Assurance Vie Flashcards
Roger et Linda, un couple nouvellement marié, rencontrent leur agent d’assurance Joe. Linda est une étudiante tandis que Roger travaille comme mécanicien. Ils viennent d’acheter un condo. En plus de l’hypothèque, ils payent encore les dettes encourues à l’occasion de leur mariage. Lequel des éléments suivants représente la principale incidence financière dont Roger et Linda doivent tenir compte en souscrivant une assurance vie?
a) remboursement de dette
b) dépenses successorales
c) dons de bienfaisance
d) fonds d’études
La bonne réponse: remboursement de dette
votre réponse: remboursement de dette
solution: a) C’est exact : Lorsqu’une personne décède, l’une des premières responsabilités de l’exécuteur testamentaire est de rembourser toute dette impayée, y compris les hypothèques, les prêts-autos, etc. Puisqu’ils commencent dans la vie et qu’ils ont beaucoup de dettes, le remboursement de la dette est leur principale préoccupation. b) C’est inexact : Puisque Roger et Linda débutent dans la vie, l’impôt successoral n’est pas une préoccupation pour eux en ce moment. De plus, puisqu’ils sont légalement mariés, une bonne planification peut leur permettre de continuer à reporter ces créances jusqu’au décès de l’épouse ou de l’époux survivant. c) C’est inexact : Une fois la question des besoins financiers des survivants résolue, beaucoup de personnes vont également souscrire à une assurance-vie supplémentaire ou prendre les mesures nécessaires afin de faire un don à leur organisme de bienfaisance préféré au moment de leur décès par l’entremise d’une police d’assurance-vie existante. Cependant, ce n’est pas une priorité pour Roger et Linda. d) C’est inexact : Puisque Roger et Linda n’ont pas d’enfants, ils n’ont pas à se préoccuper de l’éducation postsecondaire de leurs enfants.
Meaghan et ses amis décident de faire une excursion de ski lors de la semaine de relâche. Cette excursion n’était pas l’idée de Meaghan, car elle n’a jamais fait de ski auparavant et craint de se blesser. Pour garantir sa sécurité, elle achète un casque, regarde des tutoriels sur le ski sur YouTube et réserve une séance de formation en ski de 2 heures. Laquelle des stratégies de gestion des risques suivantes Meaghan applique-t-elle?
a) évitement du risque
b) réduction du risque
c) acceptation du risque
d) transfert de risque
La bonne réponse: réduction du risque
votre réponse: réduction du risque
solution: b) C’est exact : Meaghan a pris des mesures afin de réduire la probabilité ou la gravité du risque. a) C’est inexact : L’évitement du risque consiste simplement à prendre la décision de ne pas s’exposer au risque avant toute chose. Dans cet exemple, Meaghan ira faire du ski. c) C’est inexact : La rétention du risque signifie que la personne accepte le fait qu’elle est exposée à un risque et qu’elle acceptera les conséquences si ce risque se produit. La rétention du risque est la plus appropriée pour les risques de faible gravité, c’est-à-dire des risques ayant une incidence financière gérable. Dans cet exemple, le risque de Meaghan est élevé, car un accident de ski peut causer des blessures sévères. Elle fait la bonne chose en prenant des mesures visant à atténuer son exposition au risque. d) C’est inexact : Le transfert du risque signifie trouver quelqu’un d’autre étant prêt à assumer les conséquences si le risque devait se produire. L’assurance est une stratégie de transfert du risque. Le transfert du risque ne s’applique pas à la situation de Meaghan.
Aaron et Olivia sont mariés depuis 35 ans. Ils ont acheté un chalet il y a 20 ans, dont la valeur a grandement augmentée. Mis à part le chalet, ils ont investi la majorité de leurs actifs dans leurs régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) individuels. Ils sont financièrement stables et savent que si l’un d’eux venait à décéder, l’autre serait en mesure de subvenir à leurs besoins. Ils ont deux filles adultes et indépendantes. Ils souhaitent que leurs filles héritent de leurs actifs après leur décès. Laquelle des polices d’assurance suivante répondrait le mieux à ces besoins?
a) assurance vie temporaire de dix ans
b) police conjointe-premier décès
c) police conjointe-dernier décès
d) police d’assurance vie entière pour Olivia
La bonne réponse: police conjointe-dernier décès
votre réponse: police conjointe-premier décès
solution: c) C’est exact : La police conjointe payable au dernier décès convient très bien lorsque le risque assuré ne se réalise qu’au décès de la dernière personne couverte par la police. Dans cet exemple, la prestation serait versée au décès du deuxième époux. a) C’est inexact : Cette police pourrait prendre fin avant que les deux conjoints décèdent puisqu’il s’agit d’une durée de 10 ans. La police ne répondrait donc pas à leur besoin en assurance. b) C’est inexact : Un contrat d’assurance sur deux têtes payable au premier décès prend généralement fin au premier décès. Dans ce cas, la prestation doit être versée lorsque le deuxième conjoint décède. d) C’est inexact : Les deux conjoints doivent être assurés, pas seulement Olivia.
En 2003, Mary-Jane a souscrit une police d’assurance vie temporaire de dix ans d’une valeur de 100 000 $. En 2008, elle a épousé Todd. Un mois après leur mariage, ils ont rencontré leur agente d’assurance, Ashley, afin de discuter de leurs besoins en matière d’assurance. Ashley leur suggère de souscrire chacun une police d’assurance vie permanente de 100 000 $. Étant donné que Mary-Jane a déjà souscrit une police d’assurance vie temporaire, elle décide de la transformer en une assurance vie entière. Un an après cette transformation, Mary-Jane découvre que Todd l’a trompé avec une autre femme et se suicide. Quelle sera la conséquence du décès de Mary-Jane sur sa prestation de décès?
a) La prestation de décès ne sera pas versée et les primes payées ne seront pas remboursées.
b) La prestation de décès ne sera pas versée, mais les primes payées seront remboursées.
c) La prestation de décès sera partiellement versée.
d) La compagnie d’assurance versera la prestation de décès au bénéficiaire.
