Info financière Flashcards
Actifs détenus en vu de la vente
À quelle valeur est comptabilisée un actif détenu en vue de la vente en IFRS? Est-ce différent en NCECF? Si oui, en quoi?
Au plus faible de la JVM moins les coûts de vente ou VC
Même traitement en NCECF
Actifs détenus en vu de la vente
Quelle est la définition d’une activité abandonnée et le traitement comptable?
Quel est le traitement dans les NCECF? Dans les IFRS
Une activité abandonnée est une composante dont l’entité s’est séparée ou qui est classée comme détenue en vue de la vente, et
(a) qui représente une ligne d’activité ou une région géographique principale et distincte ;
(b) fait partie d’un plan unique et coordonné pour se séparer d’une ligne d’activité ou d’une région géographique principale et distincte ; ou
(c) est une filiale acquise exclusivement en vue de la revente.
Présentation en une ligne distincte du résultat net d’impôt au ER + les informations ayant mené à ce résultat en notes, les FDT distincts pour cette activité, la portion qui revient aux actionnaires de la société mère
Le traitement comptable est pareil en NCECF et IFRS
Actifs détenus en vue de la vente
Quelle IFRS traite des actifs détenus en vu de la vente et des activités abandonnées?
Quel chapitre des NCECF traite de ces sujets?
IFRS 5
Chapitre 3475
Actifs détenus en vue de la vente
Retrouve les 6 critères permettant de classer un actif comme détenue en vu de la vente dans la norme IFRS.
Faire le même exercice pour la norme NCECF.
IFRS5.7 et 8 (chapitre 3475.8)
Pour que tel soit le cas, l’actif (ou le groupe destiné à être cédé) doit être disponible en vue de la vente immédiate dans son état actuel sous réserve uniquement des conditions qui sont habituelles et coutumières pour la vente de tels actifs (ou groupes destinés à être cédés) et sa vente doit être hautement probable.
8 Pour que la vente soit hautement probable, _la direction, au niveau approprié, doit s’être engagée à l’égard d’un plan de vente de l’acti_f (ou du groupe destiné à être cédé), et un _programme actif pour trouver un acheteur et mener à bien le plan doit avoir été entrepris._ De plus, l’actif (ou le groupe destiné à être cédé) doit être _activement commercialisé en vue de la vente à un prix qui est raisonnable_ par rapport à sa juste valeur actuelle. Par ailleurs, la _vente devrait normalement répondre, dans l’année suivant son classement_, aux critères de comptabilisation à titre de vente réalisée, à l’exception de ce qui est permis par le paragraphe 9, et les mesures requises pour mener le plan à bien doivent indiquer qu‘il est improbable que des changements importants soient apportés au plan ou que celui-ci soit retiré. La probabilité de l’obtention de l’approbation des actionnaires (si celle-ci est requise par la législation locale) doit être prise en compte pour évaluer si la vente est hautement probable.
Actifs incorporels
Quelles sont les caractéristiques d’un actif incorporel? (3)
- Identifiable
- Avoir le contrôle: Pouvoir obtenir les avantages économiques futurs et restreindre l’accès à des tiers à ces avantages
- Pouvoir récolter des avantages économiques futurs
Actifs incoporels
À quel moment doit-on procéder à la dévaluation du goodwill selon les NCECF?
Quand il y a des changements qui indique que la VC récupérable des activités liées au goodwill excède leur JV
Actifs incorporels
Retrouver dans la norme IFRS les 6 critères permettant de comptabiliser une immobilisation incorporelle générée à l’interne.
Faire de même pour la norme NCECF.
IAS38.57
Chapitre 3064.41
Instruments financiers
Comment comptabiliser un effet à recevoir?
On doit actualiser l’effet à recevoir (ou à payer) au taux implicite (en IFRS). Si le taux implicite = taux d’intérêt payé, l’instrument sera à sa valeur nominale et on va simplement comptabiliser les intérêts payés ou reçus aux résultats. Sinon, il faudra actualiser annuellement.
Le taux d’intérêt implicite est le taux le plus facile à trouver entre:
- Taux pour des effets similaires sur le marché
- Taux d’intérêt qui permet de ramener le prix de vente au prix comptant pour les biens / services
Actifs incorporels
Quels sont les deux méthodes d’évaluation permises en IFRS pour les actifs incorporels?
