Cours 1 Flashcards
(105 cards)
1
Q
Fusion des 3 Ordres comptables (…, …, …) ensemble dans l’Ordre des Comptables Professionnels Agréés (CPA). Depuis?
A
CA, CMA, CGA
Mai 2012
2
Q
Pourquoi la fusion au Québec? (5)
A
- Protection du public à travers un ensemble unique de normes déontologiques et professionnelles
- Positionnement du titre dans un environnement concurrentiel mondial
- Gouvernance efficace et efficiente de la profession
- Pérennité et prospérité de la profession
- Économies d’échelle
3
Q
Normes comptables (3)
A
- Normes faisant autorité en matière d’information financière
- Précisent comment constater, mesurer, présenter et communiquer les opérations et autres évènements dans les états financiers
- Visent à fournir aux utilisateurs des E/F de l’information utile pour la prise de décisions
4
Q
Objectif de la comptabilité et des normes
A
Répondre aux besoins des utilisateurs des états financiers qui peuvent être différents d’une entreprise à l’autre pour les aider à prendre de bonnes décisions
5
Q
Organismes de normalisation (3)
A
- Canada : Conseil des normes comptables (CNC)
- États-Unis : Financial Accounting Standards Board (FASB)
- Internationale : International Accounting Standards Board (IASB)
6
Q
Manuel CPA Canada
Parties 1,2,3,4,5
A
1: IFRS
2: NCECF
3: OSBL
4: Régimes de retraite
5: Normes avant 2012
7
Q
Normalisateur: IASB
Regroupe les organisations comptables de plus de … pays, dont le Canada
A
166
8
Q
Les normes IFRS apportent la…en améliorant la … et la … internationales des informations financières, permettant ainsi aux investisseurs et aux autres acteurs du marché de prendre des décisions économiques éclairées.
A
Transparence
Comparabilité
Qualité
9
Q
Les normes IFRS renforcent la…en réduisant le fossé de l’information entre les … de … et les personnes à qui ils ont confié leur argent.Les normes fournissent les informations nécessaires pour demander des comptes à la direction.En tant que source d’informations comparables à l’échelle mondiale, les normes IFRS revêtent également une importance vitale pour les régulateurs du monde entier.
A
Responsabilité
Fournisseurs
Capitaux
10
Q
Les normes IFRS contribuent à …économiqueen aidant les investisseurs à identifier les … et les … à travers le monde, améliorant ainsi l’allocation du capital.L’utilisation d’un langage comptable unique et fiable permet de réduire le coût du capital et les coûts de reporting internationaux pour les entreprises.
A
L’efficacité
Opportunités
Risques
11
Q
Quelles entreprises doivent appliquer les IFRS au Canada ?
A
Entreprise ayant une obligation d’information du public :entité autre qu’un organisme sans but lucratif, qui:
Soit a émis, ou est sur le point d’émettre, des instruments de créance ou de capitaux propres qui sont, ou seront, en circulation et négociés sur un marché public (une bourse des valeurs nationale ou étrangère ou encore un marché de gré à gré, y compris un marché local ou régional);
Soit détiens des actifs en qualité de fiduciaire pour un vaste groupe de tiers, laquelle activité constitue l’une de ses activités principales.
12
Q
Quelles entreprises peuvent choisir d’appliquer les IFRS au Canada ?
A
Entreprise à capital fermé :entité à but lucratif n’ayant pas d’obligation d’information du public.
13
Q
Mandat CNC: Établir des … et des … en matière d’information financière qui rehaussent la qualité de l’information présentée par les entités canadiennes en prenant dûment en considération les … et les avantages pour les préparateurs et les utilisateurs des états financiers ainsi que l’évolution de la conjoncture économique.
A
Normes
Indications
Coûts
14
Q
Mandat CNC: Faciliter le processus de répartition des … à la fois dans le secteur des … et dans celui des … grâce à la présentation d’une information financière améliorée.
A
Capitaux
Entreprises
OSBL
15
Q
Mandat CNC: Participer avec d’autres … à l’élaboration de meilleures … de … comptable à l’échelle mondiale pour les catégories d’entités publiantes du secteur privé au Canada qui sont assujetties à des normes adoptées ou élaborées par le CNC.
