Assurance contre la maladie ou les accidents Flashcards
Abilene et Jabari vivent avec leurs enfants d’âge préscolaire, Emma et William. Abilene travaille à temps partiel à titre d’adjointe administrative, alors que Jabari est un travailleur saisonnier de la construction. Ils rencontrent Zoltan, un agent d’assurance, afin de discuter de la souscription d’une assurance contre les accidents et la maladie. Abilene et Jabari sont à l’aise financièrement lorsque Jabari travaille; ils ont toutefois du mal à payer les dépenses courantes lorsqu’il ne travaille pas. Parmi les besoins financiers suivants, lequel serait le principal besoin comblé si Abilene et Jabari souscrivaient une assurance contre les accidents et la maladie?
a) protection du revenu
b) protection de l’épargne
c) protection des actifs
d) protection de la rentabilité de l’entreprise
La bonne réponse: protection du revenu
solution: a) C’est exact : Protection du revenu. L’une des formes les plus communes de couverture est une protection de revenu contre l’invalidité, une assurance qui remplace un pourcentage du revenu régulier d’une personne provenant d’un emploi si cette personne est malade, blessée ou incapable de travailler. Étant donné qu’Abilene et Jabari éprouvent des difficultés financières lorsque Jabari ne travaille pas une partie de l’année, la situation serait encore plus difficile pour eux si l’un des deux était incapable de travailler en raison d’une invalidité. b) C’est inexact : La protection de l’épargne est réservée aux circonstances imprévues (maladie, invalidité, dépenses médicales, etc.) pouvant mener à l’effritement de l’épargne à court terme et à long terme. Étant donné qu’Abilene et Jabari ont de la difficulté à couvrir leurs dépenses courantes, l’objectif principal n’est pas de protéger leur épargne, mais de veiller à ce qu’ils puissent continuer de payer leurs dépenses courantes. c) C’est inexact : La protection des actifs est plus importante lorsque le revenu n’est plus une préoccupation. En particulier, c’est la principale priorité des retraités parce que les problèmes de santé chez les personnes âgées peuvent engendrer des dépenses réduisant les actifs de la retraite et de la succession. Étant donné qu’Abilene et Jabari ont de la difficulté à couvrir leurs dépenses courantes, l’objectif principal n’est pas de protéger leurs actifs, mais de veiller à ce qu’ils puissent continuer de payer leurs dépenses courantes. d) C’est inexact : La protection de la rentabilité de l’entreprise se rapporte à l’objectif des propriétaires de l’entreprise de garantir que l’entreprise soit prospère et rentable. Étant donné qu’Abilene et Jabari forment un couple marié avec des enfants, et non des partenaires d’affaires, leur objectif principal est de veiller à ce qu’ils puissent continuer de payer leurs dépenses courantes.
Xue Fang rencontre son agente d’assurance, Joan. Après avoir acheté sa première maison, Xue demande à Joan pour plus amples renseignements sur l’assurance invalidité hypothécaire. La banque Claire Point, son prêteur hypothécaire, a offert une couverture à Xue, mais elle ne comprend pas comment cela fonctionne. Lequel des énoncés suivants au sujet de l’assurance hypothécaire est EXACT?
a) Xue Fang est la titulaire de la police.
b) Xue Fang est la bénéficiaire.
c) Les prestations sont versées à Xue Fang.
d) Xue Fang est la personne assurée.
La bonne réponse: Xue Fang est la personne assurée.
solution: d) C’est exact : Xue Fang est la personne assurée. Si elle est déclarée invalide, la prestation sera versée à la banque Claire Point afin d’effectuer son paiement hypothécaire mensuel. a) C’est inexact : En vertu de l’assurance hypothécaire, la banque Claire Point est le titulaire de la police. b) C’est inexact : La banque Claire Point est la bénéficiaire. Dans l’éventualité où Xue Fang devient invalide, la banque Claire Point recevra les prestations et les utilisera pour effectuer le paiement hypothécaire. c) C’est inexact : Les prestations d’une assurance hypothécaire sont versées au prêteur, la banque Claire Point.
Dimitry, propriétaire d’une entreprise de construction, gagne 150 000 $ par année. Il rencontre son agente d’assurance, Evegny, afin de souscrire une police d’assurance invalidité. Après avoir examiné les différentes options d’assurance, Dimitry indique qu’il souhaite obtenir une police qui lui offre les meilleures garanties possibles et qui ne peut être annulée ni modifiée par l’assureur après son établissement. Étant donné les objectifs de Dimitry, laquelle des polices suivantes serait la MEILLEURE option pour lui?
a) une police non résiliable
b) une police à renouvellement garanti
c) une police à émission garantie
d) un régime d’assurance invalidité non traditionnel
La bonne réponse: une police non résiliable
solution: a) C’est exact : Les polices non résiliables offrent au titulaire les meilleures garanties possibles. Les droits accordés au titulaire de la police sont pratiquement incontestables pour toute la durée du contrat, qui est généralement jusqu’à l’âge de 65 ans. La police ne peut être annulée unilatéralement par la compagnie d’assurance. b) C’est inexact : En vertu d’une police à renouvellement garanti, l’assureur a le droit de modifier unilatéralement les primes tant que les changements sont appliqués à l’ensemble de la catégorie de polices et qu’ils affectent toutes les vies assurées par ce type de contrat. c) C’est inexact : Les polices à émission garantie sont des polices établies individuellement qui sont des solutions de rechange aux régimes d’assurance-invalidité de longue durée collectifs traditionnels. Ces polices sont offertes aux groupes de cadres et de professionnels faisant partie de catégories professionnelles à faible risque : avocats, médecins, comptables, etc. Ces régimes garantissent que les membres du groupe cible recevront une protection. Dimitry ne serait pas admissible à ce type de police, car il est propriétaire d’une entreprise de construction et il ne serait pas admissible à la catégorie professionnelle à faible risque. d) C’est inexact : Les régimes d’assurance invalidité non traditionnels offrent des avantages différents des polices d’invalidité traditionnelles. Par exemple, une police pourrait verser des prestations en cas d’accident ou de maladie, mais pas pour les deux. Certaines polices vont offrir une couverture aux personnes qui n’ont pas d’emploi rémunérateur. Ce type de police ne répondrait pas aux exigences de Dimitry d’obtenir les meilleures garanties possibles ou des dispositions qui empêcheraient la modification ou l’annulation de la police.