- Méthode du coût
- Méthode de la réévaluation si un marché actif existe pour l’immo incorporelle
Actifs incorporels
En IFRS, comment doit-on procéder pour dévaluer un goodwill qui est rattaché à une unité génératrice de trésorerie?
Le goodwill sera affecté à l’unité et dépréciée en fonction de celle-ci. Ce sera le premier élément déprécié de l’unité. Une fois qu’il sera 100% déprécié, on affectera les éléments de l’unité génératrice de trésorerie.
Actifs incorporels
Quelle est la différence dans le traitement des coûts de la phase de développement entre NCECF et IFRS?
En NCECF, l’entreprise peut choisir de passer les coûts en charge ou de les capitaliser (s’ils remplissent les critères de capitalisation). Ce n’est pas un choix en IFRS.
Actifs incorporels
Quels sont les types de coûts non compris dans un actif incorporel généré à l’interne?
Frais de commercialisation
Frais généraux et administratif
Inefficacité de production et pertes d’exploitation initiales
Formation du personnel pour exploiter l’actif
Actifs incorporels
Quels sont les critères de comptabilisation d’un actif incorporel? (2)
- Probable que les avantages futurs iront à l’entité
- Coûts évaluables de façon fiable
Actifs incorporels
Quelle est la norme traitant des immobilisations incorporelles en IFRS?
En NCECF?
IAS38
Chapitre 3064
Agriculture
Qu’est-ce qu’un actif biologique (IAS41)?
Un animal ou une plante vivante (excluant les plantes productrices)
Ex: Moutons, vaches laitières, plants de fraise, porcs, Maïs, etc.
Agriculture
Qu’est-ce qu’un produit agricole (IAS41)?
Un produit provenant d’un actif biologique de l’entité.
Ex: Laine, lait, épis de maïs, carcasses, feuilles de thé
Agriculture
Quelle est la norme IFRS et le chapitre afférent pour l’agriculture?
IAS41 et chapitre 3041
Agriculture
Qu’est-ce qu’une plante productrice et sous quelle norme de comptabilisation doit-on comptabiliser?
Une plante productrice est une plante vivante qui remplit les critères:
o Est utilisée dans la production ou la fourniture de produits agricoles ;
o Est susceptible de produire sur plus d’une période ;
o N’a qu’une faible probabilité d’être vendue comme produit agricole, sauf à titre accessoire en tant que rebut.
Les plantes productrices sont considérées comme des immos corporelles (IAS16)
Agriculture
Quelles sont les deux méthodes en NCECF acceptées pour évaluer les stocks agricoles?
Modèle du coût (moindre du coût ou VRN), coût complet ou coût des intrants
Modèle de la VRN: Si prix fiable sur un marché existe ET frais de sortie évaluable et fiable ET produit prêt à la livraison
Agriculture
Trouve dans la norme sur l’agriculture les critères de comptabilisation et l’évaluation d’un actif biologique et produit agricole (IFRS)?
10 Une entité doit comptabiliser un actif biologique ou un produit agricole si et seulement si :
- (a) l’entité a le contrôle de l’actif du fait d’événements passés ;
- (b) il est probable que les avantages économiques futurs associés à cet actif iront à l’entité ; et
- (c) la juste valeur ou le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable.
12 . Un actif biologique doit être évalué lors de la comptabilisation initiale et à la fin de chaque période de présentation de l’information financière à sa juste valeur diminuée des coûts de la vente, sauf pour le cas décrit au paragraphe 30 lorsque la juste valeur ne peut être évaluée de manière fiable.
13. Un produit agricole récolté à partir des actifs biologiques d’une entité doit être évalué à sa juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte. Cette évaluation est le coût à cette date selon IAS 2 Stocks ou selon une autre norme applicable.
Agriculture
Comment évalue-t-on les actifs biologiques producteurs en NCECF?
Au coût amorti sur la durée de vie, sauf si c’est un groupe à durée de vie indéfinie, alors on n’amortie pas.
Avantages du personnel
À quel moment (date) l’entreprise doit-elle comptabiliser la charge d’indemnité de cessation d’emploi?
À la première des dates suivantes:
- Lorsqu’elle ne peut retirer son offre d’indemnisation
- Lorsqu’elle comptabilise les charges et la provision pour restructuration selon IAS37 et que des indemnités y sont prévus
Avantages du personnel
Comment se comptabilise un régime à prestations déterminées?
