Cours 3 - Psychologie dans le système judiciaire Flashcards
(121 cards)
1
Q
Quelles sont les deux types de système judiciaire/approches à la Cour?
A
Le système accusatoire.
Le système inquisitoire.
2
Q
En quoi consiste le système judiciaire accusatoire?
A
L’accusation (procureur) contre la défense.
3
Q
Quel fardeau est présent dans le système judiciaire accusatoire, et que signifie-t-il?
A
Le fardeau de la preuve.
L’accusé est présumé innocent jusqu’à preuve du contraire.
4
Q
Dans un système judiciaire accusatoire, le juge est _____.
A
Impartial.
5
Q
En quoi consiste le système judiciaire inquisitoire?
A
Toutes les preuves sont présentées à la Cour pour que le juge puisse prendre une décision.
6
Q
Qui est impliqué directement dans l’enquête dans le système judiciaire inquisitoire?
A
L’agent de la Cour.
7
Q
Le système judiciaire accusatoire consiste surtout à une _______________, tandis que le système judiciaire inquisitoire consiste surtout à _______________.
A
Accusatoire = une argumentation contre l’autre.
Inquisitoire = une recherche de la vérité.
8
Q
Qu’est-ce que la common law?
A
Un système où il n’y a pas de lois écrites.
Il s’agit plus d’une décision faite au précédent, et où on prend la même décision après.
9
Q
En quoi consiste le droit civil?
A
Les crimes sont décidés, et les juges appliquent ce qui est écrit dans le code.
10
Q
Le système accusatoire utilise habituellement le/la __________.
Le système inquisitoire utilise habituellement le/la __________.
A
Accusatoire = Common law.
Inquisitoire = Droit civil.
[AC]
11
Q
Quel type de système juridique est utilisé dans les provinces canadiennes?
A
Common law et approche accusatoire.
12
Q
Quel type de système juridique est utilisé au Québec et au Canada?
A
Un système bi-juridique: Droit civil et approche accusatoire.
13
Q
En quoi consistent les infractions punissables par procédure sommaire?
A
Les infractions moins graves.
14
Q
Pour les infractions punissables par procédure sommaire, qui décide du sort de l’accusé?
A
Un juge.
15
Q
En quoi consiste les actes criminels?
A
Les infractions plus graves.
16
Q
Pour les actes criminels, à quoi l’accusé a-t-il le droit?
A
À un procès par jury.
17
Q
Qu’est-ce le procès par jury?
A
Une procédure judiciaire au cours de laquelle un jury rend une décision ou tire des conclusions de fait.
18
Q
Que se passe-t-il si l’accusé est déclaré coupable d’une infraction criminelle dans un procès par jury?
A
Le juge doit décider de la peine appropriée à lui infliger.
19
Q
Dans un procès par jury, le jury décide _______________, mais le juge décide _______________.
A
Jury décide si l’accusé est coupable ou non, mais le juge décide de la peine appropriée.
20
Q
En quoi consiste le processus d’interrogatoire d’un témoin?
A
Un interrogatoire en chef, un contre-interrogatoire, un ré-interrogatoire.
21
Q
Que permet le contre-interrogatoire d’un témoin?
A
La présentation de plus de la preuve, ou la réinterprétation de la preuve déjà fournise.
22
Q
Qu’est-ce qui est souvent l’objectif dans un système accusatoire face aux témoins?
A
De mettre en doute la crédibilité du témoin.
23
Q
La préparation des témoins est cruciale, mais pas au point de la _____.
A
Pas au point de la falsification.
24
Q
Quel type d’impact ont les témoins émotionnels sur les jurés?
A
Un impact négatif.
25
Quel type d'impact on les témoins confiants sur les jurés?
Un impact positif.
26
Quel rapport avec l'exactitude existe-t-il entre les témoins émotionnels et confiants, et leur impact sur les jurés?
Aucun; malgré leur impact positif/négatif, cela n'a aucun rapport avec l'exactitude.
27
Quels sont les 3 types de témoins vulnérables vus?
Les victimes d'agression sexuelle.
Les enfants.
Les adultes avec des vulnérabilités psychologiques.
[EVA]
28
Qu'est-ce qu'une bonne préparation peut faire chez des témoins vulnérables?
Réduire au minimum la ré-victimisation.
29
Lors d'une situation d'agression sexuelle, qui est le plaignant?
L'État.
{PAS la personne agressée}
30
Lors d'une situation d'agression sexuelle, qui est souvent le seul témoin?
L'individu victime.
31
Lors d'une situation d'agression sexuelle, il peut arrive que la victime soit traité comme _____.
