9-CONDUITE ADDICTIVES CONCERNANT LA CONSOMMATION EXCESSIVE D'ALCOOL ET L 'USAGE DE PRODUIT STUPE Flashcards
Ce guide est réservé au
AM1 AM2
Le dépistage peut être réalisé dans deux cadre distincts
- Effectué par autorité militaire
- service de santé des armées
Le dépistage par l autorité militaire
Il a un rôle
-préventif
-répressif
Il doit
-informer
-sensibiliser
La constatation d’ivresse ou STUPE
Peu être sanctionnée pour violation de regles
-sans attendre confirmation médicale
Se soustraire aux tests de dépistage est passible de?
sanction disciplinaire
Le dépistage par le service de santé.
Le rôle du service de santé :
- fait par médecin des armée
- communiqué sous forme d’une appréciation d’aptitude ou inaptitude
Le dépistage par le service de santé
Les différents modes de dépistages
- Le dépistage systématique
- Le dépistage ciblé
- Le dépistage aléatoire
Dépistage à l’initiative de l’autorité militaire
Objectif du contrôle:
- Assurer sécurité de l’exercice du métier pour l’individu contrôlé et pour les tier
- prévenir individu du danger
- objectif thérapeutique
Mode de dépistage
Deux modes de dépistages
- Dépistage préventif, individuelle ou collectif
- Dépistage de vérification
Condition de pistage :
En Compagnie qui effectue les dépistages ?
CDU et adjoint
Condition juridique
afin que le contrôle ne puisse être contesté
Le cadre juridique suivant doit être respecté :
- un dépistage ne peut être fait à une personne à son insu
- peut être inopiné
- peut être ordonné sur constatation comportement anormal ou préventif
- limité au seul objet pour lequel il a été institué
- le personnel doit être informé dès substance prohibée
Condition juridique
En revanche hors service à l’intérieur des enceintes militaires, seule le dépistage …….. peut être ordonné
Dépistage de Vérification
FIAT
Fiche individuelle d’appétence pour les toxiques
Fiat
Est détruite
- 1 ans ou 5 ans
- peut être réduit de moitié si stage de sensibilisation
Fiat
Ce document conservé
-sous pli confidentiel
