Statut

Question 1

Condition pour être militaire

Answer 1

Nationalité
Droits civique
Aptitude nécessaire
17 ans
16 ans École Militaire

Question 2

Recrutement officier de carrière

Answer 2

École officier par concours
Concours
Au choix. Off sur concours / sous off

Question 3

Statuts particulier pour les recrutements

Answer 3

Âge diplôme épreuve
Grades et modalités
Proportions à respecter

Question 4

Conditions pour être sous off de carrière

Answer 4

Définis en décret par conseil d’état :
4 ans de service dont une partie dans le grade de sous off ou off marinier

Question 5

Les militaires d’actives sont :

Answer 5

OSC
militaire engagé
Militaire commissionnés
Volontaires
Volontaire stagiaire service militaire
Militaire étranger

Question 6

Passage au grade inférieur si :

Answer 6

Interruption de service
Changement de corps

Question 7

Les ressortissants étranger militaires peuvent servir :

Answer 7

A titre étranger
Militaire commissionné
Pour tout au partie de la guerre

Question 8

Par qui est recruté l’officier sous contrat :

Answer 8

Par les aspirants

Question 9

Les militaires engagés sont :

Answer 9

Mdr / ss off ou off marinier

Question 10

Les militaires commissionné sont recruté pour :

Answer 10

Off ou ss off , pour leur fonction scientifique ou technique
Définis en conseil d’état

Question 11

Nominations dans les grades pour les off et sous off sont définis par :

Answer 11

Officier généraux : conseil des ministres
Officier de carrière et sous contrat : décret du Président de la Rep
Sous offf de carrière / commissionnes : autorité hiérarchique

Question 12

L’avancement a lieu :

Answer 12

Au choix
À l’ancienneté
Au choix et à l’ancienneté

Question 13

Les promotions ont lieu de façon continue de grade à grade sauf pour les (…) si ils ne sont pas inscrit dans le TA 1 fois par an :

Answer 13

Off généraux

Question 14

Les nominations sont fixés par des statuts particuliers qui déterminent :

Answer 14

Les conditions grade supp
Proportion et modalités
Condition de management au choix
Limite ancienneté et âge

Question 15

Pour un même fait les sanctions peuvent être prononcé :

Answer 15

Sanction disciplinaire prévue
Sanction professionnel

Question 16

Sanction du 1er groupe

Answer 16

ACR BABLAM
Avertissement
Consigne
Réprimande
Blâme
Arrêt
Blâme du ministre

Question 17

Sanction du 2eme groupe :

Answer 17

Exclusion temporaire 5 jours max sans rémunération
Abaissement temporaire d’échelon
Radiation du TA

Question 18

Sanction du 3eme groupe

Answer 18

Retrait d’emploi
Radiation des cadres
Résiliation du contrat

Question 19

Les sanctions ne peuvent se cumuler sauf pour

Answer 19

Les arrêts

Question 20

Quels sont les conseils qui se réunissent selon les sanctions :

Answer 20

Conseil d’examen ( retrait qualification pro )
Conseil de discipline ( 2eme groupe )
Conseil d’enquête ( 3eme groupe )

Question 21

Combien de temps max doit être régler la suspension suite à une faute grave

Answer 21

4 mois

Question 22

Les différentes positions statutaires des militaires sont :

Answer 22

En activité
Non activité
Détachement
Hors cadre

Question 23

Les personnels restent en activités lorsqu’ils sont en position de congé de :

Answer 23

Maladie
Maternité paternité adoption
Permission fin de campagne
solidarité familial
reconversion
Présence parentale
Création ou reprise d’entreprise

Question 24

Conserve leur rémunération sauf ceux en position de congé de :

Answer 24

Solidarité familial
Présence parentale

Question 25

Que signifie être en détachement :

Answer 25

Hors de son corps mais figure toujours dans la liste d’ancienneté conservé tout ses droits

Question 26

Que signifie être hors cadre :

Answer 26

Militaire de carrière au - 15 ans de service en détachement pas le droit a la pension non à l’ancienneté

Question 27

Position de militaire en congé justifiant la non activité sont :

Answer 27

Congé longue durée pour maladie Congé de longue maladie Congé parentale Retrait d’emplois Convenance personnel En disponibilité Congé complémentaire de reconversion Personnel naviguant

Question 28

Congé de longue durée pour maladie est définis :

Answer 28

À l’issue du congé maladie Si maladie résulte de l’exercice de ses fonctions : durée 8 ans du congé ( 5 ans payé à 100 ans et 3 ans à 50%) Sinon 5 ans au total ( 100% pendant 3 ans / 50% 2 ans ) Reste sur la liste d’ancienneté

Question 29

Quand un militaire est radié des cadres ou des contrôles :

Answer 29

Cadre : militaire de carrière Contrôle : sous contrat Démissionnaire: obligation de disponibilité de la réserve militaire

Question 30

Quand a lieu la cessation de l’état militaire :

Answer 30

Limite âge /duree de service Perte du grade / nationalité Mesure disciplinaire Réforme définitive Résultat insuffisant ( École Militaire ) Terme congé reconversion Terme congé personnel naviguant Lors de la titularisation dans la fonction publique

Question 31

Durée congé maladie :

Answer 31

6 mois max pendant 12 mois consécutif

Question 32

Congé du blessé

Answer 32

18 mois max

Question 33

Congé mater / pater / adoption

Answer 33

Relative à la fonction publique

Question 34

Durée permission fin de campagne

Answer 34

6 mois

Question 35

Congé solidarité familiale

Answer 35

3 mois renouvelable 1 fois

Question 36

Durée congé présence parentale

Answer 36

310 jours sur 36 mois renouvelable une fois

Question 37

Durée congé proche aidant

Answer 37

3 mois max

Question 38

Durée congé de longue durée pour maladie

Answer 38

Max 8 ans solde réduite à 50 % les 3 dernières années

Question 39

Congé longue maladie

Answer 39

Max 3 ans

Question 40

Durée congé parental

Answer 40

Jusqu’au 3 ans de l’enfant

Question 41

Congé retrait d’emploi

Answer 41

12 mois max

Question 42

Durée congé pour convenance personnelle

Answer 42

2 ans max renouvelable dans la limite de 10 ans