Untitled Deck

Question 1

Axe 2 : Enjeux diplomatiques et coopérations. P.50.

Question 3

Les ressources océaniques et spatial échappes en partie au Droit international. De nombreux acteurs (public comme privé) cherchent à ce les appropriés : Tandis que d’autres agissent pour leur préservation. Ces rivalités géopolitique génères le besoin d’en limiter les dérives. C’est pourquoi les états coopères. Ils s’accordent sur des règles communes devenant à la fois les moteurs et les arbitres de la rué vers ces nouveaux espaces de conquêtes.

Question 5

1. La Station Spatiale International (ISS)

Answer 5

une coopération scientifique internationale. P52.

Question 6

• Russie

Answer 6

Etat-Unis

Question 7

• On a une participation différente

Answer 7

avec l’envoie de personnelle et/ou les financement mais aussi selon les expérience spatial

Question 8

• Les expériences sont pour plus de la moitié d’entre elle mener par les Etats-Unis suivie de la Russie et de l’UE dans des secteurs comme la biotechnique

Answer 8

la médecine

Question 10

La construction et l’entretien de la station spatial international (ISS) associe 16 pays et 5 agences spatial : la NASA (Etats-Unis)

Answer 10

ESA (Europe)

Question 11

L’ISS ets une Station Spatiale habiter. Elle est placé en orbite terrestre basse aux alentours de 350 à 400 km d’altitude.

Question 12

L’ISS est le plus gros objet artificiel placé en orbite terrestre. Elle s’étant sur 110m de long

Answer 12

75 mètres de large et 30m de haut. Ça masse est de 420 tonnes. Elle comprend 15 modules pressurisé dont 4 dédié aux expériences scientifique.

Question 14

1- L’ISS reflet du multilatéralisme dans un monde multipolaire. P54.

Question 15

1. Impose le plus : le reste de la guerre froide = Russie & Etat-Unie.

Question 16

2

Question 17

3. La Chine arrive a collaborer avec les Etats-Unis mais d’ancien décret empêche quand même une coopération complète.

Question 19

Les premiers projets de station spatial remontes aux années 1970. Les américains lancent la station Skylab qui se désintègre en 1979. Confronter à des difficultés technique et financière les Etats-Unis renonces à construire seul une nouvelle stations spatial. Les soviétiques sont alors les seuls a continuer a envoyer des hommes dans l’espace. Leur station spatial MIR lancé en 1986 devient l’unique possibilité de réaliser des séjours dans l’espace. Jusqu’à la fin des années 1990 elle accueil des astronautes français allemand

Answer 19

britannique et autrichien. La fin de la guerre froide change la donne. A la fin des années 1980 les Etats-Unis avais proposer a leurs alliés (Europe

Question 20

Le lancement inaugural en 1998 met en orbite un module Russe « Zarya » auquel s’arrime ensuite progressivement les autres modules de la station. L’ISS est pleinement opérationnel en 2010.

Question 22

La question de la militarisation de l’espace fragilise la coopération international. La Chine et la Russie veulent y interdire les armes contre l’avis des Etats-Unis. L’Europe défend en vain l’idée d’un code de conduite obligeant les puissances spatial à s’informer mutuellement de leur projet respectifs.

Question 23

Autre frein à la coopération dans l’espace. Les états souhaites garder le control des données sensible.

Question 24

Ainsi même au sein de l’ESA les projet de surveillance de l’espace sont gelé. Plusieurs états membre de l’agence craignent qu’ils ne nécessite de dévoiler à d’autres pays des informations stratégique sur leur propre satellites de défense.

Question 25

Toutefois

Answer 25

le changement climatique. Peut-être un moteur suffisant pour relancer la coopération spatial. La première coopération franco-chinoise a permis lancement de CFOSat en 2018

Question 27

2. L’ISS facteur de puissance pour les États-Unis. P56.

Question 28

• Porgèrs techno supérieur

Answer 28

= envoie le plus d’humain dans l’espace. = montre la puissance scientifique.

Question 29

•

Question 30

• La dépendance aux capsul Russe et la dépendance aux fond des contriuale insufisant. / d’argent

Question 32

En 2015

Answer 32

les Etats-Unis ont adopté le « space act ». Un texte de lois soutenant le développement du « new space ». Ce texte autorise les entreprises priver américaine a exploiter les ressources extra-terrestre. Plus précisément elle leur confère le droit d’extraire et de vendre les ressources naturelle des astres. Les Etats-Unis insiste aussi les entreprises à investir dans le domaine spatial source de profit potentiel. L’objectif est que ces acteurs priver se substitue aux états pour financer l’exploration spatial. En effet les Etats-Unis ont fait part de leur volonté de cesser de financer l’ISS a partir de 2025 dans une logique de privatisation progressive de la station spatial international afin que les couts d’exploitation ne pèse plus sur les contribuables mais sur des investisseurs priver.

Question 33

Une telle démarche fragiliserai a terme la coopération inter-étatique.

Question 35

II. La gestion international des mers et des océans.

Question 36

A l’époque moderne (1492-1789)

Answer 36

« la liberté des mers » est le principe juridique fondamentale de la gestion des espaces maritime par les puissances européennes suite aux recommandations formuler en 1609 par le juriste Néerlandais Grotius dans son traité « Mare Liberum ».

Question 37

A partir du XIXième siècle le développement de la pêche au large

Answer 37

puis l’exploitation des hydrocarbures offshore pose la question de l’appropriation de la haute mer par les états.

