Cours 1 Flashcards
En quelle années ‘’ La Loi concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et la réparation des dommages qui en résultent’’ est telle apparut(ou environ) et en quoi elle consistait ?
Début du 20 siècle (1909).
Elle consistait à :
- obliger l’indemnisation
- mettre en place un contrat obligatoire
Est ce qu’un employé peut poursuivre son employeur ?
Non(la lois prévois quelque exception tel que de la négligence grave, donc criminel)
Quand est crée ‘‘Loi relative aux accidents du travail et création de la Commission des accidents du travail (CAT)’’? Et en quoi consiste telle?
début du 20 siecle(1928).
*S’applique à l’ensemble des entreprises employant 7 travailleurs et plus (exceptions : agriculture, artisans, etc.).
*L’employeur verse directement les indemnités et souscrit une assurance en
cas de défaut de paiement.
*Le travailleur a droit à des soins médicaux, des indemnités (salaire, séquelles permanentes).
*La CAT a pour responsabilité la surveillance des entreprises et la résolution des litiges.
Quand est telle apparut la’‘Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST)’’ et en quoi consiste telle
- *Objectif : Élimination à la source des dangers pour la santé, la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs
*Mécanismes de prévention :
–Comité de santé et sécurité du travail
–Programme de prévention
–Etc.
*Nouveaux droits pour les travailleurs :
- Droit de refus
–Droit au retrait préventif de la travailleuse enceinte ou qui allaite (Programme Pour une maternité sans danger)
- on va donner du pouvoir au travailleur pour pouvoir avoir une meilleur prévention
–Etc.
*L’indemnisation des travailleurs et surveillance des milieux de travail est confié à un nouvel organisme : la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST).
Pourquoi en 2004, il y a eu une loi qui a modifié le code criminel? quelle est l’événement qui a mené a ce changement?
1992 : Accident tragique dans une mine en Nouvelle-Écosse
*26 mineurs perdent la vie lors d’une explosion.
*Aucune condamnation criminelle. Les gens ne sont pas content donc ils ont changer le code criminel.
Évènement marquant et point décisif ce qui a mener a une modification du code criminel dans les années qui suivent. les gens ne sont plus prêt a accepter que des entreprise négligent la sécurité de leur employé. Les entreprise ne veulent pas se faire poursuivent et perdre beaucoup d’argent. Donc ce changement vient apporter une plus grande facilité a poursuivre en cas d’accident grave.
Pourquoi gérer la SST ?
- La protection des ressources humaines (éviter les lession professionnelle,rétention des employés, manque de main d’oeuvre..)
- Peut entraine une perte de limage de l’entreprise, perte des investisseurs,poursuite pénale,poursuite pénale..
- protection du patrimoine de l’entreprise comme les instalation et les finance
Exemple de cout indirect lier a un accident:
*Le salaire versé (et avantages sociaux) pour du temps non travaillé le jour de l’accident :
−Le travailleur accidenté et les autres travailleurs(par ex: si une personne est accidenté , cela arrête le travail pour les autres travailleurs.)
*Le salaire versé (et avantages sociaux) pour gérer cet événement par :
−Le secouriste, le superviseur, les gestionnaires, etc.
*Les coûts associés aux dommages causés par l’accident : machines, outils, bâtiments, etc.
*Les pertes reliées à l’interruption de la production, aux retards dans les livraisons
*Etc.
donné des raison de s’intéresser À la SST pour l’employeur et l’employé.
Du côté des salariés,
A.Ce sont les premiers concernés
B.Compétences reliées à l’exécution du travail
C.Connaissances des risques du travail (variables)
D.Les éléments B et C sont pratiques en matière de prévention
Du coté de l’entreprise:
A.Assurer la qualité des actions en SST
B.Favorise l’acceptabilité face aux procédures, aux méthodes, aux règles, etc. liées à la SST
C.Limite la résistance au changement
D.Favorise l’engagement, l’initiative sécuritaire
E.Faciliter l’atteinte de objectifs en SST
Quels sont les 3 volets de la SST .
*Gestion de la prévention : éviter les accidents du travail et les maladies professionnelles en mettant en place des activités de toute sorte pour identifier les dangers, contrôler les risques et amener les gens à adopter des comportements sécuritaires.
*Gestion des lésions professionnelles : s’assurer que les réclamations faites à la CNESST sont justifiées et que la gestion administrative et médicale de celles-ci soient optimales (retour au travail rapide et durable).
*Gestion financière : s’assurer que la cotisation versée à la CNESST est correctement évaluée.
Donner un exemple d’un cout indirect selon Heinrich .
exemple possible :
*Le salaire versé (et avantages sociaux) pour du temps non travaillé le jour de l’accident :
−Le travailleur accidenté et les autres travailleurs(par ex: si une personne est accidenté , cela arrête le travail pour les autres travailleurs.)
*Le salaire versé (et avantages sociaux) pour gérer cet événement par :
−Le secouriste, le superviseur, les gestionnaires, etc.
*Les coûts associés aux dommages causés par l’accident : machines, outils, bâtiments, etc.
*Les pertes reliées à l’interruption de la production, aux retards dans les livraisons
