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Info Fin Flashcards

Actif / CLF / Produits / ONM / OEA / Conversion devises / Stock (107 cards)

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1
Q

Qu’elles sont les 5 étapes de l’IFRS 15

A
  1. Validation de la présence d’un contrat
  2. Détermination des obligations de prestations
  3. CTB des produits lorsque les obligations de prestations sont remplis
  4. Détermination du prix de transaction
  5. Répartition du prix de transaction entre les obligations de prestations
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2
Q

Qu’elles sont le 5 conditions pour valider la présence d’un contrat (IFRS 15)

A
  1. Condition de paiement
  2. Accord des parties
  3. Substance commerciale
  4. Détermination des droits de chaque partis
  5. Recouvrement probable de la contrepartie (intention + capacité)
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3
Q

Qu’elles sont les deux conditions pour définir si une obligation consiste en un B/S distinct? (IFRS 15)

A
  1. Le B/S existe de manière distincte

2. La promesse de prestation est distincte au contrat

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4
Q

Qu’elles sont les deux conditions pour définir une série de B/S distincte?

A
  1. La série est remplie progressivement
    • Le client consomme et recois le service simultanément
    • Le B/S ne peut pas être utilisé autrement
    • L’actif valorise / transfert progressivement
  2. La méthode d’avancement est uniforme pour toute les obligations
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5
Q

Qu’elles sont les 5 indicateurs pour établir si le transfert du contrôle a été fait à un moment précis? (IFRS 15) - Étape 3

A
  1. Le client à l’obligation de payer
  2. Le client à la possession de l’actif
  3. Le client a le droit de propriété du bien
  4. Le client a accepté le bien
  5. Le client assume les R/A du bien
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6
Q

Qu’elles sont les deux critères à remplir pour pouvoir utiliser la méthode du degré d’avacement (IFRS 15)

A
  1. Peut-on évaluer raisonnablement le degré d’avancement

2. Peut-on évaluer raisonnablement le résultat de l’obligation

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7
Q

Qu’elles sont les conditions de CTB lors de la vente de bien (NCECF produit)

A
  1. Les R/A sont transféré
  2. La mesure de la contrepartie et l’évaluation des rendus sont raisonnablement sure
  3. Lors de l’exécution, le recouvrement final était raisonnablement sur
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8
Q

Qu’elles sont les critères de CTB de la prestation d’un service (NCECF produit)

A
  1. Le recouvrement final est raisonnablement sure
  2. La mesure de la contrepartie est raisonnablement
    sure
  3. Le service est rendu
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9
Q

Quand utiliser la méthode de l’achèvement des travaux? (NCECF produit) (Vente de service)

A

Seulement lorsque la prestation du service constitue un acte unique ou qu’il est impossible d’évaluer de manière raisonnable le degré d’avancement

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10
Q

Qu’elles sont les éléments à considérer pour évaluer de l’indépendance d’une filiale étrangère (Intégré VS autonome) (conversion de devise 1651)

A
  1. Est ce que la filiale vend ses produit sur son marché étranger
  2. Est ce que la filiale a ses propres coût?
  3. Est ce que la filiale à un prix de vente basé sur le marché locale ou mondiale
  4. Le FT de la filiale sont t-il indépendant de l’entité publiante
  5. Le financement des activités courantes de la filiale est -il indépendant de l’entité publiante ou non?
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11
Q

Si une filiale est considéré “intégré” quel taux utilise t-on? (conversion de devise 1651)

Et qu’elle est le nom de la méthode utilisé

A

Bilan

  1. Poste Monétaire = Cours de cloture
  2. Poste NM au coût = Cours historique
  3. Poste NM JV = Cours de cloture

E/R
1. Produit / Charge = Cours moyen OU date de transaction

Méthode = temporelle

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12
Q

Si une filiale est considéré “autonome” quel taux utilise t-on? (conversion de devise 1651)

et quel est le nom de la méthode

A

Bilan
Taux de cloture

E/R
Produit / charge = Taux moyen OU de date de transaction

Nom de la méthode = Méthode au taux de cloture

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13
Q

En IFRS, comment on comptabilise une ONM

A

Premièrement: S’agit-il d’un contrat selon IFRS 15 conclus dans le cours des activités ordinaires ?