La bonne réponse: La compagnie d’assurance versera la prestation de décès au bénéficiaire.
votre réponse: La prestation de décès ne sera pas versée, mais les primes payées seront remboursées.
solution: d) C’est exact : Lorsqu’il se prévaut de l’option de transformation d’une police d’assurance-vie temporaire transformable, le titulaire de police obtient une police permanente non assujettie à un nouveau délai d’incontestabilité de deux ans ou à un nouveau délai d’exclusion en cas de suicide. Puisque Mary-Jane a souscrit la police en 2003 et qu’elle s’est suicidée en 2009, l’assurance doit verser la prestation de décès. a) C’est inexact : La nouvelle police établie à la suite de la transformation est considérée comme un prolongement de la police initiale à des fins contractuelles. Par conséquent, l’assurance doit verser la prestation de décès. b) C’est inexact : La nouvelle police établie à la suite de la transformation est considérée comme un prolongement de la police initiale à des fins contractuelles. Par conséquent, l’assurance doit verser la prestation de décès. c) C’est inexact : La totalité de la prestation de décès doit être versée, car la nouvelle police établie à la suite de la transformation est considérée comme un prolongement de la police initiale à des fins contractuelles.
Richard et Amy ont tous deux 22 ans. Ils ont aménagé ensemble l’année passée et à présent Amy est enceinte de leur premier enfant. Ils souhaitent souscrire une police d’assurance vie, mais ils ne sont pas sûrs de pouvoir se le permettre, car en ce moment ils n’ont pas beaucoup d’argent. Richard fait des études afin de devenir comptable. Il sait qu’à la fin de son programme d’études dans deux ans, ils pourront souscrire une meilleure police d’assurance qui les couvrira jusqu’à leur décès. Laquelle des polices d’assurance suivantes répondrait le mieux aux besoins de Richard et Amy?
a) une police d’assurance vie temporaire renouvelable
b) une police d’assurance vie temporaire transformable
c) une police conjointe-dernier décès
d) une police d’assurance vie universelle
La bonne réponse: une police d’assurance vie temporaire transformable
votre réponse: une police d’assurance vie temporaire transformable
solution: b) C’est exact : L’assurance-vie temporaire transformable permet au titulaire de convertir la police temporaire en police d’assurance-vie permanente à une date ultérieure. La transformation n’exige pas de preuve d’assurabilité. Cette possibilité répond à leur besoin, car Richard peut transformer les polices une fois que ses revenus augmenteront, sans fournir de preuves d’assurabilité. a) C’est inexact : Lorsque la police d’assurance-vie temporaire est renouvelable, son titulaire a le droit de la renouveler à l’expiration de la durée de la couverture pour une autre période. Par contre, le droit de renouvellement est habituellement limité à un âge précis. c) C’est inexact : Dans le cas d’une police d’assurance sur deux têtes payable au dernier décès, un montant unique de protection est souscrit pour au moins deux assurés et la prestation est versée au moment du dernier décès. Au contraire, ils auraient besoin de recevoir la prestation au moment du décès de la première personne. d) C’est inexact : L’assurance-vie universelle convient très bien au titulaire de polices qui cherche des placements sûrs et avantageux sur le plan fiscal, tout en souhaitant combler des besoins à long terme en matière d’assurance.
Kenrick, un agent d’assurance, finit de remplir un formulaire de proposition d’assurance avec sa cliente Theresa. Theresa souhaite souscrire une police d’assurance vie entière avec participation. Après que Kenrick lui a expliqué les différentes options de participation, elle a encore des doutes quant à l’option qui lui conviendrait le mieux. Elle souhaite bénéficier d’une option qui lui permettrait d’augmenter considérablement sa prestation de décès au fil du temps, sans avoir à montrer une preuve d’assurabilité. Laquelle des options suivantes répondrait le mieux aux besoins de Theresa?
a) la capitalisation
b) l’achat d’assurance libérée
c) l’assurance vie temporaire
d) au comptant
La bonne réponse: l’achat d’assurance libérée
votre réponse: l’achat d’assurance libérée
solution: b) C’est exact : Si l’option d’achat d’assurance libérée est choisie, la participation annuelle de la police servira à l’acquisition d’une police d’assurance-vie entière additionnelle entièrement libérée. Il n’est pas nécessaire de présenter une nouvelle preuve d’assurabilité pour se prévaloir de l’option d’achat d’assurance libérée, et le montant de souscription d’assurance libérée dépend de la valeur des participations versées. a) C’est inexact : Si le titulaire de police choisit la capitalisation, la compagnie d’assurance versera les participations dans un compte de capitalisation distinct. Les montants déposés dans le compte seront ensuite investis afin d’obtenir une croissance maximale. Si le titulaire de la police ne retire pas cet argent de son vivant, ce montant sera ajouté à la prestation de décès au moment de son décès, sans augmenter de manière importante le montant de la prestation de décès. c) C’est inexact : Lorsque l’option de l’assurance-vie temporaire est choisie, la participation annuelle de la police est utilisée comme prime unique destinée au paiement d’une assurance-vie temporaire pour un an. Ce n’est pas une bonne option pour Theresa, car l’assurance temporaire prendra fin chaque année et il ne lui restera que le montant de base. d) C’est inexact : Avec l’option du dividende en argent comptant, la compagnie d’assurance versera les dividendes au titulaire de la police en argent comptant, soit par chèque ou par paiement direct. Cette option ne permettra pas au titulaire de la police d’accroître la prestation de décès.
