Chapitre 4 Flashcards
(10 cards)
Réussité de la CECA donne un immense espoir => se traduit par quoi ?
se traduit par une fuite en avant des européïstes, ils veulent + et accèlrent, on pense qu’ils vont bruler les étapes et pensent qu’ils vont aller dans l’intégartion politico-militaire
Present qu’ils vont bruler les étapes et pensent qu’ils vont aller dans l’intégartion politico-militaire
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On pense créer quoi par la suite ?
On pense que la CED car le gouvernement français qui s’aggrave peur lors de la ème GM
En 1950 : on constate une accélération de la volonté d’une autorité supra)nationale
La mode des “autorités spécialisées”
Sectorialisation : dans les transports, l’agriculture et la santé
Qu’est-ce que la plan Pleven et la CED ?
=> Malgré échec des autorités spécialisés
=> Nait tout de même une euphorie européenne / crise internationale (guerre froide)
=> On vient à l’idée d’accélérer l’intégration européenne (intégration dans le militaire et le politique)
=> En effet, pb de réarmement, tout ce contexte fait qu’on passe à une logique maximaliste
Quel est le problème du réarmement allemand ?
3 remarques :
=> Intensification de la guerre froide à partir de l’été 1950 à cause de la Guerre de Corée. C’est le camp soviétique qui a pris l’inititive de l’affrontement = ainsi Staline peut prendre l’initiative de faire la même chose en Europe
=> Pression des arméricains pour que l’Europe se réarme
Raisonnement des américains reposent sur deux argument :
=> le potentiel économique indutriel allemand est impressionant
=> Les américains disent pour organiser la défense de l’Europe, on doit absolument impliquer les allemands (Dean Archeson ; “je veux des allemands en uniforme pour l’automne 1951”
=> Il veut des contaigents des divisions allemandes que l’on pourra intégrer dans une structure européenne
=> Le problème du réarmement allemand est innaceptable pour la France : Schuman explique que la France est massivement engagé dans la guerre d’indochine
=> Dans ce contexte, si on réarmeme l’Allemagne, celle-ci deviendra très vite la 1ère puissance militaire
=> Pour Schuman, si on réarme l’Allemagne => on nuire à l’effort de démocratisation de l’Allemagne
=> Conséquence : la France s’isole => utilisation de son véto
=> France isolée => A l’OTAN : elle utilise même son veto, aisnis que la Belgique.
=> Au final, Schuman comprend qu’il est impossible de lutter éternellment contre ce réarmement allemand
Qu’est-ce que le plan Pleven d’armée européenne (24 octobre 1950) ?
=> Pleven : est le president du conseil à la fin des années 1950
=> Il a été resistant, pro-européen et anticommuniste
=> President : Plaven propose le plan du conseil : 1er ministre aujourd’hui
=> C’est lui qui presente le plan, mais en réalité le plan vient de J. Monnet
=> J. Monnet est d’accord avec R. Schumann sur le réarmement de l’Allemagne. Ainsi, J. Monnet toujours aussi pragmatique s’adapte au contexte et explique qu’il s’engage dans une fuite en avant sur le plan militaire = ce que l’on a réussi à faire pour le charbon et l’acier = l a même chose sur le réarmement
Avec ces conditions favorables : GF qui s’aggrave, Adenauer est favorable et réticent à construire une Allemgne autonome car il craint une résurgence natonaliste
24 octobre 1950 propose le plan Pleven de CED devant l’assemblée nationale
=> On va crée une armée européenne
=> Ministre européen de la défense, responsable devant une assemblée européenne
=> Il y a un budget militiaire commun => état major internationale commun
=> Etat-major internationale commun
=> Les soldats seront mélangés à l’échelon le plus bas possible
=> L’audace du plan Pleven est qu’on ré-accélère : passe au projet maximaliste et au coeur de la militaire
=> Ainsi, p=le plan Pleven permet de répondre aux pressions européennes mais il ny aura pas d’armée allemande
=> Comprimis entre désir américain de réarmer l’Allemagne et entre le reffus français d’une nouvelle Wehrmacht et la volonté de la RFA d’être défendu et traité sur un pied d’égalité
- Plan Pleven peu accueilli contrairement à la CECA
Quel est le fonctionnement et quelle est la realité finale du traité de CED ?
