les II

Question 1

définition d”une immo incorporelle

Answer 1

actif monétaire sans substance physique

Question 2

3 grands types d’immo I

Answer 2

• celles représentatives d’un droit de propriété
• celles générées en interne : coûts de développement
• Les autres éléments susceptibles d’être portés en immo i : frais d’établissement

Question 3

condition d’inscription d’un actif d’une II

Answer 3

identifiable
être séparable des autres activités de l’entreprise (Etre vendu)
ou résulter d’un droit légal ou contractuel

Question 4

critère de comptabilisation d’une II

Answer 4

bénéficier des AEF

évaluation avec fiabilité suffisante

Question 5

les frais d’établissement

Answer 5

les dépenses engagées à l’occasion d’opérations qui conditionnent l’existence ou le développement de l’entité ds son ens mais dt le montant ne peut être rapporté à des productions de biens ou de services déterminées

Question 6

traitement comptable des frais d’établissements

Answer 6

-Les frais de d’établissement –>l’actif (frais d’établissement)
OU
charges–> la méthode préférentielle
-Les frais d’augmentation de capital –> l’actif (frais d’établissement)
Ou
En charge méthode préférentielle

Question 7

Immo acquises à titre onéreux

Answer 7

le coût d’entrée = prix d’achat + coût attribuable à la préparation + option pr les droits de mutations, honoraires ou commissions et frais d’actes liés + option pour les coûts d’emprunt

Question 8

Immo crées en interne

Answer 8

le coût d’une II correspond à toutes les dépenses attribuables et nécessaires à la création, production et préparations de l’actif pr qu’il soit en mesure de fonctionner selon l’utilisation prévue par la direction

Question 9

période d’activation

Answer 9

l’activation des II débute à la date à laquelle la direction prend, et justifie au plan technique et financier, la décision de l’acquérir ou de la produire pr utiliser ou la céder ultérieurement et qu’elle générera des AEF
L’activation des coûts prend fin qd l’II est en état de fonctionner

Question 10

Amortissement d’une II

Answer 10

Une II doit avoir une utilisation déterminable brevet et licence
contre ex : les marques entretenues, les fonds de commerce acquis
–> si durée déterminable : amortissable

Question 11

l’amortissement des frais d’établissement

Answer 11

amortis : 5 ans . L’entreprise ne pourra procéder à aucune distribution de dividendes tant que les frais d’établissement ne sont pas amortis, correspond a une distribution de dividendes fictifs

Question 12

les frais de recherche et développement

Answer 12

certaines dépenses de recherche et développement doivent être considérées comme des charges et d’autres comme de véritables dépenses d’investissement immobilisables. Texte de réf avis de CNC

Question 13

R&D : 2 phases

Answer 13

la phase de recherche
la phase de dévéloppement
Par frais de R&D, il faut entendre ceux qui sont engagés par l’entreprise pour son propre compte

Question 14

la phase de recherche

Answer 14

2 catégorie : recherche fondamentales et recherche appliqué

Question 15

recherche fondamentale

Answer 15

ils émanent d’une curiosité scientifiques ou de la volonté d’apporter une contribution théorique à la résolution de problèmes techniques.

Question 16

recherche appliqué

Answer 16

travaux pour discerner les applications possibles des résultats d’une recherche fondamentale, ou pr trouver des solutions nouvelles permettant d’atteindre un objectif déterminé choisi

Question 17

la phase de développement

Answer 17

rassemble l’ens des travaux synthétiques, fondés sur des connaissances obtenues par la recherche ou l’XP pratique, effectués en vue de la production ou encore de leur amélioration substantielle.

Question 18

condition pour qu’ils soient en charge (R&D)

Answer 18

Si les frais de R&S:

• création d’une immo : actif
• ni engagés pr le propre compte de l’entreprise, ni pr la création d’une Immo : charge

Question 19

Comptabilisation des frais de recherche

Answer 19

les dépenses engagées pr la recherche –> charge.

Pas actif car le critère de contrôle AEF

Question 20

Comptabilisation des frais de dévéloppements

Answer 20

Les coûts de développement –>à l’actif (méthode préférentielle)sous certaines conditions:
-rapporter à des projets nettement individualisés, ayant de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale

Question 21

Les 6 conditions pour la comptabilisation en actif des frais de développement

Answer 21

• La faisabilité technique nécessaire à l’achèvement de l’II en vue de sa mise en service ou de sa vente
• L’intention d’achever l’II et de l’utiliser ou de la vendre
• La capacité à utiliser ou à vendre l’II
• La façon dt l’II générera des AEF probables
• La dispo de ressources appropriées
• La capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’II au cours de son développement

Question 22

Les dépenses pour créer en interne

Answer 22

des fonds commerciaux, marques et magazine ne peuvent pas être immobilisées car on considère qu’elles ne distinguent pas de l’activité de l’entreprise ds son ens

Question 23

Amortissement des frais de recherche et développement

Answer 23

l’amortissement se pratique sur leur durée réelle d’utilisation mais lorsque cette durée d’utilisation dépasse 5 ans, une justifications doit être donné en annexe.

