Histoire savoir crimino Flashcards
MODULE 6- Pensé au siècles des lumières
Lumière exposent et cimentent de nouvelles idée, en rupture avec mode de pensé moyen-age. Base de notre mode pensé.
a) Dieu perd du terrain et humain en gagne.
- Philosophe athées, agnostiques, déistes (croit à dieu, mais pas comme église. pense pas que église volonté de dieu, mais une création humaine, recule vision aveugle de la foi)
- Opposition science/doctrine religieuse (réalise que la science peut avoir raison sur bible, écrit souvent mis à l’index.)
- Prépondérance de l’humain comme être de raison/volonté.
b) Promotion de la liberté
- Liberté en droit. Dignité humain réside dans liberté individuelles, état doit les protéger. (libéralisme, rejet soumission monarque, veulent société ou tous égaux.
c) Impératif utilitariste
- Assurer ou maximiser bien-être collectif. (doit servir à quelques choses, liberté sans nuire aux autres. empêcher l’un de prendre bien d’autri limite sa liberté, mais protége société)
- Nuire le moins possible aux individus et à leur liberté
Beccaria : naissance école classique. En général et les présentation, inspiration
- A toujours une influence sur notre système. 🎈crime = acte constitue manquement citoyen à devoirs. (mettre le moins de restriction possible, mais avoir règle essentiel pour vivre en société)🎈criminel = jouit du libre arbitre, usage excessif ou inapproprié de sa liberté. 🎈 peine = justifié par liberté du criminel (aurait pu ne pas faire son crime), doit être utile.
- Interinfluence, s’inspire entre eux. souhaite compiler les idées des autres pour garder les meilleurs.
a) Montesquieu : classification raisonnée des délits avec peine mesurée, “toute peine qui dérive pas de nécessité est tyrannique”.(peine doit faire juste ce qu’il faut pour faire un effet au criminel)
b) Voltaire : Opposant de torture et peine de mort, raison utilitaire comme fondement justice. Pont entre tradition anglaise et continentale. (déteste exécution, hérésie crime imaginaire, devrait faire table rase, reconstruire justice. Il va vivre en Angleterre, et voit évolution comparé autre pays au niveau du droit. Inspire de magna carta)
C) Jean-Jacques Rousseau : règles unissant tous citoyens en garantissant liberté, basé sur la loi. Chaque citoyen soumis au contract, égalité absolue des individus. (contre primauté monarchie, pour la démocratie. pense pas que doit perdre liberté pour gagne sécurité.)
Beccaria : Des délits et des peines
-Publié en 1764, ensemble de propositions sur ce que doit être système de justice. Fait table rase de la justice. 3 principes :
a) Stricte légalité : Droit pénal basé sur loi = crime doit être indiqué dans le pacte social. Pas interdit par la loi pas un crime, idem peine. S’applique aux règles de procédure (juges ne peuvent plus choisir les peines. control de la loi par législateur seul. S’applique sur comment on organise procédure, pas de torture.)
b) Économie du crime : enlever le moins de liberté possible en créant moins de crimes possible : loi peu nombreuses mais précise. Crime imaginaire (hérésie, blasphème) éliminé. Reconnaissance liberté de religion. (économie du crime veut dire ne pas tomber dans l’idée que tout est un crime, limité le crime)
c) Peines utiles : peine sert a prévenir de nouveaux crime (dissuasion), inflige plus de mal que de bien. Égalitaire car basé sur action seul. Proportionnalité et modération (pas rigueur qui prévient, mais la certitude du châtiment). Abolition châtiments corporels, amende et enfermement. (même peine pauvre et riche, 1. Peine doit être proportionnel a gravité du délit, 2. modération. Instore idée que enfermement peut remplacer la peine de mort si perpétuité)
- Réception oeuvre : succès auprès des lumières. Institution de justice : condamnation généralisé. Église : placé a l’index. (Praticien du droit condamne son idée comme utopique, car force et décision du juge qui donne la force a la justice. peur de la peine crée justice.) (switch, idée utile implique changement posture du temps. Vision tourné vers le futur maintenant, prévenir)
Bentham : utilitarisme incarnée. Question d’intérêt
- Influencé par Beccaria. Père de l’utilitarisme philosophique.
