Examen 3 Flashcards
(135 cards)
1
Q
Impunité pénale s’intéresse à quoi ?
A
On s’intéresse aux situations problèmes qui provoquent aussi des dommages qui cause une atteinte directe ou indirecte à la vie de la personne mais qu’on n’a de la difficulté à identifier comme quelque chose qui devrait être traiter par le pénale
2
Q
Exemple d’impunité pénale
A
-déversement de l’essence dans le fleuve
-corruption politique
-évitement fiscale
3
Q
Ces situations vont t-elle être traiter par par le système pénale ?
A
Très rarement
4
Q
On parle de quoi quand on parle d’impunité pénale?
A
Il n’y a pas de réponse pénale mais cela ne veut pas dire qu’il n’y aura pas une réponse d’autres système normatif.
5
Q
L’état est statué par l’état : 5 droits
A
-civils
-administratifs
-réglementaire
-droit pénal
6
Q
Théorie radicale de l’impunité des classes dans les années 60-70 elle denfendait quoi ?
A
L’intérêt de la classe dominante
L’impunité des classes
C’est un miroir de la classe dominante
La justice n’avait pas d’autonomie car elle était dicter par la classe dominante ce qui rend le système pénale très instrumentaliste
-les crimes avait une impunités parce que ce sont souvent des situations problème où le transgresseur vient plus souvent des élites et le droit défendait ses intérêts alors c’était un règlement de conflit autre que le pénal
7
Q
Dans les année 1970 on remet en question les instituions pénales pour on dit qu’elle est sélective ?
A
Car ce n’est pas tout les situations problème qui vont être criminalisé.
8
Q
Dans les années 1970 quelle était la critique du système pénale ?
A
La justice n’est pas capables de regarder la complexité, quel est le rapport entre le droit pénale et les autres droits qui peuvent aussi avoir le contrôle ?
-
9
Q
Quelle est la différence entre le droit criminel et le droit pénal ?
A
Criminelle : tout les crimes sont défini dans le cc
Droit pénal : i fraction prévue dans la législation en dehors du CC
10
Q
Dans les années 1930 un criminologie s’intéresse au type de criminalité qui échappe à la criminalité courante il explique tout les types de criminalités
A
Il s’intéresse à la criminalité populaire
Mais aussi
À la criminalité des affaires ( élites)
11
Q
Origine de la théorie des illegallisme privilégier
A
On voyait que le pénale s’occupait pas de la criminalité des élites mais qui s’en occupait ?
12
Q
La théorie des illegalisme privilégier en 2 idées
A
1: elle va comprendre l’impunité pénale comme une sorte d’exclusion du traitement pénale mais cela ne veut pas dire qu’elle ne sera pas traiter ailleurs. Ainsi, l’impunité pénale n’exclue pas d’autres formes de conflits ou sanctions
2: l’impunité pénale prends la forme de tout recours à un mode de règlement de conflits autres que pénale
13
Q
1 La déviance c’est un transgression par rapport à une
2: lillegalissme c’est un transgression d’une
3: crime c’est un transgression d’une
A
1= norme sociale
2= norme juridique
3= norme juridico-pénale
14
Q
Le droit pénale est un processus de criminalisation primaire pourquoi ?
A
Le législateur choisit quelles sont les comportements, les situations problèmes qui vont donner une qualification du crime.
15
Q
Une crime est une définition juridico pénale mais aussi un inégallisme alors
A
Ce crime peut toucher aussi à d’autres droits
16
Q
Avantage de l’illegasilme ?
A
Donner un regard plus ample que la définition du crime, il nous permet aussi de mous démontrer comment le processus de criminalisation primaire et secondaire n’est pas automatique , c’est la construction élaborer d’une mise en forme
17
Q
À la place de parler de crime on parle
A
D’illegallisme
18
Q
Ce n’est pas tout les situations qui sont criminalisables qui vont être criminalisé
A
- C’est la diffrence entre criminalisation primaire et secondaire
- certaines situations sont criminalisés alors que d’autres non, d’autres vont être tolérer alors que d’autres non
19
Q
Le traitement différenciel:
A
- Cette d’idée qu’il y a une pluralité d’illegallisme et une pluralité de réponse de traitement et ceux-si sont différenciés.
