Intra Flashcards
(33 cards)
Quels sont les modèle de fraude en entreprise ?
Société virtuelle au profit virtuel Endettement masqué Fraude ctb Détournement de fond Manipulation contrat ass. Vie Fraude et falsification a des fin de rémunération Pret hypothécaire a risque Transaction virtuelle
Quels sont les incitatifs a la fraude ?
- ctb d’exercice (ctb créative)
- évasion fiscale
- rémunération des dirigeants
- connivence et incapacité des vérificateurs
- mercenariat des dirigeants
- rendement indu
- gestion des résultats (choix méthode ctb, modif du calendrier des dépenses et revenus, utilisation du jugement personnel)
Quels sont les pièges du marché pour la fraude ?
Pression des analystes et du marché
Atteinte des prévisions financières
Investisseurs impitoyables
Décrire gouvernance contractuelle et volontaire
Contractuelle: contrat entre les parties, délégation de pouvoir, impossibilité d’encadrement parfait
Volontaire: Rallier les intérêts des gestionnaires a ceux des actionnaires, gouvernance.. CI: coûts dès délégation
Qu’est-ce que l’asymétrie d’information %
Gestionnaire ont bcp plus d,info que le CA et actionnaire, car ils agissent au sein de l’entreprise. Les gestionnaires ne communiquent pas toute l,info qu’ils savent
Quelles sont les origines de la délégations ?
Aléa moral
Rétention des bénéfices
Horizon temporel
Aversion du gestionnaire pour le risque
Quels sont les conséquences de la délégation?
Cout d’encadrement (cher, gestionnaire aime pas ca)=>Cout autodisciple (gestionnaire mets lui-même controle)=>perte résiduelle
Quels sont les principes de gouvernance selon L’OCDE
Responsabilité du CA Transparence et diffusion de l'info Fondements d'un régime de gouvernement d'entreprise Droits des actionnaires Rôles des parties prenante Traitement équitable des actionnaires
Responsabilité du CA selon L’OCDE
Revoir et guider: Stratégie Politique de risque Budget Pratique gouvernance Recrutement dirigeants Politique de transparence pour nomination Surveillance et regler conflit d'intérêt
quels sont les fondements d’un régime de gouvernement d’entreprise selon L’OCDE
Transparence
Compatible avec les droit (respect loi)
Définir les compétences pour les responsabilité
Quels sont les rôles des parties prenante le L’OCDE
Volonté de protégé leur intérêts
Favorite les rédactions mandants mantadaites
Quels sont les traitements équitables des actionnaires selon L’OCDE
Meme classe, meme droit Élimination des obstacles Protection des actionnaires minoritaire Opération d'initié (partage pas l'info) Vote équitable
Quel est le but de la SOX
Protéger les investisseurs
Renforcer la confiance du public
Respecter les nouvelles obligations
Principale disposiition de la SOX
Fixe norme relative a la qualité de l’audit, aux contrôles, a l’éthique , à l’indépendance, et aux rapport déposer a la SEC
Cabinet ctb:
-garde les doc de vérifier 7 ans
-révision du travail audit pas deuxieme personne
-auditeur principale et associé roulement 5 ans
-haute direction et ctb ne doit pas avoir travail dans le cabinet meme année
-
Loi Dodd-frank quel régime et objectif ?
Régime du marché financier en 2010 (obama)
Objectif: promouvoir la stabilité financière au USA
Loi dodd-frank, trois nouvelles agences de surveillance des risques ?
Financial stabilité oversight council
Office of financial research
Financial consumer protection agence
Impact de la loi dodd-frank
Pas inscription en bourse si non respect en matière de rémunération
Approbation des parachutes dorés
Vérif de la relation ente la rémun des dirigeants et rendement financier
Autorisation d,achat d’instrument financier
Membre comité rémun = membre indépendant du CA ou externe
3 principales roles du CA
Prise de décision de haut niveau
Supervision
Délégation
Expliquer les 2 structure du CA: structure unitaire et a 2 paliers
Unitaire: cohabitation du comité de direction et des administrateurs non exécutifs
A deux paliers: séparation de supervision et gestion, donc 1 CA et 1 comité de direction (actionnariat dispersé ou concentré)
Quels sont les responsabilités juridique du CA
Devoir et confiance
Devoir de démission
Devoir de surveillance
Devoir de loyauté.
Quels sont les fonctions du CA
Surveillance et évaluation Culture éthique Efficacité Intégrité de divulgation et communication Nomination et rémunération
Fonctions du président du CA
Assure bon fonctionnement du CA Qualité: prodigue conseil, leader Prépare l'ordre du jour Veille a ce que le CA surveille adéquatement Conseille la haute direction
Resposabilité du président du CA
Consacrer temps nécessaire
Être bâtisseur d’équipe efficace
Savoir déléguer
Connaître le processus de réunion
Fonction du chef de direction
Définir stratégie et objectif pour soumettre au CA
Plan stratégique et des politiques
Rend compte au CA
Favorise valeur durable
