Brainscape's Knowledge GenomeTM

Browse over 1 million classes created by top students, professors, publishers, and experts.


See full index

Normes > Normes > Flashcards

Normes Flashcards

1
Q

NCECF 3400: ventes de biens (3) vs service (4)

A

bien:
(.04) recouvrement final soit raisonnablement sûr
(.05) a) R&A transférés b) montants mesurables

service:
-montant mesurable 
(.04) recouvrement final soit raisonnablement sûr
(.07) exécution achevée 
(0.6) utiliser achèvement ou avancement
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
2
Q

avancement vs achèvement NCECF

A

Avancement: (.17)
- Exécution en plusieurs actes &
- Peut mesurer de façon fiable le degré d’avancement
o Intrants : coûts engagés, nb d’heures MOD (effort à fournir)
o Extrants : tonnes produites, étages achevés, km autoroute terminés (résultats obtenus)

Achèvement: (.18)

  • Un seul acte (similaire à une vente)
  • Pas possible de mesurer de façon fiable le % d’avancement
  • Identique à al ctb des stocks
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
3
Q

Produits passifs NCECF +exemples

A

(.12) Rémunération pour ressources utilisées par des tiers (intérêts, dividendes, redevances/licences)
Constatation lorsque la mesure et le recouvrement sont raisonnablement sûrs, en fonction du type de revenu :
(a) Intérêts : en fonction temps écoulé: Flexible sur la méthode (revenu linéaire, méthode du taux effectif, etc)
(b) Redevances : à mesure qu’elles deviennent gagnées selon les conditions contractuelles: Ex : si basé sur les ventes des franchisés, on constate au même rythme
(c) Dividendes : lorsque acquis au titulaire
 Déclaration (annonce dans un communiqué de presse)
 Clôture des registres (ex : dividend date= constatation du revenu)
 Paiement

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
4
Q

IFRS 15: 5 étapes

A
  1. identification du contrat
  2. identification des OP
  3. détermination du prix de transaction
  4. répartir le prix sur OP
  5. Constater les produits lorsque OP remplies
    a) progressivement ou moment précis
    b) quel moment pour chaque OP
    1. progressivement: degré d’avancement?
    2. moment précis: quel moment le contrôle est transféré?
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
5
Q

ventes avec droits de retour

A

incertitude liée
IFRS: étape 3 prix de transaction à cause contrepartie variable
NCECF: mesure de la contrepartie + raisonnablement sure

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
6
Q

Accord de consignation

A

IFRS: étape 5, transfert de contrôle du bien livré
NCECF: transfert R&A + (.07) oblig achevée (preuve accord retour des biens)

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
7
Q

Vente à livrer

A

IFRS: (.38) transfert R&A + entité possession matérielle actif
NCECF: transfert R&A même si livraison pas encore lieu

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
8
Q

vente avec garantie

A

IFRS: étape 2, OP distinctes si fourni un bien de plus œil du client
NCECF: normalise pas clairement, transaction à plusieurs composantes séparer le prix de transaction entre bien + garantie normale & garantie prolongée

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
9
Q

Frais non remboursable

A

IFRS: étapes 2 si frais non remboursables sont rattachés à une OP
& 4 répartir le prix entre OP: si on doit répartir sur les biens ou services fournis (ex: frais non remboursables gym)

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
10
Q

Base brute ou net mandant /mandataire

A

agis propre compte: mandant= brut
agis compte d’un tier: mandataire= net
NCECF: vérifier les (.24) critères mandants/ mandataire
IFRS: Vérifier su contrôle els biens avec (B36-37) savoir si mandant/mandataire

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
11
Q

Stock def + évaluation

A

détenus pour être vendus dans le cours normal
Évaluation moindre Coût et VRN
*Situation EFC identifier les indices de dépréciation

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
12
Q

Immo corpo-Enjeux sur coûts initiaux

A

capitaliser seulement si répond ctb actif: AV futurs iront à l’entité + cout facon fiable
exemple dans les normes

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
13
Q

Amo-par composante

A

IFRS: (.43) chaque partie immo corporelle ayant un cout significatif + (.44-45) par composante
erreurs:
NCECF: (.18) possible + durée estimation
-Obligatior NCECF et IFRS
-en terme de coûts vs l’immo, non en fonction grosseur ou coût pour l’entreprise
-Durée utilitée
-pas ctb distinctement, pas présenté distinctement, juste amo séparément

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
14
Q

amo-durée

A

IFRS: valeur résiduelle et durée utilité révisé chaque fin exercice. changement= changement estimation selon IAS 8
-méthode: refléter rythme selon entité s’attend à consommer les AÉ (.60)
NCECF: (.16) manière logique selon nature immo. le + élevé de:
1. (Coût - VR)/durée de vie
2. (Coût - VR)/durée de vie UTILE