Hiroto, traducteur autonome, est sur le point de terminer un important contrat de 12 mois pour un gros client et décide de prendre un mois de congé afin de se détendre avant de commencer à chercher un nouveau client. Après quelques jours de détente à la maison, il commence à souffrir de douleurs aiguës à l’estomac. Il subit une intervention chirurgicale d’urgence et son médecin lui prescrit un repos complet au lit pendant une période de cinq mois. Hiroto communique avec son agent d’assurance, Ren, pour l’informer de la situation. Ren dit à Hiroto de ne pas s’inquiéter, car il touchera, pendant sa convalescence, les prestations de remplacement du revenu prévues par sa police d’assurance invalidité. Laquelle des polices suivantes Hiroto détient-il?
a) police à émission garantie
b) police à renouvellement garanti
c) police résiliable
d) régime d’assurance invalidité non traditionnel
La bonne réponse: régime d’assurance invalidité non traditionnel
solution: d) C’est exact : Un régime d’assurance invalidité non traditionnel offrira une couverture aux travailleurs autonomes qui sont « sans emploi », et qui ne sont pas actuellement sous contrat. La définition d’invalidité devient alors l’incapacité de chercher de nouveaux contrats en raison d’une invalidité résultant d’une blessure ou d’une maladie. a) C’est inexact : Les polices à adhésion garantie sont offertes aux groupes de cadres et de professionnels faisant partie de catégories professionnelles à faible risque : avocats, médecins, comptables, etc. Ces régimes garantissent que les membres du groupe cible recevront une protection. Hiroto ne serait pas admissible à ce type de police parce qu’il est un traducteur indépendant et il ne serait donc pas admissible à la catégorie professionnelle à faible risque. b) C’est inexact : Une police à renouvellement garanti est une assurance invalidité traditionnelle qui versera une prestation d’invalidité dans le cas où la personne assurée subit une perte de revenu en raison d’une invalidité. Dans cette situation, cette police n’accorderait pas de prestation, car Hiroto n’a pas de contrat en ce moment. c) C’est inexact : Une police résiliable est une assurance invalidité traditionnelle qui versera une prestation d’invalidité dans le cas où la personne assurée subit une perte de revenu en raison d’une invalidité. Dans cette situation, cette police n’accorderait pas de prestation, car Hiroto n’a pas de contrat en ce moment.
En vertu de sa police d’assurance invalidité, Cadenza a droit à des prestations mensuelles de 4 000 $ après un délai de carence de trois mois, pendant une période maximale de deux ans. Cadenza devient invalide à la suite d’un accident de ski. Dix-huit mois plus tard, elle décède alors qu’elle recevait encore des prestations d’invalidité. Combien la succession touchera-t-elle comme prestation de survivant?
a) 0 $
b) 12 000 $
c) 24 000 $
d) 36 000 $
La bonne réponse: 12 000 $
solution: b) C’est exact. La prestation de survivant est versée lorsque la personne assurée décède alors qu’elle reçoit une prestation d’invalidité. Elle équivaut à trois fois la prestation d’invalidité totale mensuelle et se calcule ainsi : 4 000 $ x 3 = 12 000 $
Joseph, un professeur d’université, enseigne la comptabilité à des étudiants. Au cours de ses vacances d’été de six semaines aux îles Galapagos, Joseph contracte un virus rare qui attaque ses cordes vocales. Conséquemment, il perd sa voix. Les médecins sont d’avis que les effets seront permanents. Joseph peut toujours préparer le matériel didactique et corriger les travaux des étudiants. Mais il ne peut plus donner de cours. L’assureur informe Joseph que, s’il ne travaille pas, il aura droit à la prestation d’invalidité complète. Toutefois, si Joseph décide de travailler ailleurs, ses prestations seront réduites. Comment la police de Joseph définit-elle l’invalidité?
a) propre profession
b) profession habituelle
c) toute profession
d) invalidité totale
La bonne réponse: profession habituelle
solution: b) C’est exact : En vertu de la définition de« profession habituelle », la personne assurée est considérée comme étant totalement invalide si elle ne peut s’acquitter de l’ensemble des principales tâches de sa profession habituelle, ne serait-ce qu’une partie du temps. Si la personne assurée invalide choisit de retourner au travail, peu importe le poste, les prestations de la police seront réduites et pourraient prendre fin. a) C’est inexact : En vertu de la définition de « propre profession», la personne assurée est considérée comme étant totalement invalide si elle ne peut s’acquitter de l’ensemble des principales tâches de son emploi régulier, ne serait-ce qu’une partie du temps. Cependant, contrairement aux termes de « profession habituelle », les prestations seront versées même si la personne assurée occupe un emploi différent selon la définition d’une « propre profession». c. C’est inexact : En vertu de la définition de « toute profession», la personne assurée est considérée comme étant invalide si elle est malade ou blessée, qu’elle ne peut s’acquitter d’une partie ou de l’ensemble des tâches reliées à son occupation régulière, et qu’elle ne peut s’acquitter des tâches reliées à toute autre occupation pour laquelle elle est qualifiée, compte tenu de ses études ou de son expérience. d. C’est inexact : En vertu de la définition d’invalidité totale du RPC, la personne assurée ne peut s’acquitter des tâches de toute occupation pour laquelle elle est qualifiée, compte tenu de ses études ou de son expérience. La définition suppose également qu’il est probable que la personne assurée ne se rétablisse jamais et ne retourne jamais au travail, et qu’elle meure des causes de son invalidité un jour ou l’autre.