- Un passif (actif) net représentant la situation de capitalisation du régime
- Une charge de retraite: Coût des services rendus - coût des prestations pour la période + coût de services passés (pour toute variation antérieure) + ou moins le profit/perte sur liquidation
- Charge d’intérêts: intérêt couru sur l’obligation - rendement attendu
- Écart actuariel au résultat global
Avantages du personnel
Comment est comptabilisé en IFRS les autres avantages long terme du personnel, tel que les absences rémunérées sabbatiques, primes d’ancienneté, les primes d’intéressement sur plusieurs années, etc.?
Comme un régime à prestation déterminée, sauf que toutes les réévaluations affectent l’état des résultats et non le résultat global.
Avantages du personnel
Quels sont les critères qui permettent de juger qu’une offre d’indemnité ne peut être retirée?
- Improbable que le plan soit soumis à des changements importants
- Le plan est suffisamment précis et comprends le détail des personnes, de leur fonction, du montant et de la date de paiement
- Le paiement de l’indemnisation est assez clair qu’il permet au personnel touché de savoir les montants qu’ils toucheront
Avantages du personnel
Quelle est la norme traitant des avantages du personnel en IFRS et en NCECF?
IAS19
Chapitre 3462
Quels sont les deux raisons justifiant un changement de méthode comptable? Quelle est la nuance en NCECF?
Un changement est imposé par la norme IFRS
Permet de fournir une information plus fiable et pertinente que le traitement précédent
En NCECF, certaines méthodes comptables peuvent être changées sans que l’information ne soit plus fiable ou pertinente
Comment doit-on traiter un changement d’estimation comptable?
Prospectivement, donc sur la période actuelle et les suivantes
Lors d’un changement de méthode comptable, comment doit-on traiter ce changement?
Rétrospectivement, donc correction rétro sauf si impossible de le faire ou que des dispositions transitoires dans les normes sont permises
Comment doit-on traiter les erreurs comptables?
Correction rétrospective, avec redressement des soldes d’ouverture et du BNR de la période comparable
Contrats de location
Quelles sont les classifications possibles pour un bailleur pour un contrat de location?
Contrat de location-acquisition (location-financement)
Contrat de location simple : Si ne répond pas aux critères pour location-financement
Contrats de location
Quels sont les critères additionnels pour le bailleur afin de comptabiliser en contrat location-acquisition (par rapport au preneur) en NCECF?
- Les risques de recouvrement sont standards
- Les coûts de fin de bail (s’il y en a) sont estimables de façon fiable
Contrats de location
Qu’est-ce qui définit une classification comme contrat de location-acquisition pour un bailleur (IFRS)?
Il transfère la quasi-totalité des risques et avantages inhérents à la propriété du bien sous-jacent.
- Transfert de la propriété au terme du contrat ou option d’achat à prix de faveur
- Durée du contrat qui couvre la majeure partie de la durée de vie du bien (>75%)
- La VA des paiements est de presque la quasi-totalité de la JV du bien
- Bien tellement spécifique que seul le preneur peut l’utiliser
D’autres facteurs:
- Si la résiliation fait que le preneur assume toutes les pertes pour le bailleur
- Si une garantie résiduelle sur la JV au terme du contrat est à la charge du preneur
- Si une option de prolongation de loyer à prix moindre pour le preneur existe
Contrats de location
Comment traiter l’évaluation ultérieure des contrats de location (IFRS)?
Amortissement de l’actif sur la durée du bail, sur la durée de vie utile si la durée de bail est plus longue que celle-ci ou sur la durée du bien si on pense en prendre possession à la fin du bail
On augmente le passif des intérêts calculés sur le même taux que pour actualiser l’obligation et on réduit pour les paiements de loyer
L’actif peut s’évaluer selon la méthode du coût (+ fréquence), le modèle de réévaluation ou à la JV s’il s’agit d’un immeuble de placement
Contrats de location
Comment évaluer l’actif au titre du droit d’utilisation et le passif d’obligation locative en contrepartie (IFRS)?
