Partie 9 : La GTA Flashcards
(38 cards)
I. Le commandement
- Devoirs généraux
La notion de commandement revêt 2 volets :
- La permanence du commandement (vie courante)
- La continuité opérationnelle ( mission opérationnelle)
Il appartient à chacun d’assurer la permanence du commandement. La Brigade a également obligation d’assurer la continuité opérationnelle.
I. Le commandement
- Permanence de commandement
Principe général
Toute autorité titulaire du commandement doit être informée des interventions ou incidents de son niveau.
3 niveaux constituant la chaîne de commandement :
- le Général
- les commandants de groupement
- les CDU
Hors période de permission, le titulaire d’un commandement est astreint à rester à 1h30 de son lieu d’affectation.
I. Le commandement
- Permanence de commandement
Organisation
Niveau Brigade :
- le Général (C1)
- le général-adjoint ou colonel adjoint (C2)
- le colonel adjoint territorial (C3)
Niveau groupement :
- Commandant de groupement
- Commandant en second
- 3ème officier supérieur de l’EM (cas exceptionnel)
Niveau compagnie :
- CDU
- CDU adjoint
- 3ème officier < 10 jours consécutifs
I. Le commandement
- Continuité opérationnelle
Assurer la présence d’une autorité habilitée à commander les opérations de secours dans chacun des niveaux investis d’un commandement et, territorialement responsable d’un secteur opérationnel.
I. Le commandement
- Continuité opérationnelle
Niveau Brigade
S’exerce par le commandant opérationnel Brigade : le Général, son adjoint ou le colonel adjoint-territorial.
Pendant sa garde, il est assisté par :
- le colonel de garde (CEMO) qui assure le fonctionnement de la réponse opérationnelle;
- le médecin-chef de garde qui assure le bon fonctionnement de l’ensemble de la division santé.
I. Le commandement
- Continuité opérationnelle
Niveau GIS et GAS
Assurée par l’OSG, fonction occupée en priorité par le commandant de groupement et son adjoint et en complément par tout officier supérieur habilité*.
*Habilitation délivrée par le sous-chef emploi sur proposition du commandant de groupement aux off sup titulaires du brevet COS.
I. Le commandement
- Continuité opérationnelle
Niveau CIS
Assurée par l’OGC, fonction tenue par le CDU ou son adjoint en priorité. Tenue par le 3ème officier si PLD ou interruption du service ou maladie du CDU ou son adjoint.
Les majors peuvent occuper cette fonction uniquement en semaine, lorsque le CDU ou son adjoint est présent à l’unité. Les MAJ chefs de centre et ADC ESP ne peuvent pas occuper la fonction d’OGC.
I. Le commandement
- Continuité opérationnelle
Niveau division santé
La continuité opérationnelle du SSSM a pour but d’appuyer l’engagement des secours sur les interventions NOVI ou déclanchement d’un PR ou PRA.
Le MC Brigade et le DSM concourent à la continuité opérationnelle des secours médicaux.
Le MC est responsable devant le commandement de la bonne mise en œuvre des secours médicaux.
II. Le service opérationnel du personnel du corps
Dans la GTA, le service opérationnel est un terme générique qui comprend :
· l’activité directe du service d’incendie et de secours,
· les activités d’appui, de soutien logistique, de commandement du service d’incendie et de secours,
· les activités de préparation opérationnelle, (autres que celles de formation ou d’instruction),
· et les activités de service liées à la spécificité militaire de la BSPP, en particulier celles imposées par la sécurité des sites, par le cérémonial militaire et par la permanence du commandement.
II. Le service opérationnel du personnel du corps
La disponibilité des militaires
L’obligation de disponibilité, à laquelle sont soumis les militaires en application des articles L.4111-1 et L.4121-5 du code de la défense, représente l’engagement du militaire à être prêt, en permanence et sans préavis, à servir en tout temps et en tout lieu.
Elle signifie pour l’ensemble des militaires :
- la possibilité d’être envoyé à tout moment en mission ;
- l’incertitude pesant sur le moment du départ, la destination, les risques encourus et le moment du retour ;
- un rythme d’activité déterminé en fonction du contrat opérationnel des armées et des formatons rattachées.
II. Le service opérationnel du personnel du corps
Rythme d’emploi
- soit l’activité opérationnelle est la priorité et l’emploi organique est complémentaire, c’est le rythme d’emploi « service d’incendie et de secours », où les jours de garde (ou d’astreinte) alternent selon un quota annuel avec les jours de quartier libre (ou repos) ;
- soit l’emploi organique est prioritaire et l’emploi opérationnel complémentaire, c’est le rythme d’emploi « service d’appui et de secours », dans lequel le personnel est présent à son poste organique tous les jours ouvrables mais assure sa quote-part annuelle de jours de garde (ou d’astreinte) dans le piquet opérationnel qui lui est assigné ou auquel il est abonné.
II. Le service opérationnel du personnel du corps
Rythme d’emploi en SIS
Selon le grade, le statut, le poste occupé, la situation
familiale ou l’ancienneté de service, un quota de garde annuel spécifique est déterminé par le commandement de la Brigade.
