ass auto

Question 1

fgao

Answer 1

en l’absence d’ass

Question 2

definition accident loi dabinter concerne

Answer 2

vtm en mvt stationnement

incendie provenant d’un vtm, exclu accdt causé volontairement conducteur

Question 3

exlu circul

Answer 3

veh ds lieu totalement privé (box)

veh sur voie propre (tramway)

Question 4

vtm

Answer 4

tt veh sirculant sur le sol

Question 5

implication vtm

Answer 5

tres etendue =abs de contact (mal garé)

Question 6

exo conducteur impliqué

Answer 6

trés compliqué slt faute de la victime poss
et svt slt faute intentionnel et inexcusable retenue
dommages corpo dissocié des dommages mat

Question 7

3 catégories de victimes

Answer 7

très protégées (-de 16, + de 70, ipp>= 80%)
exo du resp slt faute volontaire (suicide) de la victime
simplement protégées (+” , -“, ipp<80%)
exo du resp faute volontaire de la victime et aussi faute inexcusable et cause exclusive de l’accdt
conducteurs

Question 8

conducteur victime

Answer 8

pas de dictinction age ou categorie
tte faute (MEME SIMPLE) conducteur limite  ou exclu indemnisation de ses(propres) dommages

Question 9

corporel indemnisation

Answer 9

lorsque victime non conducteur : intégrale ou abs totale

pas d’indemn partielle

Question 10

exo du conducteur impliqué pour dommages mat

Answer 10

pas de dictinction age ou categorie
tte faute (MEME SIMPLE) conducteur limite  ou exclu indemnisation de ses(propres) dommages

Question 11

droits à l’indemnisation

Answer 11

pas = a resp mais implacation veh

decoule de l’abs d’exo du conducteur impliqué

Question 12

délais de reglement

Answer 12

art L211-9 : dasn les 3 mois (sauf desaccord constat ou non chiffré
corporel : 8 mois sauf pas de consolidation das les 3 mois alors consolidation +5 mois

Question 13

rc auto obl date

Answer 13

1958

Question 14

territoires concernés

Answer 14

doit s’etendre à l’UE et territoire pour lequel l’UE se porte garant = + de 30 pays

Question 15

oblg ass auto caracterisitque

Answer 15

uniquement rc
sans limite de somme pour dommage corporels
dommage mat au moins 1 M d€ par sinistre quelquesoit le nbre de victimes

Question 16

certificat d’ass

Answer 16

valable en France 2 ou 3 roues
4 roues < 3.5 tonnes
presomption d’ass un mois apres la fin de validité

Question 17

attest d’ass

Answer 17

doit etre fournie ds les 15 jours max suivant la sous
est valable un mois
c’est une presomption d’ass

Question 18

sanction abs d’ass

Answer 18

suspension ou annulation de permis

Question 19

objet rc auto

Answer 19

dommages corpo mat incendie veh etc…

Question 20

qualité d’assuré

Answer 20

conducteur passager (ouv portiere) proprietaire 
vol veh : assureur subrogé ds les droits de la victime

Question 21

pers indemnisables

Answer 21

toutes pers sauf le conducteur resp

svt garantie couv conducteur dommage corpo à part lorsqu’il est resp

Question 22

sanction etat d’ivresse suspension ou annulation du permis dans le sinistre cons

Answer 22

assureur peut resilier apres le sisnistre

Question 23

rp de cotisations

Answer 23

dcla inexacte snas mvaise foi

applicable conducteur pas victime

Question 24

franchises

Answer 24

applicable conducteur innoposable tiers victime

Question 25

decheance

Answer 25

comme tjs pour decla tardive du sinistre | innoposable aux tiers victimes

Question 26

garanties facultatives ass auto

Answer 26

plusieurs garanties vente vices cachés essai vente max un mois

Question 27

garantie dommage veh

Answer 27

ts accdt collision incendie vol bris de glaces des qu'une de ces garanties est sous oblg ass couvrir : cat nat attentats tempetes cat techno