Passif: Valeur actualisée des paiements de loyer avec taux d’intérêt implicite ou taux d’emprunt marginal:
- Paiements fixes et variables (s’ils varient selon un taux/indice)
- Les garanties de valeur résiduelle
- Option d’achat que le preneur a la certitude raisonnable d’exercer
- Pénalité de résiliation que le preneur a la certitude d’exercer
Actif:
- Obligation locative calculée en passif (ci-haut)
- Les paiements versés avant ou à la date de début - les avantages incitatifs à la location
- Les coûts directement liés à l’obtention du bail
- Les coûts de démantèlements pour remettre en condition selon le contrat
Contrats de location
Comment se traite la cession-bail en NCECF?
Les gains liés à la transaction sont reportés et imputés au résultat selon le type de contrat de location qui en résulte:
- Avec l’amortissement du bien loué si contrat location-acquisition
- En fonction des loyers sur durée du bail si location-exploitation
Si c’est une perte, on comptabilise immédiatement aux résultats nets
Contrats de location
Chercher dans la norme IFRS la section traitant de la cession-bail
IFRS16.98 et suivants
Contrats de location
Qu’est-ce qui diffère dans comment on définit un contrat de location-acquisition pour un preneur en NCECF vs IFRS?
En NCECF, il y a certains critères à respecter (contrairement aux IFRS où tous les contrats seront comptabilisés en actif/passif)
- Contrat où quasi tous les risques et avantage sont transférés au preneur
- Transfert de propriété ou option à prix de faveur
- Bail couvrant la majeure partie de la durée de vie (>75%)
- La VA des paiements de loyer actualisés = quasi totalité (>90%) de la valeur du bien
Lorsqu’on analyse la classification du contrat de location, avec quels éléments doit-on faire des liens, surtout dans la conclusion et l’impact de l’analyse?
Ce que la comptabilisation impacte : Respects de ratio, baisse du bénéfice net, augmentation des dettes (si location-acquisition)
Contrats de location
Quelle est la norme et le chapitre qui gère la comptabilisation des contrats de location?
IFRS16
Chapitre 3065
Contrats de location
Pour identifier un contrat de location, on doit distinguer quels éléments? (3)
S’il s’agit d’un bien déterminé dont l’entité a le droit d’obtenir les avantages économiques découlant de l’utilisation pour une période de temps
Bien déterminé: Bien physique ou tangible défini inscrit au contrat ou clairement identifiable que l’entreprise loue. Si ce bien peut être substitué à tout moment ou remplacé par un autre bien semblable, il ne s’agit donc pas d’un bien déterminé. Ex: Location de voiture où l’entreprise peut décider de prêter une Civic et rappelle la semaine suivante pour l’échanger contre un Transit.
Droit d’obtenir des avantages économiques de l’utilisation: est sous-tendu par le droit d’obtenir la quasi-totalité des avantages économiques de l’utilisation, le droit de décider de l’utilisation, la décision sur le quand et pour quel fin utiliser le bien et le droit de protection
Période de temps: Peut se traduire aussi en unité d’oeuvre, par exemple un équipement de production loué pour exécuter 15 pièces de machinerie spécialisée.
Contrats de location
Quels sont les deux types de contrat location -acquisition pour le bailleur en NCECF et qu’est-ce qui les distinguent?
Contrat location-vente: habituellement des fabricants ou distributeur, la transaction mène à un profit ou perte à la date de transaction
Contrat location-financement: habituellement un intermédiaire, la JV de l’actif loué correspond à sa VC pour le bailleur.
Contrats de location
Comment comptabiliser un contrat de location-acquisition du côté du bailleur intermédiaire?
Pour un bailleur fabricant?
Bailleur intermédiaire: Présenter en créance les actifs détenus en vertu d’un contrat de location: la VA des paiements comme on l’évalue pour le preneur + les coûts initiaux si bailleur n’est PAS fabricant ou distributeur. Encaissement des revenus de financement en produit sur la durée
On actualise au taux implicite du contrat
Bailleur fabricant: Ils ont deux revenus, soit la vente et les revenus de financement.
- Produits = Moindre de la JV ou de la VA des paiements de loyer au taux d’intérêt du marché
- Coût des ventes = coût ou VC du bien sous-jacent - VA de la valeur résiduelle non garantie
- Les coûts initiaux vont en charge
Contrats de location
Comment comptabilise-t-on une transaction de cession-bail en IFRS, dans la mesure où il y a bien cession d’un actif selon les critères de IFRS15?