Comme un suspect.
32
Quels sont les 4 causes principales de risque de traumatisme dans des situations d'agression sexuelle?
Victimisation secondaire.
Antécédents sexuels ne peuvent plus être discutés devant les tribunaux, même si les avocats de la défense s'en approchent souvent.
Mythes sur le viol.
Blâme.
[VAMB]
33
Dans une plainte criminelle, même si c'est toujours _____ qui est plaignant, la victime peut tout de même choisir de porter __________.
Toujours l'État qui est plaignant.
Porter une plainte civile.
34
Pourquoi est-ce que les enfants sont considérés comme des témoins atypiques?
À cause de leur âge et de la possibilité de suggestibilité.
35
Quel est le problème de la possibilité de suggestibilité avec un enfant?
On ne sait pas à quel point l'enfant peut nous dire ce qui s'est passé sans être influencé.
36
Autre que la possibilité de suggestibilité, quels deux problèmes présentent les enfants en tant que témoin?
La confabulation potentielle.
La distinction entre le bien et le mal.
37
Quels facteurs peuvent influencer le témoignage d'un enfant?
La pErte de confiance de l'enfant.
Le niveau développemental de l'enfant.
Les émotions ressenties pendant l'interrogatoire.
Les menaces ou pressions directes ou indirectes.
Les symptômes associés à un état de stress post-traumatique comme l'évitement ou les troubles dissociatifs.
[C MENS]
38
Que demande-t-on souvent aux enfants témoins, même si pas toujours fiables?
Des dessins.
39
Qu'est-ce qu'un contre-interrogatoire peut causer chez les adultes ayant des difficultés d'apprentissage?
Un contre-interrogatoire peut semer la confusion chez ceux-ci.
40
Qu'est-il recommandé face aux adultes avec des vulnérabilités psychologiques?
D'utiliser les mêmes dispositions que pour les enfants.
41
Qu'est-ce qu'un témoin expert?
Une personne présentant une preuve scientifique, ayant évalué une partie des preuves, etc.
42
Par qui peuvent être «utilisés» les témoins experts?
Ils peuvent être appelés par le juge, ou engagé par le procureur ou la défense.
43
Un conseil d'un témoin expert au tribunal d'informations scientifiques ou techniques en dehors des connaissances habituelles correspond à quelles connaissances du contexte et des processus judiciaires?
Aux procédures accusatoires et inquisitoires.
44
Un conseil d'un témoin expert au tribunal d'opinion professionnelle sur la façon dont cette information aide le tribunal correspond a quelles connaissances du contexte et des processus judiciaires?
Rôles d'avocats, d'intermédiaires, de juges, et de jurys.
45
Un conseil d'un témoin expert au tribunal des témoignages écrits et oraux correspond a quelles connaissances du contexte et des processus judiciaires?
Interrogatoire en chef, contre-interrogatoire, ré-interrogatoire.
46
Un témoin expert doit être capable d'expliquer ses _____ et sa _____.
Ses qualifications et sa formation.
47
Un psychologue ne doit accepter que quel type de missions?
Seulement les missions en rapport avec sa compétence.
48
Qu'est-ce le modus operandi?
La manière dont un crime est commis, et les caractéristiques du crime.
49
Il est important pour un psychologue d'être _____, peu importe __________.
D'être indépendant, peu importe par qui il est engagé.
50
Quelle est l'obligation d'un psychologue témoin en cour?
Donner un opinion basé sur les données probantes.
51
Vrai ou faux; si un psychologue est engagé et qu'il produit un rapport, ce rapport est obligé d'être présenté au tribunal.
Faux; ils ont le choix d'utiliser notre rapport ou non.
52
Quelle défense plaidait Rurik Jutting dans Hong Kong vs Rurik Jutting?
Non-coupable d'homicide involontaire coupable en raison d’une diminution de la responsabilité causée par des troubles de la personnalité, de la toxicomanie et de l'abus d'alcool.
53
Qui aurait témoigné au tribunal de Rurik Jutting?
Trois psychiatres légales, un psychologue criminologique, et un toxicologue.
54
En quoi consiste la diminution de la responsabilité?
Une anomalie du fonctionnement mental (impliquant des troubles mentaux reconnus).
Elle résulte en l'atteinte substantielle de l'accusé à:
1. Se forger un jugement rationnel et à 2. exercer le controle de soi.
55
Lorsqu'il est question de l'atteinte substantielle de l'accusé à se forger un jugement rationnel, à quelle règle cela fait-il référence?
À la règle M'Naghten.
56
Lorsqu'il est question de l'atteinte substantielle de l'accusé à exercer le controle de soi, qu'est-ce que cela implique?