Si oui –> On traite comme un produit

Si non –> Est ce que l’on a reçu un immo? Si oui alors ONM Immo.

Si immo, on prend la JV du bien cédé. Si cette JV n’est pas assez fiable on prend la JV du bien reçus.

2 conditions où on utilise la VC du bien cédé:

  1. ONM sans substance commerciale
  2. JV non fiable

SI Produit, on prend la JV du bien reçu. Si cette JV n’est pa sassez fiable on prend la JV du bien cédé.

  1. si ONM sans substance commerciale = AUCUN produit
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14
Q

En NCEC, comment comptabiliser une ONM

A

JV du bien cédé! ou JV du bien reçu si la première JV n’est pas asser fiable

4 conditions où on comptabilise à la VC du bien cédé:

  1. ONM san substance commerciale
  2. JV non fiable
  3. Échange sens unique
  4. Échange stock @ stock
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15
Q

Contrat de location: qu’elles sont les 5 critères pour établir s’il u a un CLF

A
  1. Transfert du bien à la fin du bail
  2. La VA PMTL couvre la quasi totalité de la JV
  3. La durée du contrat couvre la quasi totalité de la durée de vie utile du bien
  4. OAPF en fin de CLF
  5. La nature du bien loué est tellement spécifique qu’il serait très difficile de le louer a quelqu’un d’autre
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16
Q

Contrat de location: comment calculer l’investissement net

A

VA PMTL + VA VRNG

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17
Q

Contrat de location: comment calculer l’investissement brute

A

PMTL (totale) + VRNG

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18
Q

Qu’elles sont les 3 critère de définition d’un actif

A
  1. L’entité contrôle l’actif et ses avantages
  2. Avantages économiques futures potentiel
  3. Résulte de fait passé
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19
Q

Quelles sont les 3 critère de définition d’un passif

A
  1. Obligation actuelle
  2. Résulte de fait passé
  3. Dont l’extinction nécessitera une sortie de ressources représentative d’avantage économique
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20
Q

Lors d’un événement postérieur à la date de cloture, quel est le traitement approprié

A

Cela dépend,

  1. si l’info recu après la date de cloture confirme une situation qui existait avant la date de cloture, alors il faut faire un redressement,
  2. Si l’information recu après la date de cloture confirme une situation qui a commencer APRES la date de cloture, il faut mettre une note aux états financiers SEULEMENT SI l’info est suceptible de faire changer l’avis des utilisateurs s’ils nauraient pas eu l’info. La note doit inclure la NATURE de l’évenement et une ESTIMATION des montants impliqué.
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21
Q

Qu’elles sont les critères définissant un immobilisation corporelle (IAS 16)?

A
  1. Actif corporelle destiné à être utilisé (admin, exploitation…)
  2. Actif qui sera utilisé sur plus d’une période
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22
Q

Qu’elles sont les critères / règle de CTB (inclusion) des coût aux immo corporelle?

A
  1. Les immobilisation corporelle peuvent être inclus en tant qu’actif si:
    - Il est probable que des avantages économique futur iront à l’entité
    - Le montant peut être évalué de façon fiable
  2. L’inclusion cesse lorsque l’immobilisation est utilisable / fonctionnel et à l’endroit où il sera exploité
  3. Seul les cout DIRECTEMENT attribuable à l’actif sont capitalisable
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23
Q

Qu’elle coût ne sont pas capitalisable jamais capitalisable? (IFRS et NCECF)

A
  1. Taxe récupérable
  2. Cout d’administration si non directement attribuable
  3. Perte opétrationnelle initial
  4. Coût accessoire non directement attribuable
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24
Q

Qu’elles sont les critère définissant une immobilisation corporelle (NCECF)

A

Il s’agit d’actif identifiable et tangible qui:

  1. Ne sont pas destiné à la vente
  2. Sont destiné à être utilisé (admin, fabrication…)
  3. Seront détenus sur plus d’une période.
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25
Qu'elle est la définition d'un actif qualifié? (Immo corporelle: Frais de financement)
Il s'agit d'une immobilisation corporelle qui nécessite une longue période de préparation.
26
À qu'elle moment on doit commencer la capitalisation des coût de financement à l'actif corporelle? (IFRS immo corporelle)
1. Lorsque des dépenses sont encourus ET 2. Lorsque des coût de financement sont encourus ET 3. Lorsque les activités indispensable à la préparation de l'actif sont réalisé.
27
À qu'elle moment on doit cesser la capitalisation des coût de financement? ( IFRS et NCECF immo corporelle)
1. Lorsque les activités indispensable à la préparation de mon actif sont PRESQUE toute terminé.
28
Quel est le traitement en NCECF en ce qui concerne le traitement des coût d'emprunt en lien avec un actif corporelle ? (immobilisation corporelle NCECF)
CHOIX - Faire l'analyse pour déterminer quel choix est avantageux Analyse des trois critères d'inclusion : 1. Le coût d’une immo corporelle doit être CTB en tant qu’actif si, et seulement si : (.07) a) Probable (plus probable qu’improbable) que les AÉF associés à cet élément iront à l’entité ; et b) Le coût peut être ÉVALUÉ DE FAÇON FIABLE. 2. L’INTÉGRATION de coûts dans la VC d’une immo corporelle cesse lorsque l’élément se trouve à l’endroit et dans l’état nécessaires pour être exploité de la manière prévue par la direction (aussi le début de l’amortissement). (.20) 3. Il ne faut inclure que les coûts (et produits) DIRECTS nécessaires à la mise en état d’utilisation du bien. (.16b et 17)
29
Donner un exemple de discussion comptable, pour la capitalisation des coût de financement en IFRS?
1. Mentionner qu'il faut capitaliser les coût d'emprunt pour un actif qualifié 2. Mentionner que le début de la capitalisation doit se faire en fonction des 3 règles... 3. Conclusion: ON comptabilise dès le...
30
Donner un exemple de discussion coomptable pour la capitalisation des coût d'emprunt en NCECF?
1. Mentionner à quel moment il faudrait commencer à capitaliser ( Règle d'inclusion) 2. Analyse qualitative (av VS inc) 3. conclusion: On passe les intérêt en ... dès le...
31
Qu'elles sont les conditions pour amortir séparément une immobilisation? (IFRS)
1. La valeur de l'immobilisation est significative par rapport au coût total de l'immobilisation (EX: Moteur VS avion) 2. ET La durée de vie utile est différente de l'actif OU le mode d'amortissement est différent
32
À qu'elle moment doit-on commencer à amortir?
1. Lorsque l'actif est à l'endroit et dans l'état près pour son utilisation.
33
Comment calculer la charge d'amortissement en NCECF?
La charge correspond au plus ÉLEVÉ de: 1. Le coût - la valeur résiduelle / durée de vie utile 2. Le coût - la valeur résiduelle / durée de vie
34
À quelle valeur les opérations entre apparentés doivent être comptabilisés ? (NCECF 3840 - OEA)
Valeur CTB (In/Out)
35
Quelles sont les situations où on doit utiliser la valeur d'échange en NCECF pour les opérations entre apparentés ?
1 - Conclue dans le cours normal des activités 2 - Non conclue dans le cours normal des activités ? MAIS : Modification réelle des droits de propriétés (20% et plus) La valeur d'échange est étayée par une preuve indépendante
36
À quelle valeur les opérations entre apparentés doivent être comptabilités ? (IFRS)
TOUJOURS à la valeur échange
37
Qu'elle sont les critère de CTB d'une subvention? (NCECF 3800 / IAS 20)
1. Nous savons que l'entité va se CONFORMER aux conditions (et continuera de se conformer - NCECF) 2. La subvention sera reçu
38
Quelles sont les modèles d'évaluation pour les immos en NCECF ?
Seulement le modèle du coût
39
Quelles sont les modèles d'évaluation pour les immos en IFRS ? (IAS 16)