-certains vont voir le comportement comme un crime qui doit être régler par le pénal
- d’autres ne vont pas considérer ça comme un crime mais comme une violation administrative qui doit être régler dans cette sphères la.
- D’autres vont même pas voir ce comportement comme un problème et donc on va le tolérer
20
Q
Cette problématique de gestion différenciel provient de qui ?
A
Foucault
21
Q
Première thèse de son livre :
A
- on décrit comment la pénalité à changer de l’ancien régime à l’époque moderne ( passer du supplice à la prison)
22
Q
Deuxième thèse de son livre :
A
On ajoute un objet, on vois aussi le changement dans la gestion des innegalismes
-deuxième partie : on n’explique pourquoi cette pénalité a changer volet plus explicatifs ( car il y a eu changement dans la gestion des illegalismes)
23
Q
La gestion des illegalismes sous l’ancien régime quelle est la première classe en haut de tout le monde
A
- il y a la noblesse, monarchie ( le roi, les clergés, l’église, les grands propriétaires)
Tout faisaient des illegalismes
24
Q
Qu’arrivait t-il quand une personne haute dans la monarchie commettaient un illegalisme
A
Souvent il était tolérer, c’est ce qu’on appelle illegalisme privilégier
25
Quel est l’autre classe en dessous et quelle genre d’innegalisme il faisait
- les nouveaux commerçants
- illégallismes des affaires
26
Quelle était la classe en dessous et quelle était son type dillaglisme ?
- classe populaire
-illegalisme ( populaire = vol de bataille)
27
Qu’est-ce Que les artisanats ?
Détiennent Le moyen de production
28
Il y a deux types d’alliance
1 = artisants avec nouveau commerçant : pour déloger certains droit royale
2= les nouveaux commerçants et la classe populaire : tant que les illegalismes populaire ne nuisait pas à l’intérêt des nouveaux commerçants il la tolérait et même qu’il en profitait
-il y a une interdépendance entre les nouveaux commerçant et la classe pop ( fraude pour nuire à la noblesse et commerçant ne paye pas d’impôt)
29
Pourquoi on dit que cette gestion différencielle n’est pas pas pathologique ?
Car ce n’est pas un problème ou une anomalie c’est le fonctionnement du pouvoir dans notre société
30
La gestion des illegalismes à la fin du 18 et début 19 e siècle
On voit la chute de la monarchie est l’essor du capitalismes
31
La modernité est marquée par deux grand événements
1; la révolution française ( politique)
- vient déloger le roi qui n’est plus détenteur des pouvoirs politiques, nouvelle bourgeoisie celle qui cumule des richesses et va avoir de l’importance dans les décisions politiques
2: la révolution industriel ( économique)
-lesssor du capitalisme marquer par la priorité privé
-les couches populaires vont perdre leurs moyens de productions
- les artisants vont vendre leurs forces de travail
32
La révolution industrielle est les innegaliisme
Nouveau inégallisme
-pour classe pop ; inégallisme de bien ( vol)
-les bourgeois veulent s’assurer que leurs usines fonctionnent bien et qu’il n’y a pas de vol
à les bourgeois doivent surveiller leurs bien mais aussi la protection de sa main-d’œuvre qui lui permet de détenir les moyens de productions
-on change les structures politique et économique des société
- reconfiguration de la gestion des innégallsimes.
33
Les innegalisme de la bourgeoisie ?
Innegalisme de droit ( fraude), criminalité des affaires
34
Innegalismes pop?
De bien ( vols)
35
Les innegalismes pop sont t-il tolérer ?
NON
36
Quelle système normatif s’occupe des illegalismes pop?
Le système pénal seulement
37
Pour les innegalismes ptdr droit sont t-il tolérer ?