La cognition, la perception, les émotions, et la volonté.
57
Que fait la diminution de la responsabilité face à la condamnation, et quelle impact a-t-elle sur la peine?
Elle réduit la condamnation du meurtre à un homicide involontaire coupable.
La peine peut être inférieure, égale, ou supérieure à celle d'un meurtre.
58
Quest est la chaîne de décision pour une défense de diminution de la responsabilité?
Diminution de la responsabilité? -->
Trouble mental reconnu. -->
Anomalie de l'esprit? -->
Anomalie de l'esprit a-t-elle entrainé une déficience substantielle? -->
Cette décision est prise selon la prépondérance des probabilités. -->
Le jury tiendra compte de tous les éléments de preuve, et non seulement des témoignages d'experts. -->
Le jury sera-t-il influencé par la gravité de l'infraction ou par la croyance que l'homicide involontaire coupable est une option plus clémente.
59
Quels 5 facteurs étaient contre la diminution de la responsabilité dans Honk Kong vs Rurik Jutting?
Il avait une raison logique de tuer une victime.
Il y a eu trois jours de torture/d'enregistrements.
Il a été suggéré qu'il a induit les psychologues en erreur.
Il y avait des preuves de planification pour le deuxième homicide.
Il aurait utiliser l'alcool et la cocaine pour atteindre un niveau d'état mental nécessaire pour tuer.
60
Jutting a-t-il obtenu à être déclaré coupable de l'accusation moindre d'homicide involontaire coupable en raison d’une diminution de la responsabilité causée par des troubles de la personnalité, de la toxicomanie et de l'abus d'alcool?
Non; il fut déclaré coupable.
61
Les jurés sont les plus fréquents dans quels systèmes?
Les systèmes judiciaires accusatoires.
62
Quelle est la première partie de processus de sélection du jury?
Le voir dire.
63
Qu'essaie-t-on d'avoir dans un jury?
Une impartialité.
64
Quel processus peut-on utiliser dans le voir dire?
Un processus pour inclure ou exlure les membres du jury si on pense qu'il y a un risque important de biais.
65
Pourquoi n'y a-t-il pas de rechercher auprès de vrais jurys lors d'un procès?
Car cela pourrait nuire au processus décisionnel du jury.
66
Les données archivistes dans la recherche avec des vrais jurys présenteraient un certain _____ dans ce qui est rapporté.
Biais.
67
Sur quoi s'appuierait les entrevues de recherche avec des vrais jurés qui ont terminé leur service?
Sur la reconstruction de souvenir, les pensées et les décisions.
68
Dans la recherche avec des vrais jurys, quelle faiblesse existe-t-elle face aux variables?
On ne peut pas manipuler aucune variable.
69
Quelle alternative est-elle préférable à la recherche avec des vrais jurys?
La recherche avec des jurys stimulés.
70
Dans la recherche avec des jurys stimulés, qu'est-ce que les documents présentés n'arrivent pas à refléter?
Ils n'arrivent pas à refléter fidèlement les documents judiciaires.
71
Quelle validité est-elle mise en question dans la recherche avec des jurys simulés?
La validité écologique.
72
Selon les résultats de la recherche avec des jurys stimulés, qu'est-ce que les jurys auraient de la difficulté à comprendre ou a ignorer?
Les concepts juridiques complexes.
Les preuves inadmissibles.
73
Selon les résultats de la recherche avec des jurys stimulés, qu'est-ce que les jurys auraient de la difficulté à évaluer?
Les preuves scientifiques présentées.
74
Selon les résultats de la recherche avec des jurys stimulés, à quoi est-ce que les jurys accorderaient une grande importance?
Aux preuves matérielles.
75
Selon les résultats de la recherche avec des jurys stimulés, qu'est-ce que les jurys vivraient au niveau de la charge cognitive?
Ils auraient une charge cognitie élevée.
76
Selon les résultats de la recherche avec des jurys stimulés, qu'est-ce qui affecteraient la prise de décision des jurys?
Les preuves inadmissibles ou ce qui est partiellement compris.
77
Les problèmes observés dans les résultats de la recherche avec des jurys simulés seraient _____ flagrants comparé à la vraie vie.
Seraient moins flagrants.
78
Quelle question pose l'effet CSI?
Est-ce que le fait de regarder des séries sur la criminalité et la détection à l'aide de la criminalistique influe-t-il sur la perception qu'ont les jurés sur les preuves scientifiques?
79
Selon les études sur l'effet CSI, comment sont qualifiées les sciences légales?
Comme la magie de la haute technologie.
