séance 12 et 13 - rémunération et autres sujets

Question 1

quelles sont les deux types de régimes de retraites

Answer 1

1- cotisation définies et prestations variables
2- cotisation variables et prestations définies

Question 2

régime capitalisé vs non capitalisé

Answer 2

capitalisé = entité juridique distincte reçoit les cotisations les investit et paie les prestations

non-capitalié = entreprise elle-même qui administre les fonds et verse les prestations

Question 3

régime contributifs vs non-contributifs

Answer 3

contributifs = employé et employeur cotise
non = seulement employeur cotise

Question 4

qu’est-ce qu’un surplus ou un déficit actuariel?

Answer 4

déficit = actif > passif = régime sous-capitalisé
surplus = passif > actif = régime surcapitalisé

Question 5

risques actif (1) et risques passif (4)

Answer 5

actif: risque de placement (rend réel vs rend prévu)
passif : risque actuarielle = niveau des prestations, date de retraite, durée des prestations, taux d’actualisation

Question 6

qu’est ce qui est comptabilisé au bilan pour les régimes de retraites à cotisation variable (RRPD)

Answer 6

actif/passif net de retraite
= actif du régime - OTPD = Actif/passif au titre de prestations définies (A/P TPD)

Question 7

otpd

Answer 7

obligation au titre des prestations définies

Question 8

comment calculé l’OTPD

Answer 8

rente annuelle prévu = 2% * # année de service * salaire

année de service déjà “gagné” actualisé = OTPD

OTPD = va des pmts pendant la retraite
et utiliser cette va pour faire va du montant au moment de la retraite

Question 9

effet des prestations versées aux retraités sur le chiffrier

Answer 9

prestations diminue l’obligation et diminue l’actif

Question 10

élément du chiffrier

Answer 10

solde début
Obligations:
prestations
coûts des services rendus (CSR)
Intérêt sur OTPD (désactualisation)
Écart actuariel sur OTPD
Actif:
Cotisations employé
Cotisation employeur
Intérêts sur l’Actif (rendement prévu)
Écart actuarielle (écart rendement réel et prévue)
Solde fin

colonne = Charge AÉRG Encaisse A/P TPD / OTPD Actif

Question 11

effet du coût des services rendus sur le chiffrier

Answer 11

va des nouveaux avantages gagnée par les salariés durant l’exercice

augmente les rentes donc augmente l’OTPD
prévisible = charge

Question 12

effet de l’intérêt sur OTPD sur le chiffrier

Answer 12

désactualisation de l’OTPD
augmente OTPD
prévisible = charge

Intérêts = (ORPD début + CSR/2 - Prestations/2)*taux

Question 13

Quel taux utilisé?

Answer 13

Taux du marché pour des obligations corporatives de haute qualité au début de l’Exercice

Question 14

effet de l’écart actuariel sur OTPD sur le chiffrier et exemple de mouvements des hypothèses

Answer 14

modification des hypothèses actuarielles
actuaire donne le solde final de l’OTPD
donc faire le compte avec changement précédent pour trouver le montant de l’ajustement

pas prévisible = AÉRG

aug. espérence de vie = auf otpd
aug âge retraite = diminution OTPD
Aug inflation = aug salaire = aug otpd
aud taux d’actualisation = dim passif

perte actuarielle si hausse passif et gain si baisse du passif
car on veut que le passif soit plus bas

Question 15

effet des contributions sur le chiffrier

Answer 15

contrib employé : augmente actif et diminue charge

contrib employeur = augmente actif et diminue encaisse

Question 16

effet de l’intérêt sur l’actif sur le chiffrier

Answer 16

prévisible = charge
baisse charge et augmente actif

= (actif début + contribution/2 - prestations/2)*taux

Question 17

effet des écarts actuarielles sur l’Actif sur le chiffrier

Answer 17

1- calculer le rendement réel
rend = actif fin - (actif début - prest + contribution)
OU
rend = (actif début - pret/2 + contrib/2)*taux donné par actuaire

2- calcul de l’écart

pas prévisible donc = AÉRG

Question 18

qu’est-ce qu’une bonification ou réduction du régime et ctb

Answer 18

modification du contrat en lien avec les années de service déjç accumulé

on ctb la variation du montant en recalculant le solde

prévisible donc impact sur la charge et sur le passif

Question 19

Qu’est-ce qu’une liquidation et comment ctb

Answer 19

réglement de dette

1- réévaluer l’OTPD et l’actif avant la vente (chiffrier au complet)
Charge
AÉRG
‘@ A/P TPD 400 000 (augmentation du passif net)

2- réévaluer après la vente

3-
A/P TPD = baisse de l’OTPD
Charge de retraite = souvent compensation demandé pour l’achat
‘@ Encaisse

Question 20

comptabilisation d’un régime non comptabilisé

Answer 20

pas d’entité juridique distincte donc pas d’actif du régime

donc même chose que RRPD mais A/P TPD devient un passif RNC

et les prestations sortent directement de l’encaisse et viennent diminuer le passif

Question 21

ctb d’une prime à la signature

Answer 21

avantage court terme donc pas d’actualisation
doit être amortit sur la durée du contrat ou la durée qui permet d’assurer que l’employé reste travaillé (jugement)

FPA
‘@ Encaisse

Charge salariale
‘@ FPA

Question 22

ctb prime à la performance

Answer 22

avantage court terme
peut être difficile à estimer au moment ou l’employé rend le service

donc on ctb quand il se cré une obligation et on peut faire une estimation fiable

Charge @ passif inscrit graduellement ou seulement à la fin de l’année

Question 23

ctb absences rémunérées

Answer 23

avantage court terme
1- si non-cumulables = même ctb que si l’employé était au travail

2- si cumulable : lorsqu’il travail = charge @provision
lorsqu’il est en vacance = Provision @ encaisse

il faut calculer le montant total à déboursé pendant les vacance et en ctb une partie à chaque paie en provision

Question 24

comment ctb les régimes de retraites à cotisations définies (RRCD)

Answer 24

obligation se limite aux cotisations = pas d’hypothèses actuarielles

quand le service est rendu
Charge
‘@ Passif

actualisation si pmt dans + de 12 mois

Question 25

ctb des autres avantages LT

Answer 25

charge @ provision

Charge financière @ provision (désactualisation)

Charge rémun @ provision ou inverse (réévaluation)

Provision @ Encaisse (pmts)

• même taux, réévaluation à chaque date de clôture mais elles passent directement à l’état des résultat (et non AÉRG comme pour RRPD)

Question 26

comment s’occuper des éléments postérieurs à la date de clôture

Answer 26

si info arrive entre date de clôture et date de publication

info relative à une situation EXISTANTE à la date de clôture?
OUI = ajustement des E/F
NON = modification significative?
Oui = note
NON = rien

Question 27

comment ctb une obligation de mise hors service (OMHS)?

Answer 27

coût de démentellement
quand?
3 conditions :
- entité à l’obligation juridique (NCECF) ou implicite d’engager des coûts
- un fait passé créé l’obligation (acquisition pour le cours)
- la sortie d’argent futur est probable et estimable

a l’acquisition
Immo
‘@ OMHS

ensuite : amortir, désactualiser et réévaluer OMHS

réévaluation d”Estimation
?
‘@ OMHS

? = immo si immo à été ctb au début
? = charge ou produit si compte stock à été ctb au début