Théorie

Question 1

Quel est le rôle des normes comptables dans la publication de l’information financière?

Answer 1

Les normes définissent le langage et les codes à utiliser pour la communication de l’information financière. Elles favorisent la qualité et comparabilité de l’information financière produite et permettent d’en faciliter la compréhensibilité.

Question 2

Plusieurs agents ont exercé et exercent encore une influence sensible sur l’évolution de la comptabilité financière. Nommez ces principaux agents. (4)

Answer 2

• Organismes de normalisation
• Associations comptables professionnelles
• Recherche en comptabilité
• Législation en matière d’impôt sur le revenu, SPA, valeurs mobilières

Question 3

Pourquoi les normes comptables édictées par le CNC de CPA Canada ont-elles un caractère quasi juridique?

Answer 3

Au Canada, l’État laisse au CNC le soin de formuler les normes comptables mises en application lors de l’établissement des états financiers des sociétés de capitaux.

Question 4

De quelle façon l’information financière est-elle utile dans le processus décisionnel des différents utilisateurs tels que les investisseurs, les créanciers, les employés, l’État?

Answer 4

• Investisseurs et Créaciers: Évaluer les résultats, les perspectives en matière de dividendes et paiement de créanciers, santé et stabilité financière de l’entreprise, conserver/acheter/vendre actions, solvabilité de l’entreprise, capacité à rembourses les dettes.
• Employés: Renégocier convention collective.
• État: Calcul du bénéfice imposable et impôts à percevoir.

Question 5

Qu’entend-on par pertinence dans le contexte de l’information financière?

Answer 5

Elle peut aider dans processus décisionnel.

• Valeur prédictive
• Valeur de confirmation
• Importance relative

Question 6

Comment peut-on évaluer l’importance relative d’une information financière?

Answer 6

Pour évaluer l’importance relative d’une information, le comptable doit déterminer si son omission, son exactitude ou son obscurcissement influence les décisions prises par les différents utilisateurs. L’importance relative dépend de la nature de l’information financière ou de la taille du montant, ou des deux.

Question 7

Qu’entend-on, en comptabilité, par l’hypothèse de la continuité d’exploitation? De quelle façon cette hypothèse influe-t-elle sur la comptabilisation et l’évaluation de l’information financière?

Answer 7

L’entreprise poursuivra ses activités suffisamment longtemps pour bénéficier de tous les avantages économiques liés à l’utilisation de ses actifs et pour s’acquitter de ses dettes dans le cours normal de ses activités.

• Justifie l’utilisation du coût historique (amortissement)
• Indépendance des périodes

Question 8

Expliquez le processus de rattachement des charges aux produits.

Answer 8

Associer la comptabilisation des charges sur la base d’une association directe entre les coûts engagés et l’obtention de produit. Ce principe implique donc la comptabilisation simultanée ou combinée de produits et de charges qui résultent des mêmes transactions ou événements.

Question 9

Le cadre propose différentes bases pour l’évaluation des éléments des états financiers. Quelles sont-elles?

Answer 9

• Coût historique
• Juste valeur
• Valeur d’utilité ou de remboursement
• Coût actuel

Question 10

Quel est le principal objectif du tableau des flux de trésorerie?

Answer 10

Le principal objectif du tableau des flux de trésorerie est d’aider les utilisateurs à évaluer la capacité périodique d’une entreprise à générer des flux de trésorerie et l’utilisation qu’elle en fait. Pour ce faire, cet état financier montre les entrées et sorties de trésorerie liées aux changements survenus dans les actifs, les passifs et les capitaux propres d’une entreprise. Le tableau des flux de trésorerie aide les utilisateurs des états financiers à évaluer la solvabilité et la liquidité d’une entreprise.

Question 11

Donnez quelques (6) exemples de questions auxquelles l’analyse du tableau des flux de trésorerie permet de répondre.

Answer 11

1. Comment l’entreprise a-t-elle obtenu sa trésorerie et comment en a-t-elle disposé?
2. Aura-t-elle une trésorerie suffisante à l’avenir pour poursuivre ses activités?
3. L’entreprise renouvelle-t-elle ses immobilisations?
4. L’entreprise survit-elle grâce à du financement supplémentaire ou peut-elle assurer sa survie à même ses activités d’exploitation?
5. De quelle façon l’entreprise réussit-elle à verser des dividendes supérieurs au montant du résultat net?
6. Pourquoi l’entreprise distribue-t-elle si peu de dividendes au regard du résultat net?

Question 12

Le tableau des flux de trésorerie n’est nullement nécessaire lorsqu’une entreprise publie des états financiers comparatifs. Que pensez-vous de cette affirmation?

Answer 12

Cette affirmation est fausse. Un tel état de la situation financière comparatif peut certes aider les utilisateurs à dégager la variation survenue entre les deux dates de cet état, mais il ne leur permet pas de déterminer correctement les augmentations et les diminutions de la trésorerie et des équivalents de trésorerie liées à l’exploitation, à l’investissement ou au financement d’une entreprise.

Question 13

Énumérez et décrivez brièvement les trois catégories de mouvements de trésorerie présentées dans un tableau de flux de trésorerie.

Answer 13

• Activités d’exploitation : Elles comprennent les principales activités génératrices de produits de l’entreprise et toutes les autres activités qui ne sont pas des activités de financement ou d’investissement.
• Activités d’investissement : Elles comprennent l’acquisition et la sortie d’actifs à long terme et les autres placements qui ne sont pas inclus dans les équivalents de trésorerie.
• Activités de financement : Ce sont les activités qui entraînent des changements dans le montant et la composition du capital apporté ou des emprunts de l’entreprise.