A
normalisateurs
pratiques
normalisation
16
Q
Mandat CNC: Appuyer la mise en œuvre de … d’information financière et la résolution des … … que pose leur application.
A
Normes
Problèmes
Nouveaux
17
Q
Que sont les NCECF? (2)
A
Simplification des normes pour les entreprises à capital fermé
50 % moins d’obligations d’informations
18
Q
Pourquoi avoir des normes particulières pour les entreprises à capital fermé? (2)
A
- Les utilisateurs des E/F des entreprises à capital fermé sont différents de ceux des entreprises ayant une obligation d’information du public
- Rapport coût / avantage prioritaire
19
Q
Pour quelles raisons une entreprise à capital fermé adopterait-elle les normes internationales? (3)
A
- Parce qu’elle est en voie d’émettre des actions
- Les créances l’obligent
- L’entreprise mère utilise les IFRS
20
Q
Cycle comptable (9)
A
- Reconnaître et analyser les opérations
- Enregistrer les opérations dans un journal
- Reporter les montants d’un journal dans les comptes du grand livre
- Préparer une balance de vérification
- Passer et reporter les écritures de régularisation
- Préparer les états financiers
- Passer et reporter les écritures de clôture
- Préparer la balance de vérification après clôture
- Passer et reporter les écritures de contrepassation
21
Q
Équation comptable
A
Actif = Passif + CP
22
Q
Jeu complet d’états financiers (4)
A
- État de la situation financière (bilan) Date précise
- État des résultats Couvre un exercice complet
- État de la variation des capitaux propres Couvre un exercice complet
- État des flux de trésorerie
Couvre un exercice complet
23
Q
Les principaux états financiers Définition : Destinataires : But : Quand : Période couverte :
A
Définition : Représentation structurée de la situation et de la performance financière d’une entreprise.
Destinataires : Utilisateurs principaux
But : Satisfaire les besoins d’informations communs à un nombre important d’utilisateurs principaux
Quand : Au moins 1 fois l’an
Période couverte : Généralement 12 mois
24
Q
L’état de la situation financière (bilan)
A
fait mention de l’actif, du passif et de l’avoir des propriétaires d’une entreprise à une date précise.
25
L’état des résultats
présente les produits et les charges ainsi que le bénéfice net ou la perte nette d’une entreprise pour une période précise.
26
L’état de la variation des capitaux propres
résume les changements dans l’avoir des propriétaires au cours d’une période précise.
27
L’état des flux de trésorerie
récapitule l’information concernant les encaissements, rentrées de fonds, et les décaissements, paiements, pour une période précise.
28
Les notes complémentaires
constituent une partie intégrante des états financiers.
29
Le cadre conceptuel Définition: Un système ... et de ... fondamentales interreliés permettant de concevoir un ensemble ... de normes et établissant la nature, la fonction et les limites de la comptabilité générale et de l’information financière
D'objectifs
Notions
Cohérent
30
Cadre = Norme. Vrai ou faux?
Faux. Cadre ≠ norme
31
Le cadre conceptuel: Objectifs (2)
1. Fournir les balises nécessaires à l’élaboration des normes et leur compréhension.
2. Favoriser la compréhension des fondements de chaque norme afin d’en assurer une meilleure compréhension.
32
Le cadre conceptuel - IFRS: 8 Chapitres
1. Objectif de l’information financière à usage général
2. Caractéristiques qualitatives de l’information financière
3. États financiers et entité comptable
4. Éléments des états financiers
5. Comptabilisation et décomptabilisation
6. Évaluation
7. Présentation et informations fournies
8. Concept de capital et de maintien du capital
33
Objectif
Fournir des informations utiles sur l’entreprise aux principaux utilisateurs aux fins de prise de décision sur la fourniture de ressources à l’entité.
34
IFRS. Chap. 1. Objectif de l’information financière à usage général: Utilisateurs
Investisseurs
Prêteurs
Autres créanciers actuels et potentiels
35
IFRS. Chap. 1. Objectif de l’information financière à usage général: Besoins des utilisateurs (2)
1. Cherchent, au moyen de l’information financière, à évaluer les occasions de financement ou d’investissement
2. Sont intéressés par la génération de rentrées nettes de trésorerie qui leur permettront de recouvrer leurs créances ou faire croître leur investissement
36
Comptabilité d’engagement
Méthode d’enregistrement comptable par laquelle les produits et les charges sont comptabilisés(es) lorsqu‘ils(elles) sont acquis(es) ou engagés(es) même si ils(elles) se rapportent à des opérations qui ne sont ni encaissés(es) ni décaissés(es).
