Truc a Ajouter Chap 6 Flashcards
(33 cards)
La loi sur les norme du travail
La loi sur les normes du travail encadre…
Cette loi dicte, les conditions minimales que …
Les normes du travail sont les seuls …..
Les employés s’indiqué …
Même s’il est normes du travail Traite de plusieurs aspects Elles ne couvrent pas tous les sujets par exemple?….
Les conditions de travail de la plupart des travailleurs
Les employeurs doivent respecter
Règles qui encadrent le travail non syndiqué
Sont également protégées par une convention collective
- indique rien concernant d’éventuelles congés pour un anniversaire, un déménagement ou un divorce, la gestion de ses situations revient donc aux employeurs.
Le salaire minimum
La normes du travail la plus connue et probablement….
La loi interdit de verser un salaire moindre et des avantages fourni par les employeurs comme l’accès à une voiture ne doivent pas avoir ……
Le salaire minimum s’applique même aux salariés qui travaille à la….
En d’autres termes, peu importe le mode de rémunération ….
Le salaire minimum….15,75
Pour effet de réduire le salaire sous le taux minimal
Commission, comme les vendeurs
Cette exigence ne peut être contournée(12,60 pour les emploi aux pourboire)
Quels sont les emplois non protégés par Les normes du travail?
Qu’est-ce qui protège les travailleurs ?.
Les emplois fédéraux, gardien, stagiaire et travailleurs autonomes
Les syndicats, plus précisément les conventions collectives
Dans certains emplois, le salaire est calculé selon……
Le rendement et non selon le nombre d’heures, c’est le cas, par exemple exemple des cueilleurs de fraises et deux framboises.
Les vacances
Les vacances sont également également régies par les normes ….
Généralement de…
Les employeurs ont le droit de décider des dates de vacances, de leurs employés, mais ??
Du travail
Deux semaines
Ils doivent cependant les informer de ces dates au moins quatre semaines à l’avance
Durée des vacances et taux d’indemnité
Moins d’un an
De un an à trois ans
Trois ans et plus
-un jour de congé par mois de service jusqu’à un maximum de deux semaines et 4 % du salaire annuel
-deux semaines et 4 % du salaire annuel
-trois semaines 6 % du salaire annuel
Les jours fériés
Les employeurs peuvent demander à leur personnel de travailler un jour férié, mais ….
Exemple de travaille?
Les personnes concernées en droit à un dédommagement, soit un jour de congé dans les trois semaines précédents, ou suivant le Jour férié soit une indemnité équivalent à une journée de travail en plus du salaire gagné le jour férié……
-la restauration et le tourisme.
Huit. Jours fériés.??!!
Le nouvel an: 1er janvier
Lundi de Pâques :……
Journée nationale des patriotes : lundi précédent, le 25 mai
Fête nationale du Québec : 24 juin
Fête du Canada : 1er juillet
Fête du travail : premier lundi de septembre
Action de grâce : , deuxième lundi d’octobre
Noël : 25 décembre
La durée du travail
Après cinq heures de travail consécutif ….
Les pauses café ne sont pas …..
Les cieux ont droit à une pause de repos de ……
Une personne peut refuser de travailler dans certaines circonstances ….
Une personne ne peut ….
La semaine normale de travail est de…. Passé ce nombre…..
Les employés ont ont droit à une pause de 30 minutes pour manger(sans salaire)
Exigées par la loi, mais si les employeurs les autorisent, ils doivent les payer
32 heures, consécutifs par semaine
Si on lui demande de travaille plus de quatre heures au-delà de ses heures, quotidiennes, habituelles ou plus de 50 heures par semaine
Refuser de travailler si refus risque de mettre en danger la vie de ses collègues ou de la p
40h soit 8h par jour, les heures doivent être payées à taux et demi du salaire habituel
Les absence
En cas de maladie, maladie ou d’accident …
Les employés doivent être réintégré à leur poste habituel avec ….
Les salariés ont droit à 10 jours d’absence Par année….
Congé de maternité de…. Et un congé de paternité de……
Le régime québécois d’assurance parentale Verse D. Prestations pour soutenir….
Ils peuvent s’abstenir de venir jusqu’à 26 semaines par année sans salaire un document d’attestation comme un billet du médecin peut leur être demandé.
Tous leurs avantages et leur salaire ……
Sans salaire pour des raisons familiales
18 semaine et 5 semaine
Les salariés qui ont un nouvel enfant, et qui décide de prendre un congé
L’uniforme de travail: Les employeurs peuvent exiger le port de vêtements de travail particulier
Si les employés ils reçoivent le salaire minimum ……
S’ils gagnent plus que le salaire minimum ….
Lorsque ses vêtements de travail portent le nom ou le le logo de l’entreprise …..
Les employeurs doivent fournir ses vêtements gratuitement
une somme d’argent peut être retenue sur leur paye pour cet achat cependant la somme prélevée ne doit pas avoir pour effet de réduire leur salaire sous le salaire minimum
Les employeurs doivent les fournir gratuitement, quelque soit le salaire de leurs employés
La formation
Les travailleurs doivent être payé ….
