TVA

Question 1

Types d’assujettis

Answer 1

• Exempté
• Personne morale non-assujetti
• Franchisé
• Assujetti ordinaire
• Assujetti optionnels
• Assujetti partiel
• Assujetti mixte

Question 2

Non-assujetti

Answer 2

• Personne morale non-assujetti
• salarié
  …

Question 3

Bande des 4

Answer 3

• Exempté
• Franchisé
• Personne morale non-assujetti
• Assujetti avec régime agricole

Question 4

Assujetti Franchisé

Answer 4

Assujetti non redevable de la tva (pas de tva sur leurs ventes), chiffre d’affaire annuel inférieur à 25.000€

Question 5

Assujetti Exempté

Answer 5

Ne paie pas de tva sauf certains cas. Dépend de leur activité
- Médecin…

Question 6

Assujetti

Answer 6

Récupère la tva sur ses achats et facture de la tva à ses clients. Il doit remplir une déclaration.

Question 7

Personne morale non-assujetti

Answer 7

Commune, établissement publique, état, ville…

Question 8

Assujetti Optionnels

Answer 8

A le choix d’être assujetti ou non.

Question 9

Assujetti mixte

Answer 9

Personne qui est dans un cas ou il peut-être assujetti ordinaire ou assujetti exempté. Ex : le chirurgien fait une chirurgie réparatrice (exempté), si il fait une chirurgie esthétique (ordinaire)

Question 10

Assujetti partiel

Answer 10

Aura son droit à la déduction qu’avec des opérations pour lesquelles existe ce droit

Question 11

Bande des 4 caractéristiques

Answer 11

• <11.200€ d’acquisition intracommunautaire (exempté)
• > 11.200€ d’acquisition intracommunautaire (ordinaire)

Question 12

Acquisition intracommunautaire

Answer 12

Achat de biens entre entreprises dans l’UE, avec autoliquidation de la TVA dans le pays d’arrivée.

Question 13

Livraison de biens

Answer 13

Une livraison de bien est une vente d’un bien tangible

Question 14

Vente à distance

Answer 14

Vente en ligne à des particuliers, avec TVA facturée selon les seuils ou les règles du pays de destination.

Question 15

Pays tiers

Answer 15

Pays en dehors de l’UE

Question 16

10

Answer 16

Capital

Question 17

11

Answer 17

Apport

Question 18

14

Answer 18

Bénéfice/perte reportée

Question 19

17

Answer 19

Emprunt à long terme

Question 20

21

Answer 20

Immobilisation incorporelle

Question 21

22

Answer 21

Terrains & immeuble

Question 22

23

Answer 22

Installation machine

Question 23

24

Answer 23

Mobilier & matériel roulant

Question 24

28

Answer 24

Immobilisation financière

Question 25

40

Answer 25

Créance client

Question 26

41

Answer 26

Autres créance

Question 27

43

Answer 27

Dette financière

Question 28

44

Answer 28

Dette fournisseurs

Question 29

48

Answer 29

Autres dettes

Question 30

55

Answer 30

Banque

Question 31

57

Answer 31

Caisse

Question 32

60

Answer 32

achat de marchandise

Question 33

61

Answer 33

Bien & service divers

Question 34

62

Answer 34

Rémunération

Question 35

64

Answer 35

Autre charge

Question 36

65

Answer 36

Charge financière

Question 37

66

Answer 37

Charge non-récurrente

Question 38

70

Answer 38

Vente de marchandise

Question 39

74

Answer 39

Autre produits

Question 40

75

Answer 40

Produit financier

Question 41

76

Answer 41

Produit non-récurrent

Question 42

608

Answer 42

RRR (remise, rabais,ristourne) accordés

Question 43

708

Answer 43

RRR (remise, rabais, ristourne) obtenus

Question 44

RRR

Answer 44

- Prix net : on déduit directement sur le montant de l'achat (on regroupe : investissement / B&S) - Prix brut : on utilise le compte RRR (on distingue tout)

Question 45

Tva déductible

Answer 45

- voiture max 50% - cigarette, alcool, frais de restaurant, boissons... 0%

Question 46

Journal spécifique

Answer 46

- Journal des opérations diverse de REOUVERTURE - Journal d'achat - Journal de vente - Journal de caisse - Journal de banque - Journal de note de crédit sur achat - Journal de note de crédit sur vente - Journal de regroupement TVA

Question 47

Journal unique

Answer 47

tout regroupé dans le même journal => TOTAL débit et crédit de chaque journal spécifique