Agustina rencontre son agent d’assurance, Enrico, le 1er avril pour souscrire une police contre les maladies graves. Enrico lui explique le régime. Il précise que la police la protégera contre 10 affections jusqu’à l’âge de 75 ans et que la prestation s’élève à 100 000 $. La police est émise par l’assureur le 5 mai et Enrico la remet à Agustina le 10 mai. Le 15 mai, Agustina appelle Enrico pour l’informer qu’elle est à l’hôpital à la suite d’une crise cardiaque. Elle veut savoir quand elle pourra recevoir sa prestation. Laquelle des réponses suivantes est EXACTE?
a) sa prestation de 100 000 $ sera versée 30 jours après la date de livraison de la police
b) sa prestation de 100 000 $ sera versée dans les 30 jours si elle survit
c) sa prestation de 100 000 $ sera versée dans les 30 jours ouvrables si elle survit
d) sa prestation ne lui sera pas versée.
La bonne réponse: sa prestation ne lui sera pas versée.
solution: d) C’est exact : La prestation ne sera pas versée, car Agustina a obtenu son diagnostic durant la période d’admissibilité. Il est courant qu’une police contre les maladies graves comprenne une clause d’exclusion qui stipule qu’une maladie normalement couverte qui est diagnostiquée ou qui se manifeste pour la première fois dans les 30 jours suivant l’établissement de la police ne sera pas couverte. a) C’est inexact : La prestation pour maladie grave est généralement versée 30 jours civils après que la personne assurée ait reçu son diagnostic et qu’elle ait survécu à la maladie couverte. Cependant, les polices contre les maladies graves comprennent une clause d’exclusion qui stipule qu’une maladie normalement couverte qui est diagnostiquée ou qui se manifeste pour la première fois dans les 30 jours suivant l’établissement de la police ne sera pas couverte. Cette période de 30 jours se nomme la « période d’admissibilité ». b) C’est inexact : La prestation pour maladie grave est généralement versée 30 jours civils après que la personne assurée ait reçu son diagnostic et qu’elle ait survécu à la maladie couverte. Cependant, les polices contre les maladies graves comprennent une clause d’exclusion qui stipule qu’une maladie normalement couverte qui est diagnostiquée ou qui se manifeste pour la première fois dans les 30 jours suivant l’établissement de la police ne sera pas couverte. Cette période de 30 jours se nomme la « période d’admissibilité ». c) C’est inexact : La prestation pour maladie grave est généralement versée 30 jours civils après que la personne assurée ait reçu son diagnostic et qu’elle ait survécu à la maladie couverte. Cependant, les polices contre les maladies graves comprennent une clause d’exclusion qui stipule qu’une maladie normalement couverte qui est diagnostiquée ou qui se manifeste pour la première fois dans les 30 jours suivant l’établissement de la police ne sera pas couverte. Cette période de 30 jours se nomme la « période d’admissibilité ».
Yannis et Konstatinos sont copropriétaires de Gold Star Inc., une firme d’experts-conseils médicaux. L’entreprise a beaucoup de succès, surtout dû à Lev, leur employé clé qui s’occupe des ventes. Ils communiquent avec la banque pour demander un prêt hypothécaire de 600 000 $, car ils ont décidé d’acheter l’immeuble qui abrite l’entreprise. Les paiements mensuels du prêt sont très élevés et ils veulent s’assurer d’être en mesure de poursuivre les versements si l’un d’eux devenait invalide. Vu leurs objectifs, quelle serait la police d’assurance qui conviendrait LE MIEUX à leurs besoins?
a) protection frais généraux
b) protection pour employé clé
c) protection rachat d’actions en cas d’invalidité
d) protection pour prêt d’entreprise
La bonne réponse: protection pour prêt d’entreprise
solution: d) C’est exact : Une protection pour prêt d’entreprise a pour but d’effectuer les paiements sur le prêt pendant une période d’invalidité. a) C’est inexact : Les polices d’assurance invalidité protection frais généraux ont pour but de rembourser les dépenses d’entreprise régulières et courantes encourues lorsque le propriétaire est invalide. La police couvre seulement les intérêts du prêt, et non les paiements de capital. b) C’est inexact : L’assurance invalidité pour employé clé a pour but de fournir à l’employeur des rentrées de fonds afin de compenser certaines pertes potentielles de l’entreprise issues de l’absence du travail d’une personne clé en raison d’une invalidité. c) C’est inexact : L’objectif d’une assurance rachat d’actions en cas d’invalidité est de financer la convention de rachat afin que le titulaire de la police puisse racheter la participation d’un propriétaire qui ne peut plus s’acquitter de ses tâches au sein de l’entreprise. Yannis et Konstantinos veulent une police qui leur permettra d’effectuer les paiements sur le prêt, mais non de racheter la participation d’un partenaire.
Linh, une agente d’assurance, rencontre quatre femmes comptables. Elles sont toutes au début de la trentaine et sont en assez bonne santé. Tous les autres facteurs étant égaux, qui paiera la plus faible prime?
a) Amanda, qui mène une vie sédentaire. Elle lit, regarde la télévision et joue au bridge avec des amis.
b) Arlen, qui joue au rugby dans deux ligues pour femmes et qui fait de l’escalade et de la planche à voile les fins de semaine.
c) Taylor, qui se rend au travail à bicyclette et qui fait de la randonnée les fins de semaine.
d) Kailey, qui se rend au travail à pied tous les jours et qui fait des voyages de parachutisme quatre fois par année.