Modèle du coût Modèle de la réévaluation (Tous les immos sauf immeubles de placements) Modèle de la JV (Immeuble de placements seulement)
40
Selon le modèle de la réévaluation , où sont CTB les écarts au dessus du coûts historique ? Sous le coût historique ? (IAS 16)
Au dessus : AERG Sous : RN
41
Quelles sont les 8 points pour enligner une discussion sur le modèle d'évaluation à choisir ? (IAS 16)
C'est un choix (Coût vs réévaluation) Le choix se fait par catégorie d'immos (Nature et utilisation similaire) Être capable d'expliquer le fonctionnement (AERG vs RN) Les écart de JV se calcul actif par actif et non pas au cumul part catégorie L'amortissement de la VC se poursuit (On s'ajuste lorsque la VC est réévaluée) Évaluation : À la JV en date de réévaluation après amortissement Fréquence : Régularité suffisante pour pas que la VC diffère significativement de la JV en FE Réévaluation : Toute la catégorie doit être réévaluer quand un actif est réévaluer
42
Qu'est ce qu'un immeuble de placement ? (IAS 16)
Revenu de location Revenu provenant de la valorisation du capital
43
Quelles sont les éléments à considérer avec le modèle de la JV ? (IAS 16)
- Écart de JV au RN à chaque période - Aucune cédule d'amortissement requise (Aucun amortissement) - Améliore généralement la valeur du bilan (Prise de valeur) - Les augmentations de JV aident le bénéfice (Impact sur le financement etc) - La JV est exigée de toute façon (On doit l'évaluer pour la présenter même avec le modèle du coût) - Choix unique pour TOUS les immeubles de placements - Fréquence de réévaluation annuelle
44
Quelles sont les modèles d'évaluation pour les immos possible pour en NCECF ?
Seulement le modèle du coût
45
Quels sont les critères de CTB des coûts ultérieurs d'une immobilisation corporelle? (IFRS)
1. L'élément apportera des AÉF pour l'entité 2. Les coûts peuvent être évalué de manière fiable + Il doit s'agir d'une réparation peu fréquente ou à intervalle régulier
46
Quels sont les critères de CTB des coût ultérieurs d'une immobilisation corporelle? (NCECF)
1. Entretien = Charge | 2. Amélioration = Capitalisable!
47
Quelles sont les modèles d'évaluation pour les immos en IFRS ?
Modèle du coût Modèle de la réévaluation (Tous les immos sauf immeubles de placements) Modèle de la JV (Immeuble de placements seulement)
48
Quels sont les critères applicables pour déterminés qu'un actif est disponible à la vente ? (IFRS et NCECF)
1. Actif disponible à la vente immédiatement dans son état actuel ET 2. Direction appropriée […] s’est engagée à l’égard d’un plan de vente 3. Programme actif pour trouver un acheteur et mener à bien le plan a été entrepris 4. Vente devrait avoir lieu dans l'année suivante (sauf exceptions .09, mais un peu poussées) 5. Actif activement commercialisé et à un prix raisonnable 6. […] improbable que des changements importants soient apportés au plan ou qu’il soit retiré 7. Probabilité de l'obtention de l'approbation des actionnaires (si requise par la législation locale). CRITÈRES APPLICABLES EN IFRS SEULEMENT
49
Quels sont les critères de CTB d'une provision? (IFRS)
1. Obligation actuelle (implicite ou explicite) de transféré des AÉF 2. Il est plus probable qu'improbable qu'un tel transfert sera nécessaire 3. Le montant peut être évalué de façon fiable.
50
Quelles sont les 8 points pour enligner une discussion sur le modèle d'évaluation à choisir ?
C'est un choix (Coût vs réévaluation) Le choix se fait par catégorie d'immos (Nature et utilisation similaire) Être capable d'expliquer le fonctionnement (AERG vs RN) Les écart de JV se calcul actif par actif et non pas au cumul part catégorie L'amortissement de la VC se poursuit (On s'ajuste lorsque la VC est réévaluée) Évaluation : À la JV en date de réévaluation après amortissement Fréquence : Régularité suffisante pour pas que la VC diffère significativement de la JV en FE Réévaluation : Toute la catégorie doit être réévaluer quand un actif est réévaluer
51