Question 24

Amortissement fiscal des frais de recherche et développement

Answer 24

l’amortissement doit débuter dès l’inscription à l’actif

Question 25

les logiciels acquis

Answer 25

les logiciels acquis par l’entreprise, dissociés et destinés à un usage interne.
Acquisition : ils seront enregistrés à leur coût d’acquisition ds le comte 205. les logiciels de faible valeur peuvent être comptabilisés en charges (<500€)
Amortissement : date d’acquisition et non de celle de leur mise en service.
l’amortissement fiscal peut s’effectuer en 12 mois, à compter du 1er jour du mois de l’acquisition

Question 26

Les logiciels créés par l’entreprise à usage commerciale

Answer 26

les logiciels, créés par l’entité et destinés à un usage commercial, sont tout logiciel crée en vue d’être vendu, loué ou commercialisé sous d’autres formes.

Question 27

inscription à l’actif des logiciels crées par l’entreprise à usage commerciale

Answer 27

ils sont inscrit en immo, à leur coût de production, sous les conditions :
à la conception détaillée de l’application :
-analyse organique
-à la programmation : codification
-à la réalisation des tests et jeux d’essais
-L ‘élaboration de la documentation technique destinée à l’utilisation interne ou externe

Question 28

Les conditions’ de comptabilisation en actif des logiciels crées par l’entreprise à usage commerciale

Answer 28

les conditions doivent être simultanément réunies :

• Le projet est considéré par l’entité comme ayant de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale
• L’entité manifeste sa volonté de produire le logiciel concerné et de s’en servir durablement pr les besoins de la clientèle
• identifie les ressources humaines et techniques qui seront mises en œuvres.

Question 29

Amortissement des logiciels crées par l’entreprise à usage commerciale et usage interne

Answer 29

ils seront amortis à partir de leur date d’achèvement selon la durée probable d’utilisation.

Question 30

Les logiciels crées par l’entreprise à usage interne

Answer 30

destinés aux besoins propres de l’entité

Question 31

inscription à l’actif des logiciels crées par l’entreprise à usage interne

Answer 31

ils sont inscrits en immo, à leur coûts de production , si les conditions sont remplies :
- le projet est considéré comme ayant de sérieuses chances de réussite technique
-L’entité manifeste sa volonté de produire le logiciel, indique la durée d’utilisation minimale et précise l’impact attendu sur le compte de résultat

Question 32

Les sites internets

Answer 32

les sites passifs et les sites actifs

Question 33

les sites passifs

Answer 33

ont pour objectif de présenter l’entreprise et ses produits. On considère qu’ils ne procurent pas d’AEF distincts.

Question 34

les sites actifs

Answer 34

permettent l’enregistrement de commandes clients, leur paiement. ils génèrent des AEF distincts des autres actifs

Question 35

les phases de conception et développement des sites internets

Answer 35

la recherche préalable
le développement
la mise en production

Question 36

Comptabilisation de la recherche préalable des sites internets

Answer 36

les coûts engagés doivent etre inscrits en charge

justification : il est impossible d’évaluer avec une fiabilité suffisante s’ils procurent des AEF

Question 37

Comptabilisation du développement et la mise en production du site internet

Answer 37

les coûts engagés peuvent être comptabilisés en actif :
méthode préférentielle a conditions :
-le site internet a de sérieuse chances de réussite technique
-L’entreprise a l’intention d’achever le site internet et de l’utiliser ou de le vendre
-L’entreprise a la capacité d’utiliser ou de vendre le site internet
Le site internet générera des AEF
-L’entreprise dispose de ressources appropriées pr achever le développement et utiliser ou vendre le site internet
-L’entreprise a la capacité d’évaluer de façon fiable les dépenses attribuables au site internet au cours de son développement

Question 38

Les dépenses activables du développement et la mise en production

Answer 38

-L’obtention et à l’immatriculation d’un nom de domaines
-L’acquisition ou le développement du matériel et du logiciel d’exploitation
-Le développement, l’acquisition ou la fabrication sur commande d’un code pr les programmes
-La réalisation de la documentation technique
les coûts afférents au contenu

Question 39

L’amortissement des sites internets, comptabilisation

Answer 39

l’amortissement se pratique sur la durée d’utilisation du site.
La compta a l’acitf est la méthode préférentielle

Question 40

Règles fiscales des sites internets

Answer 40

les dépenses de création peuvent être déduites immédiatement par le biais d’un amortissement dérogatoire

Question 41

Comptabilisation des dépenses engagées pour les sites internets

Answer 41

les dépenses ultérieures au tire de sites internet, engagés après leur acquisition ou leur achèvement sont comptabilisées en charges lorsqu’elles sont réalisées sauf :
si elle permettent au site de générer des AEF au-delà du niveau de performance
peuvent être évaluées et attribuées à l’actif de façon fiable