IHD

Question 1

“nomos”

Answer 1

1. loi naturelle, qui renvoie à l’enchaînement des saisons. Détermine le rythme des cultures. Règles qui s’imposent à nous.
2. action qui va ordonner. Renvoie au fait d’établir un ordre.
3. terme utilisé pour désigner la loi qui sera adoptée au sein de la cité. Désigne progressivement un texte écrit.

Question 2

isonomie

Answer 2

égalité devant la loi. Comme la loi est connue de tous à l’avance, elle peut s’appliquer à chacun de la même manière.

Question 3

401 av JC (élaboration de la loi et son autorité au sein de la cité)

Answer 3

commission établie afin d’examiner les lois de Dracon et de Solon. Prestige : elles ne sont pas contestées.

Question 4

403 av JC (élaboration de la loi et son autorité au sein de la cité)

Answer 4

on dresse un code de lois sur lequel on ne pourra pas revenir : il s’agit de pérenniser les lois. Procédure d’élaboration de nouvelles lois très lourde.

Question 5

Fondation de Rome

Answer 5

753 ou 754 av JC

Question 6

Royauté romaine

Answer 6

(renversé par une révolution) 753-509 av JC

Question 7

République romaine

Answer 7

509-27 av JC

Question 8

Période impérial, empire romain

Answer 8

27 av JC à 476 ap JC

Question 9

Principat (Haut-empire)

Answer 9

27 av JC à 284 ap JC: l’Empereur est le pince, le premier citoyen et sénateur

Question 10

Dominat (Bas-empire)

Answer 10

284 à 476 ap JC: l’empereur est le “dominus”, le maître

Question 11

753-IIème siècle av JC (chronologie juridique)

Answer 11

période archaïque : procédure des “actions de la loi”

Question 12

150 av JC-284 ap JC (chronologie juridique)

Answer 12

période classique : procédure “formulaire”

Question 13

284 - VIème s ap JC (chronologie juridique)

Answer 13

période tardive (code justinien) : procédure “extraordinaire”

Question 14

l’Imperium

Answer 14

pouvoir de commandement

Question 15

Tribuns de la plèbe

Answer 15

10 maximum, élus pour un an et forment un collège. Prise de décision à l’unanimité.

Question 16

Conciles de la plèbe

Answer 16

assemblée de la plèbe

Question 17

Plébiscites

Answer 17

lois de la plèbe

Question 18

attribution des consuls (instit républicaines rome)

Answer 18

imperio, pvr de commandement, dans les affaires civiles comme militaires

Question 19

préteurs (instit républicaines rome)

Answer 19

rôle décisif dans le domaine judiciaire, organise les procès

Question 20

édiles (instit républicaines rome)

Answer 20

chargés de la gestion quotidienne de la ville

Question 21

questeurs (instit républicaines rome)

Answer 21

chargés des affaires financières

Question 22

les censeurs (instit républicaines rome)

Answer 22

élus tous les 5 ans pour le cens (rencensement des citoyens). contrôle de leur exemplarité citoyenne et morale

Question 23

le dictateur (instit républicaines rome)

Answer 23

magistrature exceptionnelle, prévue pour faire face à un danger pour la cité, accordable pour une période de 6 mois, le dictateur dispose alors de tous les pouvoirs.

Question 24

le mos majorum

Answer 24

Légitimité reçue de son ancienneté (tradition) + consensus général (coutume).
- Cas concrets d’application, casuistique, pas d’esprit de système.
- Mémoire et oralité.
- Correspond au mode de vie des anciennes familles: droit «souple».
Ajout de lois royales par rois étrusques: reste assez hypothétique, mais est ancien (présent dans la
législation républicaine). Pratiques, rituels, gestes qui donnent son effectivité au droit.

Fin de la République: mos majorum correspond plutôt à un ensemble de vertus, d’idéaux de nature
morale (fidélité, respect de la parole donnée, courage à la guerre et en politique, tempérance,
modestie).

Question 25

fas (traditions juridiques anciennes)

Answer 25

ce qui est permis par les dieux. droit de nature religieuse, non-humaine. Ce droit est fondamental : garantit l’harmonie de l’univers. Réglemente la vie des humains : calendrier, seulement connu par les prêtres, qui détermine quelle action est permise ou non, quelles affaires (publiques) peuvent être menées tel jour (procès) : jours fastes et néfastes.

Question 26

nefas (traditions juridiques anciennes)

Answer 26

ce qui est interdit par les dieux

Question 27

jus (traditions juridiques anciennes)

Answer 27

tout ce qui est conforme aux prescriptions rituelles, ensemble des règles imposées aux humais par la cité (se trouve dans le monde humain). Le jus doit se conformer au fas. C’est le prêtre (pontife, qui construit un pont entre les humains et les dieux) qui détermine si les actions sont du jus ou non. Le pontife apporte des réponses à des questions juridiques = des consultations.

Question 28

loi des XII Tables

Answer 28

1 er monument juridique de Rome, fondement suprême du droit civil  vénération des citoyens. Contexte de la lutte entre patriciens et plébéiens (campagne à partir de 460). 454 : mise en place d’une magistrature exceptionnelle : collège de 10 hommes pour encadrer pouvoirs du consul. 451 avant JC : rédaction de dix tables sur lesquelles on transcrit les nouvelles dispositions du jus, qui ne s’appliquent que pour certains cas pris en compte dans la loi (casuistique) (+2 en 450).  Droit accessible à tous en théorie (adopté par le peuple), non réservé aux pontifes (à nuancer : les formules et rituels restent sous le monopole des pontifes, qui sont essentiels pour toute action en justice). 390 : Rome est prise par Gaulois, mais 410 : réaffichées.