IAS 19 - Avantages Du Personnel Flashcards
Régimes à plusieurs employeurs
Les régimes à plusieurs employeurs sont des plans de retraite où plusieurs employeurs contribuent à un même fonds. Le traitement comptable dépend de la nature du plan (à cotisations définies ou à prestations définies) et de l’information disponible (IAS 19, paragraphe 32).
Avantages postérieurs à l’emploi
Les avantages postérieurs à l’emploi incluent, par exemple, les pensions de retraite, les autres prestations de retraite et les assurances vie postérieures à l’emploi. Ces avantages sont soit à cotisations définies, soit à prestations définies (IAS 19, paragraphe 26).
Obligation au titre des prestations définies
L’obligation au titre des prestations définies est la valeur actuelle, sans escompte, des paiements futurs attendus nécessaires pour régler les obligations résultant des services rendus par les employés dans la période en cours et les périodes antérieures (IAS 19, paragraphe 67).
Rémunérations à base d’actions
Les rémunérations à base d’actions sont des paiements effectués par l’entreprise à ses employés ou autres parties, prenant la forme d’actions, d’options sur actions ou d’autres instruments financiers basés sur les actions de l’entreprise (IAS 19, paragraphe 8).
Avantages à long terme des employés
Les avantages à long terme des employés incluent des éléments tels que les congés de longue durée, les jubilés ou autres avantages similaires, les avantages de cessation d’emploi et les prestations d’invalidité de longue durée, qui ne sont pas réglés intégralement dans les douze mois suivant la fin de la période au cours de laquelle les employés ont rendu le service correspondant (IAS 19, paragraphe 153).
Indemnités de fin de service
Les indemnités de fin de service sont des paiements promis par l’employeur à l’employé à la fin de l’emploi, basés sur des facteurs tels que la durée du service ou le salaire final (IAS 19, paragraphe 159).
Avantages sociaux
Les avantages sociaux sont des avantages fournis par l’employeur en dehors des salaires et des bonus, tels que les assurances maladie, les avantages en nature et les plans de retraite (IAS 19, paragraphe 8).
Actifs du régime
Les actifs du régime sont des actifs détenus par un fonds de retraite à long terme pour payer les avantages des employés, dont la valeur doit être déduite de l’obligation au titre des prestations définies pour calculer le passif ou l’actif net (IAS 19, paragraphe 113).
Coût net des intérêts
Le coût net des intérêts est calculé en appliquant le taux d’actualisation à l’obligation au titre des prestations définies et aux actifs du régime, reflétant le temps écoulé et l’effet de l’actualisation sur l’obligation et les actifs (IAS 19, paragraphe 123).
Avantages à court terme des employés
Les avantages à court terme des employés incluent des éléments tels que les salaires, les salaires différés et les congés payés. Ces avantages sont dus dans les douze mois suivant la fin de la période au cours de laquelle les employés ont rendu le service correspondant (IAS 19, paragraphe 9).
Plans à cotisations définies
Dans un plan à cotisations définies, l’entité verse des cotisations fixes à un organisme de retraite séparé et n’aura pas d’obligation légale ou implicite de verser des contributions supplémentaires si le fonds n’a pas suffisamment d’actifs pour payer tous les avantages relatifs aux services des employés de la période en cours et des périodes antérieures (IAS 19, paragraphe 50).
Plans à prestations définies
Les plans à prestations définies sont des plans de retraite où l’entreprise s’engage à fournir un montant fixe de prestation de retraite, généralement basé sur des facteurs tels que l’âge, les années de service et le salaire (IAS 19, paragraphe 55).