Le 1er mars, Ryan souscrit une police d’assurance vie universelle assortie d’une prestation de décès uniforme de 500 000 $. Ryan est en bonne santé et verse la première prime. Xakery, son agent d’assurance, lui explique qu’il est admissible à une note de couverture provisoire, mais que le plafond de la couverture provisoire est de 250 000 $ et qu’elle expire après 60 jours. Si la police d’assurance de Ryan est acceptée le 1er avril et qu’il décède le 3 avril, quelle somme versera l’assureur?
a) L’assureur ne versera pas de prestation, car il est décédé dans les deux ans suivant la souscription de la police d’assurance.
b) Une prestation de décès de 250 000 $ sera versée parce qu’il est décédé dans les 60 jours après avoir rempli le formulaire de proposition.
c) L’assureur versera une prestation de 500 000 $ si une preuve d’assurabilité a été fournie le 2 avril.
d) L’assureur versera une prestation de 500 000 $, car sa demande a été acceptée le 1er avril.
La bonne réponse: L’assureur versera une prestation de 500 000 $, car sa demande a été acceptée le 1er avril.
votre réponse: Une prestation de décès de 250 000 $ sera versée parce qu’il est décédé dans les 60 jours après avoir rempli le formulaire de proposition.
solution: d) C’est exact : La clause d’assurance temporaire demeure en vigueur jusqu’à la date où la police a pris effet, soit le 1er Par conséquent, lorsque Ryan décédera, ses bénéficiaires auront droit à la totalité de la prestation de décès. a) C’est inexact : Pendant les deux premières années du contrat d’assurance-vie, l’assureur peut réviser son évaluation des risques de la police. Par contre, si la personne assurée décède dans des circonstances normales, la prestation de décès sera versée. b) C’est inexact : La clause d’assurance temporaire demeure en vigueur jusqu’à la date où la police prend effet, soit le 1er c) C’est inexact : Une fois que la police est établie, Ryan n’a plus besoin de fournir de preuves d’assurabilité.
Olavi, un agent d’assurance, rencontre Fatima pour discuter des différents types de polices d’assurance. Olavi et Fatima discutent à propos d’une police d’assurance temporaire 100 ans (T-100). Lorsque Fatima demande ce qu’il adviendra de la prestation de décès si elle atteint 102 ans, quelle est la réponse EXACTE qu’Olavi doit lui donner?
a) Puisqu’une T-100 est une police d’assurance temporaire, si elle ne décède pas avant 100 ans, sa police sera nulle et sans effet.
b) Si elle ne décède pas avant 100 ans, l’assureur lui remboursera les primes lorsqu’elle aura 100 ans.
c) L’assureur pourrait décider de verser la prestation de décès lorsqu’elle atteint 100 ans, même si elle est toujours en vie.
d) L’assureur continuera de la couvrir au-delà de 100 ans, tant qu’elle continue de payer les primes.
La bonne réponse: L’assureur pourrait décider de verser la prestation de décès lorsqu’elle atteint 100 ans, même si elle est toujours en vie.
votre réponse: Si elle ne décède pas avant 100 ans, l’assureur lui remboursera les primes lorsqu’elle aura 100 ans.
solution: c) C’est exact : La police T-100 offre une couverture à vie. Certaines polices T-100 viennent à échéance à l’âge de 100 ans, ce qui signifie que la prestation de décès est versée lorsque la personne assurée atteint l’âge de 100 ans ou lorsqu’il décède, selon ce qui arrive en premier. a) C’est inexact : Une T-100 est une police d’assurance permanente qui procure une couverture pour toute la vie. La police versera la prestation de décès lorsque la personne assurée atteindra l’âge de 100 ans ou lorsqu’elle décédera, selon la première éventualité. b) C’est inexact : Lorsque la personne assurée atteint l’âge de 100 ans, l’assureur peut soit verser la prestation de décès ou continuer d’assurer la personne jusqu’à sa mort, mais il ne remboursera pas les primes. d) C’est inexact : Lorsque la personne assurée atteint l’âge de 100 ans, l’assureur peut soit verser la prestation de décès ou continuer d’assurer la personne jusqu’à son décès. Par contre, les primes cessent à l’âge de 100 ans, de sorte que la police devient essentiellement une police libérée.
Victor travaille comme agent immobilier. Son revenu annuel s’élève généralement à plus de 200 000 $, mais son salaire varie chaque mois. Parfois il est de 1 000 $ par mois tandis que d’autres mois, il gagne 25 000 $. Victor envisage souscrire une police d’assurance vie, mais il souhaite souscrire à une police dont les primes sont flexibles. Il recherche aussi une police qui le couvrira à vie et qui versera une prestation de décès, quelque soit l’âge qu’il aura à son décès. Laquelle des polices suivantes répondrait le mieux aux besoins de Victor?