Question intérêt : - Humains motivés par recherche du plaisir et évitement de la souffrance. Recherche du plaisir défini le bien individuel ET collectif. (but existante maximiser son plaisir, principe d’utilité. Motive l’action) (pas de contradiction entre bien-être collectif et individuel.)
-Individualisme/égoïsme absolu : humain veille a intérêt personnel. - Mission de l’état : maximiser production du plaisir collectif, en intervenant le moins possible. Éliminer crime sans victime comme prostitution, homosexualité etc.
- Contraintes reste nécessaire, ordre social doit être assuré. Accent mis sur responsabilité individuelle. Châtiment doivent infliger souffrance et assurer développement individuel. (éviter la peine dans l’intêret de l’individu, état devrait pas intervenir, sauf domaine pénale)
Bentham : Panoptique
- Cherche à améliorer la prison et en faire un châtiment utile.
- Panoptique : prison modèle avec forme/fonctionnement révolutionnaire. Avantage principale est surveillance absolue qui vise toutes les personnes. (idée de voir tout pour éviter rébellion, gens savent que si règle pas suivi, punition) (prisonniers comme garde surveiller, car meilleur travail). Logique lié à sa perception de l’humanité, prudence intéressé vaut mieux que probité.
- Principes applicables à tous établissement, car adaptable aux besoins des personnes. Séparation selon sexe, age, délits. Possibilité de socialisation, isolement cellulaire réservé pour crime violents. (Pas juste prison, applicable sur hôpital et salle de classe etc.)
- Peu d’exemple concret de Panoptique, jamais de vrai tour centré, l’idée reste en créant des règles, même effet. 2 idée fondamentale: 1. Centralité de surveillance (pour pas que criminel nuise encore, on doit surveiller.) 2. Logique de spécialisation (concentre individus même endroit).
Point de cassures
- Atmosphère révolutionnaire fin 18e siècle en Occident comme :
a) Révolution Américaine: déclaration d’indépendance 1776, rejet de la monarchie, importance de justice comme source de grief (sujet). (rejet monarchie et du pouvoir qui vient avec. roi fait chose illégale impuni etc.)
b) Révolution Française: - Rupture avec ancien régime: abolition de la monarchie, new instituions, new vocabulaire. - Impact en Europe, inspiration et réaction. (Quand révolte US, on peut se dire c’est loi, mais proche. Va se multiplier en Europe, monarchie moins en mois, donne idée des droits de l’homme, qu’on peut faire tabler rase.) - Conséquences : Rejet forme pouvoir existant, nouvelle philosophie pénale lié nouvel ordre social. - Redefinition, hiérarchisation infractions. Importance maintient ordre public. Abolition chatiment corporel, enfermement +. (peine de mort presque enlever. importance gérer l’ordre social, police. Begin our monde)
question 1, texte 5. Selon Pires, les partisans de la sévérité maximale partagent certaines des idées énoncées par l’École classique du droit pénal et la philosophie utilitariste. À ce titre, donnez deux exemples de thèses ou idées classiques/utilitaristes contenues dans les positions de James Robertson.
a) L’idée du principe d’utilité, il dit que la seule façon de faire abandonner a l’homme ses mauvaises pratique, c’est si on leur inflige une souffrance qui dépasse le plaisir. Dissuasions.
b) L’idée du bien collectif, du public good. Roberston utilise tous les moyens dans le but d’atteinre le bien collectif.
question 2, texte 5. Pour Martin Madan, la clémence excessive ou l’indulgence des juges est une des causes de l’échec de la dissuasion. De quelle manière?
Par la discretion des juges qui en abuse et laisse leur sentiment juger ce qui fait que les lois, qui ont été crée pour être stricte et terrorisante par le législateur, ne sont pas mis en place et les gens penserait que les lois sont pour faire peur.
question 3, texte 5. Selon le révérend William Paley, la sévérité de la peine devrait être « en proportion avec la difficulté et la nécessité de prévenir ». Donnez un exemple concret rapporté par Pires pour illustrer cette idée
Punir plus sévèrement le vol commis par un employé dans un magasin ou dans la résidence de son maitre parce que dans ses cas, la marge de confiance est beaucoup plus grande voir inévitable.