La bonne réponse: Taylor, qui se rend au travail à bicyclette et qui fait de la randonnée les fins de semaine.
solution: c) C’est exact : Taylor, qui fait du vélo régulièrement, a beaucoup plus de chances de demeurer en bonne forme physique, ce qui diminue beaucoup de risques de santé. a) C’est inexact : Une cliente comme Amanda, qui mène une vie complètement sédentaire hors du bureau, s’attire peut-être des problèmes de santé causés par le manque d’activités physiques. b) C’est inexact : Une cliente comme Arlen, qui pratique des activités et des sports extrêmes, est beaucoup plus à risque de souffrir d’une blessure et d’une probable invalidité permanente. d) C’est inexact : Une cliente comme Kailey, qui pratique des activités et des sports extrêmes, est beaucoup plus à risque de souffrir d’une blessure et d’une probable invalidité permanente.
Frederic, 33 ans, et Georges, 58 ans, sont des comptables agréés qui gagnent 120 000 $ par année chez Tax Accounts Inc. Les deux hommes sont célibataires, mais Georges fume et fait souvent de la moto. L’entreprise décide d’offrir à ses employés une police d’assurance collective. Lequel des énoncés suivants au sujet de la police d’assurance invalidité collective est EXACT?
a) Frederic est susceptible de payer une prime plus élevée parce qu’il a de plus fortes probabilités de devenir totalement invalide pendant une période plus longue que Georges.
b) Georges est susceptible de payer une prime plus élevée parce que la durée d’une invalidité augmente habituellement avec l’âge.
c) Georges est susceptible de payer une prime plus élevée que Frédéric, car il fume et il fait de la moto.
d) Frédéric et Georges paieront la même prime pour leur police d’assurance invalidité collective.
La bonne réponse: Frédéric et Georges paieront la même prime pour leur police d’assurance invalidité collective.
solution: d) C’est exact : Les personnes qui participent à un régime d’assurance collective ne sont pas tenues de fournir des renseignements médicaux ou financiers, contrairement aux polices d’assurance individuelle. L’identité composite de l’ensemble des membres du groupe est utilisée pour déterminer la couverture et les primes. Par conséquent, l’assureur considérera le groupe comme un tout et George et Frederick paieront la même prime pour leur police. a) C’est inexact : S’ils devaient souscrire à une assurance individuelle, l’âge et les facteurs de risque individuels de Frederick et de George auraient un effet sur leurs primes d’assurance-invalidité. Cependant, dans le cadre d’une police d’assurance collective, l’identité composite du groupe est utilisée pour déterminer les primes, et les membres couverts paieront tous les mêmes primes. b) C’est inexact : Pour une assurance individuelle, contrairement à une assurance collective, l’âge de Frederick et de George aurait un effet sur les primes d’invalidité, c) C’est inexact : Les personnes qui souscrivent une assurance collective ne sont pas tenues de fournir des renseignements médicaux ou financiers comme il faut le faire pour les polices d’assurance individuelle. Les membres d’un régime d’assurance collective paient tous la même prime. Par conséquent, le fait que George fume ne serait pas considéré dans le calcul de la prime.
Yvan, agent d’assurance collective, rencontre Omar, le propriétaire de Spectrum. Spectrum est une entreprise de fabrication qui emploie 85 personnes. Omar demande à Yvan pourquoi les primes de renouvellement sont si élevées. Lequel des énoncés suivants expliquerait le mieux les taux de renouvellement élevés?
a) la période de prestations d’invalidité est plus courte que dans le cas des régimes collectifs moyens
b) les médicaments de marque ne sont pas couverts par le régime
c) il n’y a pas de franchise
d) le délai de carence des prestations d’invalidité est plus long que dans les régimes collectifs moyens
La bonne réponse: il n’y a pas de franchise
solution: c) C’est exact : Les taux de renouvellement seraient élevés s’il n’y avait pas de franchises. Si les prestations sont « gratuites » pour les membres et qu’il n’y a aucune franchise ou aucun facteur de coassurance, la probabilité qu’elles soient réclamées est plus élevée, car les utilisateurs ne perçoivent aucun aspect négatif. Par conséquent, le taux de renouvellement serait plus élevé. a) C’est inexact : Plus la période de prestations est courte, plus la prime de la police sera faible, car l’assureur n’aura pas à payer les prestations durant une longue période. Par conséquent, le taux de renouvellement serait plus bas, et non plus élevé. b) C’est inexact : Éliminer la couverture des médicaments d’origine aura comme conséquence de diminuer de manière considérable les réclamations auprès de l’assureur, et non de les augmenter. Par conséquent, le taux de renouvellement serait plus bas, et non plus élevé. d) C’est inexact : L’objectif principal d’un délai de carence est d’éliminer le besoin pour les compagnies d’assurance de traiter des demandes de règlement ayant une durée très courte. Si le délai de carence était plus long que la moyenne, il y aurait moins de demandes de règlements. Par conséquent, le taux de renouvellement serait plus bas, et non plus élevé.
Jacinthe et Michael sont un couple marié dans la trentaine. Michael est professeur à l’université Queen’s et Jacinthe est hygiéniste dentaire. Les deux bénéficient d’une assurance collective par l’entremise de leur employeur respectif qui comporte une garantie d’assurance invalidité. Ils prennent rendez-vous avec leur agente d’assurance, Alba, pour discuter de l’assurance contre les maladies graves. Lequel des énoncés suivants au sujet de l’assurance contre les maladies graves est EXACT?
a) L’assurance contre les maladies graves sert à payer le fournisseur de services ou l’établissement d’aide à la vie autonome.
b) L’assureur ne versera pas la prestation de l’assurance contre les maladies graves en même temps que les prestations d’invalidité.
c) L’assurance contre les maladies graves verse une somme forfaitaire qui peut servir à n’importe quelle fin.
d) L’assurance contre les maladies graves verse généralement des prestations de revenu mensuelles à l’assuré.