a) police d’assurance vie temporaire
b) T-100
c) assurance vie universelle
d) assurance vie entière
votre réponse: T-100
solution: c) C’est exact : En vertu d’une police d’assurance-vie universelle, le titulaire de police peut décider du montant de la prime et de la fréquence de son paiement. Le montant minimal de primes suggéré devrait être suffisant pour couvrir l’ensemble des coûts de mortalité et des frais de gestion de la compagnie d’assurance pour cette police, ainsi que la taxe sur la prime. Cette assurance offre à Victor la flexibilité dont il a besoin. a) C’est inexact : La plupart des compagnies d’assurance de personnes n’offrent pas une couverture d’assurance-vie temporaire après 80 ans, tout simplement parce que le risque devient alors trop élevé. Puisque Victor désire une assurance qui lui offrira une couverture pour toute la vie, ce n’est pas une bonne option. b) C’est inexact : Les polices T-100 ne permettent habituellement pas de capitaliser de valeur de rachat, et les primes demeurent habituellement constantes pendant que le contrat est en vigueur. Puisque le titulaire de la police doit payer une prime fixe, cette option n’offrira pas à Victor la flexibilité dont il a besoin. d) C’est inexact : L’assurance-vie entière procure une couverture la vie durant de la personne assurée, et la prime demeure habituellement constante pendant que le contrat est en vigueur. Puisque le titulaire de la police doit payer une prime fixe, cette option n’offrira pas à Victor la flexibilité dont il a besoin.
Mitch, âgé de 60 ans, est titulaire d’une police d’assurance vie universelle dont la prestation de décès s’élève à 500 000$ et dont la valeur de rachat est de 200 000$. Il souhaite contracter un prêt sur sa police, mais ne souhaite pas que son retrait soit assujetti aux impôts. Laquelle des options suivantes s’avère la MEILLEURE pour Mitch afin d’atteindre cet objectif?
a) avance sur police
b) nantissement pour les prêts de tiers
c) retrait
d) rachat de la police
La bonne réponse: nantissement pour les prêts de tiers
votre réponse: avance sur police
solution: b) C’est exact : À titre de titulaire d’une assurance-vie universelle, il pourrait utiliser la valeur de rachat de la police comme garantie pour un prêt provenant d’un tiers. De cette façon, Mitch aura accès au capital contenu dans sa police, mais, contrairement à un retrait ou une avance sur police, il ne sera pas imposé. a) C’est inexact : Les polices d’assurance-vie universelle permettent à leurs titulaires d’obtenir de la compagnie d’assurance une avance sur la valeur de rachat de la police. L’avance sur police est également considérée comme une disposition pouvant donner lieu à un revenu imposable pour le titulaire de police. c) C’est inexact : Un retrait de police est considéré comme un rachat partiel et pourrait donner lieu à un revenu imposable pour le titulaire de police. d) C’est inexact : Mitch utiliserait cette option s’il n’avait plus besoin de la couverture que lui procure la police. Également, le rachat d’une police d’assurance-vie universelle donnera généralement lieu à un gain imposable.
Il y a 10 ans, Harry, un agent d’assurance, a vendu une police d’assurance vie temporaire dix ans d’une valeur de 150 000 $ à sa cliente Marissa. Il appelle Marissa pour l’informer que cette police est sur le point de se renouveler et que les primes augmenteront au moment du renouvellement. Marissa déclare à Harry qu’elle est surprise par l’augmentation considérable des primes, particulièrement parce qu’elle est en bonne santé. Harry refait une analyse des besoins financiers de Marissa et conclut qu’elle a toujours besoin du même montant de couverture. Laquelle des options suivantes conviendrait le MIEUX à Marissa?
a) renouveler sa police au taux indiqué
b) souscrire une nouvelle police d’assurance vie
c) demander à l’assureur de réviser l’augmentation de la prime
d) annuler son assurance
La bonne réponse: souscrire une nouvelle police d’assurance vie
votre réponse: renouveler sa police au taux indiqué
solution: b) C’est exact : Puisque Marissa est encore en bonne santé, elle devrait chercher une police de remplacement avant le renouvellement afin de déterminer si de meilleurs tarifs sont offerts ailleurs. a) C’est inexact : Le taux pour la durée initiale de 10 ans correspond à l’état de santé de Marissa au moment de l’établissement de la police. Le taux garanti au renouvellement tend à correspondre à l’état de santé de la personne assurée moyenne. Puisqu’elle est en bonne santé, elle devrait considérer la possibilité de remplacer sa couverture par une nouvelle police avec une durée de 10 ans. c) C’est inexact : Cette option serait offerte si Marissa avait une police avec surprime et que le motif de cette majoration n’existe plus. Elle pourrait alors demander à la compagnie d’assurance d’enlever la surprime, ou de la réduire, avec une diminution correspondante de la prime. d) C’est inexact : Cette option n’est pas la bonne pour Marissa, car elle a encore besoin de l’assurance.
Mathias, un agent d’assurance, rencontre Julianne pour la première fois. Au cours de la rencontre, Julianne l’informe qu’elle a souscrit une police d’assurance vie il y a plusieurs années, mais ne sait pas de quel type de police il s’agit. Elle sait que sa police accumule une valeur de rachat et qu’elle choisit où l’investir, mais qu’aucune participation ne lui est attribuée. Julianne est titulaire de quelle police parmi les suivantes?
a) assurance vie temporaire
b) assurance vie temporaire 100 ans
c) assurance vie entière
d) assurance vie universelle
La bonne réponse: assurance vie universelle
votre réponse: assurance vie temporaire
solution: d) C’est exact : En vertu d’une police d’assurance-vie universelle, le titulaire de police peut décider des produits de placement des sommes détenues dans le compte de placement, et la police ne prévoit pas de versement de participations. a) C’est inexact : Une assurance temporaire n’accumule aucune valeur de rachat. b) C’est inexact : Une T-100 n’accumule aucune valeur de rachat. c) C’est inexact : L’assurance-vie entière accumule une valeur de rachat, mais le titulaire de la police ne peut choisir où investir cet argent.
