Seance 4 Flashcards
Quelles paiement faut-il inclure dans le revenue d’emploi par son employeur?
1) Toute somme reçue durant avant ou après son emploi doit être incluse comme un revenu d’emploi.
Qu’est-ce qu’une cotisation/prime et une prestation
Cotisation ou prime:
Somme payée par l’employeur ou par l’employé ou les deux pour divers régimes (pensions ou assurances) publics ou privés
Prestation: Somme reçue par l’employé en provenance de divers régimes ou couverture d’assurance
Quelle(s) régimes collectif payé par l’employeur, sont imposables pour l’employé et lesquelles ne le sont pas? (super important exam)
Imposable:
- Assurance-vie temporaire
Non-imposable:
- Invalidité courte durée
- Invalidité longue durée
- Assurance-Maladie
- Assurance dentaire
Expliqué les prêt aux employés par les employeur
Qu’est-ce que c’est : inclusion de l’avantage imposable au revenu d’emploi
1 de l’employé si le prêt est a l’employé
2 de l’employé si le prêt est a une personne liée à l’employé
Quelle est le calcul associé?
Intérêts calculés au taux prescrit.
moins Intérêts payé dans l’années ou les 30 jours suivant
= avantages à inclure dans le revenu d’emploi
Dans l’avantage imposable d’intérêts sur une dette d’un employé, qu’est ce que la remise de dette?
Portion de la dette que l’employé n’aura pas à rembourser à son employeur.
tout montant de la dette effacé ou radié devra être ajouté au revenu d’emploi.
Est ce que le dénénagement à la demande de l’employeur est un avantage imposable?
Ça dépend,
le remboursement des frais ne sont pas imposables
le remboursement pour perte ou manque à gagné sur la vente de l’ancienne résidance est imposable l’employé se rapproche d’au moins 40 km de son nouveau lieu d’emploi
si c’estle cas, les premiers 15 000$ de perte remboursés ne sont pas imposable. l’excédent est imposable à 50%.
si ce n’est pas le cas 100% du montant remboursé est imposable
Qu’est ce que l’option d’achat de stock et représente t-il un avantage imposable ?
Oui absolument.
Il y a 3 moment clé pour une spcc ou société publique.
1) à l’octroi de l’action
- il ne se passe rien
2) à la levée de l’option (achat d’option)
- à ce moment on calcul l’avantage imposable pour une société publique
3) à la vente des actions
- calcul de l’avantage imposable pour la société privée. Calcul du gain gain ou de la perte en capital
le montant a calculé comme avantage suis ce calcul:
JVM x quantité au moment de l’exercice - le prix payé pour les actions x quantité
nous avons le droit à une déduction de 50% dans le RI seulement si l’avantage imposable proviens d’une société publique
