)
Certes, même si les chancelleries provinciales imite l’administration royale, quels e sont leurs différences …
Dans le duché de Bretagne ?
Dans le Duché de Loraine ?
Le chancelier du duc a un rôle plus important en Bretagne (enregistre les délibérations, organise les conseils, chef de la justice, supervise les finances, et joue un rôle diplomatique)
Le chancelier n’apparait qu’en 1430. Les secrétaires jouent un rôle plus important mais restent inaperçues (sont responsables de l’émission et de la conservation des actes, gardiens de la mémoire princière + fonctions politiques et juridiques (ambassadeurs ou écoute des comtes))
Quel est une des marques de la chancellerie royale adopté par les chancelleries provinciales ?
La formule “par la grâce de dieu” (créé tension (roi jaloux))
En Angleterre, quels sont les agents locaux qui ont pour devoir de passer les ordres, de prélever l’impôt et de rendre la justice au nom du roi ?
- Les shérifs (règnent sur des comtés)
En France à l’échelon local, qui s’occupe de la levé des troupes et du maintien de l’ordre ?
Les baillis et sénéchaux
Sont secondés par les lieutenants (choisis par le roi depuis 1289), connaissaient bien le baillage et ses coutumes + peut rendre la justice
Quels sont les équivalents des baillis en Castille, Portugal et Navarre
Les :
- Mérinos
- Merinhos
- Merindades
En bretagne, par qui sont tenus les 13 baillis ?
Quels sont leurs fonctions ?
Quel est l’échelon inferieur ?
Par les sénéchaux
Mener des enquêtes judiciaires et surtout fiscales et gère le patrimoine ducal
Les châtellenies qui sont plusieurs par baillis et dirigés par un châtelain nommé et révoqué par le duc.
Quel démarche du système royale sont développés par les pouvoirs royaux ?
Les enquêtes
Les grandes enquêtes de Saint-Louis de 1247- 48
La grande ordonnance de 1254 (suite du premier)
Volonté de rapprocher les valeurs de la justice aux justiciers
Qu’elles sont les organisations qui manifestent le pouvoir judiciaire royal au XVe ?
Les Grands Jours : déplacement des membres du parlement dans les régions du domaine royal
Création de parlements régionaux fixe sur le modèle de celui de Paris (Toulouse en 1443)