Ridhi, une agente d’assurance, reçoit un appel de l’épouse de son client Frederick, Annette. Annette informe Ridhi que Frederik a récemment reçu un diagnostic de maladie et est en phase terminale. Annette informe aussi Ridhi que le médecin traitant leur a affirmé qu’il ne lui restait que quelques mois à vivre. Frederick est titulaire d’une assurance vie entière de 100 000$ dont la valeur de rachat est de 45 000$. Anette souhaite savoir s’il est possible d’obtenir une avance sur cette police. Laquelle des options suivantes permettrait ce type d’avance?
a) prestation en cas de maladie terminale
b) prestation en cas de maladie grave
c) retraits de police
d) rachat de la police
La bonne réponse: prestation en cas de maladie terminale
votre réponse: retraits de police
solution: a) C’est exact : La prestation en cas de maladie terminale permet au titulaire de police de demander une avance sur la prestation de décès si la personne assurée reçoit le diagnostic d’une maladie terminale devant entraîner la mort dans un délai maximal. b) C’est inexact : La prestation en cas de maladie grave permet au titulaire de police de recevoir la prestation si la personne assurée reçoit le diagnostic d’un des états de santé précisés dans le contrat. Cette assurance ne répondrait pas au besoin d’avoir accès à l’argent immédiatement. c) C’est inexact : Un retrait de police est considéré comme un rachat partiel et pourrait donner lieu à un revenu imposable pour le titulaire de police. d) C’est inexact : Frederick a droit au 45 000 $ accumulé dans la valeur de la police, mais le rachat aurait comme conséquence l’annulation de la police et la perte de la prestation de décès.
Harry travaille pour Orange Communications. Le responsable des ressources humaines d’Orange informe Harry qu’il est admissible au régime d’assurance collective de l’entreprise. Harry vit avec son épouse, Emma, et leurs deux enfants Winston et Tiffany. Winston a 26 ans et fait une maîtrise en ingénierie. Tiffany a 22 ans et travaille comme assistante juridique dans un cabinet juridique. La mère d’Harry, Gertrude, vit également avec eux. Lesquels des membres de famille suivants peuvent être couverts par le régime d’assurance collective d’Harry?
a) uniquement son épouse
b) son épouse et Tiffany
c) son épouse et ses deux enfants
d) son épouse, ses enfants et sa mère
La bonne réponse: uniquement son épouse
votre réponse: uniquement son épouse
solution: a) C’est exact : La définition de personne à charge en vertu d’un régime d’assurance-vie collective peut varier d’un régime collectif à l’autre, mais elle comprend généralement :
l’époux ou le conjoint de fait du participant au régime;
les enfants du participant au régime, s’ils ont impérativement besoin du soutien financier de celui-ci et qu’ils sont minimalement âgés de 14 jours jusqu’à un âge maximal (souvent 18, 19 ou 21 ans). Une garantie prolongée peut être obtenue après l’âge prescrit, à la condition que l’enfant poursuive ses études à temps plein, jusqu’à un âge maximal (variant habituellement de 23 à 25 ans). Dans cet exemple, seulement sa femme est une personne à charge.
b) C’est inexact : Tiffany n’est pas couverte par son régime, car elle a 22 ans, travaille à temps plein et n’est plus aux études. c) C’est inexact : Tiffany n’est pas couverte par son régime, car elle a 22 ans, travaille à temps plein et n’est plus aux études. Winston est étudiant à temps plein, mais est plus âgé que l’âge maximal admissible de 25 ans. d) C’est inexact : Tiffany n’est pas couverte par son régime, car elle a 22 ans, travaille à temps plein et n’est plus aux études. Winston est étudiant à temps plein, mais est plus âgé que l’âge maximal admissible de 25 ans. La mère de Harry, Gertrude, n’est pas une personne à charge admissible.
Corinne travaille à Toronto, en Ontario et gagne 125 000 $ par an. Elle informe son employeur de sa démission car elle a trouvé un autre emploi plus proche de son domicile à Mississauga. Corinne est couverte par l’assurance collective de son employeur et son assurance vie collective offre une couverture équivalente à deux fois son salaire. Le nouvel employeur de Corinne lui offre des heures flexibles, mais pas d’assurance collective. Corinne a essayé de souscrire une assurance vie dans le passé, mais elle a quelques problèmes de santé qui l’empêche d’obtenir une assurance individuelle. Lequel des énoncés suivants au sujet des options dont dispose Corinne est EXACT?
a) Corinne peut transformer sa police d’assurance vie collective jusqu’à concurrence de 250 000 $ en police individuelle sans avoir à présenter une preuve d’assurabilité. Corinne doit faire la transformation dans les 31 jours suivant sa démission.
b) Corinne peut transformer sa police d’assurance vie collective jusqu’à concurrence de 200 000 $ en police individuelle sans avoir à présenter une preuve d’assurabilité. Corinne doit faire la transformation dans les 31 jours suivant sa démission.
c) Corinne peut transformer sa police d’assurance vie collective jusqu’à concurrence de 125 000 $ en police individuelle sans avoir à présenter une preuve d’assurabilité. Corinne doit faire la transformation dans les 31 jours suivant sa démission.
d) Corinne n’est pas admissible à une transformation de police d’assurance vie collective en police individuelle. Corinne doit souscrire à une nouvelle assurance et présenter une preuve d’assurabilité.
