droit japonais Flashcards
Qui était Confucius ? Quelle a été son importance dans la Chine impériale ? Comment est-il perçu dans la Chine moderne ?
Le Confucianisme est l’une des sources de ce droit informel. C’est initialement une doctrine morale chinoises, mail elle fut toutefois introduite très tôt au Japon et elle devint la doctrine officielle du pays sous l’ère Tokugawa. Le Confucianisme enseigne que la société est organisée hiérarchiquement, et que l’ordre social est immuable, à l’instar de l’ordre naturel. En particulier, Confucius insiste sur l’importance de cinq relations essentielles, celles entretenues entre le souverain et ses sujets, le père et son enfant, le mari et son épouse, le frère ainé et le frère cadet et les relations entre deux amis.
En quoi le confucianisme s’oppose-t-il à la notion de droit subjectif ?
, selon le Confucianisme il est nécessaire que chacun se situe dans cet ordre social et se conforme aux obligations qu’il emporte, sous peine de remettre en cause l’ordre des choses. Ainsi, le concept du droit subjectif fut longtemps étranger à la mentalité japonaise, et ne fut introduit par les Européens qu’à la fin du XIXe siècle.
En quoi le droit pénal japonais est-il remarquable ? Comment cette spécificité peut-elle être expliquée ?
Le droit pénal japonais favorise autant que possible une gestion consensuelle de l’infraction pénale entre le délinquant et la victime. En pratique, les délinquants indemnise les victimes échange d’une lettre reconnaissant le versement de la réparation et exprimant l’opinion qu’une sanction supplémentaire ne semble pas nécessaire. Cette pratique est tellement répandue que les avocats japonais peuvent prévoir avec précision les montants que le juge considèrera comme raisonnable.
On est confronté ici avec une pratique qui trace ses origines dans la tradition confucéenne puisqu’elle permet de maintenir l’harmonie sociale. En effet, l’infraction a rompu cette harmonie et une sanction pénale ne ferait que confirmer la rupture, voire l’aggraver. Dès lors, les autorités japonaises travaillent bien au contraire à la remise en état de la vie des parties et des personnes concernées. La victime est indemnisée et les parties agissent dans une volonté d’apaisement. Formellement, la rupture sociale semble disparaitre : le délinquant est désolé et la victime lui pardonne sa faute. En réalité, si l’Etat accepte de prendre acte de cet apaisement, la société peut réagir différemment, en ostracisant le délinquant.
En quoi le droit du divorce japonais est-il remarquable ? Comment cette spécificité peut-elle être expliquée ?
le droit officiel offre une option entre divorce judiciaire, prononcé par le juge, et divorce négocié, constaté et enregistré par un officiel d’état civil.
l’Article 770 du Code civil japonais prévoit cinq causes de divorce judiciaire : infidélité, abandon de domicile de mauvaise foi, absence de l’époux depuis plus de 3 ans, maladie mentale sérieuse et incurable, et autre cause grave rendant impossible de continuer la vie commune. L’Article 763 prévoit en outre que le divorce peut être obtenu par accord des parties, et simplement enregistré par un officiel d’état civil.
Toutefois, la pratique montre que le juge favorise le divorce par consentement mutuel, c’est-à-dire que si un époux s’oppose au divorce, il a toutes les chances de l’emporter.
Le droit est-il abstrait et impersonnel en Asie ? Les relations passées entre les individus peuvent-elles être utilisées pour définir leurs droits et obligations ?
Non, en Asie le droit est plutôt concret et personnel.
le droit japonais des contrats est, sur le papier, très proche du droit des contrats connu des européens, tandis que, en pratique, le droit étatique a une importance limitée en la matière.
que la pratique contractuelle japonaise s’appuierait largement sur les relations personnelles établies entre les contractants, et qu’elle négligerait en conséquence les sanctions juridiques prévues par le droit formel. Les Japonais concluraient généralement des contrats courts prévoyant leurs obligations en termes vagues.
Le contrat matérialiserait une relation de confiance. Il ne serait donc guère approprié de le développer à outrance, une volonté trop grande de prévoir une solution pour tous les problèmes potentiels pouvant apparaitre comme un signe de méfiance contredisant le principe même de la signature du contrat.
En quoi le nombre de procès au Japon est-il remarquable ? Quelle vous semble-être la meilleure explication à cette spécificité ?
le nombre des litiges tranchés par les juridictions japonaises est particulièrement faible.
le confucianisme voit le procès comme une mise en cause de l’harmonie de la société. Le litige, qui représente déjà une rupture de cette harmonie, ne doit pas être amplifier par le procès. La négociation et la transaction, en revanche, permettraient de préserver l’harmonie. En ne désignant pas le responsable, la résolution négociée des litiges masquerait la rupture.