On plus de chance oui
Sinon régler par un autres système normatif ( catégorisation pluriforme)
-entente qu’on n’est pas au courant
38
Quelle liens peut-t-on faire avec beccaria ?
- il visait pas appliquer la loi comme manière uniforme mais plus comme un mécanisme de gestion différenciels : il reconnaît comme un crime certains comportements
-il invisible d’autres comportements
39
Critique de Foucault
- le droit pénale a pour fonction le maintien de l’ordre politique et économique dans la société
40
Pourquoi on dit que le droit pénale fait partie du mécanisme de gestion différentielles des inégallisme ?
Car le droit pénal est pour marquer cette différence, il dit ça ça appartient au droit, ça non
41
Le droit pénal s’occupe t’il seulement du contrôle du crime ?
Non il fait de la gestion différenciel
42
Les illegalismes typique
Vs
Les illegalismes privilégiés
-illegalisme typique : type dillegallisme ou la qualification juridique appartient à un seul système normatif. Il n’y aura pas plusieurs qualification:
-illegalisme privilégier ; privilège d’avoir plusieurs qualification et donc plusieurs système normatif ( civil, administratif, pénal etc )
43
Trois caractéristiques du concept dillegallsime privilegier :
1- au plan juridique: c’est le fait que c’est situations problèmes possèdent plusieurs définitions juridiques, plusieurs qualification juridique ( droit criminel, droit pénal réglementaire etc)
2- au plan événementiel: situations qui cause des dommages, porte atteinte direct ou indirecte à la vie de la personne comme un crime.
3- au plan du règlement de conflit : quand il y a plusieurs qualifications juridiques, comme ils peuvent rentrer dans différents système normatifs, alors ils vont avoir une pluralité de manière de régler le conflit ( amande, entente, sanctions disciplinaire)
44
Nomme 5 exemple d’illegalisme privilégier
1- monde des affaires
2- administration publique
3 santé publique
4- environnement
5- santé et sécurité du travail
45
Pourquoi les illegalismes privilégiés se prétend t-il mal à une lecture pénale ?
(7)
- représentation sociale : image du crime, ce que l’on considère comme un crime
-langage : les mots utilisés ( c’est un hasard, c’est un accident)
-Occupation matérielle : l’endroit où l’événement ces produis ( visibilité)
- liens de causalité : démontrer la cause qui doit être direct, quelle est la cause qui a produit cet accident ? Qui est la personne qui a commit cette fraude ?
- réseaux de contrôle : font déjà de la surveillance de certaines normes ( santé et sécurité du travail)
-lacune dans la loi pénale: définition plus large, manque de précision dans le CC, Marge d’interprétation.
Facteurs d’exclusions : logique dans le droit pénal si la preuve est obtenue en dehors du droit pénal, cette preuve ne peut être présenté.
46
C’est quoi le pénalocentrisme ?
Penalocentrisme : voir le pénal comme la seule solution pour régler le conflit
47
La résolution de ce problème n’est pas exclusivement du pénal pourquoi ?
( 4)
- le pénal comme réserve de pouvoir : en dernier recours, moyens de pression pour collaborer avec d’autres systèmes normatifs. Si tu collabores pas avec d’autres système c’est le pénal
- le foyers de résistances : organismes qui ne sont pas d’accord, qui pour eux le pénal n’est pas la bonne réponse. La logique du pénale c’est une vision hostile du coupable alors que ces organismes sont la pour réaliser le contrôle, il doit avoir une collaboration de la personne, si on met le droit tout suite perte de collaboration.
- les transferts difficiles: il faut former des personnes qui comprennent la logique de l’administration public au delà du pénal, pour que le pénal est cette connaissance c’est très difficile car demande des connaissances techniques.
- l’équité perverse: les risque est d’éviter d’envoyer tout au pénal comme moyen d’égalité. ( appliquer le pénal à tout les membre de l société) mais si on fait ça, on légitime le droit pénale, on perds de vue tout les problèmes du droits pénales, la prison comme solution à tout?