Module 7. Crime et société au 19e siècles
Mutation sociales :
a) Montée du libéralisme économique
- Industrialisation modifie nature du travail (pu d’atelier, fabrique/usine. Machine remplace artisanat. Usine ont maintenant besoin de main d’oeuvre pour opérer machine. Nouvel façon de travailler et de produire.)
- Développement du capitalisme structure société en fonction du travail (histoire 19e siècles indissociable capitalisme. Mode de rapport entre les gens via division des gens. Inégalité grand effet sur crime)
- Division de classe, profonde inégalité.
b) Urbanisation massive
- Renversement rapide de distribution population occident.
- Exode rural provoqué par mauvaise conditions de vie, recherche emploi dans ville. (Cherche du travail, car population grandi sans cesse et famine. Production agricole traditionnel fournit pas. Travail en ville, donc exode rural. Amène problème sociaux, effet fort sur tendance criminalité de ville)
- Augmentation population urbaine = problème sociaux.
c) Développement de l’État moderne
- Régime monarchique remplacé par États-nations avec représentation (État-nation idée d’un pays qui représente l’entièreté de la nation. Identitaire, les gens commence à dire qu’ils sont québecois, non pas qu’il habite au qc. Démocratie arrive, pas absolue.)
- Légitimé et pouvoir fondé sur droit, loi habilitantes. (constitution arrive, monarche effacé.)
- Enjeu : role envers société, degré d’intervention désirable. (Débat, l’état devrait agir le MOINS possible, liberté totale mais on your own. Lié a la crainte que le pouvoir soit trop grand, comme les rois avant. Chaque individu est responsable de sa vie, devrait pas s’attendre a de l’aide.
Crime 19e siècle, trois grand tendance. ( VOIR GRAPHIQUE SLIDE 5,6,7,8)
- Chute du crime violent. (Avant, partout. Changement majeurs entre le début et la fin du 19e siècle, dans tout l’occident. Mutation correspond à des changements majeurs. Violence pu autant importante. Same pour homicide. Chaque pays différent, mais en général tendance diminution)
- Renversement crimes de violence vs bien. (Augmente ++, stagnation milieu pis diminution mais reste toujours supérieur au crime violent.)
- Hégémonie des délits contre l’ordre public (NOUVEAU TYPE DE CRIME ! Ivrognerie, désordre public, prostitution etc. petit crime. TRÈS présent.)
Pourquoi diminution crime violent, augmentation crime contre les biens et appariation délits contre ordre public?
- Explication : pas de cause unique, hypothèse complémentaires.
🎁Facteurs positifs. (réel changement, variation réelle. changement car plus de délit pour vrai.)( se base surement sur le chiffre réel, se rappeler que chiffre noir existe. c’est une reconstruction)
- Urbanisation et opportunité criminelle. (Encourage le vol, permet l’anonymat beaucoup plus facile en ville vs campagne. Pas aussi uni.)
- Déracinement : perte repère et subsistance (École de Chicago, déracinement, paysans qui arrive et perdu valeurs associé à société traditionnel. A peine de quoi arriver, doit voler pour survivre. Pu idée d’entraide et l’opportunité du crime le remplace.
- Civilisation des moeurs (Nobert Elias), (Diminution de la violence résultat changement mentalité. Pacification de société. Société basé sur abandon culture de l’honeur au profit du control de soi. Aussi, monopole de la violence par la police, réponse violente est privilege. Pu acceptable.)
- Facteurs structuraux (variation de la mesure phénomène, réponse institutionnelle va l’expliquer.) - Nature de la réaction du crime, - capacité de la réaction (ON VA Y REVENIR)
Pauvreté et criminalité. Mystère de Paris
- Travail comme norme de moralité, pauvreté/chômage immoralité personnelle. (sans emploi est une faiblesse. Pauvre etc sont vu comme immoral. Préjugé toujours présent. Vu non pas comme un défaut de la société, mais comme un défaut de L’INDIVIDU lui même.)
- Lien entre pauvreté et criminalité, pauvres = classe criminelle, dangereuse. (Attribut volontaire crime à pauvreté. Pauvre sont une masse inquiétante. Dans le sens qu’il y a trop de pauvre individuel. Noble craint que les pauvres, par envie, s’en prenne au gens honnête.