IFRS
Comptabilité d’engagement acceptée seulement
37
Comptabilité de caisse
Méthode d’enregistrement comptable par laquelle les produits et les charges sont comptabilisés/es lorsqu’ils(elles) sont encaissés(es) ou décaissés(es).
38
IFRS. Chap. 2. Caractéristiques qualitatives de l’information financière: Fondements (2)
Équilibre coûts/avantages
| Utilisation du jugement
39
IFRS. Chap. 2. Caractéristiques qualitatives de l’information financière: Fondements: Équilibre coûts/avantages
Les coûts engagés pour la préparation et la présentation de l’information financière doivent être justifiés dans la mesure où l’information qui en ressort procure des avantages économiques futurs de valeur au moins équivalente.
40
IFRS. Chap. 2. Caractéristiques qualitatives de l’information financière: Fondements: Utilisation du jugement
L’information préparée et présentée doit prendre en compte à la fois la réalité économique ainsi que les concepts fondamentaux.
41
IFRS. Chap. 2. Caractéristiques qualitatives de l’information financière: Caractéristiques essentielles (NÉCESSAIRES) (2): (Caractéristiques nécessaires pour que l’information soit utile)
Pertinence et Fidélité
42
IFRS. Chap. 2. Caractéristiques qualitatives de l’information financière: Caractéristiques essentielles (NÉCESSAIRES) : Pertinence
Valeur prédictive
Valeur de confirmation
Importance relative
43
IFRS. Chap. 2. Caractéristiques qualitatives de l’information financière: Caractéristiques essentielles (NÉCESSAIRES) : Fidélité
Exhaustivité
Neutralité
Exempt d’erreur
44
IFRS. Chap. 2. Caractéristiques qualitatives de l’information financière: Ordre d’application
1. Phénomène économique utile ?
2. Pertinence
3. Fidélité?
45
IFRS. Chap. 2. Caractéristiques qualitatives de l’information financière: Caractéristiques auxiliaires (RENFORCENT) : (Caractéristiques qui renforcent l’utilité de l’information pertinente et fidèle)
- Comparabilité
- Vérifiabilité
- Rapidité
- Compréhensibilité
46
IFRS. Chap. 3. États financiers et entité comptable. Fondements: (3)
1. Hypothèse de la continuité d’exploitation
2. Indépendance des périodes
3. Entité comptable
47
Hypothèse de la continuité d’exploitation
Les états financiers sont normalement préparés selon l’hypothèse qu’une entité est en situation de poursuivre ses activités dans un avenir prévisible. Elle mènera à terme ses projets et respectera ses engagements.
Indépendance des périodes
48
Indépendance des périodes
Tous les faits, les opérations et les événements doivent être imputés à leur période correspondante.
49
Entité comptable
Entité qui peut représenter une entreprise, une partie d’entreprise ou un groupe d’entreprises qui par obligation ou par choix prépare des états financiers.
50
IFRS: Chap. 4: Éléments des états financiers: Actif
Un actif est une ressource économique actuelle que l'entité contrôle du fait d'événements passés.
Une ressource économique est un droit qui a le potentiel de produire des avantages économiques.
51
IFRS: Chap. 4: Éléments des états financiers: Passif
Un passif est une obligation actuelle qu'a l'entité de transférer une ressource économique du fait d'événements passés.
52
IFRS: Chap. 4: Éléments des états financiers: CP
Les capitaux propres sont l'intérêt résiduel dans les actifs de l'entité après déduction de tous ses passifs.
53
IFRS: Chap. 4: Éléments des états financiers: Produits
Les produits sont les accroissements d'actif et les diminutions de passif qui se soldent par des augmentations de capitaux propres autres que celles se rattachant aux apports des titulaires de droits patrimoniaux.