Qu'est ce qu'un immeuble de placement ?
Revenu de location Revenu provenant de la valorisation du capital
52
Quelles sont les éléments à considérer avec le modèle de la JV ?
- Écart de JV au RN à chaque période - Aucune cédule d'amortissement requise (Aucun amortissement) - Améliore généralement la valeur du bilan (Prise de valeur) - Les augmentations de JV aident le bénéfice (Impact sur le financement etc) - La JV est exigée de toute façon (On doit l'évaluer pour la présenter même avec le modèle du coût) - Choix unique pour TOUS les immeubles de placements - Fréquence de réévaluation annuelle
53
Comment évaluer une provision? (IFRS)
En IFRS il faut multiplier le pourcentage de chance de survenance de chaque événement possible, par le montant attribuable à chaque événement.
54
Comment évaluer une provision ? (NCECF)
Il faut éévaluer une fouchette de montant qui seront possiblement à payer et on prend le montant dont les chance de survenance sont les plus élevé. Si les chance sont tous les même, on prend le plus petit montant de la fourchette
55
Qu'elles sont les règles de CTB (ou non CTB) d'un actif éventuel? (IFRS)
1. Si reception des montant quasi-certaine = Actif 2. Si reception des montant probable = Note 3. Si réception des montants improbable = RIEN
56
Quels sont les critères de CTB d'une provision ? (NCECF)
1. Si l'estimation des montant est fiable ET 2. Si la chance de survenance est probable - -> Provision 1. Si l'estimation des montants est fiable MAIS 2. Les chance de survenance est indéterminable - -> NOTE 1. Si l'estimation des montants est fiable MAIS 2. Les chance de survenance sont improbable - -> RIEN 1. Si l'estimation des montants est NON fiable ET 2. Les chance de survenance sont probable - -> NOTE 1. Si l'estimation des montants est NON fiable ET 2. Les chance de survenance sont indéterminable - ->NOTE 1. Si l'estimation des montants est non fiables ET 2. Les chances de survenance sont improbable - ->RIEN
57
Quels sont les critère de CTB d'un passif éventuel? (NCECF)
1. Il est probable qu'un événement futur vienne confirmer le passif 2. Le montant peut être évaluer de façon fiable
58
Quels sont les critère de CTB d'un actif éventuel? (NCECF)
JAMAIS CTB UN ACTIF ÉVENTUEL EN NCECF si probable = note sinon = rien
59
Qu'est ce qui est nécessaire pour qu'il y ait une OLMHS ? (IFRS et NCECF)
Obligations juridiques - Loi - Règlement - Contrat écrit ou verbal - Interprétation juridique d'un contrat
60
Quand est-ce qu'un OLMHS doit être comptabilisés ? | IFRS et NCECF
Naissance de l'obligation Capacité d'estimer le montant
61
Quelles sont les deux moments où une obligation peut naître ? et traitement comptable selon les deux types (IFRS et NCECF)
Naissance par l'acquisition / installation (Capitalisation initiale à l'immo et amortissement) Naissance par l'exploitation (Capitalisation + amortissement d'une tranche)
62
Quel est le traitement comptable pour un actif destiné à la vente ? (IFRS et NCECF)
Reclasser en actif court terme Réévaluer au moindre de la VC et la JV - coût de sortie Arrêt de l'amortissement
63
Quels sont les critères applicables pour déterminés qu'un actif est disponible à la vente ? (IFRS et NCECF)
1. Actif disponible à la vente immédiatement dans son état actuel ET 2. Direction appropriée […] s’est engagée à l’égard d’un plan de vente 3. Programme actif pour trouver un acheteur et mener à bien le plan a été entrepris 4. Vente devrait avoir lieu dans l'année suivante (sauf exceptions .09, mais un peu poussées) 5. Actif activement commercialisé et à un prix raisonnable 6. […] improbable que des changements importants soient apportés au plan ou qu’il soit retiré 7. Probabilité de l'obtention de l'approbation des actionnaires (si requise par la législation locale). CRITÈRES APPLICABLES EN IFRS SEULEMENT
64
Exemples d'actifs incorporelles
