Module 5 : mode de gestion des RN

Question 1

Les ressources non renouvelables sont sources de revenus pour

Answer 1

les budgets de l’état

Question 2

Les RN renouvelable sont sources de biens et services pour

Answer 2

les ménages ruraux et urbains

Question 3

Définition du Droit de propriété

Answer 3

Capacité de contrôler l’utilisation d’un bien en excluant autrui

Question 4

Définition de propriété

Answer 4

droit de jouir et de disposer des choses, sous réserve d’utilisation non prohibée par la loi ou les réglements

Question 5

Le DP est un régle qui encadre

Answer 5

les droits, privilèges et limites du propriété sur l’usage des RN,

Question 6

Le DP est détenus par

Answer 6

des particulier ou l’état

Question 7

Le DP réduit …

Answer 7

… l’incertitude dans l’échange

Question 8

Les 3 caractéristiques d’une structure de DP efficace

Answer 8

L’exclusivité: coût et bénéf au proprio
La cessibilité: tous les DP céder par un proprio à un autre de façon consenti
l’applicabilité: DP protégé contre saisie et usurpation

Question 9

Les 3 régime de DP

Answer 9

Régime privé
Régime public
Régime communautaire

Question 10

Principe de surexploitation des RN privées

Answer 10

gérer de manière convenable en tenant compte de leur épuisabilité

Question 11

Problème du principe de surexploitation des RN privées

Answer 11

Agents éco préfére présent
Non dispo de l’info sur l’irréversibilité des actions ou de la vitesse de renouvellement des RN

Question 12

Problème du principe de surexploitation des RN privées

Answer 12

Agents éco préfére présent
Non dispo de l’info sur l’irréversibilité des actions ou de la vitesse de renouvellement des RN
subvention par l’état de certaine activités qui ont besoin de RN

Question 13

Le rôle des prix

Answer 13

un rôle régulateur, il accroit quand les RN sont rare

Question 14

Le rôle du prix à une efficacité limitée:

Answer 14

-quand les bien sont complémentaire, pas de substitut efficace
-si l’état manipule les prix, il ne reflète plus la rareté des biens
- pb de spéculation sur matière première cotées en bourse

Question 15

Le prix du prétrole ne représentant pas sa raréfaction croissante car il est influencé par

Answer 15

• les issues des conflits portant sur la possession des gisement
• les comportement de cartel de l’OPEP
• par le cours du dollar

Question 16

Problèmes de la tragédie des R communs

Answer 16

Ressource rare, usages concurrentiels
Conflits d’usage donc -> externatlité négative -> coûts sociaux
Défaillance publique de leur gestion

Question 17

Solution à la tragédie des RC

Answer 17

Libre accés = Tragédie des communs de Hardin
Solution de l’école des droits de propriété

Question 18

La tragédie des communes n’est pas une fatalité

Answer 18

Ostrom et Bromley parle de la gestion communautaire

Question 19

Définition de régime de propriété communautaire

Answer 19

type de droit de propriété selon lequel un groupe d’utilisateur partage des droits et obligations vis à vis d’une ressources (McKean , Ostrom)

Question 20

Définition de propriété communautaire

Answer 20

, la ressource appartient à une communauté identifiable, dont les membres sont interdépendants, avec des règles d’accès à la ressource bien définies (Heltberg, 2001).

Question 21

Les 8 principes d’une gouvernance efficace selon Ostrom:

Answer 21

1 Définition claire des droits d’usage des RN et limites bien définie de la ressource
2 Juste proportionnalité entre obligation d’entretien et gestion et bénéfice retirés de l’usage de la RN
3 Régle définissant quand et comment la RN peut être utilisé avec des règles lié au contexte local
4 Un droit de regard sur les règles des individus
5 usage de la ressource ainsi que le respect des règles doit être supervisés par les usagers eux mm
6 contrevenants aux règles communes sont sancitonnés par les usager ou des tiers responsable d’eux, sanction proportionnés aux violations
7 institution locale doivent résoudre conflit avec diligence et à moindre frais
8 puissance publique doit reconnaître le droit des usagers de mettre en place leur propre système de gouvernance

Question 22

Définition de North des institutions

Answer 22

les institutions sont les contraintes humainement conçues qui structurent les interactions politiques, éocnomiques et sociale

Question 23

Définition de Hubbard, Nabli et Nugent des institutions

Answer 23

les institutions, c’est l’ensemble des obligations et droits sociaux ou les règles du jeu qui régulent les relations et le comportement des agents économiques.

Question 24

Les contraintes des institutions

Answer 24

Formelles: codes, constitutions, lois,…
Informelles: us et coutumes, tabous, traditions,…

Question 25

Avantage et inconvénients de la gestion communautaire

Answer 25

• Désengagement de l’état
• Internalisation des effets externes
• Risque de capture par les élites locales
• Risque d’échec si non-coopération