Cours 2 Flashcards
Nommez les différences entre les systèmes juridiques (3)
L’Antiquité :
• Réparation de la victime
• Entre le Juge, la Victime et le Contrevenant
• Victime et contrevenant = même poids
• Le droit pénal et le droit civil ne sont pas encore séparés
Le Moyen Âge :
• l’État interventionniste – Réparation de la victime
• Entre le Juge, la Victime, l’État et le Contrevenant
L’ère moderne :
• Notre système actuel – Répression (Punir) + réhabilitation afin d’éviter la récidive
• Entre le Juge, l’État et le Contrevenant
• État prend la place de la victime
La victime et le droit civil
◘ Le droit le plus ancien
◘ Demandeur (auteur de la plainte) et défendeur (personne visée)
◘ Dommages et intérêts (compensation $)
◘ La victime a un grand pouvoir ET une grande responsabilité
◘ Rare que la victime poursuive au civil pour causes de coûts
Cesare Beccaria: les principes de l’État de droit
Définition: Situation juridique dans laquelle toutes personnes a des droits, mais aussi des responsabilités. Nul est au-dessus des lois et nul est sensé ignorer la loi.
- La punition doit être proportionnelle au crime commis.
- Protection juridique pour les accusés.
- L’application de la loi selon un traitement équitable.
Qu’est-ce que la force exécutoire?
Droit inaliénables. Si le droit n’est pas respecté, il y aura de grosses conséquences.
Les droits des accusés
Au Canada, la Charte canadienne des droits et libertés (1982) - force exécutoire
- La présomption d’innocence
- Le droit à un procès public et équitable
- La protection contre la détention arbitraire
- La protection contre les châtiments cruels
Les droits des victimes (7)
- Droit de porter plainte
- Droit de protéger sa personne et de défendre ses biens (légitime défense)
- Droit de demander un dédommagement criminel
- Droit à la taxation des témoins
• Compensation financière lorsque tu es comparé à témoigner - Droit à la protection (espace prévus)
- Droit de demander un huis clos et l’interdiction de la publication de son nom et du contenu de son témoignage
• Huit clos : audience privée - Droit à différentes mesures pour faciliter son témoignage
Quelles sont les obligations des victimes?
- Obligation de se présenter à la cour
- Obligation de répondre aux questions
- Obligation de laisser ses biens saisis
- Ils n’ont aucune force exécutoire*
En gros la victime…(3)
- N’est qu’un témoin, elle ne constitue pas une partie.
- A autant d’obligations que de droits.
- La réparation de la victime est presque inexistante.
•L’objectif du système de justice est pour éviter la récidive
Différence entre la Déclaration de l’ONU et la Charte des droits canadienne
Dans la Déclaration de l’ONU, la victimisation collective y est reconnue. Elle n’est pas reconnue dans la Charte des droits canadienne, seulement les victimes individuelles y sont reconnues.
(A) Au début, que visait la victimologie? (B) En quelle année est-elle apparue?
(A) Elle vise à comprendre le relation criminel/victime et la participation de la victime à l’acte criminel.
◘ Avant, ils voulaient savoir ce que la victime faisait pour qu’il y ait acte. Sa responsabilité
(B) 1948
Hentig vise les caractéristiques personnelles de la victime, quelle relation analyse-t-il? Quels sont les 2 types de Typologie?
◘ La relation entre le criminel et sa victime. Distinction entre ceux qui sont nées victimes et ceux qui le deviennent en raison de facteurs sociaux.
1) Types généraux (à risque en raison de leur vulnérabilité physique ou sociale) :
- jeunes, femmes, personnes âgées, malades, immigrants, minorité, faible intelligence
2) Types psychologiques :
- Les personnes déprimées, avides, dévergondées, solitaires, tourmentent autrui, désespérées en raison d’une situation particulière
(A) Mendelsohn se base sur quoi pour les 5 groupes de victimes? (B) Quels sont les 5 groupes? (C) Quelle notion introduit-il?
(A) Sur le degré de culpabilité de la victime, le comportement de la victime envers le délinquant.
- Facteurs situationnelles (contexte) + degré de participation de la victime
(B) La victime:
1) entièrement innocente (ex: enfant)
2) de culpabilité moindre (par ignorance)
3) aussi coupable que l’infracteur (volontaire ex: suicide)
4) + coupable que l’infracteur (provocatrice ou imprudante)
5) uniquement coupable (v-infracteur, simulante, imaginaire)
(C) La notion de couple pénal
Ellenberger introduit de nouvelles notions en victimologie. Lesquelles?
◘ La victime née : Disposition permanente et inconsciente à jouer le rôle de victime en raison de traits sado-masochistes ou de volonté inconsciente de mourir.
◘ La victime latente : Vulnérabilité de certaines personnes à la victimisation, disposition inconsciente à devenir victime à cause de penchants, défauts ou facteurs victimogènes.
◘ Le criminel-victime : Par exemple, un enfant maltraité qui devient délinquant.
◘ La victimogénèse : Facteurs qui mènent à la victimisation
Quels sont les 5 types de victime de Fattah?
◘ La non-participation de la victime : La victime qui ressent une répulsion envers le crime et le criminel et qui ne participe d’aucune manière au crime.
◘ La victime latente ou prédisposée : La victime qui a certaines prédispositions à devenir victime dans certains types de crimes.
◘ La victime provocatrice : La victime qui précipite e crime ou le provoque (provocation physique, verbale ou gestuelle).
◘ La victime participative: victime qui, par sa passivité, rend sa propre victimisation possible ou plus facile.
◘ Les fausses victimes : La personne qui n’est pas victime ou qui se victimise elle-même.
Quels est la notion de couple pénal?
Bidirectionnel, une relation dans laquelle les personnes s’interchange le rôle de victime et d’agresseur. (Amis, couple, etc)