La bonne réponse: L’assurance contre les maladies graves verse une somme forfaitaire qui peut servir à n’importe quelle fin.
solution: c) C’est exact : Les polices d’assurance contre les maladies graves ont pour but de fournir une somme d’argent non imposable afin d’aider une personne assurée à s’adapter aux changements causés par une maladie grave. Les prestations sont généralement versées sous forme de somme forfaitaire. a) C’est inexact : La personne assurée peut décider de la manière d’utiliser les prestations de maladie grave et elles lui sont directement versées. b) C’est inexact : Les polices d’assurance contre les maladies graves ont pour but de fournir une prestation non imposable sous forme de somme forfaitaire, sans égard à toute autre assurance que la personne assurée pourrait avoir. La personne assurée peut recevoir à la fois des prestations d’invalidité et des prestations de maladie grave. d) C’est inexact : Les prestations de maladie grave sont généralement versées sous forme d’une somme forfaitaire, et non sous forme de prestations de revenus mensuelles.
Luis, agent d’assurance, rencontre Angel et Mia pour discuter de l’assurance soins de longue durée. Angel et Mia, un couple marié dans la soixantaine, veulent une assurance qui leur versera un revenu supplémentaire pour couvrir le coût des soins si leur état de santé devait se détériorer. Angel est admissible à une police d’assurance de soins de longue durée comportant une période de prestations de 365 jours, un délai de carence de 90 jours pour la couverture des soins à domicile, une prestation maximale de 250 $ par jour et une somme totale de 91 250 $. Lequel des énoncés suivants au sujet de la police d’Angel est EXACT?
a) Si le coût est de 200 $ par jour, la période de prestations serait toujours de 365 jours.
b) Si le coût est de 125 $ par jour, la période de prestations serait étendue à 730 jours.
c) Si le coût est de 500 $ par jour, la période de prestations serait réduite à 183 jours.
d) Les prestations quotidiennes de soins de longue durée sont imposables.
La bonne réponse: Si le coût est de 125 $ par jour, la période de prestations serait étendue à 730 jours.
solution: b) C’est exact : Comme la prestation totale maximale est de 91 250 $ et que le coût quotidien est de 125 $, Angel aurait droit à 730 jours de prestation. 91 250 $/125 $ = 730 jours. a) C’est inexact : Si le coût quotidien est inférieur au maximum quotidien, Angel pourra profiter d’une période de prestations plus longue. Angel aurait droit à 456 jours de prestation, plutôt que 365 jours. 91 250 $/200 $ = 456 jours. c) C’est inexact : Le maximum quotidien est de 250 $ par conséquent, la police ne versera pas un montant quotidien plus élevé et la période de prestations ne serait pas réduite. d) C’est inexact : Les prestations versées en vertu d’une police d’assurance soins de longue durée ne sont pas imposables pour la personne assurée.
Nigel et Christine sont un couple marié qui ont une fille de six ans, Nina. Nigel, qui est employé chez Export Kings, participe au régime d’assurance collective de l’entreprise. Le régime offre une assurance des soins dentaires et une assurance-maladie complémentaire à sa famille. Le régime d’assurance des soins dentaires de Nigel comporte une franchise individuelle de 100 $ et une franchise familiale de 250 $. Le régime comporte également un facteur de coassurance de 80 %. En février, les frais dentaires de Nigel se sont élevés à 230 $. En mars, les frais dentaires de Christine et Nina se sont élevés à respectivement 230 $ et 100 $. Quelle partie des frais dentaires familiaux n’est pas couverte par le régime collectif de Nigel.
a) 248 $
b) 312 $
c) 448 $
d) 560 $
La bonne réponse: 312 $
solution: b) C’est exact. La partie non couverte des soins dentaires de la famille est de 312 $. Elle a été calculée de la manière suivante : Nigel : (230 $ - 100 $ = 130 $) X 80 % = 104 $ payé par l’assureur Christine : (230 $ - 100 $ = 130 $) X 80 % = 104 $ payé par l’assureur Nina : (100$ - 50$ = 50$) X 80 % = 40$ payé par l’assureur Montant total payé par l’assureur : 104 $ + 104 $ + 40 $ = 248 $ Coût total des soins dentaires : 230 $ + 230 $ + 100 $ = 560$ 560 $ - 248 $ = 312 $ montant non couvert par le régime collectif de Nigel
Yosef est comptable et propriétaire d’un petit cabinet comptable employant cinq personnes à temps plein. C’est lui qui obtient les nouveaux contrats et les clients ont appris à lui faire confiance et le recommandent à de nouveaux clients. Yosef communique avec Uri, un agent d’assurance, pour discuter de la souscription d’une assurance pour protéger son entreprise s’il devient invalide. Il veut être certain que l’entreprise s’acquittera de ses obligations s’il devient invalide ou malade. Laquelle des polices suivantes Uri devrait-il offrir à Yosef pour répondre à ses besoins?
a) la protection pour prêt d’entreprise
b) la protection frais généraux d’entreprise
c) la protection pour employé clé
d) une convention de rachat d’actions
La bonne réponse: la protection frais généraux d’entreprise
solution: b) C’est exact : L’assurance invalidité protection frais généraux d’entreprise a spécifiquement pour but de payer des dépenses d’entreprise courantes établies lorsque le propriétaire de l’entreprise est invalide et dans l’incapacité de générer des revenus pour l’entreprise. a) C’est inexact : L’assurance invalidité protection pour prêt d’entreprise règle, de manière périodique ou sous la forme d’une somme forfaitaire, les obligations de paiement de prêt d’entreprise, au nom du propriétaire invalide de l’entreprise. c) C’est inexact : L’assurance invalidité protection pour employé clé a pour but de fournir à l’employeur des rentrées de fonds afin de compenser certaines pertes potentielles de l’entreprise issues de l’absence du travail d’une personne-clé en raison d’une invalidité. d) C’est inexact : Les conventions de rachat d’actions peuvent être utilisées pour prédéterminer l’achat et la vente des actifs de l’entreprise en cas de décès, d’invalidité, de maladie grave ou de retraite du propriétaire de l’entreprise.