48
Est-ce que les atteinte environnementale on toujours été perçue comme un problème?
Non
49
Pourquoi on dit que dans certains cas ce n’est pas des conséquences indésirables ?
Car elle aide le development économique
50
1990 premier travaux qui s’intéressent aux atteintes environnementales comme un problème d’ordre criminologique on voit l’émergence
De la criminalité verte
51
Premier courant de la criminalité environnementale ?
1- approche strictement légale
52
Qu’est ce que prône l’approche strictement légale ?
Que le comportements est prévue dans une législation alors si elle a lieu il y aura des conséquences.
53
Quelle sont les trois exigence de la criminalité environnementale strictement légale ?
1- il faut qu’il y est une législation précise aux comportements comme une infraction
2- on accepte que la victime ne soit parfois pas humaine
3- on accepte que les dommages proviennent de l’action humaine
54
Pourquoi on parle d’une hétérogènité de comportements ?
Car il a plusieurs comportements qui peuvent être vue comme une atteinte environnementale ( pollution de l’air, de l’eau, de la terre etc) et ces différentes atteintes doivent avoir des avoir une prévision législative ( administratives civile etc)
55
Pourquoi on dit que c’est une criminalité large?
On promouvoit plusieurs stratégie de système normatif qui vont être mis en valeur
56
On parle quand même de criminalité environnementale parce que …
Même s’il y a pas une définition dans le CC, c’est quand une une définition d’atteinte qui amène des tors, des dommages.
57
Le droit pénale fait quoi ?
Prescrit plusieurs types d’infraction à différentes législations.
58
Quand on parle de criminalité environnemental on parle de
Violation administrative.
59
Quelle est l’avantage de l’hétérogénéité?
Puisque qu’on se retrouve dans une hétérogénéité de comportements qui sont prévue dans le cadre légale ( dans les législations) il est possible de savoir quelle type de comportements est à ne pas faire et lesquelles ont peut faire sans avoir de sanctions ce qui diminue les atteintes environnementales.
- de plus cela nous permet de mettre sur points la surveillance de contrôle pour vérifier si elle sont respecter ou pas
60
Quelle est la première limite de la criminalité environnemental dans le cadre strictement légale ?
1-il y a une limite territoriale ( la légalisation ne s’applique pas sur tout les territoires)
61
Quelle est la deuxième limite ?
Certaines atteintes environnementales ne sont la posée pour respecter la loi mais même en respectant la loi, il peut y avoir des atteintes. Le gouvernement à partir de des critères va autoriser aux entreprises à exercer des activités qui sont des atteintes à l’environnement mais celle-ci est permise. Ce type de criminalité cause des dommages mais reste legale.
62
Quelle est la deuxième approche
-Approche sociolegale: on fait une remise en question de la notion traditonnelle de crime pour regarder la notion de dommage.
- à la place de regarder si l’individu respecte ou non la loi on va regarder les dommages s’il y en a ou non.
- les tribunaux n’accepte pas cette approche
63
Quelles sont les types d’atteintes ?
On parle de comportements, des actions qui ont des échelles aussi de dommage très différent, des dommages à une communauté, la planète, mort, pollution, déforestation.
64
Les conséquences des crimes environnementaux
- conséquence économique
-conséquence culturelle
-conséquence sur la santé etc
65
Les victimes :
- plante
- mammifère
-animal
-humain
Etc
66
Les auteurs
Crime organisés
Gouvernement
Individu en dehors de son cadre de travail car s’il font une infraction environnementale à l’intérieur de leur travail c’est de la responsabilité de l’entreprise.
67
Qu’est-ce que l’approche répressive ?
-C’est une approche en réaction, il y a un événement qui cause des dommages à l’environnement, et la on va réagir pour trouver qui est le responsable, quelles sont les législations qui on été violés
-on cherche la responsabilisation et on va réagir avec une pluralité de système normatifs. Chacun va responsabiliser de manière différente.
68
Comment responsabiliser?