``` Logiciels Brevets Droits de reproduction / Distribution Films Listes de clients Licenses Quotas Franchises Relations avec clients ou fournisseurs / Fidelité Parts de marchés ```
65
Quelles sont les 3 critères de comptabilisation pour un actif incorporel ?
1 - Caractère identifiable - Distinguable du goodwill - Séparable (Séparé , dissocié de l'entité, vendu, cédé, concédé par licence etc) - Résulte de droits légaux 2 - Contrôle d'une ressource - Obtenir les AEF et restreindre l'accès à des tiers à ces AEF 3 - Existence d'AÉF
66
Quel est le traitement applicable pour les frais de recherche ? (IFRS et NCECF)
Toujours en charge
67
Quel est le traitement applicable pour les frais de développement ? (IFRS et NCECF)
1. FAISABILITÉ technique de l’achèvement 2. INTENTION d’achever l’actif et de le mettre en service/vendre 3. CAPACITÉ à mettre en service/vendre l’actif 4. Façon dont l’actif générera des AÉF PROBABLES (Existence marché, utilité) 5. Disponibilité des RESSOURCES techniques, financières, etc. 6. Capacité à ÉVALUER de façon fiable les dépenses attribuables à l’actif
68
(IFRS et NCECF) Quand peut-on procéder à un changement de méthode comptable?
1. Si le changement est imposé par une norme | 2. Si le changement a pour résultat que les EFs fournissent des informations plus fiables et plus pertinentes
69
(IFRS et NCECF) Comment doit-on procéder à un changement de méthode comptable? Si cette méthode est impossble, comment doit-on procéder? Si cette dernière méthode est impossible, comment doit-on procéder?
Initialement, un changement de méthode comptable doit être appliquer de manière rétrospective sur tout les postes de l'année de comparaison aux EFs et pour tous autres chiffres utilisés en note. *Un peu comme si nous avions toujours utilisé la même méthode comptable* Si méthode rétrospective pour tous poste impossible --> Redressement rétrospectif cumulé, via RND de début (Via S.O des actif / passif / CP) Sinon --> Méthode prospective
70
(IFRS et NCECF) Comment on traite une révision d'estimation?
On traite la révision d'estimation de manière prospective
71
(IFRS et NCECF) Comment traite t-on une correction d'erreur comptable?
De manière rétrospective
72
(IFRS - Dépréciation des actifs) Pour un actif corporel et incorporel à durée de vie LIMITÉ 1. Quelle est l'étape du test de dépréciation? 2. Expliquer comment obtenir chaque éléments du calcul.
1. VC vs Valeur recourvable 2. Valeur recouvrable = Valeur la plus élevé entre: 1. JV - coût de sortie 2. Valeur d'utilité: Flux d'utilisation et de sortie ACTUALISÉ au taux sans risque
73
(IFRS - Dépréciation des actif) Pour un actif corporel et incorporel à durée de vie LIMITÉ Est ce qu'une reprise de valeur est possible?
En IFRS, Oui
74
(NCECF - Dépréciation des actifs) Pour un actif corporel et incorporel à durée de vie LIMITÉ 1. Quelles sont les étapes du test de dépréciation? 2. expliquer comment obtenir chaque éléments du calcul.
1. Test en 2 étapes: 1. VC vs Valeur recouvrable 2. Si perte de valeur à étape "1", calcul de la perte : VC vs JVM 2. Valeur recouvrable = Flux d'utilisation et de sortie NON ACTUALISÉ
75
(NCECF - Dépréciation des actifs) Pour un actif corporel et incorporel à durée de vie LIMITÉ Est ce qu'une reprise de valeur est possible?
En NCECF, Non
76
(NCECF - Dépréciation des actifs) Pour un actif corporel et incorporel à durée de vie LIMITÉ Quand doit-on faire un test de dépréciation?
Si indice de perte de valeur
77
(IFRS - Dépréciation des actif) Pour un actif corporel et incorporel à durée de vie LIMITÉ Quand doit-on faire un test de dépréciation?
Si indice de perte de valeur
78
(IFRS - Dépréciation des actif) Pour un actif incorporel à durée de vie indéfinie / incorporel pas encore prête Quand doit-on faire un test de dépréciation?
En IFRS, annuellement
79
(IFRS - Dépréciation des actif) Pour un actif incorporel à durée de vie indéfinie / incorporel pas encore prête Comment calcul t-on la dépréciation?
