Cours 3

Question 1

Quel est notre système judiciaire au Canada ?

Answer 1

Le système accusatoire

Question 2

QU’est-ce que le système accusatoire ?

Answer 2

• Accusation contre la défense
• Défense = le suspect du crime
• procureur accuse - avocat doit prouver que l’accuser est bel et bien coupable
• Le fardeau de la preuve = l’accuser est présumé innocent jusqu’à preuve du contraire
• Juge : impartial - rôle arbitre . (Jury rendent la décision à savoir si l’accusé est couple ou non)
  Le juge décide de la peine influgé

Question 3

Qu’est-ce que le système inquisitoire ?

Answer 3

• Agent de la Cour directement impliqué dans l’enquête
• Le juge fait partie de l’enquête.
• On ne cherche pas a trouver si l’accusé est coupable ou non, mais plutôt de la recherche de la vérité de ce qui s’est passé.

Question 4

Qu’est-ce que le common law ?

Answer 4

La notion de «précédent» ; notion de jurice prudence –> fondé sur l’ensemble des décisions juridiques passées sur des causes similaires.
- un droit qui n’est pas écrit

Question 5

Qu’est-ce que le droit civil ?

Answer 5

ensemble de règlement qui sont appliqué et les décisions relativement claires

Question 6

Vrai ou faux, le Canada est une nation “bi-jurique” et pourquoi ?

Answer 6

vrai, à cause du système québécois

Question 7

C’est quoi la différence entre les infractions punissable par procédure sommaire et les actes criminels ?

Answer 7

Lesinfractions punissables par procédure sommaire
–>les moins graves, comme le fait de troubler la paix

Lesactes criminels
–>plus graves, ex. le vol, les introductions par effraction et le meurtre
–>L’accusé à le droit à un procès par jury

Question 8

Comment se déroule (étape) du témoignage au tribunal ?

Answer 8

• Témoignage initial ( en chef) : raconte sa version des faits sans questions
• Interrogatoire du procureur
• Contre-interrogatoire de la défense
• Ré-interrogatoire.

Question 9

À quoi sert le contre-interrogatoire ?

Answer 9

Le contre-interrogatoire permets la présentation de plus des preuves, ou la réinterprétation de la preuve déjà fournis
–> Le but est de twister le témoignage à notre avantage  Peut mettre en doute la crédibilité du témoin

Question 10

Pourquoi la préparation des témoins est cruciale ?

Answer 10

-Les témoins émotionnels ont un impact négatif sur les jurés, les témoins confiants ont un impact positif, même si cela n’a aucun rapport avec l’exactitude

-Une bonne préparation peut réduire au minimum la ré-victimisation des témoins vulnérables  se faire challenger par un avocat peut faire office de retraumatisme.

Question 11

Pourquoi les victimes d’agression sexuelle sont des témoins vulnérable ?

Answer 11

Traité comme un simple témoin, le plaignant est l’État

Peut être le seul témoin de l’attaque –> doit reracompter son traumatisme/son agression

Le risque de traumatisme est plus grand

Question 12

Pourquoi le risque de traumatisme est plus grand chez les victime d’agression sexuelle qui vont témoigner en cour ?

Answer 12

• Victimisation secondaire
• Les antécédents sexuels ne peuvent plus être discutés devant les tribunaux, bien que les avocats de la défense s’en approchent souvent (Kelly et al., 2006)
• Les mythes sur le viol  biais cognitif qui fait que la victime de viol est coupable.
• Le blâme  ressortir de la court en aillant l’impression d’avoir été blâme pour son agression

Question 13

Pourquoi les enfants sont des témoins vulnérables ?