Quand les employeurs exigent que des salariés suivent une formation Que ce soit pendant les heures de travail ou non….. Toutefois.
Le temps, passe en réunion personnelle Doit être…..
Pendant toute période d’essai, et ce que leur candidature soit retenue ou non après cette période.
Ils doivent les rémunérer, ils doivent aussi leur rembourser tous les frais lié à cette formation comme les frais d’inscription ou de transport . si la formation se tient sur les lieux du travail, le coût du transport est à la charge des employés.
Aussi être payé si ce sont les employeurs qui les ont convoqué
Les bris de matériel
Les salariés ne devraient pas …
Par contre…..
Avoir à payer pour les erreurs faits dans le cadre de leur travail C’est ce qu’on appelle les frais d’exploitation ou des dépenses courantes Les pertes du vol à l’étalage sont aussi considéré comme des frais d’exploitation et ne doivent donc pas être assurés par le personnel?
Des employés négligent, comme étant souvent des erreurs oasis de mauvaise foi pourrait faire l’objet de mesure disciplinaire, voire des renvoi .
Le travail des enfants?
Il est interdit de travailler ….
Exception ?
Ils ont le droit si …
Les employeurs doivent s’assurer que l’école passe avant le travail lorsqu’il planifie les horaires des employés encore…
Il est interdit aux jeunes de 14 à 16 ans de travailler plus de ….
Avant l’âge de 14 ans
Gardiennage,travail en camp de vacances
Dans l’entreprise de leur famille, ou dans une exploitation agricole qui compte moins de 10 employés
Aux étude
17 heures par semaine pendant l’année scolaire et plus de 10 heures du lundi au vendredi, sauf pendant les vacances d’été ou la relâche scolaire.
Travail des enfants suite…..
la loi sur l’instruction publique, dit…
Les élèves ne peuvent pas travailler…
Le Canada a signé la convention relative aux droits de l’enfant des Nations unies ´´´
Tous les enfants sont tenus de fréquenter l’école jusqu’à la fin de l’année durant laquelle ils atteindront l’âge de 16 ans à moins d’avoir reçu un diplôme
Pendant les heures de classe et pendant les heures de la nuit, soit entre 23 heures et 6h
du matin
Un traité qui vise à protéger les enfants, de tout travail, susceptible de compromettre leur rééducation ou leur développement (1991)
La charte des droits et libertés de la personne??
La charte des droits et libertés de la personne du Québec interdit en effet toute forme de discrimination ou de harcèlement, basée sur l’un des motifs énumérés ci-contre
L’âge , les conditions sociales, les convictions politique, l’État civil, la grossesse, le handicap, le sexe, l’identité ou l’expression du genre, la langue, l’orientation sexuelle, la race, la couleur, l’origine ethnique et la religion. ce sont des motifs discriminatoire.
Les responsabilités
- exécuter eux-mêmes le travail pour lequel ils ont été engagé
-travail avec prudence et diligence
-prendre les mesures nécessaires pour éviter de mettre en danger, leur santé, leur sécurité et celle des autres
-respecter les consignes de leur supérieur, à moins de circonstances exceptionnelles
Le devoir de loyauté
-être honnête honnête envers leurs employés
-faire passer les intérêts de l’entreprise avant les leur
-protéger les informations confidentielles dont ils ont connaissance
Le devoir de discrétion?
Le devoir de discrétion demande aux employés de ne pas dévoiler les informations qui ne devraient pas devenir publique. parfois il faut faire signer des clauses de non concurrence aux membres de leur personnel.
Le secret professionnel?
Si le devoir de discrétion vise à protéger les activités et les mandats de l’entreprise, le secret professionnel vise plutôt à protéger les individus Par exemple les médecins et les avocats sont tenus au secret professionnel, ils ne peuvent pas dévoiler des informations sur leur passion ou leurs clients obtenu dans le cadre de l’exercice de leur travail.
Les responsabilités? Autre partie
Effectuer un travail sous la direction et le contrôle d’une personne
Agir avec loyauté et confidentialité
Effectuer le travail avec prudence et diligence
Les droits…
-être payé pour un travail selon la rémunération fixée
-être protégé en sécurité, sécurité dans l’exécution du travail
-effectuer le travail dans la dignité
La loi sur l’équité salariale?
Principe, repos sur un salaire égal pour un travail égal(1996)
Mets le nouveau principe est un salaire égal pour un travail différent, mais équivalent . Ce nouveau principe, exige d’attribuer aux femmes qui occupent un emploi après dominance féminine, un salaire égal à celui des hommes qui occupent un emploi prédominance masculine.
Pour pour évaluer les emplois, quatre facteurs doivent être pris en compte…
$les qualifications
-les responsabilités
-les efforts requis
Les conditions dans lesquelles le travail est effectué