54
IFRS: Chap. 4: Éléments des états financiers: Charges
Les charges sont les diminutions d'actif et les accroissements de passif qui se soldent par des diminutions de capitaux propres autres que celles se rattachant aux distributions aux titulaires de droits patrimoniaux.
55
IFRS: Chap. 5: Comptabilisation et décomptabilisation
Processus qui consiste à incorporer un élément dans l’état de la situation financière ou l’état du résultat global.
56
IFRS: Chap. 5: Comptabilisation et décomptabilisation: Importance
1. Reconnaitre les caractéristiques
Identifier la nature de l’élément rencontré
2. Déterminer la manière de comptabiliser l’élément des états financiers
- Comptabilisation : Quand inclure un élément dans les états financiers ?
- Évaluation : À quelle valeur inclure cet élément?
57
IFRS: Chap. 5: Comptabilisation et décomptabilisation: Fondements (3)
1. Rattachement des charges aux produits
2. Pertinence
3. Fidélité
58
Rattachement des charges aux produits
CF 5.5 : La comptabilisation initiale d'actifs ou de passifs issus de transactions ou d'autres événements peut entraîner la comptabilisation simultanée des produits et des charges qui s'y rapportent. […] Cette comptabilisation simultanée des produits et des charges qui s'y rattachent est parfois appelée « rattachement des charges aux produits ». CF 5.5
59
Pertinence
CF 5.12 : L'information sur les actifs, les passifs, les capitaux propres, les produits et les charges est pertinente pour les utilisateurs d'états financiers. En revanche, il se peut que la comptabilisation d'un actif ou d'un passif en particulier et, le cas échéant, des produits, charges ou variations des capitaux propres qui en résultent ne fournissent pas toujours de l'information pertinente. Ce peut être le cas, par exemple, lorsque l'un des facteurs suivants est présent :
l'on n'est pas certain qu'il existe un actif ou un passif
il existe un actif ou un passif, mais la probabilité qu'il y ait une entrée ou une sortie d'avantages économiques est faible
60
Fidelité
CF 5.18 : La comptabilisation d'un actif ou d'un passif en particulier est appropriée si elle fournit non seulement de l'information pertinente, mais aussi une image fidèle de cet actif ou passif et, le cas échéant, des produits, charges ou variations des capitaux propres qui en résultent. La possibilité de donner une image fidèle peut être influencée par le degré d'incertitude d'évaluation associé à l'actif ou au passif et par d'autres facteurs.
61
IFRS: Chap. 5: Comptabilisation et décomptabilisation: Comptabiliser ou décomptabiliser un élément quand :
```
L’existence et la nature sont certains
ET
La probabilité qu'il y ait une entrée ou une sortie d'avantages économiques présente et justifiable
ET
L’évaluation du montant est fiable
```
62
IFRS: Chap. 6: Évaluation: Coût historique
Corresponds au montant de la trésorerie ou d’équivalent de trésorerie payé (ou à payer) lors de l’acquisition d’un actif ou d’un règlement d’un passif.
63
IFRS: Chap. 6: Évaluation: Juste Valeur
Corresponds au montant de trésorerie ou d’équivalent de trésorerie qui pourrait être obtenu par le biais d’une vente volontaire d’un actif ou du règlement d’un passif selon les hypothèses utilisées par les intervenants du marché.
64
IFRS: Chap. 6: Évaluation: Valeur d’utilité (actif)
Corresponds à la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs qui seront engendrés par l’élément suite à son utilisation et à sa sortie à la fin de sa durée d’utilité.
65
IFRS: Chap. 6: Évaluation: Valeur de remboursement (passif)
Corresponds à la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs qui seront transférés pour acquitter le passif.
66
IFRS: Chap. 6: Évaluation: Coût actuel
Corresponds au montant de la trésorerie ou d’équivalent de trésorerie qu’il convienne de payer ou de verser pour l’acquisition, à la date de l’évaluation, d’un actif équivalent ou le règlement d’un passif équivalent.