Question 39

En 1924

Answer 39

la société des nations (SDN)

Question 41

1. L’exploitation et la préservation des ressources maritime. P58.

Question 42

• Les ressource halieutique et les hydrocarbures offshore + les ressources minérale ; les états cherchent a se les accaparé en étendant leur ZEE pour monter des projets d’exploitation des ressources

Question 43

• Les ressources sont sur des territoires commun et il faut ainsi un effort commun pour avoir une impact. Cet coopération prend forme d’accord international régie par l’ONU et des institution international mondiale.

Question 45

C’est après le second guerre mondiale que la territorialisation des espaces maritime s’accélère. En 1945 le président Truman proclame la souveraineté exclusive des Etats-Unis sur l’ensemble des ressources sous-marine au large de leur côtes. En 1952 le Chili l’équateur et le Pérou dans la « Déclaration de Santiago » proclame leur souveraineté respective sur un espace maritime de 200 milles au large de leur côtes. C’est la première fois que cet distance est définie juridiquement.

Question 46

Devant ces initiatives isolé la coopération international sur le droit de la mer s’engage a la fin des années 1950 sous l’impulsion de l’ONU pour tenter d’établir un droit maritime égalitaire. En 1958 la conférence de Genève sur le droit de la mer permet pour la première fois une codification juridique international.

Question 47

Quatre Conventions sont adopter :

Question 48

- Sur la mer territorial (sous l’entière souveraineté d’un état)

Question 49

- La plateau continentale (le texte définie les droits d’exploitation de ces ressources par les états)

Question 50

- La haute mer

Question 51

- La pêche.

Question 52

Dans les années qui suivent

Answer 52

des pays en voie de développement remettent en cause certaines des règles fixer à Genève. Une nouvelle conférence sur les droits de la mer est convoquer par l’ONU. Elle aboutit en 1982 a la signature a Montego Bai en Jamaïque à la Convention des Nations Unies pour les Droits de la Mer (CNUDM).

Question 54

2. Les rivalités dans le partage des ressources.

Question 55

• Les causes des rivalités : les espaces maritime abrite de nombreuses ressources naturelle

Answer 55

pétrole

Question 56

Les tensions s’exacerbe à propos de l’appropriation des ressources halieutique. Par exemple dans les année 2000 l’Union Européenne et la Norvège se sont affronté a propos du partage du stock de Harengs de l’atlantique Nord. Lorsqu’il ont massivement migré vers les eau des îles Féroé (île appartenant au Danemark).

Question 57

La présence de terres rare offshore ressource fortement convoité puisqu’indispensable au développement de nouvelles technologie constitue un autre potentiel de conflit. L’enclavement maritime aussi : la Bolivie a longtemps exigé que le CHilie lui accorde un accès a l’océan Pacifique.

Question 58

Les tensions son vives en mer de chine. La RPC revendique des îlots

Answer 58

selon le droit international

Question 59

On estime les litiges frontalier sur les océans entre 70 et 80. Il concentre essentiellement les limites des ZEE et sont pour la plupart jugé par le Tribunal International du Droit de la Mer (TIDM). Il est créer en 1996. Il siège a Hambourg. Lorsque le TIDM le parvient pas a résoudre le conflit

Answer 59

la Cours International de Justice de la Haye (pays-bas) constitue le dernier recourt. Ainsi en 2018 la CIJ a estimer que le Chili n’avait aucune obligation d’accorder un accès maritime à la Bolivie.

Question 61

3. Concilier exploitation des ressources et préservation de la biodiversité.

Question 63

Nouveaux outils mis en œuvre À l’échelle mondiale (doc. 2 et 3) À l’échelle régionale (doc. 1

Answer 63

2 et 5) À l’échelle locale (doc. 4 et 5)

Question 64

Outils juridiques Projet de traité BBNJ pour la protection de la biodiversité marine en haute mer (doc. 3) Accords internationaux et traités (ex: partenariat régional pour la protection des mammifères marins en Atlantique Nord) (doc. 1) Réglementation locale pour concilier exploitation et protection (ex: mer d’Iroise en France) (doc. 4)

Question 65

Zones protégées Création et extension des aires marines protégées (ex: conférence de Nagoya visant 10% des zones marines protégées d’ici 2020) (doc. 2) Aires marines régionales protégées

Answer 65

parcs nationaux marins (ex: sanctuaires pour les mammifères marins entre la France

Question 66

Régulations et restrictions Objectifs internationaux pour la réduction de la pollution maritime (ex: Programme de Montego Bay

Answer 66

doc. 2) Restrictions sur l’exploitation des ressources marines (ex: gestion des ressources dans les aires protégées régionales) (doc. 5) Limitations sur les activités locales (ex: restrictions sur la pêche dans certaines zones de la mer d’Iroise) (doc. 4)

Question 67

Comment sont-ils confrontés à des rivalités frainant leur mise en œuvre. Seulement 3

Answer 67

5 % des espaces marins en AMP alors qu’un objectif de 20% a été fixé.

Question 68

Longueurs des négociations de la BBJ : désaccords entre les Etats (pays en développement/puissances établies). Remise en cause des mesures de protection par l’Australie pour facilité la pêche et le tourisme. Conflits d’usage entre exploitation et préservation (ex. L’Australie qui souhaite ouvrir ses parcs marins à la pêche industrielle).

Question 69

Diminution des espaces protégés.

Question 72

La coopération international par la délimitation d’aires marines protéger ou se mettent en place de véritables gouvernances régional des océans. Par exemple le conseil de l’arctique

Answer 72

créer en 1996 est un forum intergouvernementale qui regroupe 8 états (Canada

Question 74

La collaboration international dans le domaine de la protection de l’environnement maritime reste limité malgré les initiatives multiple de l’ONU. L’émergence d’une réelle gouvernance mondiale des océans demeure hypothétique.