La bonne réponse: Corinne peut transformer sa police d’assurance vie collective jusqu’à concurrence de 200 000 $ en police individuelle sans avoir à présenter une preuve d’assurabilité. Corinne doit faire la transformation dans les 31 jours suivant sa démission.
votre réponse: Corinne peut transformer sa police d’assurance vie collective jusqu’à concurrence de 250 000 $ en police individuelle sans avoir à présenter une preuve d’assurabilité. Corinne doit faire la transformation dans les 31 jours suivant sa démission.
solution: b) C’est exact : Dans toutes les provinces, sauf celle du Québec, un participant à un régime peut transformer jusqu’à 200 000 $ d’assurance-vie collective sur sa propre vie en assurance individuelle, sans fournir de preuve d’assurabilité. Le participant au régime doit faire la demande de transformation dans les 31 jours avant la fin de la couverture de son régime d’assurance-vie collective. a) C’est inexact : Dans toutes les provinces, sauf celle du Québec, un participant à un régime peut transformer jusqu’à 200 000 $ d’assurance-vie collective sur sa propre vie en assurance individuelle, sans fournir de preuve d’assurabilité. Par conséquent, Corinne ne pourrait pas convertir 250 000 $. c) C’est inexact : Dans toutes les provinces, sauf celle du Québec, un participant à un régime peut transformer jusqu’à 200 000 $ d’assurance-vie collective sur sa propre vie en assurance individuelle, sans fournir de preuve d’assurabilité. Le montant maximal est de 200 000 $, et non de 125 000 $. d) C’est inexact : Puisque Corinne participait à un régime d’assurance collective, elle peut convertir jusqu’à 200 000 $ sans fournir de preuve d’assurabilité.
Thomas, un propriétaire d’entreprise âgé de 65 ans, vend son entreprise et prend sa retraite. Il y a vingt ans, Thomas a souscrit une police d’assurance vie entière de 800 000 $. Il estime qu’il n’a plus besoin d’une couverture de ce montant et pense qu’une couverture s’élevant à 400 000 $ serait suffisante. Sa valeur de rachat est de 250 000 $ et son coût de base rajusté (CBR) est de 150 000 $. Son taux marginal d’imposition est de 40 %. Combien d’impôts Thomas devrait-il payer s s’il réduit sa couverture?
a) 0 $
b) 20 000 $
c) 40 000 $
d) 50 000 $
La bonne réponse: 20 000 $
votre réponse: 40 000 $
solution: Thomas aurait à payer 20 000 $ en impôts, calculé de la façon suivante : Rachat partiel (800 000 $ - 400 000 $) / 800 000 $ = 50 % Valeur de rachat : 250 000 $ X 50 % = 125 000 $ PBR: 150 000 $ X 50 % = 75 000 $ Gain sur police : 125 000$ - 75 000$ = 50 000$ 50 000 $ X 40 % = 20 000 $
Alexander démarre une entreprise. Il sait qu’il doit disposer d’une mise de fonds considérable pour investir dans son entreprise. Par conséquent, il rachète la police d’assurance vie entière à laquelle il a souscrit en 1998. Sa prestation de décès s’élève à 250 000 $ et sa valeur de rachat est de 75 000 $. Au fil des ans, il a versé 50 000 $ de primes et le coût net de l’assurance pure (CNAP) est de 10 000 $. Son taux marginal d’imposition est de 35 %. Quel montant d’argent lui restera-t-il à Alexander pour investir?
a) 12 250 $
b) 40 000 $
c) 62 750 $
d) 75 000 $
La bonne réponse: 62 750 $
votre réponse: 40 000 $
solution: Alexander aurait 62 750 $ à investir, calculé de la façon suivante : Valeur de rachat de la police : 75 000 $ Prix de base rajusté (PBR) = Primes payées - CNAP : 50 000$ - 10 000$ = 40 000$ Gains sur la police : Rachat de la police - PBR : 75 000$ - 40 000$ = 35 000$ Impôts exigibles : 35 000 $ X 35 % = 12 250 $ Après impôt 75 000 $ - 12 250 $ = 62 750 $
Trevor est vice-président d’une grande société de pêche et gagne plus de 300 000 $ par an. Il est titulaire de deux polices d’assurance vie. L’une pour lui-même, avec une prestation de décès de 500 000 $ et l’autre pour son épouse, Olivia, ayant une prestation de décès de 200 000 $. Trevor communique avec Ishan, son agent d’assurance, parce qu’il souhaiterait céder à Olivia la police dont elle est la personne assurée. La valeur de rachat est de 50 000$ et le coût de base rajusté (CBR) est de 30 000 $. Si le taux marginal d’imposition (TMI) de Trevor est de 50 % et que celui d’Olivia est de 20 %, combien d’impôts devra payer Trevor lorsqu’il cédera la police à Olivia?
a) 0 $
b) 4 000 $
c) 10 000 $
d) 20 000 $
La bonne réponse: 0 $
votre réponse: 10 000 $
solution: a) C’est exact : Trevor n’aurait pas à payer d’impôt lors de la cession de la police à Olivia. La Loi de l’impôt sur le revenu permet le roulement de biens entre conjoints, ce qui signifie qu’ils peuvent être transférés sans déclencher une disposition imposable. Ainsi, si le titulaire de police transfère la propriété d’un contrat d’assurance-vie à son époux, il est censé avoir acquis un produit égal à son CBR et son époux est censé avoir reçu la police avec le même CBR. Par conséquent, Olivia prendra possession de la police dotée d’un PBR de 30 000 $ et n’aura pas d’impôt à payer.
