Moyen-Âge

Question 1

Qu’est-ce que le pluralisme à fondement ethnique?

Answer 1

Principe de la personnalité du droit; le lien de rattachement est l’ethnie de la tribu.

Question 2

Quels sont les droits applicables au début de l’époque médiévale?

Answer 2

Droit romain simplifié et résumé pour les romains.
Droit canonique pour les règles d’organisation de l’Église.
Droit coutumiers pour les autres.

Question 3

Qu’est-ce qui va amener un pluralisme à fondement spatial?

Answer 3

1. Le métissage des populations
2. Désir de l’église d’imposer sa foi au peuple et de les reconnaitre sous une seule identité
3. Le roi veut unifier le peuple avec les décrets capitulaires

Question 4

Comment l’Église s’y prendra-t-elle pour unifier le peuple?

Answer 4

Elle va travailler en étroite collaboration avec le roi. Elle va récupérer les sacrements, tel que le mariage, et va élargir l’interdiction de se marier avec des proches (inceste). Les personnes ne pourront plus se marier avec la parenté éloignée; ils devront aller dans de nouvelles tribus.

Question 5

Que sont les décrets capitulaires?

Answer 5

Ce sont des règles de droit imposées par le roi qui ont vocation à s’appliquer à tous, sans considération pour l’ethnie ou la religion.

Question 6

Au moment des décrets capitulaires, sommes-nous en présence d’un monisme juridique?

Answer 6

Non,
droit public: droit capitulaire
droit privé: droit coutumier (loi salique)
Organisation de l’église et sacrements: droit canon

Question 7

En quelle année les derniers décrets capitulaires?

Answer 7

884

Question 8

Comment se fait le droit après la naissance de la société féodale?

Answer 8

Droit privé et droit public : coutumes locales.

Question 9

Que se passe-t-il avec le droit lorsque le territoire va se séparer en multitude de seigneuries féodales?

Answer 9

Multitudes de droits coutumiers locaux.

Question 10

Qu’est-ce que le droit savant?

Answer 10

• Droit écrit
• Droit théorisé
• Droit qui devient une véritable science
• Droit enseigné

Question 11

Quels sont les droits savants de l’époque médiévales?

Answer 11

Le droit romain et le droit canonique

Question 12

Le droit savant est-il un droit dit vulgaire?

Answer 12

Non, droit vulgaire = droit populaire, coutumier.

Question 13

Comment se redécouvre le droit romain?

Answer 13

Par les édudiants de littérature, qui cherchaient des recueils à lire.

Question 14

Que devient le droit romain à la fin de l’époque médiévale?

Answer 14

Un droit commun aux hiérarchie européennes; titre supplétif. Quand la coutume est silencieuse ou conflits de coutume. Pas de monisme