Vendeur-preneur: Comptabilise un gain/perte sur la portion réellement cédée (par exemple si on occupe un étage sur 8, on comptabilise le gain/perte de 7/8 de l’immeuble) / Évalue les ajustements à effectuer en fonction de la différence de JV entre montant de la contrepartie et JV de l’actif ou VA des paiements de loyer et loyers au taux du marché
Acheteur-bailleur: Comptabilise l’achat en fonction d’IFRS16 et considérer aussi les ajustements requis.
Les conditions inférieures à celles du marché sont considérées comme des loyers anticipés et les conditions supérieures comme du financement additionnel pour le vendeur-preneur.
Coûts d’emprunt
Quel est la différence dans le traitement des coût d’emprunt entre NCECF et IFRS?
La capitalisation des coûts d’emprunt pour actif qualifié est facultative en NCECF et ne nécessite que des informations à fournir.
Coûts d’emprunt
Quand peut-on capitaliser des coûts d’emprunt en IFRS?
Lorsqu’ils sont directement attribuables à l’acquisition, la construction ou la production d’un actif qualifié
Actif qualifié = actif qui demande une longue période de préparation avant qu’il soit prêt à vendre / utiliser
Coûts d’emprunt
Quelle est la norme traitant des coûts d’emprunt tant en IFRS qu’en NCECF?
IAS23
Chapitre 3850
Dépréciation
Qu’est-ce que la valeur recouvrable d’un actif et comment la calculer? (IFRS)
Valeur recouvrable: Plus élevée entre JV moins coûts de sortie d’un actif et sa valeur d’utilité
Valeur d’utilité = VA des FDT futurs attendus par l’usage et la vente/fin de vie de l’actif
Dépréciation
Dans un enjeu de dépréciation, quelles sont les deux étapes à faire pour bien couvrir le problème?
- Analyser s’il y a lieu de faire un test de dépréciation (les indices)
- Analyser la valeur de la dépréciation
Dépréciation
Quel type d’actif nécessite un test de dépréciation qu’il y ait des indices ou non? (IFRS)
Immos incorporelles à durée indéterminée et les immos incorporelles en cours
Le goodwill
Dépréciation
À quel moment doit-on déprécier en IFRS et en NCECF?
En IFRS, on doit vérifier à chaque fin de période s’il y a des indices de dépréciation.
En NCECF, on doit effectuer un test s’il y a des changements ou événements qui nous porte à croire à une VC irrécouvrable.
Dépréciation
Quelle est la norme qui traite de la dépréciation d’actif en IFRS?
Quels sont les chapitres qui discutent de dépréciation d’actif en NCECF?
IFRS: IAS36
Chapitre 3063 et 3064
Dépréciation
(NCECF) Dans un cas où on retrouve un enjeu de possible dépréciation, comment structurer notre réponse et quels sont les éléments à intégrer?
Problème: Doit-on faire un test de dépréciation?
Analyse: Oui, s’il y a des indices - REPÉRER LES INDICES OU L’ABSENCE D’INDICE
- Les commenter via la liste dans le chapitre 3063.10 ou citer les indices si flagrant dans le texte (bris d’équipements, baisse sur le marché des valeurs, etc).
Conclusion: Oui, il y a des indices, on doit faire un test (voir étapes suivantes) Non, il n’y a pas d’indices, on ne va pas plus loin.
FAIRE LE TEST
En NCECF, le test se fait via les FDT NON actualisé lié à l’actif. Si VC > VFDT, il doit y avoir dépréciation
Le montant à déprécier = VC-JV
Conclusion: On conclut sur le montant à déprécier, sur la nécessité d’ajuster l’amortissement en conséquence et pas le droit de reprise de valeur
Impacts: Impact sur les actifs (baisse) et les résultats (baisse). Faire le lien avec des ratios de performance, le ratio d’endettement (ex: dette/actif) si nécessaire
Dépréciation
Trouve dans la norme IFRS les indices à considérer pour évaluer de la dépréciation d’un actif.
IAS36.12
Sources d’info internes, externes et dividendes provenant d’une filiale ou coentreprise.
Dépréciation
Quelles sont les différentes entre NCECF et IFRS sur la dépréciation d’actif (3)?
