mrh Flashcards
(35 cards)
delai decla sinistre cat nat
10 jours
cat nat frchise
380 secheresse 1520
tempete
frchise contractuelle
exclu betail recolte non engrangée
attentats franchise
obl legale meme frchise risque incendie
exclu corpo
cat techno
assureur doit regler ds les 3 mois
dommages mat, exclu corpo
couverts biens de l’assuré en dhors activité pro car recours subrogatoire contre l’entrerpise
garantie fumée sans incendie
garantie defectuosité soudaine d’un appareil chauffage ou cuisine
exclu degat des eaux
reparation des conduites appareils toitures gouttieres
sauf exception degats causés par le gel
dommage causés par humidité ou condensation
les conventions entre assureurs
CIDRE degat des eaux dommages <1600€ pas de recours possible
CIDECOP slt immeubles en copro avec usage hab recours ulterieur poss
vol
mat et immat
exclu principales membre foyer, fonds, plein air
bris de glace exclus
vetusté rayures grandes verandas
bris de machine
garantie pro
materile informatique = à couvrir avec une autre garantie à part perte de données
batiments assuré
construction + dependances
murs de cloture amenagement idissociable et amenagement immo ou mobiliers
batiments assuré exclus
svt piscine tennis batiment en mat legers
valeur d’usage
reco vetusté deduite
valeur à neuf
reco avec seuil vetusté
biens meubles exclus
collections, fonds
contenu pro
ds lieux mentionnés au contrat abords immediat sinon mrp
reequipement à neuf
zero vetusté sous cond
estimation objets de valeur
% du capital, ou capital forfaitaire ou valeur agréee
amenagement immo ou mobiier par locataire à declarer ds
capital mobilier
tarifs indexés mrh
ffb ou ri = risque industriels
marchandises assurées valeur
venale = matiere premiere cout d’achat
produits finis cout de production
frais et pertes pecuniaires diverses
pour le proprietaire et locataire (sauf entretien et cotisation do ouvrage) et pour le propritaire occupant et non occupant pour la plupart des cas sauf frais liés à l’occupation proprietaire occupant slt
frais et pertes pecuniaires diverses locatire amenagements perso
bail resilié par le sinistre, agranties= perte financiere
pas resilié garantie mobilier perso