Avec la pluri normativité du champ de protection de l’environnement ( procès civil, administrative, pénale etc
- on parle de législation environnemental qui crée des interdictions, des obligations des sanctions en cas de manquement.
69
C’est quoi le régime de permission ?
Meme si le gouvernement sait que certaines entreprise font des activités qui peuvent causer un dommage environnemental mais si la personne respecte les balises c’est correcte.
Le gouvernent t’accorde une permission
70
Les provinces ont les compétences de légiférer en matière de
Pour des sujets locaux qui sont de leurs compétences ( agriculture, ressource naturelle)
71
Le fédéral peut aussi légiférer en matière environnemental mais aussi
En matière criminelle ( c’est le seul d’ailleurs) car l’acte constitutionnelle lui donne le droit pour garder la paix
72
On peut aussi utiliser le CC dans les articles
En effet, il y a des article généraux qui ne parle pas de l’environnement directement mais on peut encadrer un attente environnementale alors utiliser des qualifications juridiques comme derniers recours.
73
La perspective économique c’était quoi
De laisser le marché, laisser le contrôle aux entreprises pour faire leur propre contrôle.
74
Qu’est-ce qui relève du pénale ?
Atteinte grave à l’environnement, c’est très rares que c’est judiciarisé.
75
La loi environnementale crée un programme de
Mesure de rechange en matière de protection de l’environnement.
76
Qu’est-ce que le programme de mesure de rechange?
C’est comme une déjudiciarisation, à la place d’envoyer une procédure pénale et que la personne soit assujetti à des sanctions pénale, elle peut avoir une préconnaissance de culpabilité
77
Pour participé à des mesure de rechange il faut quoi
Il fait avoir obtenue la déclaration de culpabilité et elle ne sera pas punit par la sanction pénale prévue mais elle doit faire des ententes de réparations, plusieurs manière de régler le conflit.
78
Inconvenient de l’approche responsive
(5)
1-Climat d’hostilité entre les agences de régulations et les entreprises: est ce que de mobiliser le pénale va nuire à la régulation administrative qui a besoin de la collaboration de l’entreprise ?
2- peu de crime sont identifiés par des autorités compétentes : tres difficile de savoir si c’est un crime ou pas, les victimes doivent démontrer le liens de causalité.
3- difficulté d’identifier les victimes humaines.
4- les autorités judiciaires traditionnelle peuvent pas avoir les compétences pour comprendre les affaire en liens avec des atteinte environnementale ça prend des scientifiques.
5- le fardeau de la preuve : victime.
79
La stratégie proactive prône quoi?
-prevention
-education
-persuasion
-conciliation
80
Le développement durable :
Par une commission, comment on fait la conciliation entre les besoins de la société, l’environnement et l’économie
- c’est une stratégie intergénérationnelle car comment on pense laisser au futur génération que eux aussi peuvent faire des développements économiques pour répondre au besoins sociétaux
-on adopte des politiques pour le development durable
81
La critique du développement durable ?
Mettant l’accent s’il y a un paradoxe moral avec le développement durable le comment concilier le développement durable avec les connaissances qu’on n’a ajd? De nature humaine, que les ressources qui s’épuisent, le point de non retour, décroissance pour empêcher cette évolution. Comment parler de développement durable dans ce contexte la ??
- c’est une idéologie pour mettre l’économie au detriment de l’environnement.
82
2 : avancement des connaissances
Financer des recherches, production de nouvelles connaissances pour structurée la pensée, des nouvelles technologies pour faire face aux problèmes biologies, pour protéger l’environnement.
83
3 : réorganisation interne :
Interdire la vente de bouteille en plastiques, stratégie adopter par une politique pour réduire les déchets, la consommation d’énergie, être plus efficace.
Crée de nouveau bâtiment qui respectent la norme environnementale pour la protéger
84
4: L’ecofiscalité:
Au Canada : si tu pollue, tu paye, on adopte des taxes de carbone, on impose des taxes sur l’émission de carbone en vue de stimuler et persuader les entreprise de réduire leurs émissions de gaz.
