Séance 7 : OSBL Flashcards
Certains OSBL adopte la comptabilité d’engagements.
Parmi les choix suivants, lequel ne constitue pas un objectif visé par le contrôle budgétaire tel que visé par la comptabilité d’engagements?
A. Suivre l’évolution de la probabilité d’encaissement des promesses d’apports.
B. Illustrer le plan stratégique.
C. Indiquer si l’OSBL prévoit des produits suffisants pour assumer les charges anticipées.
D. Exprimer les intentions financières pour l’exercice à venir.
E. Offrir un moyen d’évaluer la performance.
A. Suivre l’évolution de la probabilité d’encaissement des promesses d’apports.
Vrai ou Faux
Les normes comptables pour les OSBL sont différentes selon que l’OSBL choissisent d’appliquer les dispositions spécifiques aux OSBL contenues aux IFRS ou les dispositions spécifiques aux OSBL contenues au manuel de CPA-Canada.
Faux
Moisson Sept-Îles est un OSBL qui gère plusieurs cuisines collectives. Récemment, Moisson Sept-Îles a reçu des biens d’une juste valeur de 20,000$ à utiliser dans l’une des cuisines collectives. Même si ces apports de biens ont été fort appréciés, les biens n’auraient normalement pas été achetés s’ils n’avaient pas été donnés.
Comment ces apports de biens doivent-ils être comptabilisés dans les états financiers?
A. Les apports de biens ne doivent pas être comptabilisés dans les états financiers.
B. Moisson Sept-Îles a le choix de comptabiliser ou de ne pas comptabiliser les apports de biens dans les états financiers.
C. Les apports de biens doivent être comptabilisés dans les états financiers.
D. Les apports de biens ne doivent pas être comptabilisés , mais le montant des apports doit être mentionné dans les notes.
A. Les apports de biens ne doivent pas être comptabilisés dans les états financiers.
Aide et dernier recours, un OSBL, a mené à bien un campagne de financement en septembre 2015. L’organisme a reçu 200,000$ de dons en trésorerie et 60,000$ de promesses d’apports à utiliser au gré du conseil. Au 31 décembre 2015, une tranche de 50,000$ des promesses d’apports n’avait pas encore été recouvrée. S’appuyant sur son expérience, Aide et dernier recours prévoit recouvrer 90% du montant des promesses d’apports.
Quelle valeur devrait être présentée au titre des apports à recevoir au 31 deécembre 2015?
A. Des apports nets à recevoir de 50,000$ devraient être présentés.
B. Les apports nets à recevoir ne devraient pas être présentés.
C. Des apports nets à recevoir de 60,000$ devraient être présentés.
D. Des apports nets à recevoir de 44,000$ devraient être présentés.
D. Des apports nets à recevoir de 44,000$ devraient être présentés.
60K promesse x 90% = 54k A/R - 10k promesse recouvrée = 44k
M. Tremblay fut un homme d’affaires prospère. À la retraite depuis plusieurs années, sa fortune personnelle est estimée à plusieurs dizaines de millions de dollars. Depuis qu’il est à la retraite, M. Tremblay voyage fréquemment. Toutefois lors de son dernier voyage au Vietnam, il a été impliqué dans un grave accident de la route. Rapatrié d’urgence au Québec, il a été soigné et il est maintenant en phase de rétablissement au centre “santé et bonheur”, un OSBL. En effet, M. tremblay doit réapprendre à marcher.
Lors de son passage au centre “santé et bonheur”, M. Tremblay fut si satisfait des soins et des services, qu’il a promis de léguer, à son décès, un montant de 5 millions de dollars au centre.
À quel moment cette promesse d’apport doit elle être comptabilisée par le centre “santé et bonheur”?
Lorsque les périodes d’homologation et d’appel sont terminées.
La résidence de l’Âge d’or est un nouvel OSBL. Ses produits annuels sont projetés à environ 200,000$. L’organisme a acheté du matériel et du mobilier pour 70,000$. Il a versé un montant de 20,000$ en espèces et emprunté le solde de 50,000$.
Parmi les énoncés suivants, lequel fait état d’un traitement qui ne serait pas permis pour comptabiliser cet achat?
A. Une charge de 70,000$
B. Un actif amortissable de 70,000$
C. Une charge de 20,000$ et un actif non amortissable de 50,000$
D. Un actif non amortissable de 70,000$
C. Une charge de 20,000$ et un actif non amortissable de 50,000$
KFW est un OSBL. En 2015, l’organisme a reçu un don de 500,000$ à titre de dotation. Comment cette dotation serait-elle comptabilisée en 2015 selon chacune des deux méthodes suivantes?
Méthode des apports reportés: Actif Net (Pas de produit, car la dotation ne générera pas de charges (elle ne peut pas être dépensé)
Méthode par fonds affectés: Produits
Hockey Lévis, un organisme à but non lucratif, a mené à bien une campagne de financement en juin 2015. Il a reçu 100,000$ de dons en trésorerie et 30,000$ de promesses d’apports à utiliser au gré du conseil. Au 31 juillet 2015, une part de 25,000$ des promesses d’apports n’avait pas encore été recouvrée. S’appuyant sur son expérience, Hockey Lévis prévoit recouvrer 90% du montant des promesses d’apports.
Lequel des traitements comptables ci-après serait-il recommandé d’appliquer à l’égard des apports à recevoir au 31 juillet 2015?
A. Des apports à recevoir de 30,000$ devraient être comptabilisés, ainsi qu’une provision au titre des montants irrécouvrables estimatifs.
B. Des apports à recevoir de 130,000$ devraient être comptabilisés.
C. Des apports à recevoir de 25,000$ devraient être comptabilisés, ainsi qu’une provision au titre des montants irrécouvrables estimatifs.
D. Les promesses d’apports de 25,000$ devraient être comptabilisées à titre de produits à mesure qu’elles sont encaissées.
C. Des apports à recevoir de 25,000$ devraient être comptabilisés, ainsi qu’une provision au titre des montants irrécouvrables estimatifs.
Un OSBL peut détenir divers type de participations.
Quelles sont les exigences relatives à la comptabilisation de chacun d’eux?
a) Coentreprise
b) Autres participations : entité à but lucratif
c) Contrôle d’une entité à but lucratif
d) Contrôle d’un OSBL
a) Coentreprise: Consolider proportionnellement ou comptabiliser à la valeur de consolidation
b) Autres participations : entité à but lucratif: Comptabiliser à la juste valeur, au coût ou au coût après amortissement
c) Contrôle d’une entité à but lucratif: Consolider ou comptabiliser à la valeur de consolidation
d) Contrôle d’un OSBL: Consolider ou fournir des informations