Nikolay possède un magasin prospère de chaussures en ligne, Churapi Inc. Sa société vaut plus de 5 millions de dollars et Nikolay attribue la majorité de son succès aux compétences de son spécialiste des technologies, Vesco. Nikolay s’inquiète de ce qu’il adviendrait de sa société si Vesco venait à décéder. Lequel des types d’assurance suivants serait la MEILLEURE option pour protéger son entreprise si Vesco perdait la vie?
a) assurance « personne clé »
b) financement selon la « méthode assurance détenue par l’entreprise »
c) Une police d’assurance vie souscrite selon la « méthode croisée »
d) convention de rachat
La bonne réponse: assurance « personne clé »
votre réponse: financement selon la « méthode assurance détenue par l’entreprise »
solution: a) C’est exact : L’assurance <> permettra à l’entreprise de recevoir une prestation de décès si la personne clé décède. L’entreprise recevrait la prestation de décès sans avoir à payer d’impôt et pourrait l’utiliser pour aider l’entreprise à survivre en lui permettant ce qui suit :
recruter et former un remplaçant;
compenser les revenus perdus;
couvrir les frais généraux jusqu’à ce que l’entreprise reprenne ses activités normales.
b) C’est inexact : Avec un financement selon la « méthode assurance détenue par l’entreprise », les autres propriétaires conviennent d’acheter la part du propriétaire défunt. c) C’est inexact : La police d’assurance-vie souscrite selon la « méthode croisée » est souvent utilisée pour financer les conventions de rachat entre associés. d) C’est inexact : La convention de rachat est réservée aux entreprises qui ont plus d’un propriétaire. Les conventions de rachat peuvent aussi préciser comment se ferait l’achat si le propriétaire voulait quitter l’entreprise, prendre sa retraite ou devenait invalide.
Julie remplit une proposition d’assurance vie des Assureurs Westside le 5 janvier 2017. La police proposée a une prestation de décès de 100 000 $ et elle désigne son fils, Derek, comme bénéficiaire révocable. L’assureur établit la police le 2 février 2017 et la livre à Julie le 5 février 2017. Quelques années plus tard, Westside se rend compte que Julie leur a involontairement fourni des renseignements inexacts. Quelle action peut entreprendre Westside Insurers dû à l’inexactitude des renseignements fournis par Julie?
a) Si Westside découvre l’erreur dans les 2 ans qui suivent la date d’établissement de la police (5 janvier 2017), le contrat peut être annulée.
b) Westside doit découvrir l’erreur avant le 2 février 2019 pour pouvoir annuler le contrat.
c) Si Westside découvre l’erreur dans les 2 ans qui suivent la date d’établissement de la police (5 février 2017), le contrat peut être annulée.
d) L’assureur peut annuler la police en tout temps.
La bonne réponse: Westside doit découvrir l’erreur avant le 2 février 2019 pour pouvoir annuler le contrat.
votre réponse: Si Westside découvre l’erreur dans les 2 ans qui suivent la date d’établissement de la police (5 janvier 2017), le contrat peut être annulée.
solution: b) C’est exact : Il arrive qu’un proposant fasse une erreur honnête en remplissant leur proposition, sans aucune intention de vouloir tromper la compagnie d’assurance. Si l’erreur est d’une ampleur importante, et que la compagnie d’assurance la découvre dans les deux années après l’établissement ou le rétablissement de la police, elle peut provoquer l’annulation du contrat. Par conséquent, Westside doit découvrir l’erreur avant le 2 février 2019 pour pouvoir annuler le contrat. a) C’est inexact : Si l’erreur est d’une ampleur importante, et que la compagnie d’assurance la découvre dans les deux années après l’établissement ou le rétablissement de la police, elle peut provoquer l’annulation du contrat. L’assureur a deux ans à partir de la date de l’établissement, et non pas à partir de la date de proposition. La date de proposition est le 5 janvier. c) C’est inexact : Si l’erreur est d’une ampleur importante, et que la compagnie d’assurance la découvre dans les deux années après l’établissement ou le rétablissement de la police, elle peut provoquer l’annulation du contrat. L’assureur a deux ans à partir de la date de l’établissement, et non pas à partir de la date de la remise. La date de remise est le 5 février. d) C’est inexact : L’assureur peut annuler la police en tout temps dans le cas d’une déclaration inexacte de nature frauduleuse. Il ne s’agit pas d’un cas de déclaration inexacte de nature frauduleuse, car Julie n’a pas fourni volontairement à la compagnie d’assurance une fausse information ou n’a pas omis délibérément de divulguer une information importante.
Amy, une tarificatrice à Assurance Brothers Inc., examine la proposition d’assurance vie de Candy Mitchel. Candy a 45 ans. Son époux, Robbin, a souscrit une police d’assurance vie de trois millions de dollars sur la vie de Candy. Sur la base des renseignements fournis, Amy peut constater que Candy est en bonne santé et que son époux est fortuné et peut payer des primes. Amy a du mal à comprendre pourquoi ils souhaitent souscrire une police aussi importante. Elle décide donc d’engager une entreprise de services pour mener des enquêtes sur le couple.. Quel document devra rédiger l’entreprise de services pour fournir plus de renseignements sur Candy Mitchel?
a) déclaration du médecin traitant (DMT)
b) examen médical
c) bureau de renseignements médicaux (BRM)
d) rapport d’inspection
La bonne réponse: rapport d’inspection
votre réponse: déclaration du médecin traitant (DMT)
solution: d) C’est exact : Si le souscripteur a encore des doutes à propos de la proposition après l’avoir examinée, il peut engager une entreprise qui effectuera une enquête sur la personne assurée et qui produira ensuite un rapport d’inspection. a) C’est inexact : Le souscripteur peut demander une déclaration du médecin traitant si la proposition indique que la personne assurée a vécu un problème de santé particulier. Cette situation ne s’applique pas, car Amy est en bonne santé et qu’il n’y a aucune indication suggérant que le souscripteur a des doutes à propos de l’état de santé de Candy. b) C’est inexact : Si, après avoir reçu la déclaration du médecin traitant, le souscripteur éprouve encore des doutes quant à l’état de santé de la personne assurée, il peut demander à la personne assurée de passer un examen médical. Cette situation ne s’applique pas, car il n’y a aucune indication suggérant que le preneur ferme a des doutes à propos de l’état de santé de Candy. c) C’est inexact : Le BRM est une association mutuelle qui a pour mission de faciliter l’échange de renseignements médicaux sur les proposants entre les entreprises d’assurances qui en sont participants.