L’absence officielle d’un personnel en formation de longue durée, en congé maladie, en opération extérieure ou en permissions exceptionnelles autorise un abattement de garde sur le quota annuel.
II. Le service opérationnel du personnel du corps
Rythme d’emploi SAS
En compensation de la participation effective au service opérationnel et afin de ménager des temps de récupération, le « service d’appui et de secours » donne droit à des repos compensateurs (RC).
Seul le rythme d’emploi « service d’appui et de secours » donne droit aux repos compensateurs. Les horaires de travail pour le personnel astreint à ce service sont traités dans l’article 3.2.3.
Pour armer un emploi opérationnel 24/24, il est admis qu’un vivier de 9 (neuf) personnels en service d’appui et de secours constitue la norme (qualitative) pour constituer une garde (G/JN) et 6 personnels pour une astreinte (AS).
II. Le service opérationnel du personnel du corps
Les permanents fonctionnels en SIS
Pour assurer certaines fonctions d’administration ou de gestion au sein de ces unités, et ce de façon organique, des permanents fonctionnels sont identifiés. Ils sont au nombre de 8 et affectés exclusivement au poste de commandement de l’unité.
II. Le service opérationnel du personnel du corps
Les permanents occasionnels en SIS
Les commandants d’unité sont autorisés à renforcer temporairement et dans une limite de 6 personnels, les permanents cités au paragraphe ci-dessus, pour des activités spécifiques.
La gestion du service
Les positions d’emploi
Conformément au statut général des militaires, tout militaire ne peut se trouver que dans deux positions d’emploi différentes :
- Permission
- Service
La gestion du service
La garde
Le personnel en posture de garde occupe un piquet exigeant une disponibilité immédiate caractérisée par :
- la présence du personnel posté sur le lieu d’emploi ou sur la base opérationnelle (Cf BSP 118.1);
- la présence du personnel hors du lieu d’emploi ou de stationnement opérationnel, mais sur le secteur BSPP avec une capacité à rejoindre son poste sans délai.
La gestion du service
La garde administrative
Il s’agit d’une posture de disponibilité immédiate destinée exclusivement aux chefs de centre de secours, afin que ceux-ci puissent consacrer quelques journées dans le mois au travail administratif qui leur incombe.
Dans ce cas, ils n’occupent pas de piquets opérationnel mais sont tenus d’être présents sur le lieu d’emploi. Le nombre de JNa doit être proportionnel à l’importance (effectif, engins, activité opérationnelle) du centre de secours concerné.
La gestion du service
L’astreinte
L’astreinte est une position de service au même titre et à la même condition d’emploi que la garde. La différence tient dans l’absence d’immédiateté pour l’astreinte.
Le terme différé se définit par :
- la non-obligation pour le personnel d’être posté sur le lieu tactique d’emploi ou sur le lieu de stationnement opérationnel mais néanmoins sur le secteur brigade ;
- sa capacité à être alerté par un moyen sûr et rapide, à répondre avec célérité à la sollicitation de l’émetteur de l’alerte et à rejoindre son poste dans un délai de moins de 90 minutes.
La gestion du service
Travail
Elle concerne le personnel en service d’appui et de secours. Le rythme de travail hebdomadaire (hors jours fériés et week-end) est arrêté comme suit :
- Du lundi au jeudi : de 8 heures à 12 heures et de 13 heures à 17 heures ;
- Le vendredi : de 8 heures à 12 heures et de 13 heures à 16 heures.
Cependant, les chefs de corps peuvent adapter ces créneaux.
La gestion du service
Le quartier libre
Le militaire placé dans cette situation doit rejoindre son unité dans les délais fixés par le commandement dont il relève, si les circonstances l’exigent.
Le quartier libre est assimilé pour la Brigade à « repos » qui est un vocable plus évocateur en termes de compréhension pour le personnel du corps.
La gestion du service
L’autorisation d’absence
L’autorisation d’absence correspond à la période de décharge de service pendant laquelle le militaire est autorisé par le commandement à quitter le service
Principes et modalités
- Principe de proportionnalité (repos compensateur)
La cible de 30 gardes ou 90 astreintes s’applique à la majorité du personnel soumis au service d’appui et de secours. Toutefois, pour le personnel effectuant un nombre inférieur ou supérieur de gardes ou d’astreintes, le nombre de jours de repos compensateurs est attribué au prorata des gardes ou astreintes effectuées.
Principes et modalités
- Modalités d’application
Le repos compensateur
Les repos compensateurs sont octroyés, suivant le décompte ci-dessous :
- un ½ RC pour une garde de 24 heures effectuée ;
- un RC pour deux gardes effectuées ;
- un ½ RC pour trois astreintes effectuées ;
- un RC pour six astreintes effectuées.
Ils ne doivent pas excéder 72H par mois et doivent être pris obligatoirement dans l’année civile soit du 1er janvier au 31 décembre de l’année considérée. Ils ne sont pas reportés sur l’année suivante.