Question 28

doomage cooliision

Answer 28

pieton animal identifié veh exclu pneumatiques sauf qund cause dommage veh eclu lieu garages

Question 29

ts dommages ts accidents

Answer 29

versement, choc, svt + tempete grele neige exclu pneumatiques sauf qund c 'est la cause dommage veh eclu lieu garages

Question 30

garantie incendie

Answer 30

def incendie exclu suel chaleur brulure pas incendie couv chute foudre et explosion exlu explosifs transportés

Question 31

limites garanties vol

Answer 31

accssoires (roues phares) sauf si volés avec veh ou ds un lieu de garage avec effraction ou fausses clés

Question 32

exclus vol

Answer 32

complicité proches ou préposés | vandalisme pur sans vol

Question 33

oblg assuré en cas de vol

Answer 33

decla sinistre ds les 2 jours ouvrés sanction : decheance contrat si l'assureur etablit retard a causé préjudice sauf cas fortuit ou force majeure paiement assureur n'est du qu'apres un delai de 30 jours suite au vol

Question 34

bris de glace

Answer 34

parebrise lunttes arriere avt svt bloc optique feu et anti brouillard exclu par principe retro et fexu posistion et signalisation

Question 35

valeur veh

Answer 35

venale ou conventionnelle (+ avantageux = valeur agrée sans taux de vetusté)

Question 36

parfois incendie et vol indissociable

Answer 36

c'et tout juste ça

Question 37

garantie conducteur

Answer 37

resp ou non corpo pas couvert | d'ou garantie avance sur recours (quand pas resp pas demuni)

Question 38

IA forfaittaire

Answer 38

dc inval ij frais de soins | resp et pas resp choix montants

Question 39

ia indemnitaire ou avance sur recours

Answer 39

corpo conduceurr | recours = si tiers resp

Question 40

grantie protection juridique

Answer 40

liée à resp civile du contrat défense de l'assuré frais lié utilisation veh procedure penale ou admin et defense commision amiable ( recours contre assuré) assuré libre choix due l'avocat mais pas poss nego tarifs

Question 41

diff grantie protection juridiqueet defense recours

Answer 41

2eme seules juridictions penales | et slt garantie couverte au contrat

Question 42

garantie assistance

Answer 42

pers et veh poss frachise kilometrique

Question 43

tarification

Answer 43

modele cylindré chevaux (groupe = numero) valeur à neuf (lettre) usage privé pro et autres

Question 44

majorations

Answer 44

cond novice max 100% | risque aggravé cumul majo max 400%

Question 45

systeme de rm cotisationveh concernés

Answer 45

ts vtm sauf cyclos motos legeres engins travaux ou chantiers

Question 46

clause type rm cotisation modifiable pour

Answer 46

flottes (au moins 3 veh) transport public | vtm + de 3.5 tonnes

Question 47

coefficient rm

Answer 47

1 min o,5 max 3.5

Question 48

coefficient rm : cotisation sur laquelle s'applique le coefficient rm

Answer 48

dommage vol incendie bris de glace | rc cat nat

Question 49

garanties qui modifient le coeff rm

Answer 49

conducteur resp et garantie dommage

Question 50

periode de reference du crm

Answer 50

12 mois precedant de deux mois l'ecehance annuelle | poss reduire à 9 mois( pas plus) la 1ere année

Question 51

coeff reduction appliquée au crm

Answer 51

0.95 13 ans pour 0.50 | usage pro 0.93 (ts deplavcement) 9 ans

Question 52

majoration appliquée au crm

Answer 52

reps total 1.25 parielle 1.125 | pro totale 1.20 partielle 1.10

Question 53

decente rapide

Answer 53

2 ans sans sinistre = coeff 1

Question 54

conventions de reglement amiable

Answer 54

IRSA dommage | IRCA corporel