80
Selon les études sur l'effet CSI, que craint-on envers les jurés face aux preuves ADN?
On craint que les jurés croient que les preuves ADN soient infaillibles, même s'ils ne comprennent pas ce que c'est.
81
Selon les études sur l'effet CSI, que craint-on envers les jurés face à l'absence de preuves?
On craint que l'absence de preuves mènera à des acquittements.
82
Pour quelle raison est-ce que le juge pour le procès de Vicky Pryce aurait congédié les jurés?
Car ils posaient des questions qui démontraient qu'ils avaient un manque de compréhension absolument fondamental.
83
Qu'est-ce que les études sur les directives au jury ont démontré face aux jurys qui ne reçoivent aucune directive?
Ils comprennent mieux la loi que ceux qui reçoivent des directives.
84
Qu'est-ce que les études sur les directives au jury ont démontré face au verdict de culpabilité?
Ils savient qu'ils devaient être convaincus hors de tout doute raisonnable de la culpabilité pour rendre un verdict, mais ils ne savaient pas comment définir le «doute raisonnable», et les directives n'ont pas aidé.
85
Qu'est-ce que les études sur les directives au jury ont démontré face aux schémas préexistants?
Les schémas préexistants des jurys (croyances, biais, etc.) influent sur l'utilisation des directives par les jurés.
86
Qu'est-ce que les études sur les directives au jury ont démontré face au visionnement d'une vidéo d'information sur les sciences judiciaires avant de regarder un témoignage qui violait les lignes directrices?
Les participants formés (comparés aux participants non formés) ont jugé:
- Le témoignage moins acceptable;
- Le témoignage moins convaincant pour l'accusation;
- Les preuves d'empreintes digitales globalement moins convaincantes.
87
Quel exemple de mythe est donné face aux biais cognitifs influençant la prise de décision du jury?
Les mythes sur le viol.
88
Les croyances des mythes sur le viol auraient un impact sur les ______________.
Attributions de culpabilités.
89
Dans quelle situations est-ce que les croyances des mythes sur le viol auraient un impact sur les attributions de culpabilités?
Plus lorsque les viols sont commis par des connaissances.
Encore plus lorsque les partenaires sont mariés.
90
Quels sont les exemples de mythes sur le viol donnés?
Beaucoup d'allégations sont fausses.
Les vêtements révélateurs égalent à montrer de l'intérêt sexuel.
Être intoxiqué revient à avoir plus de complicité.
91
Dans l'étude d'Osborn, Davis, Button et Foster sur le consentement, quels étaient les 4 scénarios possibles?
La femme s'habille décontractée/révélatrice.
La femme s'habille en costume.
L'homme s'habille décontractée/révélatrice.
L'homme s'habille en costume.
92
Dans l'étude d'Osborn, Davis, Button et Foster sur le consentement, quelles étaient les deux conditions possibles des groupes de participants?
L'homme et la femme sont ex-mariés.
L'homme et la femme sont amis.
93
Selon les résultats de l'étude d'Osborn, Davis, Button et Foster sur le consentement, lorsqu'il fut demandé aux jurés de donner un verdict, qu'est-ce qui semblait le plus important?
Comment la femme était habillée, surtout lorsqu'ils étaient ex-mariés.
94
Selon les résultats de l'étude d'Osborn, Davis, Button et Foster sur le consentement, lorsqu'il fut demandé aux jurés de donner un verdict, quels facteurs externes aux scénarios et conditions initiaux a joué un rôle sur les jurés?
Comment ils étaient habillés au tribunal.
95
L'étude d'Osborn, Davis, Button et Foster sur le consentement a démontré que le jury peut être influencé avec des situations qui _______________.
Qui n'ont rien avoir avec les faits.
96
Qu'est-ce qui aurait une influence sur le jury avant le procès au niveau médiatique?
La publicité.
97
Dans les influences pré-procès sur le jury, que se passerait-il avec les jurés simulés exposés à des renseignements négatifs au sujet de l'accusé?
Ils sont plus susceptibles de discuter des documents non-admissibles et d'ignorer les directives qui s'y rapportent.
98
Dans les influences pré-procès sur le jury, lorsqu'il y a matière mixte, quel effet est-il observable?
L'effet de récence.
99
Dans les influences pré-procès sur le jury, que veut-on dire par effet de récence?
Le jury donnerait une opinion cohérente avec a chose qu'ils ont le plus récemment vu.
100
Selon l'étude de Loftus sur les témoins comme influences sur le jury, quels étaient les 3 types de preuves reçues par le jury simulé?
Aucun témoin.
Mauvaise acuité visuelle.