Enes est le fier propriétaire d’Omni, une entreprise de textile. Omni emploie plus de 150 personnes auxquelles elle offre un régime d’assurance collective. Les primes du régime d’assurance collective sont établies de manière prospective et, si les résultats au titre des sinistres du groupe sont meilleurs que prévu, Omni reçoit un remboursement partiel des primes qu’elle a versées. Si les résultats sont pires que ce qui était prévu, la compagnie d’assurance augmentera les primes au renouvellement du contrat. Laquelle des formules de financement suivantes est le régime collectif qu’Omni utilise?
a) les services administratifs seulement
b) le régime assuré
c) le régime à rétention
d) le régime contributif
La bonne réponse: le régime à rétention
solution: c) C’est exact : Avec le régime à rétention les primes sont établies de manière prospective, en se basant sur les résultats passés du groupe au titre des sinistres. Si les résultats du groupe au titre des sinistres sont meilleurs que ceux sur lesquels a été basé le prix des primes, l’employeur bénéficie d’un remboursement partiel des primes payées. Si les résultats réels au titre des sinistres sont pires que ceux qui étaient prévus, la compagnie d’assurance peut récupérer ses pertes au moment du renouvellement du contrat. a) C’est inexact : Un régime collectif pour les services administratifs seulement est un régime où la compagnie d’assurance n’a qu’un rôle administratif. L’employeur est responsable du financement des prestations versées aux prestataires. b) C’est inexact : Avec le régime assuré la compagnie d’assurance assume l’entière responsabilité financière du paiement de toutes les demandes de règlement. d) C’est inexact : Le régime contributif n’est pas une formule de financement, mais plutôt un régime où une partie ou la totalité des primes sont payées par les membres du groupe eux-mêmes.
Jasmine est une avocate criminaliste célibataire de 29 ans. Elle gagne 65 000 $ par année, mais elle sait que ses revenus augmenteront à mesure qu’elle acquerra de l’expérience dans le domaine. Elle travaille pour un petit cabinet qui n’offre pas d’assurance collective. Jasmine rencontre son agente d’assurance, Dawn, pour discuter de la souscription d’une assurance invalidité et des différents avenants de la police. Dawn explique à Jasmine les divers avenants et le coût des primes mensuelles. Jasmine dit à Dawn qu’elle peut payer actuellement 150 $ par mois, mais qu’elle sera capable de verser des primes plus élevées quand ses revenus augmenteront. Lequel des avenants suivants serait le MEILLEUR pour Jasmine?
a) invalidité partielle
b) garantie d’assurabilité future
c) remboursement des primes
d) indexation de la prestation
La bonne réponse: garantie d’assurabilité future
solution: b) C’est exact : La garantie d’assurabilité future garantit à la personne assurée le droit d’acheter une couverture supplémentaire dans le futur, peu importe les changements futurs de son état de santé. a) C’est inexact : Une garantie d’invalidité partielle est disponible pour les personnes assurées qui sont incapables d’effectuer certaines des tâches importantes de leur emploi, ou qui peuvent effectuer toutes les tâches importantes, mais seulement qu’une partie du temps. Dans l’éventualité d’une invalidité partielle, la personne assurée recevrait 50 % de la garantie d’invalidité totale durant une période de deux à trois années (considérée comme étant une garantie d’invalidité partielle). c) C’est inexact : L’avenant de remboursement des primes procure un remboursement non imposable des primes payées lorsque la police arrive à échéance et que le total des demandes de règlement versées pendant la durée de la police ne dépasse pas la totalité des primes payées. d) C’est inexact : Un avenant d’indexation de la prestation procure une augmentation annuelle des prestations mensuelles versées en vertu d’un contrat de remplacement de revenu en cas d’invalidité, débutant à la deuxième année de versement des prestations.
Antoine, un agent d’assurance, rencontre Léonard et Amy pour discuter de leurs besoins en matière d’assurance. Ces derniers sont des jumeaux âgés de 35 ans. Ils déclarent à Antoine qu’ils sont tous deux en bonne santé et que les antécédents familiaux sont favorables. Léonard et Amy sont propriétaires d’un magasin de crème glacée rentable qui fonctionne toute l’année. Ils veulent chacun souscrire une police d’assurance invalidité et obtenir la meilleure couverture possible. Lequel des énoncés suivants au sujet des polices d’assurance invalidité de Léonard et Amy est EXACT?
a) Leonard et Amy n’auront à répondre à aucune question médicale.
b) Léonard devrait souscrire une police résiliable.
c) Puisqu’ils sont jumeaux, on ne prendra pas en compte leurs antécédents familiaux.
d) Les primes d’Amy seront plus élevées que celles de Léonard.