Au Qc: on instaure un plafond pour le droit d’émission, la compagnie doit acheter ce droit. L’idée c’est de diminuer le plafond à chaque année
85
Critique de l’ecofiscalité
Transformer l’émission de carbone Côme une marchandise et laisser le marcher réguler ça et se faire de l’argent.
86
5 réparation des dommages
Compensation, chemin le plus attendue. Les gens vont souvent chercher des procédures administratives ou pénale pour aller chercher une indemnisation
87
Critique de la réparation de dommages
Ce n’est pas suffisant indemniser il faut d’autres mesures plus sévère afin d’éviter ce genre de situations. L’état doit adopter des politiques avant
88
L’abolitionnisme pénal
C’est un mouvement social car en 1970 il y a une manifestation contre la prison, ils veulent abolir la prison, ce qui est une démarche radicale.
- à la place de remettre en question il faut changer les manières de faire.
-le contexte d’émergence en 1970 on remet en questions les institutions
- le passage à l’acte comme un fait brut indépendamment des définitions sociales.
-ajd on voit apparaître la criminologie critique en contexte de remise en question du droit pénale.
-abolition de la prison et ensuite on change le droit pénal au complet.
89
Livre peine perdue de luke Huslman
Remet en question le système pénale mais donne espoirs
90
Luke hulsman décrit le système pénal comme un système sans tête en 6 arguments.
Premièrement: système sans tête car on parle de politiques, les politiques font les lois, les budgets, distribue les ressources, le système pénale a une dépendance politique.
91
2
Les acteurs on des objectif propres à chacun, il n’y a pas de cohérence dans leurs objectif
92
3
Les médias, la population qui font pression sur le système pénal car elle «la justice pénale pour des cas excréments graves»
93
4
La dé responsabilisation des acteurs ex: peine de prison exagéré c’est la responsabilité de qui ?
- avocats doivent composer avec des contraintes de temps
- le juge ? Non il doit appliquer la loi
-le législateurs ? Non il écoute le désire de la population.
94
5
Système fermer aux changements, on ne touche pas aux structures
95
6
Reconstruction de l’objet, comment les faits de la transgression vont rentrer dans le moule donner par la loi ? Processus de mise en forme, comment on démontrer les preuves en cours ?
96
Luke hulsman donne 3 arguments comme quoi le système pénale est un problème.
1: il dépossède les contrevenants et les victimes de leurs conflit : les deux parties impliqués sont passif car la victime ne décide pas comment régler ce conflit, son opinion dans le processus judiciaire est perdue.
97
2
Le but est de produire la souffrance : finalité directe car si on regarde la logique, les théories on en commun un point de recherche de la souffrances
- peine positive ne va pas être prise au srx pour répondre à des crimes graves, car il y a cette vison que ça doit communiquer de la souffrance c’est la base du droit criminel.
98
3:
La souffrance est inégalement distribuée : il y a une souffrance concrète réelle des coûts sociaux, les conséquences de cette peine sur l’entourage et la personne condamnée
- la souffrance est inégalement distribuer: les personnes ne subissent pas de la même manière le coût sociaux du passé dans le système pénale selon la classe sociales.
-le système pénale reproduit des inégalités en produisants d’autres inégalités
99
Paradoxe moral
Comment dans une démocratie libérale, on peut accepter l’intention de faire souffrir? Souffrir de manière non égale ? Comment on peut rester indifférent
100
Que répond le système pénal?
La souffrance est la seule manière de prévenir
101
Hulsman
L’objectif de dissuasion est importante mais ce n’est pas la peine qui va empêcher le passage à l’acte mais la peur d’être pogner, ce n’est pas au tribunaux mais au policier de faire ça.
-on doit investir dans le doors policier pour avoir plus de surveillance et la ça va décourager les gens de passer à l’acte car plus de changer d’être prit sur le fait
- être humain agit pas seulement selon coût et bénéfices mais aussi avec l’idée de risque et on veut diminuer ce risque.