Bonne acuité visuelle.
101
Selon l'étude de Loftus sur les témoins comme influences sur le jury, quels étaient les pourcentage de condamnation des jurys simulés par rapport aux types de preuves rapportés, et qu'est-ce que cela signifie?
Aucun témoin: 20%.
Mauvaise acuité visuelle: 68%.
Bonne acuité visuelle: 72%.
Cela signifie que la présence d'un témoin est important, même si l'acuité visuelle est mauvaise.
102
_% des personnes condamnés à tort ont été condamnées sur la base d'une _______________.
69%.
Sur la base d'une identification erronée par témoins.
103
Quelles sont les 3 approches pour lutter contre les erreurs de faux témoignanges de témoins?
Variables du système.
Variables de l'estimateur.
Variables réflectives.
[RES]
104
En quoi consiste l'approche de variables du système dans les approches pour lutter contre les erreurs de faux témoignages de témoins, et quel exemple est-il donné?
À contôler les variables du système.
Ex.: avoir le suspect présenté avec d'autres personnes avec des caractéristiques semblables.
105
En quoi consiste l'approche de variables de l'estimateur dans les approches pour lutter contre les erreurs de faux témoignages de témoins, et quel exemple est-il donné?
Estimer la fiabilité d'une identification.
Ex.: effet de l'arme.
106
Qu'est-ce que l'effet de l'arme?
Lorsqu'il y a une arme, le témoin a tendance à se concentrer sur elle, et à ne pas constater d'autres éléments de la scène.
107
En quoi consiste l'approche de variables réflectives dans les approches pour lutter contre les erreurs de faux témoignages de témoins, et quel exemple est-il donné?
Aux variables qui reflètent une identifiaction fiable; à quel point le témoin est confiant d'avoir trouvé la bonne personne.
Ex.: Le témoin a-t-il pris du temps pour identifier le suspect, ou le savait-il tout de suite.
108
Quels sont les résultats de l'étude sur la fiabilité des témoins occulaires dans les line-ups policiers?
Dans 25% des cas, le témoin identifie quelqu'un autre (Autre).
Dans 35% des cas, le témoin dit que la personne n'est pas là (Rejet).
109
Les identifications _____ de témoins occulaires sont courantes dans les line-ups policiers, même lorsque les procédures utilisées suivent les _______________.
Les identifications erronées.
Suivent les recommendations de pratiques exemplaires.
110
Selon l'étude sur la fiabilité des témoins occulaires dans les line-up policiers, quelles variables n'ont pas eu une influence sur la bonne identification du suspect par le témoin?
Conditions d'éclairage.
Distance de vision.
Obstacles à la vue.
Présence d'armes.
Origine ethnique.
[E ADOE]
111
Les témoins plus _____ et plus _____ aux moments appropriés ont plus d'influence sur le jury.
Les témoins plus attirants et souriants.
112
Quel genre d'activité présentée en tant qu'alibi à des jurés ont fait en sorte qu'ils étaient plus portés à croire que l'alibi était vrai, et même dans quelle situation?
Les activités salaces/sexuelles. (Plus qu'un alibi normal)
Même lorsqu'alibi changeait de faux (normal) à sexuel.
113
La prise de décision du jury est un processus __________, mais il y a aussi un élément __________ dans le comportement des groupes de jury.
Un processus psychologique cognitif.
Un élément psychologique social.
114
Que se passe-t-il lorsque les membres du groupe du jury sont en dehors de la norme du groupe?
Ils étouffent leurs opinions.
115
Qu'est-ce que le jurythink?
Un terme pour les processus de la prise de décision de groupes dans le contexte spécifique d'un jury.
116
Selon le jurythink, que se passe-t-il avec les membres du jury qui admettent être confus?
Cela peut stimuler la discussion, mais cette discussion ne clarifie pas nécessairement les enjeux.
117
Selon le jurythink, que créent les penseurs indépendants?
Une réalité collective.
118
Selon le jurythink, que se passent-ils avec les personnes ayant des opinions en dehors de la réalité?
Ils sont critiqués et exclus.
119
Que peuvent subir les jurés après avoir été exposés à des documents horribles?
Des traumatismes semblables à ceux des témoins.
120
Qu'est-ce que l'étude sur les effets sur le juré a démontré?
Que 23% des jurés ont subi un stress modéré à grave à la suite des cas qu'ils ont entendus (13% d'entre eux: stress clinique grave).
121
En plus d'être exposé à du matériel graphique, quel fardeau porte le jury?
Le fardeau psychologique de la responsabilité de décider s'il faut condamner ou non de condamner une personne.