67
IFRS: Chap. 7: Présentation et informations fournies
Efficacité:
- Regroupement des informations qui partagent des caractéristiques communes sans que des informations pertinentes passent inaperçues
- Classement des informations dans différentes catégories lorsqu’il s’agit d’éléments dissemblables
68
IFRS: Chap. 8: Concept de capital et maintien du capital
Concept de capital:
Capital financier :
Capital physique :
Capital financier : Actif net
| Capital physique : Capacité de production
69
IFRS: Chap. 8: Concept de capital et maintien du capital
Concept de maintien du capital
Capital nominal :
Pouvoir d’achat du capital financier :
Ne prends pas en considération les variations du pouvoir d’achat de la monnaie
Tiens compte de la variation du pouvoir d’achat de la monnaie au cours de l’exercice
70
Le cadre conceptuel - NCECF (6)
1. Objectif
2. Principes généraux
3. Qualité de l’information
4. Composantes des états financiers
5. Critères de constatation
6. Mesure
71
Le cadre conceptuel - NCECF : L'objectif des états financiers est de ..., aux créanciers et aux autres utilisateurs (les «utilisateurs») qui ont à prendre ... en matière d'attribution des ressources ou à apprécier la façon dont la direction s'acquitte de sa responsabilité de gérance.
communiquer des informations utiles aux investisseurs
| des décisions
72
Le cadre conceptuel - NCECF :En conséquence, les états financiers fournissent des informations sur : (3)
a. les ressources économiques, les obligations et les capitaux propres de l'entité;
b. l'évolution des ressources économiques, des obligations et des capitaux propres de l'entité;
c. la performance économique de l'entité.
73
Le cadre conceptuel - NCECF : Principes généraux (2)
1. Équilibre coûts/avantages
| 2. Importance relative
74
Le cadre conceptuel - NCECF : Principes généraux: Équilibre coûts/avantages
Les avantages que sont censées procurer les informations contenues dans les états financiers doivent être supérieurs au coût de celles-ci. […] 1000.14
75
Le cadre conceptuel - NCECF : Principes généraux: Importance relative
Les utilisateurs s'intéressent aux informations qui sont susceptibles d'influer sur leurs décisions. […] Un élément d'information ou un ensemble d'éléments d'information est important s'il est vraisemblable que son omission ou son inexactitude aurait comme conséquence d'influencer ou de modifier une décision. […] 1000.13
76
Le cadre conceptuel - NCECF : Qualités principales de l’information :(Caractéristiques qui renforcent l’utilité de l’information)
- Compréhensibilité
- Pertinence
- Fiabilité
- Comparabilité
77
Le cadre conceptuel - NCECF : Qualités principales de l’information : Pertinence (3)
Valeur prédictive
Valeur rétrospective
Rapidité
78
Le cadre conceptuel - NCECF : Qualités principales de l’information : Fiabilité (4)
Image fidèle
Vérifiabilité
Neutralité
Prudence
79
Le cadre conceptuel - NCECF : Actif
Les actifs sont les ressources économiques sur lesquelles l'entité exerce un contrôle par suite d'opérations ou de faits passés, et qui sont susceptibles de lui procurer des avantages économiques futurs.
80
Le cadre conceptuel - NCECF : Passif
Les passifs sont des obligations qui incombent à l’entité par suite d’opérations ou de faits passés, et dont le règlement pourra nécessiter le transfert ou l’utilisation d’actifs, la prestation de services ou toute autre cession d’avantages économiques.
81
Le cadre conceptuel - NCECF : CP
Les capitaux propres représentent le droit de propriété sur les actifs d’une entreprise à but lucratif, après déduction de ses passifs. Bien que les capitaux propres d’une entreprise à but lucratif constituent un solde résiduel, ils comportent plusieurs catégories d’éléments bien définies.
82
Le cadre conceptuel - NCECF : Produits
Les produits sont les augmentations des ressources économiques, sous forme d'entrées ou d'accroissements d'actifs ou de diminutions de passifs, qui résultent des activités courantes de l'entité. […]
83
Le cadre conceptuel - NCECF : Charges
Les charges sont les diminutions des ressources économiques, sous forme de sorties ou de diminutions d'actifs ou de constitutions de passifs, qui résultent des activités courantes menées par l'entité en vue de la génération de produits ou de la prestation de services.
84
Le cadre conceptuel - NCECF : Gain
Les gains sont les augmentations des capitaux propres provenant d'opérations et de faits périphériques ou accessoires et de l'ensemble des autres opérations, faits et circonstances qui ont un effet sur l'entité, à l'exception des augmentations résultant des produits ou des apports de capitaux propres.