- Le moment de dépréciation: En IFRS, on doit faire un test à chaque fin de période de présentation, alors qu’en NCECF c’est quand il y a des changements
- Les IFRS autorise la reprise de valeur, pas les NCECF
- La perte de valeur en IFRS est calculée sur la plus élevé de la JV - coût de sortie et valeur d’utilité, alors qu’en NCECF, la perte de valeur est la différence entre la VC et la JV. Mais on se rend là uniquement après avoir vérifié si les flux non actualisés attendus de l’usage de l’actif sont inférieurs à la VC.
Devises
À quel taux de devise présente-on les éléments monétaires et non monétaire du bilan à la date de fin du bilan? Où vont les écarts de change calculés ainsi?
Élément monétaire: cours de clôture
Éléments non monétaire: au cours historique, sauf si à la JV (alors c’est le taux à la date d’établissement de la JV)
Écarts de change au résultat net
Quel est l’enjeu principal dans le traitement des opérations en devise en NCECF et comment l’adresser dans un modèle PACI?
Problème: à quel taux doit-on comptabiliser une transaction en devises?
Analyse: Dépend essentiellement de deux éléments: est-ce un actif monétaire ou non-monétaire et est-ce au bilan ou non?
Si au bilan: actif monétaire? (actif qui est ou donne droit à de la trésorerie.
Si actif monétaire: présenté au cours de clôture
Si actif non-monétaire: présenté au cours historique (sauf si élément comptabilisé à la JV, alors au cours à la date d’évaluation de la JV).
Si produits/charges: présenté au taux de la date de transaction
Conclusion: Montant de comptabilisation de la transaction et des réévaluations, au besoin
Impact: Effet sur les résultats ou autre ratio pertinent
Devises
Quel est la norme sur les devises?
Quel est le chapitre sur les devises?
IAS21
Chapitre 1651
Devises
Quelle est la principale différence entre NCECF et IFRS pour le traitement des devises (conversion)?
Les éléments non-monétaires évalués à la JV doivent être converti au taux de clôture dans les NCECF plutôt qu’à la date d’évaluation de la JV
Événements postérieurs au bilan
Comment traiter des événements postérieurs au bilan en NCECF et en IFRS?
S’il s’agit d’un événement qui indique qu’une situation existait à la date de fin du bilan = retraitement
S’il s’agit d’un événement important, mais qui est arrivé après la date de fin du bilan, l’entreprise doit fournir des infos en voie de note
Événements postérieurs au bilan
Quelle est la norme pour les événements postérieurs au bilan en IFRS et en NCECF?
IAS10
Chapitre 3820
Application des NCECF
Quelle est la règle pour une entreprise qui présente pour la première fois ses états financiers en NCECF (Chapitre 1500)?
Il y a un retraitement rétrospectif, des périodes précédentes, donc les variations seront mises au BNR. Le bilan de clôture peut ne pas être retraité, seul les écarts présentés dans les BNR
Quels sont les principales caractéristiques d’utiliser les NCECF vs la comptabilité de caisse?
Comptabilité d’exercice - produit enregistré quand la contrepartie est certaine, charge quand la ressource a été consommée
Donne une image plus précise de la réalité économique d’une entreprise
Meilleure valeur pour des créanciers futurs ou investisseurs
Permet de se conformer à l’impôt (autrement, il y a redressement à avoir)
Application des IFRS
Quelle est la règle générale pour une entreprise qui applique pour la première fois les IFRS (IFRS1)?
Retraitement rétrospectif pour tout ce qui est possible pour les états financiers comparables qui sont présentés avec le premier jeu d’états financiers monté selon les IFRS
On ne peut pas non plus utiliser des connaissances à posteriori pour faire des estimations d’éléments du passé.
Immeubles de placement
Quelles sont les deux méthodes permises pour évaluer ultérieurement un immeuble de placement? (IFRS)
Modèle du coût: Même que pour les immos corporelles
Modèle de la juste valeur: Évalué à la JV, avec profit ou perte aux résultats nets, aucun amortissement
Immeubles de placement
Quelle est la principale différence entre la norme IFRS et NCECF pour l’évaluation ultérieure des immeubles de placement?
La NCECF ne permet pas l’évaluation à la JV, seul le modèle du coût est accepté.
Immeubles de placement
Quelle est la norme pour les immeubles de placement en IFRS?
Le chapitre en NCECF?
IAS40
Chapitre 3063 (immos corporelles - pas de norme spéciale en NCECF)