VC - Valeur recouvrable Valeur recouvrable = Valeur la plus élevé entre: 1. JV - coût de sortie 2. Valeur d'utilité: Flux d'utilisation et de sortie ACTUALISÉ au taux sans risque
80
(IFRS - Dépréciation des actif) Pour un actif incorporel à durée de vie indéfinie / incorporel pas encore prête Est-ce qu'une reprise de valeur est possible?
En IFRS, oui
81
(NCECF - Dépréciation des actif) Pour un actif incorporel à durée de vie indéfinie / incorporel pas encore prête Quand doit-on faire un test de dépréciation?
Si indice de perte de valeur
82
(NCECF - Dépréciation des actif) Pour un actif incorporel à durée de vie indéfinie / incorporel pas encore prête Comment calcul t-on la dépréciation?
VC vs JV
83
(NCECF - Dépréciation des actif) Pour un actif incorporel à durée de vie indéfinie / incorporel pas encore prête Est-ce qu'une reprise de valeur est possible?
En NCECF, Non
84
(IFRS- Dépréciation des actifs) Goodwill Quand faire un test de dépréciation?
Annuellement
85
(IFRS- Dépréciation des actifs) Goodwill Comment calculer la dépréciation?
VC vs Valeur recouvrable
86
(IFRS- Dépréciation des actifs) Goodwill Est ce qu'une reprise de valeur est possible?
Non
87
(NCECF- Dépréciation des actifs) Goodwill Quand doit-on faire un test de dépréciation?
Si indice de perte de valeur
88
(NCECF- Dépréciation des actifs) Goodwill Comment calculer la dépréciation?
VC vs JV
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(NCECF- Dépréciation des actifs) Goodwill est-ce qu'une reprise de valeur est possible?
Non
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(Contrat de location - IFRS) (Technique) Lorsque l'on cherche à identifier la valeur actuelle (PV), qu'elle est la différence entre un "Intermédiaire financier" et un "Fabricant"?
PV (IF) = JV + CDI (Coût indirect) PV (F) = JV
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Contrat de location - IFRS) (Technique) Qu'elle est la différence, au niveau des calculs entre un intermédiaire financier et un fabricant? *On cherche à savoir quels éléments on doit tenir compte en plus lorsque nous sommes en présence d'un fabricant
Éléments à prendre en compte DE PLUS: 1. CMV = VC - VA(VRNG) 2. Vente = VA(PMTL) Max: JV
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(IFRS- Stock) | Quels sont les critères définissant un stock?
1. Détenus en vus de la vente; 2. En cours de production pour une telle vente; 3. Sous forme de MP ou de fourniture devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de service
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(IFRS-Stock) | Quels sont les critères d'inclusion des coûts aux stocks?
1. Est-ce que les coût ont permis d'amener les stocks à l'ENDROIT où ils se trouvent 2. Est ce que les coûts ont permis d'amener les stocks dans l'ÉTAT où ils se trouvent?
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(IFRS - Stock) | Quels coût sont exclus des stocks?
1. Frais d'administration 2. Frais de commercialisation 3. Frais anormalement élevé (MP anormale, déchet, gaspillage) 4. Coût de stockage - Sauf si le stockage est une étape indispensable dans le processus de production, dans un tel cas les coûts de stockage sont capitalisable 5. Coût d'emprunt (sauf si engagé pour une longue période de production, comme pour les actif qualifié)
95
(IFRS - Stock) | Comment évaluer les stocks?
Au moindre de : 1. Le coût 2. La valeur nette de réalisation - -> Il s'agit d'une valeur spécifique à l'entité*
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(IFRS - Stock) | À quel moment il est justifié d'ajuster la valeur des stocks à la hausse?
1. Si la situation initial qui justifiait de diminuer la VNR à une valeur inférieur à la VC n'existe plus 2. lorsqu'il y a des indications claires d'une augmentation de la VNR *ATTENTION: Il s'agit d'une REPRISE de valeur, donc la nouvelle VNR ne peut pas excéder la VNR initiale.
97
(IFRS - Stock) | Comment calculer la VRN ?