102
Système pénal :
On doit sécuriser le public
103
Hulsman :
Il faut voir que la perception de vison du public sur le système pénale est déformée, les médias empêchent la bonne compréhension du système pénale, il a tendance à être en accord avec ce fonctionnement.
- l’opinion du public n’est pas homogène, elle change dependement du contexte alors si le public a plus de connaissances sur le fonctionnement pénale, il aurait moins tendance à être en accord avec ce système.
104
Les obstacles psychologie à vaincre
1 : dichotomie innocent/coupable: étiquette d’innocent ou de coupable colle l’étiquette à tout jamais d’un événement de transgressions
105
La deuxième obstacle :
Il faut pas voir le conflit comme quelque chose de négatif, il ne faut pas idéaliser une société sans conflit car c’est comme ça qu’elle évolue.
-le conflit a une dimension positive
106
3
Croire qu’il faut garder le système pénale pour les cas les plus grave : presque 20% des causes dans les tribunaux criminelle sont dans les infractions contre l’administration de la justice
- les cas graves sont rares
-50% des peines sont de moins de 30 jours
- le système pénale répond à des crimes moins grave d’une façon pas adapté à la problématique
107
Que cherche l’abolitionnisme en gros
Abolir le système pénale
108
Hulsman ne pense pas la même chose
Abolir le système pénale c’est de transformer ses structures punitives, rebâtir, reconstruire à partir d’autre idées quelque chose de différent éliminer l’emprunte punitive.
109
Une mesure envers cette transformation
Réduire le recours aux droits pénales est aussi une manière d’abolitionnisme.
-pénale en dernier recours pour les cas graves concrètement et mettre les autres instances avant
110
Comment à court terme on adopte des mesure qui menés à cet situations ?
(8)
1: pour changer le système pénale, on doit changer notre vision du crime normatif. Le crime est simpliste on parle de comportements différents qui sont réduit au concept de crime, tous dans le même panier
111
2:
Notion du crime réductrice car basée sur la définition du CC. Réduire tout les situations problème qui ne entre pas dans la définition juridique et si on se fie juste sur la définition juridique on ne peut pas voir les autres crimes qui ne sont pas compter comme inégale.
112
3
Le système pénale est monotone, peine de prison à un pouvoir symphonique très appliquer mais on pense toujours à la prison comme seule moyen de régler le crime.
113
4;
Les options de manière de regeler le conflit sont réduites car le droit pénale offre différentes fonctions mais toujours dans le but de la souffrance
114
5:
Objet ce n’est pas le crime c’est la situation problématique. Il y a une personne qui vie cette situation comme un problème et c’est cette raison de situation qu’on doit répondre et on doit impliquer la personne qui vie le problème et le coupable.
115
6:
Avant la transgression de la loi, il y a eu un problème et c’est sur ce problème initiale qu’on doit se pencher.
116
7:
Le concept de crime a une portée normative car c’est ce qui est définie dans le CC
117
8:
Avant la définition légale on n’a tout d’abord un problème. En regardant cela permet un concept plus ouvert de voir au delà de la réponse pénale quil existe d’autres manière de régler ce problème.
118
9:
Est moins unilatéral: quand on parle d’un crime, on veut identifier le coupable et on met la victime de côté alors qu’on devait impliquer la victime et la personne qui a causer des tors.
119
Pourquoi on ne doit pas employer le mot criminelle ?
Criminel n’est pas un type de personne, mais une définition sociojuridique, c’est le produit du contrôle sociale.
- comment on défini une personne délinquante précisément on n’a des éléments ? Non
- on doit se débarrasser de la catégorie criminelle.
120
Les manière de répondre à un conflit (5)
1- réponse punitive
2- réponse thérapeutique
3- réponse réparatrice
4- réponse éducative
5- réponse conciliatoire
121
Mesure vers l’abolition 1: Qu’est-ce Que la decriminalisation de jure ?