Question 14

Indiquez devant chacune des opérations décrites ci-après la catégorie à laquelle elle appartient dans un état dressé selon la méthode indirecte (E, F ou I). Si l’opération n’appartient à aucune de ces catégories, écrivez A.

Answer 14

a) Un nouvel emprunt à long terme : F
b) L’acquisition d’une immobilisation au comptant : I
c) L’amortissement des immobilisations corporelles : E
a. En fait, on ajoute le montant de l’amortissement à celui du bénéfice net, car cette charge, qui a été déduite du résultat, n’entraîne aucune sortie de fonds.
d) Un profit sur l’aliénation d’un actif : E
a. On déduit le montant du bénéfice net, car c’est le prix de vente encaissé qui est présenté comme une rentrée de fonds dans la section des activités d’investissement et non le profit sur l’aliénation.
e) La diminution des comptes fournisseurs survenue au cours de l’exercice : E

Question 15

Indiquez devant chacune des opérations décrites ci-après la catégorie à laquelle elle appartient dans un état dressé selon la méthode indirecte (E, F ou I). Si l’opération n’appartient à aucune de ces catégories, écrivez A.

f) L’acquisition d’un terrain au moyen d’une émission d’obligations
g) L’augmentation des stocks survenue au cours de l’exercice
h) La diminution de la trésorerie survenue au cours de l’exercice
i) Le rachat d’actions
j) Le versement en dividendes en numéraire

Answer 15

f) L’acquisition d’un terrain au moyen d’une émission d’obligations : I et F
g) L’augmentation des stocks survenue au cours de l’exercice : E
h) La diminution de la trésorerie survenue au cours de l’exercice : A
i) Le rachat d’actions : F
j) Le versement en dividendes en numéraire : E ou F

Question 16

Indiquez devant chacune des opérations décrites ci-après la catégorie à laquelle elle appartient dans un état dressé selon la méthode indirecte (E, F ou I). Si l’opération n’appartient à aucune de ces catégories, écrivez A.

k) Le remboursement d’un emprunt obligataire
l) L’augmentation des comptes clients survenue au cours de l’exercice
m) L’amortissement des immobilisations incorporelles
n) Le produit de l’aliénation d’un actif non courant

Answer 16

k) Le remboursement d’un emprunt obligataire : F
l) L’augmentation des comptes clients survenue au cours de l’exercice : E
m) L’amortissement des immobilisations incorporelles : E
n) Le produit de l’aliénation d’un actif non courant : I

Question 17

Pour chacune de ces opérations, précisez si elle est liée aux activités d’exploitation, aux activités de financement ou aux activités d’investissement. Expliquez l’exclusion.

a) Le paiement, le 31 décembre, d’une police d’assurance couvrant les deux exercices à venir
b) Le recouvrement des comptes clients ayant conduit à la diminution des comptes client à la date de clôture
c) Le remboursement du principal dû sur un effet à payer à long terme à la Banque Populaire du quartier
d) Le paiement des intérêts afférents à l’effet donc il est question en c)
e) Le paiement du dividende annuel

Answer 17

a) Le paiement, le 31 décembre, d’une police d’assurance couvrant les deux exercices à venir : Exploitation
b) Le recouvrement des comptes clients ayant conduit à la diminution des comptes client à la date de clôture : Exploitation
c) Le remboursement du principal dû sur un effet à payer à long terme à la Banque Populaire du quartier : Financement
d) Le paiement des intérêts afférents à l’effet donc il est question en c) : Exploitation ou financement.
e) Le paiement du dividende annuel : Exploitation ou financement.

Question 18

Pour chacune de ces opérations, précisez si elle est liée aux activités d’exploitation, aux activités de financement ou aux activités d’investissement. Expliquez l’exclusion.

f) Le paiement des comptes fournisseurs pour un total inférieur au montant des achats
g) Le paiement des intérêts semestriels sur l’emprunt obligatoire
h) L’émission au comptant d’actions ordinaires
i) La comptabilisation des amortissements de l’exercice
j) Le produit de la vente d’un placement à long terme
k) Le profit sur l’aliénation du placement donc il est question en j)

Answer 18

f) Le paiement des comptes fournisseurs pour un total inférieur au montant des achats : Exploitation.
g) Le paiement des intérêts semestriels sur l’emprunt obligatoire : Exploitation ou financement.
h) L’émission au comptant d’actions ordinaires : Financement.
i) La comptabilisation des amortissements de l’exercice : réduisent le résultat net, mais n’entrainent aucune diminution de la trésorerie et des équivalents de trésorerie. Elles doivent donc être ajoutées dans la section des activités d’exploitation du tableau des flux de trésorerie.
j) Le produit de la vente d’un placement à long terme : Investissement
k) Le profit sur l’aliénation du placement donc il est question en j) : augmente le résultat net, mais n’entraîne aucune variation de la trésorerie et des équivalents de trésorerie. C’est pourquoi il est déduit du résultat net dans la section des activités d’exploitation. La section des activités d’investissement montre le produit de l’aliénation du placement.

Question 19

Pour chacune de ces opérations, précisez si elle est liée aux activités d’exploitation, aux activités de financement ou aux activités d’investissement. Expliquez l’exclusion.

l) Le prêt consenti à un employé, encaissable au début de l’exercice suivant
m) Le profit sur aliénation de l’ensemble des placements réalisables très facilement

Answer 19

l) Le prêt consenti à un employé, encaissable au début de l’exercice suivant : Investissement.
m) Le profit sur aliénation de l’ensemble des placements réalisables très facilement : Ne nécessite aucun ajustement dans le tableau des flux de trésorerie, car il s’agit d’une augmentation de la trésorerie et des équivalents de trésorerie donc on veut justement expliquer la variation.