Prix de vente estimé dans le cours normal de l'activité, | diminué des coûts estimés pour l'achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente.
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(IFRS - Stock) Dans une discussion sur la valeur des stocks est-ce que la méthode d'évaluation a un impact ? Quand est-ce que la méthode d'évaluation peut être discuté ?
Non , puisqu'on doit discuter de la différence entre le coût et la VRN. La méthode d'évaluation sert seulement à bâtir le coût. On peut en discuter dans une discussion sur le changement de méthode comptable.
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(mandant - Mandataire) Décrivez ce qu'est un mandataire? Décrivez ce qu'est un mandant?
Mandataire: prend les dispositions voulus pour qu'un tier remplisse son obligation de prestation à l'égard du B/S distinct Mandant: Fait la promesse à son client de remplir elle même l'obligation de prestation à l'égard du B/S distinct.
100
Dans une relation mandant - mandataire, qu'est ce qui est important de définir?
On cherche à définir qui est le "grand responsable" de chacun des B/S distinct
101
(Mandant mandataire) | Qu'elles questions doit-on se poser pour trouver "le grand responsable dans une relation mandant mandataire?
1. Qui obtient directement le contrat? 2. Le mandataire peut-être remplacer? (qui mène) 3. Qui assume le risque de réputation? 4. Qui gère les plaintes?
102
(Mandant mandataire) | Comment CTB t-on le produit pour un mandataire?
Produit = Commission --> Net EX: Encaisse 100$ @Produit 20$ (commissions) @Somme percu pour fournisseur 80$
103
(Mandant mandataire) | Comment CTB t-on le produit pour un mandant?
Produit = Prix contrat --> Brut EX: Encaisse 80 Charge commissions 20 @Produit 100
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IAS 37 - Éventualités - Passif éventuels Dans quels situations on doit présenter un passif éventuel en notes ?
Situation 1 : Obligation potentielle + Montant important Situation 2 : Obligation résultant de faits passé + Sortie de ressources financières improbable + montant important Situation 3 : Obligation résultant de faits passé + Sortie de ressources financières probable + montant non estimable
105
IAS 37 - Éventualités - Provisions Dans quels situations une provision doit être comptabilisé ?
Obligation résultants d'un fait passé Sortie probable de ressources Montant estimable
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Expliquer toutes les étapes d'une discussion sur les activités abandonné et mentionné chacun des critères à évalué à chacune des étapes
1. Est ce que la composante est destiné à la vente? 1. Composante pprêt à être vendu dans son état actuel 2. La direction a mis en place un plan de vente 3. La composante est affiché à vendre sur un marché actif à un prix raisonnable 4. La composante s'attend à vendre la composante dans le prochain exercice 5. Il est peu probable que des changement soit apporté au plan de vente 6. La direction recherche activement un acheteur 2. Est ce que l'unité peut être considéré comme une composamnte? 1. Peut-on distiguer clairement les activité et les flux de trésorerie de l'unité faisant partie de l'entreprise? 3. Est ce que l'unité répond à la définition d'une activité destiné à la vente? 1. Filiale acquis en vue de la vente 2. Il s'agit d'une ligne d'activité ou d'une région principale et distincte 3. Un plan unique et coordonné pour se séparer de la ligne d'activité ou de la région principale et distincte
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Comment CTB une subvention (IFRS et NCECF) Mentionner le traitement si en lien avec les résultats ouu en lien avec un actif
Résultat 1. Si Charge courante: 1. CTB en déduction de la charge OU 2. CTB en déduction des charges totales OU 3. CTB en Produit 2. Si en lien avec un immobilisation 1. CTB en diminution du coût de l'actif OU 2. CTB en produit différé et amortie au même rythme que l'immo

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