DAF

Question 1

daf :

Answer 1

depuis le 23 dec 2005

sous les ordres d’un sous chef d’EM off sup

Question 2

le bajcp est chargé d’assurer :

Answer 2

la politique achat de la bspp et le suivi de l’ensemnble des supports juridiques necessaire

Question 3

le bajcp assure le conseil

Answer 3

juridique

Question 4

le bajcp assure la mise

Answer 4

en forme des conventions en réponse aux demandes du cdt , de l’EM , des bureaux et services ou des gpt et cie

Question 5

la bspp est soumise à la reglementation appliquée aux

Answer 5

marchés publics des collectivités territoriales

Question 6

les regles applicables sont posées par :

Answer 6

• le droit europeen
• le code general des collectivités territoriales
• le code des marches publics
• la jrisprudence

Question 7

section commande public :

Answer 7

• un gp cdt
• un gp administration des marchés
• un gp rédaction des marchés

Question 8

la section commande public est impliquée dans

Answer 8

les achats de toute natures

Question 9

les étapes de la passation d’un marché :

Answer 9

• definition du besoin par les bureaux metier
• rédaction dd’un cahier des charges
• rédaction d’un dossier de consultation des entreprises
• operation de pub et mise en concurrence
• reception des plis et ouverture des ofres
• choix et attribution des marchés

Question 10

acteurs en relations avec la commande public :

Answer 10

• bm ou demandeur
• services prescripteurs de la pp
• bureau de la commande publique
• la direction des finances
• la commissi, des marchés de la pp
• la commission des appels d’offre de paris
• le contrôleur financier
• la recette generales des finanaces

Question 11

la section des affaires jurdiques est organiséée en deux poles :

Answer 11

• ttt d’etudes juridiques

- ttt de conventions

Question 12

la section affaire juridique a pour mission d’exposer

Answer 12

le droit et proposer une ou plusisieurs solutions

Question 13

les conventions ont pour objet :

Answer 13

• convention de partenariat avec des entreprises ou des structures publics pour des échanges pro
• convention de stages effectués par des eleves
• convention de stage de decouverte ou d’immersion
• convention de pret d’installations sportives

Question 14

le bpfb

Answer 14

bureau de la programmation financiere et du budget

Question 15

le bpfb est chargé de la planification

Answer 15

bugetaire et de laprogrammation de l’execution des depenses

Question 16

logiciel sicf :

Answer 16

systeme d’information comptable et financiere depuis le 1er janvier 2015

Question 17

le bpfb est chargé de l’elaboration et de

Answer 17

l’execution du budget sous les ordres du chef de la daf

Question 18

il est l’organe

Answer 18

comptable de la bspp qui est centre de dépense et centre de recette

Question 19

regie

Answer 19

n° 804 de la bspp

Question 20

le bpfb est aux ordres d’

Answer 20

un off sup qui a un off en adjoint

Question 21

le bpfb est constitué de :

Answer 21

• une section budget
• une section compta
• un secretariat régie

Question 22

la section budget est constituée de 2 gp :

Answer 22

• gp budgte

- le gp suivi des recettes

Question 23

la section compta est constituée de 3 gp :

Answer 23

• gp fonctionnement
• gp investissement
• gp marché

Question 24

le secretariat regie est sous l’autorité du

Answer 24

chef du bureau et de son adjoint

Question 25

mission du secretariat régie :

Answer 25

- gestion du courrier administratif du bureau - le classement des notes bspp - gestion des dossiers du personnel - gestion des materiel et ffournitures de bureau

Question 26

le secretariat regie peut effecuter les menues depenses materiels dans la limite de

Answer 26

76 euros

Question 27

le scretariat regie peut effectuer les dépenses exeptionelles urgentes dans la imite de

Answer 27

300 EURos

Question 28

les recettes et depenses de la bspp sont inscrites au

Answer 28

budget special de la pp de la commune de paris

Question 29

la participation de l'etat est egale à

Answer 29

25 % des dépenses inscrites au budget specila de la pp

Question 30

les depenses speciales de la pp comprend

Answer 30

- rémuneration des militaires de la bspp - les frais d'habillement - les depenses des services d'instruc et de santé - l'entretien et la réparation du materiel de lutte contre l'inc

Question 31

les dépenses et les recettes de la pp font l'objet d'un

Answer 31

budget special

Question 32

les dépenses et rectttes du buget special de la pp sont ordonnacés par le

Answer 32

prefet de police

Question 33

a la clorture de l'exercice le prefet de police presente

Answer 33

au conseil de paris un compte administratif

Question 34

le 92 et le 93 et 94 participent au prorata de leur population au financement des dépenses de la bspp à hauteur de

Answer 34

45% pour les depenses de fonctinnement 37,5% pour les dépenses d'investissement

Question 35

deux types de dépenses et de recttes :

Answer 35

- dépenses et recettes de fonctionnement | - dépenses et recettes d'investissement

Question 36

étapes du cycle financier et budgetaire :

Answer 36

- élaboration et vote du budget - éxecution du budget - le bilan

Question 37

principes qui caracterisent le budget :

Answer 37

- anualité du budget - universalité unité budgetaire - specialité budgetaire

Question 38

budget de la bspp est constitué de 2 sections :

Answer 38

- une section de fonctionnement | - une section d'investissement

Question 39

les types e dépenses :

Answer 39

- subventionnables - nons subventionnables - remboursables

Question 40

depenses subventionnables s :

Answer 40

- rémneration personnel - transport et frais de missions - instruction et santé - acquisition et entretien des materiel ope - location enttetien et réparation caso

Question 41

les depenses n non sub :

Answer 41

- combustibles | - eau gaz elec

Question 42

les depenses s sont financées par :

Answer 42

- la ville de paris et les communes au prorata de leur population - etat à hauteur de 25 % - les departements pour leurs communes à hauteur de 45 %

Question 43

les depenses N sont financées par :

Answer 43

la ville de paris et les communes au prorata de leur pop

Question 44

les depenses remboursables ( etat et dept) sont financées par :

Answer 44

beneficiares des prestations

Question 45

bureau restauration hotellerie loisirs :

Answer 45

1 pole cdt et 4 GP : - gp marché et conventions - gp compta - gp contrôle interne comptable - gp commandes et livraisons

Question 46

le centre d'administration et de comptabilité est placé sous l'autorité et la repsonsabilité de

Answer 46

l'officier tresorier de la bspp

Question 47

cac constitué de :

Answer 47

- gp compta generale - gp solde - frais de deplacement - gp chomage validation de service - gp archive

Question 48

le gp archive assure le classement des

Answer 48

archives personnels de la bspp

Question 49

le gp archive assure la confidentialité des

Answer 49

documents entreposés des peronnels en activites ou rdc

Question 50

le gp chomage produit

Answer 50

le paiement des allocations

Question 51

le gp chomage procede à la declaration

Answer 51

fiscale annuelle