Cours 6 Flashcards
Quelles sont les caractéristiques commutent des crime économiques ?
Caractéristiques des crimes économiques
Contre vs les biens commis dans violence
C’est très spécifique et intrinsèque.
Par une astuce ou une tromperie
Ou par abus d’une position de puissance ou d’influence. Ex de la corruption.
En vue d’un avantage ou d’un profit. Ça peut aussi être de jouir d’un avantage, pas que monétaire.
Des ex de crimes éco :
Fraude,
fraudes sous toutes formes (assurance chômage, scientifique, par télémarketing, etc), délits fiscaux (plusieurs lois sanctionnent ça, y’a pas que le c.cri),
obtention frauduleuse de subvention ou de prestation étatique (bien être social, fraude de subvention de recherche),
blanchiment,
faillite douteuse, délits d’initiés, les délits contre la libre concurrence (fixation des prix), délits bancaires, relatifs aux crédit et aux assurances, aux atteintes à la propriété intellectuelle (utilisation illégale de brevet, de droits d’auteurs etc).
L’absence de violence
Mensonge, supercherie, tromperie
Position privilégiée
Délit d’initié
Quels sont les 3 types de fraudes?
La commission du crime ne requiert pas de violence. On va tromper, mentir, manipuler, abuser de la confiance.
Il y a une position privilégiée. Un individu qui travaille dans une entreprise (comptable) est bien placé pour commettre un détournement de fond). La position = composante du crime en tant que tel.
Délit d’initié : c’est une personne de part sa position privilégiée va obtenir des renseignement pas encore divulgué au public. Ils savent très bien qu’une fois dévalés, cela aura une influence positive ou négative sur le marché de la bourse. Je décide de dire ça et d’investir pour que moi et mes partenaires gagnent plus d’actions. Ou alors je peux retirer très vite mon argent si je sais que cela va se casser la figure.
On parle aussi de tromperie. Ex de la fraude par télémarketing.
On parle de mensonge et de supercherie. Mensonge = fausse déclaration.
Supercherie = ruse organisée et conçue pour qu’une fausseté soit tenue. Il y a un gros degré de planification contrairement au mensonge.
Un moyen dolosif : c’est tout autre moyen malhonnêtes, c’est déterminé par sa qualité morale. Il faut regardé le critère de la personne raisonnable (avait-elle l’intention de commettre un crime ou non?).
Leur qualités : mensonge pathologique, bonne com etc. Mais il y a toute sorte de fraude et de catégorie. On catégorise souvent en trois types de fraudes :
a) abs d’interaction ac la victime (donc pas besoin d’être charmeur, bonne com etc).
b) la com unilatérale (par internet comme la fraude Nigériane internet Mougout). Donc les lettres qui sont mal faites n’accrocheront pas).
c) Dynamique interactive (le fraudeur fait son picth de vente. La victime peut poser des questions, les fraudeurs habiles arriveront à les convaincre).
La confiance
C’es la P-A
Pourquoi les victimes ne dénoncent pas l’abus de confiance?
C’est indispensable. On attribut un seuil minimal à la confiance. C’est pas vivable de vivre constamment dans la méfiance. À la base, on est assez prédisposé à faire confiance à l’autre, puis elle peut augmenter ou diminuer au fil du temps.
C’est très important dans les échanges commerciaux. C’est la pierre angulaire!!! Dans pratiquement toutes les fraudes, il y aura un abus de confiance.
Les victimes accordent une certaines confiance, mais leur confiance est basée sur des éléments peu tangibles, très subjectifs. Il est souvent possible de dire a posteriori en quoi la confiance accordée était mal fondée. Après coup, les victimes auront honte, se sentent trahis et n’iront pas dénoncer par peur du jugement, de moquerie.
l’asymétrie de l’info
savoir de l’info que l’autre ne…
Désiquilibre
Inverse de quoi ?
Asymétrie de l’information
C’est le fait qu’il y a qqun qui va partir ac beaucoup plus d’info que nous en poche. On part de façon déséquilibrée en information. Le fraudeur sait que c’est un schéma frauduleux (il sait que le produit qu’il vend est médiocre). C’est le contraire de la transparence de l’information. On peut parler de déséquilibre contractuel (comme david et goliath). La seule chose que l’on peut faire en tant que consommateur est de redresser l’équilibre, de prendre de l’information.