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
15
Q

immo-couts ultérieurs

A

IFRS: entretien courant (.12) vs capitalisable (actif .07: aé futurs + estimation fiable)
NCECF: (.14)

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
16
Q

immo modèle évaluation (IFRS) structure réponse

NCECF= au cout

A
  1. expliquer les 2 modèle théoriquement
    1. couts
    2. rééval
  2. 6 éléments:
    1. se fait par catégorie (non immo par immo)
    2. rééval se fait immo par immo (non par catégorie)
    3. quand on révalue, toute la catégorie visée doit être rééval
    4. fréquence: régularité suff pour que la VC ne diffère pas trop de la JV
    5. amortir avec la nouvelle valeur CTB
    6. écart de rééval
  3. avantages/inconvénients 2 méthodes
    1. coûts: facile si employés pas formés
    2. rééval: si immo susceptible de prendre de la valeur
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
17
Q

def + Ctb d’un cout d’emprunt + quand?

A 
IFRS: (.01) Les coûts d'emprunt directement attribuables à l'acquisition/construction/production d'un actif QUALIFIÉ font partie du coût de cet actif. Les autres coûts d'emprunt sont comptabilisés en charges.
-couts emprunt? (.06)
-actif qualifié? (.07)
quand?
(.17) lorsque rencontre les 3 conditions
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
18
Q

OMHS

A

IFRS: sleon IAS 37 provision pour démentèlement
NCECF: norme distincte (3110)
- constatation: (.05) priode ou nait oblig + estimation raisonnable du montant
- ctb à la VC de l’immo
immo
@encaisse/emprunt
@OMHS (VA oblig actuelle)

répartition selon durée de vie utile
charge de désactualisation
@OMHS
(terrain pas de durée de vie utile, donc en RN)

19
Q

Op non monétaire

A

IFRS: immo corporelle IAS 16
NCECF norme distincte 3831, souvent question d’évaluation
structure réponse:
1. est-ce une immobilisation que tu recois?
oui= IAS 16.24 ou 3831
non= IFRS 15/ 3400
2. CTB à la JV la plus fiable
actifs cédé (priorisé)
actif recu
VC si (.06) critères (IFRS= 2, NCECF=4)
1. pas substance commercial
2. jv pas être fiable
3. cours normal des affaires + même branche activité
4. transfert non monétaire et non réciproque (opération sens unique, profit d’un seul)

C: Ctb à la JV/VC
I: générera un gain /perte sur dispo d’actif

20
Q

Dépréciation actifs: fréquence

A

NCECF: tjrs lorsque indice de perte de valeur
IFRS: annuellement sauf pour amortissables juste lorsque indices de pertes de valeur.
-donc pour amo incorporelle durée déterminée + goodwill créé par regroupement entreprise

21
Q

Test dépréciation actif IFRS + NCECF

A

IFRS (.18) comparer VC à plus élevé

  • JV-frais de vente
  • VA des FT futurs

NCECF: VC à la valeur des FT

  • pour savoir si test= non actu
  • montant de la dépréciation= actu
22
Q

problème UGT Dépréciation

A

(.67) lorsqu’un actif ne généré pas de FT indépendant, le test de dépréciation se fait au niveau de l’UGT à laquelle il appartient

23
Q

différences importante NCECF dépréciation

A

reprise interdite

24
Q

structure réponse IFRS dépréciation

A 
A: IAS 36.09: chaque fin de période si indices
-nommer les indices (internes/externes)
(.18) nécessaire de faire un test de dépréciation comparer VC net à VR (plus élevé de JV-sortes & Valeur utilité)
VC= NET
JV-frais quelconques
(.30) valeur utilité= Flux actu
C: si VR>VC, prendre une dépréciation 
dépréciation
@immo
25
Q

Éventualité NCECF

A

(.12) charge si probable + estimation raisonnable, sinon note
(.17) gain éventuel=jamais ctb

26
Q

éventualité IFRS

A

(.14) 3 conditions
sinon note
passif de démantèlement= VA de l’obligation

27
Q

Contrat déficitaire

A

P: vous avez signé un contrat ferme d’acheter 9000 u, mais vous prévoyer en acheter seulement 3000
A: IAS 37. definition + (.66): définition + contrat déficitaire= ctb comme provision
C: (.68) pour le montant de la provision

28
Q

Restructuration+pertes exploitation futures

A

Restructuration: (.14)
pertes: jamais

29
Q

Rééval actifs/passifs

A

Existe pas en IFRS
2 conditions: (.04)
-acheteur achete 90% des actions
-objet d’une réorg qui amène un changement de contrôle