85
Le cadre conceptuel - NCECF : Perte
Les pertes sont les diminutions des capitaux propres provenant d'opérations et de faits périphériques ou accessoires et de l'ensemble des autres opérations, faits et circonstances qui ont un effet sur l'entité, à l'exception des diminutions résultant des charges ou des distributions de capitaux propres.
86
Le cadre conceptuel - NCECF : Critères de constatation
1. il existe une base de mesure appropriée pour l'élément en cause et il est possible de procéder à une estimation raisonnable du montant;
2. dans le cas des éléments qui impliquent l'obtention ou l'abandon d'avantages économiques futurs, il est probable que lesdits avantages seront effectivement obtenus ou abandonnés. 1000.39
87
Le cadre conceptuel - NCECF : Critères de constatation: Produits
Produits : Les produits sont généralement comptabilisés lorsque l'exécution est achevée et que la mesure et le recouvrement de la contrepartie sont raisonnablement sûrs. 1000.42
88
Le cadre conceptuel - NCECF : Critères de constatation: Gains
Gains : Les gains sont généralement comptabilisés au moment de leur réalisation. 1000.43
89
Le cadre conceptuel - NCECF : Critères de constatation: Charges
Charges : Les charges et les pertes sont généralement comptabilisées lorsqu'une dépense ou un actif comptabilisé antérieurement ne présente aucun avantage économique futur. Les charges sont attribuées à une période en fonction des opérations et des faits survenus au cours de cette période, ou sont réparties sur plusieurs périodes. 1000.44
90
Le cadre conceptuel - NCECF: Mesure: Fondement:
Hypothèse de la continuité d’exploitation
91
Le cadre conceptuel - NCECF: Mesure: Coût historique
Corresponds au montant de la trésorerie ou d’équivalent de trésorerie payé (ou à payer) lors de l’acquisition d’un actif ou d’un règlement d’un passif.
92
Le cadre conceptuel - NCECF: Mesure: Coût de remplacement
Corresponds au montant qui serait nécessaire aujourd'hui pour acquérir un actif ou régler un passif équivalent.
93
Le cadre conceptuel - NCECF: Mesure: Valeur actualisée
Corresponds à la valeur actualisée des rentrées de fonds futurs que procurera vraisemblablement un actif ou qui seront vraisemblablement requises pour le règlement d'un passif.
94
Le cadre conceptuel - NCECF: Mesure: Valeur de réalisation
Corresponds au montant correspondant au prix qui pourrait être tiré de la vente d'un actif ou d’un règlement d’un passif.
95
La qualité d’une information qui est complète est :
Exhaustive
96
Une information exempte de parti pris est une information :
Neutre
97
La qualité d’une information qui permet de comparer une ou plusieurs entreprises dans le temps est :
Comparable
98
La qualité d’une information qui fait que différents observateurs indépendants arriveraient à une conclusion similaire au sujet de la représentation fidèle d’une information est :
Compréhensible
99
La qualité d’une information qui est intelligible, soit classée, définie et présentée de façon claire et concise est :
Compréhensible
100
Une information est ... si elle a la capacité d’influencer sur la prise de décisions économiques des utilisateurs.
Pertinente
101
Le fait d’omettre ou faire une erreur dans une information ou un élément des états financiers affecterait la décision d’un utilisateur : à quelle caractéristique qualitative cette assertion fait-elle référence ? ... (Si l’information n’est pas importante aux yeux des utilisateurs. Ex. Une brocheuse est un actif, mais va être passée en charge.)
Importance relative
102
Une information qui aide à prévoir le futur est une information qui a une :
Valeur Prédictive
103
Une information qui aide à comprendre / évaluer le passé est une information qui a une :
Valeur rétrospective
104
Une information fournit une ... si cette ... concorde avec les opérations et événements économiques réels sous-jacents qu’elle représente.
Image fidèle
| Image
105
Lorsqu’il n’y a pas d’erreur ou d’omission dans sa description et que le processus choisi pour préparer et présenter l’information a été choisi et appliqué sans erreur, une information est :
Exempt d’erreur
