Seance 9-10 Flashcards

(36 cards)

1
Q

Prévention

A

Vise a identifier et évaluer dangers pour éliminer ou réduire risques de prejudice ou nocif

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Q

Danger (Hazard)

A

Source potentielle de dommage ou prejudice dans certaines condition de work

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3
Q

Exemples de danger

A

Lame. Echelle. Couteau.
Produits chimiques

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4
Q

Risque

A

Probabilité que qlq subisse un prejudice ou effets nocif a la suite dexposition a danger
C evaluer selon probabilité de événement et gravité des consequences

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5
Q

Niveau risque s’evalue seloj

A

Probabilité que événement se produise
Gravité des conséquences potentielles de cet événement

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6
Q

Risque depend de

A

La probabilité et de la gravité de la consequence que ce risque arrive

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7
Q

LSST BUT

A

Eliminer a la source des dangers pour la santé securité et intégrité physique et psychique des workers

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8
Q

LSST FAIT QUOI?

A
  • etablit mecanismes de participations travailleurs, employeurs associations
    Actions des entreprise en SST Pour eliminer source danger
    Deux axe= prevention des lesions et paritarisme dans la prevention
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9
Q

Prevention des lesions

A

Processus par lequel les dangers a la santé et securité des travailleurs = identifier et evalué pour eliminer et reduire risque effets nocifs prejudice

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10
Q

Types de danger

A

Biologique
Chimique
Physique
Mecaniques lié a la securité
Ergonomique
Psychosociaux

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11
Q

Champ application de la LSST

A

Tous employeurs doivent se conformer
S’applique juste aux entreprise competence provinciale
S’applique au lieu de travail

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12
Q

But LSST

A

Eliminer dangers a la source pour la santé et sécurité des travailleurs avec participation travailleurs et employeurs

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13
Q

Employeur

A

Toute personne qui utilise service d’un travailleur

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14
Q

Travailleur

A

Personne qui fait un travail pour un employeur stagiaires inclus

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15
Q

Lieu de travail

A

Endroit ou une personne doit etre presente pour son travail
Et teletravail aussi

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16
Q

LSST s’applique partout sauf

A

aux entreprises de competences federales

17
Q

Les groupes prioritaires

A

Des secteurs économiques en particulier

18
Q

Quels sont les groupes prioritaires

A

Comités de santé sécurité
Representant a la prevention
Programme de prevention
Programme de santé securite au travail

19
Q

Pour creer les groupes prioritaires comment on a fait

A

On a separer lactivite economique du QC en 6 groupes (ex:construction)

20
Q

Comités de santé et de securité sont obligatoires qd

A

Pour les établissement avec 20 travailleurs ou plus
Sauf chantier construction car pas un etablissement.

21
Q

Fonctions du comité santé securité

A

Consultative (analyse des risques, mis a jours programme prevention) decisionnelle, administrative (regristres)

22
Q

Comité SS composé de

A

Représentant du travailleur et employeur pour trouver entente
CNESST peur obliger employeur a mettre en place CSS dans un etablissement peut importe le nb de travailleur

23
Q

Représentant a la SS (RSS)

A

Designer pour participer aux activités de prevention et protection des travailleurs doivent etre formés
-interlocuteurs des employes en SST
Dans etablissement de moins de 20 personnes il doit y avoir au moins un RSS
Le nombre de RSS se determine par entente

24
Q

Agent de liaison en ss

A

New post avec fonctions similaire aud RSS plus spécifiquement pour liaison entre différents intervenants
Dans etablissement avec moins de 20 travailleurs il doit avoir un agent nommé
Formation obligatoire

25
But du ALSS
Spot les probz
26
Programme de prevention
Concu pour identifier evaluer et controlee les risques et eliminer a la source du danger Obligatoire pour etablissement ayant au moins 20 travailleurs
27
Plan action
Détaillé dans le programme de prevention Identifier analyser les risques par activité et methodes Inclut les mesures spécifiques a mettre en place pour prévenir accident et incident C quoi qu’on va faire pour regler le probleme Doit etre mis en place par employeur qd moins de 20 travailleurs
28
Obligations des travailleurs
Participer a identifier et évaluer les risques utiliser équipements de protection Pas se mettre en danger et les autres Collaborer en sst Participer a prevention Se protéger
29
Travailleur doit pas work si
Etat = risque pour sa santé securité er celle des autres Facultés affaiblies
30
Droit du travailleur
Conditions de travail respectant SST Droit a services tel que syndicat Droit a formation entraînement et supervision lors de son travail Droit de refus Droit retrait préventif
31
Droit du travailleur
Conditions de travail respectant SST Droit a services tel que syndicat Droit a formation entraînement et supervision lors de son travail Droit de refus Droit retrait préventif
32
Droit de refus
Refuser faire travail dangereux si motifs raisonnables pour lui ou autre Juste travailleur qui a se droit Si travailleur a droit refus abusif = peut etre sanctionner
33
Droit au retrait preventif
Pour travailleurs vulnérables femmes enceintes jeunes travailleurs Cesser travail et indemniter ou attribuer a autres taches Peut etre nimporte quel type de danger
34
Droit de employeur
Droit a formations info et conseil en matiere SST
35
Obligation employeur
Assurer environnement travail sécuritaire élaborer et maintenir programme prevention Avoir etiquettes SIMDUT sur les contaminants des fournisseurs pour conformité Déclaration accidents graves
36
Inspecteurs
Doit surveiller conformiter a la LSST Plein pouvoir pas le droit entraver avec son work Decision peut etre contester mais elle est executoire car SST reagir rapidement Obligation repondre a inspecteur Imposer amendes