La bonne réponse: Les primes d’Amy seront plus élevées que celles de Léonard.
solution: d) C’est exact : Les primes d’Amy seront plus élevées que celles de Léonard. Les femmes sont susceptibles de payer des primes d’invalidité plus élevées que celles d’hommes du même âge. a) C’est inexact : Leonard et Amy auraient à fournir des renseignements médicaux et financiers afin de souscrire leurs polices individuelles. b) C’est inexact : Leonard ne devrait pas acheter une police résiliable parce que ces polices sont plus souvent établies pour des gens faisant partie de catégories professionnelles à plus haut risque, telles que les ouvriers ou les chauffeurs de taxi. À titre de propriétaire d’une petite entreprise, Leonard pourrait être admissible à une meilleure police. c) C’est inexact : Leonard et Amy auraient à fournir des renseignements médicaux et financiers, y compris les antécédents familiaux. Les antécédents familiaux sont importants parce que certains clients ont un plus grand risque d’être affectés par certains problèmes de santé, particulièrement plus tard dans leur vie, si leurs parents ou grands-parents étaient atteints des mêmes problèmes de santé.
Enzo, bibliothécaire de 55 ans, communique avec son agent d’assurance, Nicholson, pour souscrire une police d’assurance invalidité. Enzo est non-fumeur et en bonne santé. Les membres de sa famille immédiate sont également en bonne santé, sauf son père qui est décédé suite à un accident de voiture à l’âge de 60 ans. Enzo est bibliothécaire depuis deux ans. Avant cela, il était instructeur itinérant de plongée sous-marine. Enzo a l’habitude de changer de travail tous les trois ou quatre ans et il sait qu’il ne sera pas bibliothécaire le reste de sa vie. Il ne sait pas dans quelle mesure ce fait influera sa proposition d’assurance invalidité. Lequel des énoncés suivants au sujet de la police d’Enzo est EXACT?
a) Étant donné qu’Enzo a 55 ans, la période moyenne de prestations d’invalidité est plus courte que pour quelqu’un qui a la moitié de son âge.
b) Tous les autres facteurs étant égaux, Enzo devrait payer une prime plus élevée qu’une femme du même âge que lui.
c) Enzo pourrait avoir à payer une prime plus élevée en raison de ses antécédents professionnels.
d) La prime d’Enzo sera plus élevée en raison de la mort de son père à l’âge de 60 ans.
La bonne réponse: Enzo pourrait avoir à payer une prime plus élevée en raison de ses antécédents professionnels.
solution: c) C’est exact : Les antécédents professionnels d’Enzo auront beaucoup d’influence pour la détermination de son assurabilité actuelle, puisqu’il a l’habitude de changer d’emploi après quelques années, d’autant plus qu’il a tendance à choisir des emplois comportant des tâches et des risques grandement différents. a) C’est inexact : Les proposants plus âgés devront probablement payés des primes plus élevées que des proposants plus jeunes. Par contre, la durée moyenne de sa prestation d’invalidité serait plus longue que pour quelqu’un qui est plus jeune, et non plus courte. b) C’est inexact : Pour une couverture identique, les femmes sont susceptibles de payer des primes d’invalidité plus élevées que les hommes du même âge. Par conséquent, Enzo paierait une prime moins élevée qu’une femme du même âge, et non plus élevée. d) C’est inexact : Les antécédents familiaux de santé d’Enzo sont des facteurs importants au moment de la détermination de l’assurabilité. Toutefois, son père est décédé dans un accident de voiture, non pas en raison d’une maladie. Par conséquent, sa prime ne serait pas influencée par ce facteur et elle ne serait pas plus élevée.
Anouchka, une agente d’assurance, remplit un formulaire de proposition d’assurance contre les maladies graves avec son client, Mateo. Elle jette un coup d’œil aux renseignements recueillis et explique à Mateo qu’un tarificateur cherchera à obtenir d’autres renseignements auprès du Bureau des renseignements médicaux (BRM). Lequel des énoncés suivants au sujet du BRM est EXACT?
a) Le proposant autorise l’accès au BRM en signant le formulaire de proposition.
b) Le BRM fournit à l’assureur les résultats des tests sanguins et urinaires ainsi que d’un électrocardiogramme.
c) Le BRM fournit des repères généraux susceptibles de signaler un problème de santé éventuel.
d) Le BRM déterminera si la personne assurée est assurable.
La bonne réponse: Le BRM fournit des repères généraux susceptibles de signaler un problème de santé éventuel.
solution: c) C’est exact : Les renseignements transmis au Bureau des renseignements médicaux ne sont pas suffisamment précis pour souscrire un proposant, mais fournit des « marqueurs » généraux qui indiqueraient une possibilité de problème de santé et qui inciteraient l’assureur à obtenir des avis supplémentaires provenant de médecins, etc. a) C’est inexact : À la signature de la proposition d’assurance, le proposant devra signer une autorisation particulière donnant droit à la compagnie d’assurance de solliciter des renseignements à son sujet et de transmettre de l’information au Bureau des renseignements médicaux concernant la proposition. b) C’est inexact : L’assureur, et non pas le Bureau des renseignements médicaux, peut demander des renseignements supplémentaires ou des tests, comme des tests sanguins ou urinaires, ou un électrocardiogramme. d) C’est inexact : C’est à la compagnie d’assurance de déterminer si une personne est assurable, et non au Bureau des renseignements médicaux. L’information transmise au Bureau des renseignements médicaux n’est pas suffisamment précise pour souscrire un proposant.
Charlie, un employé de CleanBox Inc., rencontre Félix, un agent d’assurance collective. Charlie veut en savoir plus sur la couverture des médicaments offerte par la police d’assurance collective de CleanBox. Félix explique à Charlie que chaque compagnie d’assurance a une liste de médicaments couverts en vertu du régime. En supposant que Clean Box offre un régime traditionnel d’assurance médicaments, lequel des énoncés suivants est EXACT?
a) Si Charlie achète un médicament de marque, il ne sera couvert que pour le coût du médicament générique équivalent et devra payer la différence.
b) Si Charlie insiste pour acheter le médicament de marque, le coût sera partagé également entre lui et l’assureur.
c) Si Charlie insiste pour acheter un médicament de marque plutôt qu’un médicament générique, le coût intégral du médicament sera pris en charge par l’assureur.
d) L’assureur rejettera la demande de remboursement de Charlie si celui-ci insiste pour acheter le médicament de marque plutôt que l’équivalent générique.