(.16) si la même personne contrôle avant/après, pas le droit

30
Q

Def DÉ: monnaire fonctionnelle, monnaie étrangère, monnaie de présentation, ÉM, Énon M

A

MF: monnaie de l’environnement économique principale. influe sur PV, MOD
MÉ: monnaie diff de monnaie F
MP: présentation des efs
ÉM: A/P devant être reçus ou payés d’UM (CC, CF, dette, provision, emprunt, impôt)
ÉNM: absence de tout droit de recevoir livrer des UM (stock, immo, payés avance, goodwill, stock en USm les stock existent meme si US existent plus)

31
Q

IFRS DÉ

A 
Éval initiale: ctb en monnaie fonctionnelle au taux en vigueur à la date de transaction
ultérieure (.21)
-ÉM: taux de cloture
-ÉnM cout historique: taux historique
-ÉnM JV: taux en vigueur lors de l'éval

Structure de réponse:
-Monnaie fonctionnelle de l’entité étrangère est la même que monnaie de présentation entité publiant?
Utiliser les critères monnaie fonctionnelle
-Oui: (.21)
-Non: Bilan; taux clôture, E/R: taux à la date de ctb, écart: AÉRG

32
Q

NCECF DÉ

A

intégré- temporelle
autonome-cloture
structure:
dterminer si entité intégré ou autonome

33
Q

CTB immo incorporelle

A
  1. Actif incoprorelle? (def: actif + immo incorporelle)
    - contrôlé entité
    - évènement passé
    - AF quantifiable
    - non monétaire
    - identifiable
    - sans substance physique
  2. Critère ctb actif
    - AF probables
    - Coûts estimables
34
Q

ctb initale + ultérieur IFRS

A

initial: au coût
ultérieur: choix
-cout
-rééval

35
Q

Couts capitalisable ou en charge immo incorporelles

A

Structure:

  1. phase de R&D? 6 critères développement pour savoir si phase de D (capitaliser)
  2. C= Développement oui
  3. nommer activités R & D
  4. Nommer couts et non couts (66.67)
  5. Conclusion: par bloc (recherche, developpement)
  6. faire ajustement
36
Q

subvention/aide gouv

A

2 critères:

  1. conformera aux conditions
  2. subv sera reçue

subv lié aux immos: 2 méthodes

  1. produits diff (.26)
  2. Diminutin du cout de l’immo (.27)
    - expliquer les 2 méthodes, A/I
37
Q

Immeuble de placement strcuture réponse

A
  1. C’est un immeuble de placement car (critères)
  2. donc choix de ctb au cout ou à la JV
    - expliquer les 2
    - avantages/inconvénients
  3. conclure
38
Q

activité abandonnée structure

A
  1. composante? (.31) (.3e)
  2. composante pouvant être en vue de la vente? (.6-7-8) (08)
  3. AA? (.32) (0.3)
39
Q

présentation d’une filiale NCECF tableau

A
  1. portefeuille (IF)-Aucun contrôle-Coût
  2. Filiale (1582 acquisition, ensuite 1591)-contrôle 50%+1-acquisition à l’acquisition ensuite: acquisition, conso filiale
  3. Satellite (placement)-influence notable (20%-50%)-acquisition, conso
  4. Partenariat (contrôle conjoint: personne a droit de faire décision unilatérale, décisions unanimes de spartes prenantes): type de partenariat: activités/actif ou entreprise-entreprise= valeur conso
40
Q

présentation d’une filiale IFRS tableau

A

(PFSP

  1. portefeuille (IF)-aucun controle-cout
  2. filiale (10 & 3)-50%
  3. satellite (28 intérêt coentreprise)-20%-50%
  4. partenariat (11)-contrôle conjoint= entreprise commune ou coentreprise
41
Q

conso intégral/valeur acquisition

A
  1. prix 100%
  2. (VCN= BNR + CA)
    =3. ÉPC
    +4. VC-JVM
    =ÉA
42
Q

mise en équivalence/valeur de conso

A

Prix
+quote ppart du RN (béné net)
-distribution reçues (div)
= valeur du placement

43
Q

structure réponse à la DA

A
  1. déterminer DA
  2. Classement
  3. Comment ctb? à la valeur acquisition
44
Q

structure réponse exercice suivant

A
  1. selon classement vérifier si choix possible

2. énumérer les choix avec +/- selon biais

Normes (2 decks)

Brainscape helps you reach your goals faster, through stronger study habits.
© 2024 Bold Learning Solutions. Terms and Conditions