Chap 3 : Part2 OMC + Accords commerciaux régionaux

Question 1

Année Bretton Woods ?
Année GATT?
Année création OMC ?

Answer 1

• 1944
• 1948
• 1995

Question 2

Quels sont les 3 accord principaux sur lequel repose l’OMC ?

Answer 2

• GATT
• GATS
• TRIPS

Question 3

Quel sont les fonctions de l’OMC ?

Answer 3

• Faciliter la mise en oeuvre des accords commerciaux.
• Servir de forum pr les négociations commerciales
• Administrer le mécanisme de règlement des différents
• Administrer le mécanisme d’examen des politiques commerciale
• Coopérer av le FMI et la Banque Mondiale

Question 4

Quels sont les 6 principes fondamentaux de l’OMC ?

Answer 4

• Commerce sans discrimination
• Transparence et predictabilité
• Réciprocité
• Libre-échange av des soupapes de sécurité
• Consolidations et engagement contraignant
• Traitement spécial et différencié

Question 5

Qu’est ce que la clause NPF ?

Answer 5

La Clause de la Nation la plus favorisé :

Si j’accorde une faveurs/privilège à un pays je dois aussi l’accorder à tout les autres pays.

Question 6

Traitement National ?

Answer 6

Le traitement des produits importé après qu’ils aient passé la frontière ne doit pas être moins favorable que celui accordé aux produits domestique.

Question 7

Qu’est ce que les soupapes de sécurité ?

Answer 7

L’OMC prévoit de nombreuse exceptions et soupapes de sécurité en cas de remise en cause de : la sécurité nationale, santé public, animaux..

Question 8

Quel accord à la fin du cycle d’Uruguay à instituer l’OMC ?

Answer 8

Accord de Marrakech.

Question 9

Combien de membre à l’OMC actuellement ?

Answer 9

164 pays membres

Question 10

Quel sont les défis au quel fait face l’OMC aujourd’hui ?

Answer 10

• Multiplication des accords régionaux
• Guerre commerciale et montée du protectionnisme
• Menace sur le mecanisme de règlement des différends.

Question 11

Quel ont été les Cycles de négociation importante ?

Answer 11

• Cycle Kennedy
• Cycle de Tokyo
• Cycle d’Urugay
• Cycle de Doha

Question 12

Les accords du GATT sont des accord provisoire, vrai ou faux ?

Answer 12

Vrai!

Question 13

Quel est l’un des objectifs important du Cycle de Doha ?

Answer 13

Reéquilibre entre pas développé et en dev.

Le mot “développement” se trouve 60x..

Question 14

Qu’est ce que des accords commerciaux régionaux ?

Answer 14

Accord commerciaux réciproque conclus entre deux partenaire ou plus.

Question 15

Qu’est ce que des accords commerciaux préférenciel ?

Answer 15

Préférence commerciale unilatérale.
Système préférenciel non réciproque.
(souvent pays dev accorde des droits préférenciel à des pays en dev).

Question 16

Quel est la tendance des ACR ?

Answer 16

Tendance à la hausse.

Qui vient un peu chambouler l’ordre “multilatérale” de l’OMC.

Question 17

Pourquoi est ce que la nouvelle vague de régionalisme (début 90’) est différente de la 1er vague (70’) ?

Answer 17

Elle est plus intense et plus profonde!

Question 18

Qu’est ce que le “Spaghetti bowl” americain ?

Answer 18

Multiplication des accords régionaux aux Ameriques.

chacun fait sa cuisine dans son coin

Question 19

Que peut on dire de la part de comerce intra ACR ?

Que conclure ?

Answer 19

Environ 50% du commerce mondiale!
Donc la moitié du commerce mondiale est discriminatoire et ne respecte pas l’un des principe fondamentaux du GATT-OMC : la clause de la NPF.

Question 20

Est il cependant permis par le GATT-OMC de faire du commerce intra ACR ?

Answer 20

Oui, permis comme exception mais à 2 conditions :

• Préférence accordé réciproque et couvre une partie importante du commerce mondiale (+80%).
• La protection vis à vis des pays non membre n’augmente pas.

Question 21

Affirmation vrai ou faux ?

De + en + ACR.. et qui vont au dela des mesures commerciale classique.

Answer 21

Vrai.

Question 22

Quel différence entre les disposition OMC+ et OMC-X ?

Answer 22

• OMC+ : relève du mandat de l’OMC.

- OMC-X : ne relève pas du mandat de l’OMC.

Question 23

Quel sont les 5 formes d’intégration régionale ?

Answer 23

• Accords commerciaux partiels
• Zone de libre échange
• Union douanière
• Marché commun
• Union économique

Question 24

Qu’est ce que des Accords commerciaux partiels ?

Answer 24

Préférence partielle sans éliminer tt les barrières.

Question 25

Zone de libre échange ?

Answer 25

Barrière interne sont éliminés mais les pays membre conservent leur politiques commerciale indépendante.

Question 26

Union douanière ?

Answer 26

ZLE + politique commerciale commune.

Question 27

Marché commun ?

Answer 27

Toute les barière interne sont éliminé (barrière tarifaire et non tarifaire).

Question 28

Union économique ?

Answer 28

Politique macro-economique sont harmonisés + monnaie unique mise en place (ex UE).

Question 29

Quel sont les 2 effets possible de ACR ?

Answer 29

• Création de commerce

- Détournement de commerce