La bonne réponse: Si Charlie achète un médicament de marque, il ne sera couvert que pour le coût du médicament générique équivalent et devra payer la différence.
solution: a) C’est exact : Si le membre du régime insiste pour recevoir le médicament de marque plutôt que le médicament générique, généralement, le membre ne sera couvert ou remboursé que pour le coût du médicament générique et devra payer la différence lui-même. b) C’est inexact : L’assureur couvrira le coût du médicament générique. Charlie devra payer la différence lui-même. c) C’est inexact : L’assureur ne paiera pas le coût total du médicament de marque parce que les médicaments de marque sont généralement plus chers que leurs équivalents génériques. Si l’équivalent générique est offert, l’assureur couvrira le coût du médicament générique. d) C’est inexact : Plutôt que de refuser de rembourser la réclamation de Charlie, si un équivalent générique est offert, l’assureur couvrira le coût du médicament générique, et Charlie devra payer la différence.
Mitch, un spécialiste des communications pour une grande société de télécommunication, entre en contact avec Jacob, l’agent d’assurance collective de la société. Mitch demande à Jacob des renseignements sur l’imposition des couvertures d’invalidité offertes en vertu de divers régimes. Lequel des régimes suivants offre des prestations exemptes d’impôts?
a) L’assurance-emploi
b) L’assurance invalidité de courte durée en vertu de son régime collectif
c) L’assurance invalidité de longue durée en vertu de son régime collectif
d) Le Régime de pensions du Canada (RPC)
La bonne réponse: L’assurance invalidité de longue durée en vertu de son régime collectif
solution: c) C’est exact : Les prestations d’invalidité de longue durée mensuelles ne sont généralement pas imposables. Les prestations sont moins élevées que celles versées en vertu d’une invalidité de courte durée, soit généralement entre 50 % et 60 % du revenu de l’année précédente. a) C’est inexact : Les prestations d’assurance-emploi sont imposables et offrent un montant maximal de 514 $ par semaine calculé selon 55 % du revenu admissible hebdomadaire moyen. b) C’est inexact : Les prestations d’invalidité de courte durée sont généralement imposables et peuvent représenter de 70 % à 75 % du revenu précédant l’invalidité. d) C’est inexact : Les prestations du RPC sont imposables et la prestation d’invalidité maximale est fondée sur les contributions.
Ruby et Summer sont amies et copropriétaires de Spa Divine. Ils ont décidé de mettre en place un régime obligeant l’un des associés à racheter les intérêts de l’autre, dans l’éventualité où ce dernier est invalide pendant une période prolongée. Ils rencontrent Mindy, leur agente d’assurance, afin d’obtenir des conseils sur la façon de procéder. Mindy recommande que chaque associé souscrive une police d’assurance invalidité sur la tête de l’autre et nomme le payeur/titulaire à titre de bénéficiaire. Laquelle des options suivantes garantira que le produit de l’assurance servira à racheter les intérêts de l’associé invalide?
a) protection frais généraux
b) convention de rachat par l’entreprise
c) protection pour employé clé
d) convention de rachat croisé
La bonne réponse: convention de rachat croisé
solution: d) C’est exact : Une convention de rachat croisé est une convention financée par une assurance, où l’un des associés en affaires ou coactionnaire d’une entreprise constituée en société doit acheter les intérêts d’entreprise de l’autre associé ou coactionnaire dans l’éventualité d’une invalidité prolongée. a) C’est inexact : L’assurance invalidité protection frais généraux d’entreprise a pour but de payer des dépenses d’entreprise courantes établies lorsque le propriétaire de l’entreprise est invalide et dans l’incapacité de générer des revenus pour l’entreprise. b) C’est inexact : En vertu d’une convention de rachat par l’entreprise, l’entreprise serait propriétaire de la police sur les têtes des propriétaires de l’entreprise et utiliserait les produits de l’assurance pour acheter les intérêts de l’entreprise. L’entreprise achèterait les intérêts de l’entreprise au lieu de l’associé copropriétaire. c) C’est inexact : L’assurance invalidité protection pour employé clé a pour but de fournir à l’employeur des rentrées de fonds afin de compenser certaines pertes potentielles de l’entreprise issues de l’absence du travail d’une personne-clé en raison d’une invalidité.
Garry est un mécanicien qui gagne 50 000 $, soit 38 000 $ après impôts. Il est propriétaire d’un immeuble locatif résidentiel et il reçoit 10 000 $ par année en loyers. Il détient une police d’assurance invalidité individuelle qui lui versera 60 % de son revenu. Malheureusement, Garry est tombé d’un escabeau en tentant de repeindre sa salle de bains et s’est blessé gravement à l’épaule. Il ne pourra pas travailler pendant plusieurs mois. Combien Garry touchera-t-il chaque mois au titre de sa police?
a) 1 067 $
b) 1 900 $
c) 2 167 $
d) 3 000 $
La bonne réponse: 2 167 $
solution: c) C’est exact : Garry recevra le montant de 2 167 $, calculé de la manière suivante : Revenus de location : 10 000 $ Revenu total de Garry : 50 000 $ + 10 000 $ = 60 000 $ Calcul de la prestation d’invalidité de Garry : (60 000 $ X 60 %) / 12 = 3 000 $ Revenus de location : 10 000 $ / 12 = 833,33 $ Prestation d’invalidité à verser à Garry : 3 000 $ - 833,33 $ = 2 166,66 $