Suppression formelle d’une loi ou d’une mesure, cela signifie que quelque chose qui était auparavant considéré comme un crime selon la loi, est légalement autorisé
( pot)
Par le législateur
122
Mesure vers l’abolition 1 ; Qu’est-ce Que la criminalisation de facto?
Quand quelle chose reste techniquement illégale selon la loi, mais qu’en pratique les autorités ne le poursuivent pas. C’est comme si c’était toléré même si c’est encore considérer comme un crime
( avortement)
Par les tribunaux
123
Mesure vers l’abolition 2: Si on veut prévenir le crime il faut changer, penser à des stratégies pour favoriser que le crime ne se reproduise pas
1: prévention primaire : générale, politique sociale pour prévenir le crime on va amiliorer la conditions de vie des gens
2: secondaire : stratégie cible, plan d’action pour la prévention du crime, plan vise les organismes communautaires
3: prévention tertiaire : stratégie qui cibles des personnes condamnées et l’ont veut mettre au service de réinsertion sociale pour prévenir la récidive ( clientèle cible judifiarisé)
124
Mesure vers l’abolition 3:
L’élargissement de l’accessibilité aux modes de règlements de conflits dans lesquels les acteurs du conflit sont parties prenantes
- à la place d’envoyer au système pénal traditionnelle, on peut renvoyer à une programme de mesure de rechange ou médiation, justice alternative, justice réparatrice
125
Mesure vers l’abolition 4
Changer nos lunettes déconstruire les ides qui empêche une porte plus ample des mesures de peine de dédommagement. Repenser à notre manière de faire, le savoir mettre de côté la souffrance.
126
La justice réparatrice
Apparaît en 1975 pour distinguer la justice thérapeutique de la justice punitive et de celle de la justice dont elle repose sur une restitution
Voir d’une autre manière le crime et la justice
En 1990 l’idée devient un paradigme la justice réparatrice
127
Pourquoi on dit que la justice réparatrice est fragamentaire?
Car il y a plusieurs approches, plusieurs usages mais au début elle était très critique.
128
Les ides fondamentales de la justice réparatrice
1- le crime comme un acte générateur de conséquences tant pour le transgresseur que pour les victimes.
129
But de la justice réparatrice
Réparer les tors au moyen de restitution, la réconciliation, des excuses, une compensation, des gestes avec une porte symbolique
On veut s’attaquer aux conséquences et répondre au conséquences en les neutralisant
130
On veut s’attaquer aux conséquences et répondre au conséquences en les neutralisant comment ?
D’une façon symétrique : avant était pas tourné vers la victime.
-c’est une conséquence à la victime et à celle qui la provoquer
131
Le concept maximaliste
Justice pour reconstruire le droit criminel ( comprend la victime, le coupable et la société)
- les personnes impliqués dans le conflits doit être impliqué dans sa résolution et même le processus décisionnel
-victime mise de lavant
132
Les 3 modèles de la justice réparatrice
1: modèle centrée sur la finalité = la justice réparatrice utiliser dans sa conception maximaliste ( encore dans les idée fondamentales) la justice une manière de reconstruire, refaire le droit pénal remplacer la justice pénale. Tranformer la punition par la réparations des conséquences des tors causer par le passage à l’acte.
133
2: modèle centré sur le processus
Utiliser quelques idées de la justice réparatrice comme manière de régler le conflit complètement à l’extérieur du système pénale. ( médiation) Un moment de permettre un espace de justice réparatrice comme chercher une guérison mais n’a pas d’impact sur comment la justice va réagir.
134
3:Modèle centré sur les finalités et les processus négociés
Certaine idée dans le droit pénale pour comme une forme alternative mélanger sur les processus réparateur ( implication des deux partie qui peuvent avoir une implication dans le choix de la mesure de réparation)
135
Minimaliste c’est quoi ?
Alternative à la justice pénale, pas point le remplacer mais plus tôt voir la justice traditionnelle mais pour certaine circonstances on offre une justice alternative basée sur le processus de réparation et de négociation. Il continue à y avoir une justice pénale traditionnelle mais on n’adopte un programme basée sur la réparation
