Cours 3 - Justice sous le régime français et britannique Flashcards
Quels sont les différents motifs qui justifient l’importance de repères historiques dans un cours sur la justice et les Autochtones?
- méconnaissance de cette histoire
- le concept de justice est fortement lié aux coutumes, religions, valeurs, langues d’un groupe
- nos institutions de justice sont surpeuplées d’Autochtones depuis la fin des années 1960
- les Autochtones courent plus de risque d’être traduit au criminel, plaider coupable, être incarcéré au max
Expliquez en quoi consistait le système de justice des collectivités autochtones avant la colonisation européenne
- n’était pas constitué d’institutions civiles formelles
- centré sur l’importance des libertés individuelles
- administré par chacun des membres de la communauté
Comment était considéré le meurtre dans la nation micmac et de quelle façon il était géré?
- considéré comme un crime odieux
- entraînait bien souvent la mort du responsable
- l’accusation était prononcée par le chef et le conseil des Aînés
- l’exécution revenait à la famille de la victime/groupe de parents
- distinction entre meurtre, homicide involontaire et décès accidentel
Comment était considéré l’introduction dans le territoire d’un autre/introduction par effraction dans la nation micmac et comment était-elle gérée?
-considéré comme un délit grave puisque la terre était le gagne-pain des familles
-information du litige au conseil des Aînés
*préoccupation des micmac pour les pauvres et les orphelins. Un voyageur qui s’introduit chez un autre en son absence peut y prendre ce dont il a besoin
(acte futile sans trop de conséquences pcq commis pour des raisons de survie)
Qu’est-il question lorsque les micmac parle de la logique de la réparation et de compensation pour les torts subis?
lorsqu’il y avait des conflits avec d’autres nations, les micmac ayant subi un affront, interdit d’excuser un ennemi à moins que ce dernier présente des présents ou des formes de dédommagement destinés à l’ensemble de la nation
Quels rôles les chamans jouaient-ils dans la résolution de conflit?
détecter le coupable afin de l’obliger à restituer les biens de la victime
Vrai ou Faux?
L’utilisation de la colonie pénale était faite chez tous les criminels?
Faux
Cette utilisation est faite seulement dans les cas d’écart de conduite grave.
On isolait la personne sur une île et le ramenait seulement lorsqu’il avait compris la nécessité de la collectivité
Nommez les 3 principes généraux qui guident la justice chez les Autochtones avant la colonisation
médiation
restitution
dédommagement
Vrai ou Faux?
Selon la justice traditionnelle, on ne reconnait pas uniquement la notion de responsabilité de l’individu, on favorise un engagement de toute la collectivité pour réparer les torts causés aux victimes
Vrai
Quelle est la différence entre la justice occidentale et la justice autochtone au niveau du système de justice?
O:système antagoniste
A: système non antagoniste
Expliquez la notion de culpabilité chez les autochtones et les occidentaux
O: concept européen de culpabilité et non culpabilité, démonstration
A: pas de concept de culpabilité/non culpabilité
À quel type de vision de la justice fait-on référence ici?
Droit de ne pas s’incriminer. On ne considère pas malhonnête le fait que l’accusé ne se déclare pas coupable même s’il l’est
justice occidentale
Vrai ou Faux
chez les autochtones, il est malhonnête de plaider non coupable quand on a commis un crime
Vrai
Quelle est la vision de la vérité des deux types de justice?
O: on s’attend à connaitre toute la vérité
A: il est impossible de connaitre toute la vérité
Qui peut témoigner chez les occidentaux et chez les autochtones?
O: seules certaines personnes appelées à témoigner sur des éléments précis
A: chacun peut s’exprimer et pour ne pas paraitre hostiles, les témoins donnent souvent la réponse qui va plaire au conseiller/juge
Quelle est la différence de signification du contact visuel dans les deux types de justice?
O: marque de sincérité
A : manque de respect
