Chapitre 10: Les Biens

Question 1

il existe deux types de biens dans la loi

Answer 1

biens corporels et biens incorporels

Question 2

la mer

Answer 2

bien immobilier

Question 3

maison

Answer 3

bien immeuble, corporel

Question 4

vélo

Answer 4

bien meuble, bien corporel

Question 5

Chanson

Answer 5

Bien meuble

Question 6

deux catégories de biens

Answer 6

un bien = une chose ayant une valeur pécuniaire
biens corporels et incorporels
biens meubles et immeubles

Question 7

A) les biens corporels

Answer 7

Un bien coprorel est une chose matérielle qui est la propriété d’une personne.
Ex: maison, voiture, telephone

Question 8

choses communes qui n’ont pas de propriétaire

Answer 8

lumiere du soleil, mer

Question 9

biens incorporels

Answer 9

les biens corporels n’ont pas d’existence matérielle
Ex: droit d’auteur, créance

Question 10

A) les biens immeubles

Answer 10

les biens sont immeubles par leur nature, par leur destination ou par l’objet auquel ils s’appliquent

les immeubles par nature sont constitués par le sol (arbres)

Question 11

biens immeubles

Answer 11

Biens attachés au sol
- par nature: terrain, maison
- par destination: meubles utilisés pour agriculture
- par lien matériel: objets fixés