La distance et mobilité de l’argent.
La différence entre fraudeur et crime traditionnel : le fraudeur et la victime ne sont pas…
Collaboration entre pays, donc (breaking bad)
Différence importante entre une fraude et un crime traditionnel : Le fraudeur et victime n’ont pas besoin d’être au même endroit lors de la commission du crime. (ex du marketing de masse).
Il y a une capacité de transférer l’argent rapidement.
On parle de développement de la collaboration entre les pays, l’argent est très mobile de nos jours. Les enquêtes deviennent donc très difficiles. On parle de blanchiment d’argent par exemple. On réintroduit l’argent sale dans l’économie légal. Multiplier les transactions, transférer dans différentes banques (les paradis fiscaux). Ça fait pas longtemps que le blanchiment d’argent est dans le c.cri. Le plus problématique est le cas des opérations douteuses.
L’évolution de la technologie
Évident
Mugu mozinor
Internet. Nouveaux moyens de commettre des crimes économiques, ce qui donne de nouvelles opportunités criminelles. Il y a les hackers, la fraude Nigérienne par courriel, les fraudes au travers des réseaux sociaux. (ex de facebook avec les centres d’intérêts. Un fraudeur peut regarder nos centres d’intérêts sur facebook s’ils sont ouverts et cibler nos centres d’intérêts).
De la simplicité à la complexité
Rare de voir un seul type de crime commis
Pour commettre Le crime, il faut commettre…
La facilitateur
La détection du crime peut prendre…
La frontière entre légalité et illégalité
Le cas des études scientifiques (penser aux star truquées en France)
Parfois c’est simple… Un crime = un auteur. Mais souvent, plusieurs infractions dans un même dossier. C’est très rare de voir qu’il y a un type de crime commis dans un dossier. Pour commettre le crime, il faut commettre toute une autre série de crime pour y parvenir. (ex d’un faux-fraude-blanchiment d’argent). Il y a donc beaucoup d’infos car il y en a trop à regarder. Pour le blanchiment d’argent, c’est assez difficile de prouver que cet argent était sale.
Souvent, plusieurs auteurs, un réseau. Pour commettre le crime, on a besoin de facilitateur pour par exemple de blanchir l’argent comme un avocat, un comptable, planificateur). C’est plus difficile d’organiser un crime d’une telle ampleur si on n’a pas de facilitateur. Il y a différentes étapes à respecter pour le modus operandi.
La détection d’un tel crime peut prendre parfois des années. (parfois, on se fait pirater notre carte mais on ne s’en rend pas compte tout de suite). Pour la détection aux années, on parles des faux investissements, J’investi chez une personne en qui j’ai confiance, puis je m’aperçois que c’était bidon au bout d’un an et demi). On peut aussi prendre l’exemple de la comission Charbeaunneaux
Et parfois, la frontière entre légalité et illégalité est mince. Ex : le cas des fraudes hypothécaires. Le cas aussi des fraudes scientifiques (parfois il y a des erreurs commises dans les recherches scientifiques car la personne avait certaines méconnaissances, méthode pas bonne etc. Donc ce n’était pas intentionnel dans ce cas là). Le plus compliqué est lorsque que l’on est dans l’embellissement de données (torture des données, choix sélectif etc, mais parfois on n’est pas dans le but frauduleux). Le but le plus souvent est d’obtenir des subventions. Ça peut être au niveau politique, si les politiciens appliquent les résultats et investissent dans la recherche d’un chercheur. On peut aussi falsifier les données pour faire ouvrir un nouveau programme que le gouvernement appliquera. On s’apercevra que le modèle ne fonctionnera pas un peu plus tard.
Il y a une spécialisation dans la détection et la répression. Il y a des personnes spécialisées pour enquêter sur ça. Ces personnes traces l’argent. On passe aussi par des compagnies d’experts qui analysent par exemple nos transactions. Si cela sort du cadre habituel, ils vont par exemple nous appeler et nous demander si on a fait ou non cette transaction.