Answer 13

• Possibilité de suggestibilité (enfant = plus malléable)
• Confabulation potentielle et enjeu de la distinction entre le bien et le mal
• Le témoignage d’un enfant peut être influencé par toutes sortes de facteurs
  –> La perte de confiance de l’enfant
  –> Son niveau développemental : langage pas assez développer pour raconter (utilisation de dessins, scène avec marionnette.) + aussi faire attention à si un enfant à un vocabulaire trop développer pour son âge = peut-être version d’un adulte rapporter par l’enfant.
  –> Les émotions ressenties pendant l’interrogatoire
  –> Les menaces ou pressions directes ou indirectes ex: parents qui mettent de la pression sur l’enfant.
  –> Les symptômes associés à un état de stress post-traumatique comme l’évitement ou les troubles dissociatifs

Question 14

Qui sont qualifiés de témoins vulnérable ?

Answer 14

• Victimes d’agression sexuel
• Enfants
• Adultes avec vulnérabilités psychologiques

Question 15

Pourquoi les adultes avec vulnérabilités psychologiques sont des témoins vulnérables ?

Answer 15

• Le contre-interrogatoire peut semer la confusion chez les adultes ayant des difficultés d’apprentissage et les avocats ne les comprennent pas (ils peuvent même les exploiter)

Question 16

Comment aidé les adultes avec vulnérabilités psychologiques à témoigner correctement ?

Answer 16

Il est recommandé d’utiliser les mêmes dispositions que pour les enfants.
- Rendre ça le plus naturelle possible (diminuer les tradition judiciaire)
- Contre-interrogatoire fait par un tiers et non par la défense, pour éviter que la défense puisse prendre avantage de la situation psychologique.

Question 17

Comment un psychologue peut agir entant que témoin expert ?

Answer 17

• On va demander au psychologue de justifier ses qualifications.
• Le rapport est présenter à la défense et c’est celle-ci qui choisit de l’utiliser ou pas, donc elle pourrait refuser de prendre la version du psychologue de peur de perdre le procès.

Question 18

Quelles sont les qualifications demander pour être témoin expert ?

Answer 18

1- Déontologie : Le psychologue n’accepte des missions qu’en rapport avec sa compétence (démontrer qu’on n’a pas écrit n’importe quoi dans notre rapport, car on est soumis à un code déontologique)
2- Des cas semblable : Type de crime, modus operandi (prouver que le psychologue à un bagage et une expérience dans le domaine)
3- Indépendance : Impartiaux de la part de la défense ou de l’accusation (montrer l’objectivité)

Question 19

Dans le cas de Rurik Jutting, la diminution de la responsabilité réduit à quoi et qu’est-ce que cela implique pour la peine ?

Answer 19

Réduit la condamnation du meurtre à l’homicide involontaire
mais la peine peut être la même, inférieure ou supérieure.

Question 20

au Québec, qu’avons-nous besoin pour donner un jugement de non-responsabilité?

Answer 20

Besoin de la perte de contact avec la réalité
- ce qui n’est pas le cas des troubles de la personnalité comme dans le cas de Jutting .

Question 21

Quelle est la chaîne de décision ?

Answer 21

1- la diminution de la responsabilité ?
2- Trouble mental reconnu
3- ‘L’anomalie de l’esprit’
(comme une personne «normale» le considérerait)
4- L’anomalie de l’esprit a-t-elle entraîné une déficience substantielle ?
(c.-à-d. ne pas comprendre ou être incapable de résister aux impulsions ; plus que trivial mais pas nécessairement total)
5- Cette décision est prise selon la prépondérance des probabilités
(seuil inférieur à «au-delà de tout doute raisonnable») –>Probabilité  est-ce que c’est plus probable qu’il était en contrôle de ses moyens ou non
6- Le jury tiendra compte de tous les éléments de preuve, et non seulement des témoignages d’experts
7- Le jury sera-t-il influencé par la gravité de l’infraction ou par la croyance que l’homicide involontaire coupable est une option plus clémente ?

Question 22

Vrai ou faux, au Canada les psychologue peuvent témoigner pour la responsabilité criminelle ?

Answer 22

faux, seulement les psychiatres et les Médecins.

Question 23

En quoi l’expertise psychologique peut être utile en procédure civile ?