- Danger repose sur perception d’étranger hostiles dans coeur société qui menacent ordre social
- Mystère de Paris. - Supériorité de l’homme de bonne naissance (les nobles sont meilleurs, et les bons pauvres une fois battu devrait l’admettre.) - Domination physique du criminel, - irrespect de la loi/morale, plaisir. - aspect corrupteur de la vie, concentration pauvreté. (, perso principale se fait respecter par pauvre car plus fort, pauvre se foute des normes ex. mariage sans aucun respect, pauvre respecte rien. Idée que ville est mauvais et campagne et pur des pauvres.) (Changement avec le temps, évolution vers l’idée que problème sociale avec arriver du marxisme etc. )
- Conséquence: répression et assistance minimal état. 🎁Charité laissé initiative privé (église control école, hôpital etc eux sont en charge d’aider.Permet a la religion de s’adapter et de garder du pouvoir), 🎁Réponse rigoureuse à la misère et au crime. (processus normalisation collectif, but faire cesser comportement et devenir un citoyen productif.)
texte 6. q.1 : Les données que présente Donald Fyson montre que le taux d’exécution baisse significativement entre le millieu du XVIIIe et du XIXe siècle au Québec. Expliquez comment des facteurs relatifs à la manière d’appliquer de la peine capitale dans la colonie peuvent expliquer cette diminution.
(A REVOIR) L’importance des pratiques locales. Le trou arrive au meme moment l la peine de mort est contesté dans d’autes payx de l’occident. L’application etait a la discretion du gouverneur qui avait le pouvoir de donner ou non un pardon. Mais après l’éxecution des patriotes, il y a un moratoire de toute execution. Avant execution pour beaucoup, chargé Murder Act en 1839donc pu a faire exécution dans 2-3 jours. Bref changement peine de mort seulement pour meurtre.
OK PRISE 2 :
1. Débat sur la peine de mort dans ses années. Movement dure pas, car dépend de la pratique, pas du droit positif. La vie dépend donc de l’exécutif colonial.
2. Après Patrioote, un moratoire de peine de mort s’installe mais est drop pendant 4-5 ans et lorsqu’elle recommence, moins qu’avant.
3. Diminutuion réel de crime passable de peine de mort. Presque seulement meurtre amène peine de mort. Loi aide aussi en donnant du temps de4 demander le pardon.
4. Juges accorde répits de setence souvent après la condanation, accusé jamais pendu sans que gouvreneur se prononce. Murder act abolision, symbolique car c’était déjà fait.
texte 6. 1.2 Selon Fryson, la représentation et l’identité des bourreaux changent notablement avec la conquête britannique. De quelques manières ?
Le bourreau perd son statut, aucun canadien fr est bourreau et beaucoup de personne noir ou des anglais. L’execution est fait par un autre pour les canadiens francais. Il devient aussi un simple employé executant les devoirs du shérif, il n’est plus son propre chef. Il perf son lien avec l’état, le bourreau n’incarne plus la justice, mais la mort. S’habille en noir, dark.
Cours 8- Réponse institutionnel. Besoin de contrôle
- Institution : Règles, structures qui maintienne dans le temps. Une réalité physique, un établissement (Ce meaning-ci dans notre cas).
Paradoxe : Libéralisme ++, mais nouvelles instituions pénales limites libertés individuelles… - Exemple américain : Rothman : suivant révolution, peur de l’anarchie. Avant, peur que l’absolutisme revienne, maintenant peur anarchie. Donc, nécessaire de maintenir ordre social, nouveau système juste et égalitaire devrait éliminer sources du crime. Même avec liberté, crime reste, questionnement : liberté peut-elle amené anarchie ?
- OUI! excès de liberté possible,+ fréquent qu’anticipé. (Réalise que trop de liberté, pas sans danger. On peut abuse de cette liberté et un grand nombre de citoyen le font, surtout pauvre que le gov pense. Pauvre qui utilise mal liberté doivent avoir de la rigeur) DOnc, nécessité nouvelle réponse au crimes : Plus efficace, mais non moins sévèere. (Prison!)
