Un loi Flashcards
(17 cards)
C’est quoi la première étape et que font les gens?
Première Lecture. Ils lisent le projet de loi et il n’y a pas de débat, ni de vote.
Est-ce qu’il y en a un vote dans la Première Lecture?
Non.
Qu’est-ce qui vient après la Première Lecture et que font les gens?
Deuxième Lecture. Ils font un débat et un vote, puis le projet est accepté ou rejeté.
Que sont les possibilités dans la Deuxième Lecture?
Le projet de loi peut être accepté ou rejeter.
Qu’est-ce qui vient après la Deuxième Lecture et que font les gens?
L’étape du comité. Des membres, qui sont les députés, sénateurs, témoins et des spécialistes proposent les changements, l’acceptent comme il est où le rejettent.
Que sont les possibilités dans l’étape du comité?
Le projet de loi peut être accepter, rejeter, ou des amendements peuvent être poser.
Qu’est-ce qui vient après l’étape du comité et que font les gens?
L’étape du rapport. Ils font un débat et un vote, puis ils écrivent un rapport pour le public et le gouvernement à lire.
Que sont les possibilités dans l’étape du rapport?
Le projet de loi peut êtreaccepté ou des amendements peuvent être poser.
Qu’est-ce qui vient après l’étape du rapport et qu’est-ce qui arrive?
Troisième Lecture. Le projet de loi est accepté ou rejeter, puis c’est envoyer au Sénat ou Chambre des Communes (dépendant d’où le projet est)
Que sont les possibilités dans la Troisième Lecture.
Le projet de loi peut être accepter ou rejeter.
Si le projet de loi est accepté dans la Troisième Lecture, c’est quoi la prochaine étape?
Il est envoyé au Sénat. La prochaine étape est la Première Lecture.
Qu’est-ce qui vient après la Première Lecture du Sénat? Que sont les possibilités?
Deuxième Lecture. Il peut être étudier ou accepter.
Qu’est-ce qui vient après la Deuxième Lecture du Sénat? Que sont les possibilités?
L’étape du comité. Il peut être accepter ou peut avoir des amendements.
Qu’est-ce qui vient après la Troisième Lecture du Sénat?
Il est envoyé à la Chambre des Communes, et il y en a une vote sur les amendements. Il peut être accepter, rejeter, ou peut avoir des amendements.
Qu’est-ce qui vient après la vote dans la Chambre des Communes si le projet de loi est accepté?
Il est envoyé à la Sanction Royale est il est devenu un loi.
Qu’est-ce qui vient après la vote dans la Chambre des Communes si le projet de loi a des amendements?
Il est envoyé au Sénat.
Nommé-moi tous les étapes du processus d’adoption des lois Canadien.
- Premier lecture (C.D.C)
- Deuxième lecture
- Étape du comité
- Écrit de rapport
- Troisième étape
- Premier lecture (Sénat)
- Deuxième lecture
- Étape du comité
- Écrit de rapport
- Troisième étape
- Débat/vote sur des amendements (C.D.C)
- Débat/vote sur des amendements (Sénat)
- Sanction Royale