Answer 23

• L’affaire de Coca-cola et Chero-Cola : Des psychologues avaient été appelés à témoigner pour démontrer que la similitude entre les deux marques de commerce était telle qu’elle pouvait provoquer des erreurs perceptuelles et induire le public en erreur dans le choix du produit acheté
• Au Québec, en matière civile, les psychologues sont le plus souvent invités à témoigner dans les procès en responsabilité délictuelle –> L’évaluation des dommages psychologiques ou neurologiques de victimes après un accident.
• Évaluation de la capacité de discernement nécessaire pour un acte juridique
  ex. conclusion d’un contrat, vente immobilière, achat d’un bien de grande valeur

Question 24

Quel est le principe fondamental pour rentre toutes décisions concernant l’attribution du droit de garde d’un enfant ?

Answer 24

le meilleur intérêt de l’enfant

Question 25

Que font les psychologue à la Chambre de la famille ?

Answer 25

• L’évaluation des aptitudes parentales à répondre aux besoins spécifiques de l’enfant
• L’évaluation des chances de succès d’une garde conjointe
• L’évaluation du syndrome d’aliénation parentale
• Le psychologue en tant que médiateur familial

Question 26

Quels sont les rôles du psychologue à la chambre de la jeunesse ?

Answer 26

Les psychologues peuvent être appelés pour témoigner au sujet d’un enfant dont la sécurité ou le développement sont compromis par
- L’expertise psychologique en matière de protection
- L’expertise psychologique en matière de délinquance juvénile
- L’expertise psychologique en matière d’adoption

Question 27

Qu’est-ce que la notion de voir dire ?

Answer 27

renvoie à l’impartialité des membres du jury
- l’accuse peut demander à ce que le jury soit dissout pour fraude, partie pris (ex: biais raciste)

Question 28

Quels sont les problèmes avec les jury selon les recherches?

Answer 28

-Difficulté à ignorer les preuves inadmissibles
- Difficulté à évaluer les preuves scientifiques présentées (savent pas ce que c’est un trouble de personnalité et l’ambleur sur la vie des gens)
- accordent une grande importance aux preuves matérielles
- L’effet CSI : cest que le jury vont d’avantage considéré les preuves biologiques comme l’ADN infaillibles et que l’absence de preuve mènera à des acquittements.

• les jury sont influencer par des informations qui sont non pertinente comme l’habillement ( Osborn et al ) –. ca nous montre comment des préconceptions peuvent influencer la décision des jurys.
• publicité : matière mixte : autant le pub positive ou négative peut influencer les jury
  Effet de récence  c’est la dernière info entendu qui va influencer les membres du jury

Question 29

Quel est l’expérience de Loftus ?

Answer 29

Quelle est l’importance de la déposition d’un témoin ?
Faux jury qui a reçu la preuve d’un témoin ayant une bonne acuité visuelle, une mauvaise acuité visuelle ou aucun témoin

La simple presence d’un témoin occulaire à un effet sur le jury, même s’il a une mauvaise acuité visuelle.

Question 30

Quels témoins aura le plus d’influence sur le jury ?

Answer 30

le témoin le plus attirant et qui sourit le plus aux moments appropriés

Question 31

vrai ou faux , Même si le témoin va changer son témoignage, mais qu’il raconte une anecdote gênante, cela va influencer le jury à croire qu’il dit vrai?

Answer 31

vrai , Jury focus plus sur la partie gênante que sur le fait que le témoigne n’est pas coherent dans le temps.
le croit, car ils se dissent qu’il ne se dessinerait pas de façon malaisante.

Question 32

Qu’est-ce que Jurythink ?

Answer 32

terme pour les processus de la prise de décision de groupe

Les membres du groupe étouffent leurs opinions s’ils sont en dehors de la «norme» du groupe.

Question 33

Quel est l’effet de la grande responsabilité de la part du Jury ?

Answer 33

23 % des jurés ont subi un stress modéré à grave à la suite des cas qu’ils ont entendues