Untitled Deck Flashcards
(29 cards)
Avantages et inconvénient regroupement d’entreprise ?
Avantages:
1. Expension par acquisition = plus rapide puisque pas besoin de repartir à zéro avec un nouveau marché, nouvelle clientèle, etc.
2. obtention de financement + facile puisqu’il est possible de donner les actifs en garantie
3. Effet de synergie possible en matière de coût et de CA (convergence des chaîne d’approvisionnement, diminution des coûts commun etc.)
Inconvénient:
1. culture d’entreprise différentes qui doivent être mise en commun donc défi de gestion du changement
2. Possibilité de départ d’employé clé
3. possible perte de productivité du à la période d’adptation et à la formations support des employés
4. Risque de perte dû à un prix d’acquisition trop élevé
5. possible perte si surévaluation de la synergie
Acquisition par les actifs, éléments à considérer ?
- obtention de financement + facile
- DPA + élevé et bénéficier de la valeur fiscale équivalentes au prix payé
- Coûteux pour l’entreprise qui vend (G/C, récup d’amortissement, revenu d’entreprise)
- L’entreprise qui acquiert n’est pas responsable des événements légaux du passé de l’entreprise acquise.
Acquisition par les actions, éléments à considérer ?
- obtient le contrôle à moindre coût (50%+1)
- bénéficier des surplus fiscaux accumulé par l’entreprise acquise (perte fiscale reporté ou CGC)
- Moins coûteux pour l’actionnaire vendeur et peut bénéficier de la DGC
- Contournement de la direction (hostile takeover)
Quels sont les deux tests à réaliser avant de commercer les étapes de comptabilisation d’un regroupement d’entreprise ?
- Test de concentration de JV (déterminer si l’entreprise acquise ne repose pas uniquement sur un actif) VOIR ANNEXE B7A
- Test de processus substantiel (déterminer si on a acquis une entreprise donc le test est concluant ou juste un groupe d’actif donc le test est non concluant. VOIR Annexe B12
Norme constatation des produit IFRS
ifs 15
Norme constatation des produit NCECF
3400
C’est quoi les 5 étapes de la constatation des produits en IFRS ?
- identification du contrat
- Identifier la ou les OP (obligations de prestation)
- Déterminer le prix de transaction
- Répartition du prix de transaction pour chaque OP
- Constater le produit lors l’obligation est remplie (contrôle de l’actif)
En ifs si la ou les OP sont constater progressivement, comment on comptabiliser ?
Selon la méthode de l’avancement des travaux (IFRS15.35) et si on ne peut pas mesure l’avancement des travaux de manière fiable = à la hauteur des coût engager
Quelle norme traite de l’aide gouvernementale en IFRS ?
IAS 20
Quelle norme en IFRS traite des provisions et des passifs éventuelles ?
IAS 37
Quand prendre une provision en IFRS ?
⇢ si on a une sortie probable d’avantages futurs et que le montant est estimable = provision à prendre → on la comptabilise + note
IFRS : que faire avec les passif éventuel ?
rien comptabiliser, mais note
En IFRS, que faire avec un actif éventuel ?
Rien, on ne comptabilise rien même si montant probable et fiable par prudence
De quelle manière on peut évaluer les stock selon les IFRS ?
Moindre du coût et de la valeur de réalisation nette (VRN).
Quelle norme traite des stocks en IFRS ?
IAS 2
Que comprend le coût des stocks en IFRS ?
Le coût des stocks inclut :
a) Coûts d’acquisition (.11)
Ex. prix d’achat, de transport, droits de douanes, commissions… il faut exclure les diminutions du coût i.e. rabais, remises, etc.
b) Coûts de transformation (.12 à 14)
Coûts directement liés aux unités produites (Ex. main d’oeuvre)
Frais généraux de fabrication fixes et variables (selon la méthode du coût complet)
c) Autres coûts nécessaires engagés pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent (.15 à .18)
Ex. frais financiers, frais de stockage si nécessaires à la production (Ex. pour le vin)
Quelle norme en ifs traite des modifications comptable et des changement d’estimation / erreur ?
IAS 8
Quand utiliser le changement de méthode comptable et comment on traite ?
changement de principe, de base, de convention ou de règle.
Ex. :
* Stocks → abandon du coût moyen pour PEPS
* Immos → amortissement linéaire à dégressif
* Constatation de produits → recouvrement des coûts pour avancement, autre changement de convention
TRAITEMENT : RÉTROSPECTIF comme si on avait toujours appliqué la nouvelle méthode / comme s’il n’y avait jamais eu d’erreur)
Quand faire une révision destination en IFRS et quel est le traitement ?
d’informations nouvelles ou de nouveaux développements. traitement prospectif
* Ainsi, on n’ajuste pas le passé, mais on utilise plutôt la nouvelle estimation / durée de vie utile / pour les calculs de cette année et pour ceux des années à venir.
Comment traiter la correction d’erreur en IFRS ?
comme changement de méthode ctb.
Échange monétaire en IFRS, quel norme ?
Est-ce que c’est dans le cours normal des activités ?
OUI : Voir IFRS 15 – produits, puisque c’est dans le cours normal des affaires.
NON : Utiliser IAS 16 - immobilisation corporelle ou IAS 38 - immobilisation incorporelle
IFRS, norme immobilisation corporelle ?
IAS 16
IFRS: INITIALEMENT comment on évalue une immobilisation corporelle ?
au coût
quels sont les coûts incorporable à une immo corporelle ? et les exclusions ?
o Coûts d’acquisition (prix d’achat, de transport, droits de douanes, commissions… il faut exclure les diminutions du coût i.e. rabais, remises, etc.)
o Coûts directement attribuables au transfert et à la mise en état de l’actif (Transport, livraison, installation, montage, MOD résultant de la construction ou acquisition de l’immobilisation, coûts des tests de bon fonctionnement (excluant les produits réaliser dans le cadre des test), Honoraires professionnels.
o Estimation initiale des coûts de démantèlement et remise en état.
Exclusions :
o Coûts d’ouverture d’une nouvelle installation (incluant formation, publicité)
o Frais administratifs et frais généraux