Négociation à 6 qui s’engage en 1951 et 1952 => aboutit à untraité signé en 1952 => légermement au retrait par rapport au plan Pleven et qui reste quand même fédéraliste
=> Armée européenne de 40 divisions sous uniforme européenne
=> Comissariat de 9 memebres qui administre cette armée et qui est l’équivaelent de la HA (pouvoirs supranationaux)
=> Intégration totale en matière de programme d’armement
=> Traité en léger retrait par rapport au plan Pleven
*Mixage euroépeen non pas à l’intérieur des dévisions mais il se fait au niveau supérieur (corps d’armée) => il y aura des dévisions allemandes, française… qu’au niveau du corps d’armée
* Pas 1 ministre mais 9 grâce au commisariat
* Le coeur de la prise de décisions se fera entre le commiseriat
et le conseil des ministres
=> CED échoue
Plusieurs ambïguité dans ce traité qui vendre le débat sur ratification difficile
*
1° L’objectif de la CED n’est pas très clair => il n’y A pas de politique de défense commune. EX : la FR défend son empire en Indochien avec l’Italie et l’Allemagne qui se reconstruisent avec la menace de Staline
Et donc,on créer l’instrument avant le programme = soucis. Quel est la politique de défense de l’armée européenne
2° Responsabilité démocratique : pb qui se posait avec la Haute Autorité = maintenant avec le commisariat ces sont des sujets très graves
3° Sur les sujets important s, on prévoit au sein du conseil des ministres un droit de VETO. EX: un scénario d’attque suprise apr l’Urss, mais le Luxembourg ne croit pas en l’efficacité d’une attaque et n’est pas convaincu que 5 jours aprsè = invasion
=> Cela produit de très long débat au sein des parlemant
L’émergence du projet de Communauté Politique européen ?
Autour de la CED, bouilone fédédéraliste
=> Schuman, Monnet de Gasperi => volonté d’un pouvoir politique européen
=> On en débat au cosneil de l’europe : échou
=> Cette idée est promut par le mouvement pro-européen
=> En 1952 : ce moiuvement pro-européen, sous l’inspiration de Spinelli emet l’idée que l’on pourrait se servir de l’assemblée commune de la CED pour aller vers une constitution européenne
Cela veut dire de faire une Assemblée capable de rédiger une constitution européenne = pas de politique absolument fondamentale
=> Tour de passe passe institutionnel :
* Spinelli suggère au gouvernement italien d’insérer dans le traité de la CED, l’article 38 et c’est cette article 38 qui donne des puvoirs constituants à l’Asemblée Commune de la CED “ L’assemblée de la CED pourra aussi fonder, crér un texte pour fonder une union politique
°> On sent que les débat des ratification vont être long = les européeiste et les ministres de la Haute Autorité des 6 pays disent qu’on ne peut pas attendre => décide de confier des pouvoirs constituantrs à l’assemblée existantes (Assemblée de la CECA) => transormation de l’Assemblée en ad. hoc
=> Assemblée Ad. hoc adopte en mars 1953 un projet de communauté politique européen, à tonalité très fédéraliste (transposition de la démocratie parlementaire nationale au niveau européen)
=>
Conclusion en avant comunautaire
En 1953 ,==, l’Europe des 6 est enagagé dans la voie d’une féd&ration européeuopéenne avec la CED et la CPE =. Cepandnant, tout cela dépend de la ratification de la CED et donc dépend de chaque parlements nationaux. Sauf que le débat de français s’enveniment