Jabari, un agent d’assurance, rencontre un nouveau client, Ernest, qui souhaite souscrire une police d’assurance vie. Ernest ne dispose pas de beaucoup d’actifs, en dehors de sa collection de bandes dessinées Spiderman, qu’il a achetée lors d’une vente aux enchères il y a15 ans, pour 100 000 $. Cette collection vaut à présent 250 000 $. A son décès, Jabari souhaiterait léguer cette collection à son neveu, Jacob, car il pense que Jacob est la seule personne qui saura l’apprécier à sa juste valeur. Le taux marginal d’imposition (TMI) d’Ernest est de 40 % tandis que celui de Jacob est de 25 %. Si Ernest décédait aujourd’hui, à combien s’élèveraient les droits de succession sur la collection de bandes dessinées?
a) 0 $
b) 18 750 $
c) 30 000 $
d) 60 000 $
La bonne réponse: 30 000 $
votre réponse: 0 $
solution: La dette fiscale pour la succession s’élèverait à 30 000 $, calculée comme suit : 250 000 $ - 100 000 $ = 150 000 $ en gain de capital 150 000 $ X 50 % (taux d’inclusion du gain en capital) = 75 000 $ 75 000 $ X 40 % (taux marginal d’imposition d’Ernest) = 30 000 $
Oscar, un agent d’assurance, rencontre Tristan. Tristan est un homme divorcé, âgé de 51 ans et vivant à Winnipeg, au Manitoba. Tristan travaille pour Impressions Inc. mais l’entreprise n’offre aucune couverture d’assurance vie collective. Étant donné que Tristan ne détient ni une assurance vie collective ni une assurance vie individuelle, lequel des organismes suivants verserait une prestation de décès si jamais il décédait d’une crise cardiaque?
a) Régime de pensions du Canada
b) Allocation au conjoint survivant de la Sécurité de la vieillesse (SV)
c) Indemnités d’accident du travail
d) Régime de rentes du Québec
La bonne réponse: Régime de pensions du Canada
votre réponse: Allocation au conjoint survivant de la Sécurité de la vieillesse (SV)
solution: a) C’est exact : Lorsqu’une personne qui contribue au Régime de pensions du Canada décède, une prestation prenant la forme d’une somme forfaitaire ponctuelle est versée à sa succession ou à ses bénéficiaires. Les employés et les travailleurs autonomes contribuent au Régime de pensions du Canada. b) C’est inexact : Le programme de pension de la SV du Canada prévoit le versement d’une allocation au conjoint survivant d’un prestataire de la SV, lorsque le conjoint survivant a un faible revenu, mais non des prestations de décès. c) C’est inexact : Les programmes d’indemnisations des accidents du travail protègent les employés contre les difficultés financières associées aux accidents du travail et aux maladies professionnelles, mais ne procurent pas de prestations de décès. d) C’est inexact : Il ne serait pas admissible aux prestations du Régime de rentes du Québec, car il réside au Manitoba.
La Hearth Insurance Co. informe Jafar, un agent d’assurance, que sa cliente Davina n’a pas payé la prime mensuelle de 55 $. Davina est titulaire d’une police d’assurance temporaire de 250 000 $. Elle doit payer sa prime le 2 du mois. Jafar essaye plusieurs fois en vain de joindre Davina. Quelques jours avant la fin du mois, Jafar reçoit un appel de l’époux de Davina, Tim, qui l’informe que son épouse, Davina, est décédée dans un accident de voiture le 16 du mois. Tim est le bénéficiaire de la police. Lorsque Tim demande à Jafar combien il recevra de l’assureur, quelle sera la BONNE réponse parmi les suivantes?
a) 0 $
b) 249 945 $
c) 250 000 $
d) 500 000 $
La bonne réponse: 249 945 $
votre réponse: 249 945 $
solution: b) C’est exact : Toutes les polices prévoient un délai de grâce pour le paiement des primes, habituellement de 30 ou 31 jours après la date d’échéance de la prime. Si la personne assurée décède pendant le délai de grâce, la prestation de décès sera quand même versée, mais elle sera réduite du montant de la prime impayée. Dans cet exemple, Tim recevrait 249 945 $ (250 000 $ moins le paiement dû de 55 $). a) C’est inexact : Toutes les polices prévoient un délai de grâce pour le paiement des primes, habituellement de 30 ou 31 jours après la date d’échéance de la prime. Davina est décédée durant le délai de grâce. c) C’est inexact : Si la personne assurée décède pendant le délai de grâce, la prestation de décès sera quand même versée, mais elle sera réduite du montant de la prime impayée. Dans cet exemple, Tim recevrait 249 945 $ (250 000 $ moins le paiement dû de 55 $). d) C’est inexact : Tim n’a pas le droit de recevoir 500 000 $. Bien que Davina soit décédée dans un accident de voiture, il n’y a aucune mention qu’une police d’assurance en cas de décès par accident a été souscrite.
