Cours 9 - Homicide Flashcards
(109 cards)
Qu’est-ce qu’un homicide?
Un acte qui cause la mort d’un être humain directement ou indirectement.
Le terme homicide est un terme plus _____ que le terme meurtre.
Plus neutre.
Quels sont les 2 types d’homicide?
Homicide non-coupable.
Homicide coupable.
Que ne constitue pas une homicide non-coupable?
Il ne constitue pas une infraction.
Quels sont les 3 types d’homicide coupable?
Meurtre.
Homicide involontaire coupable.
Infanticide.
Quel est le premier cas dans lequel un homicide coupable est un meurtre?
La personne qui cause la mort d’un être humain:
- A l’intention de causer sa mort, ou
- A l’intention de lui causer des lésions corporelles qu’elle sait être de nature à causer sa mort, et est indifférent que la mort s’ensuive ou non.
Quels sont les mots-clés du deuxième cas dans lequel un homicide coupable est un meurtre?
Une personne ne se souciant pas que la mort en résulte ou non.
Quels sont les mots-clés du troisième cas dans lequel un homicide coupable est un meurtre?
Une personne fait quelque chose qu’elle sait, ou devrait savoir, de nature à causer la mort.
Qu’est-ce que le terme meurtre implique?
Qu’il y avait une intention derrière.
L’homicide coupable est un meurtre lorsqu’une personne __________ d’un être humain pendant qu’elle _____ ou _____ une haute trahison, une trahison ou une ______ mentionnée aux articles…
Lorsqu’une personne cause la mort.
Pendant qu’elle commet ou tente de commettre.
Une infraction.
Dans quels 3 situations est-ce que l’homicide coupable est un meurtre selon l’infraction accompagnée d’un meurtre?
Elle a l’intention de cause des lésions corporelles aux fins de faciliter:
- La perprétation de l’infraction, ou
- Sa fuite après avoir commis/tentée de commettre l’infraction.
Elle administre un stupéfiant ou un soporifique à une fin mentionnée à la première situation et la mort en résulte.
Volontairement, elle arrête la respiration d’un être humain à une fin mentionnée à la première situation et la mort en résulte.
Selon l’infraction accompagnée d’un meutre, l’homicide coupable devient un meurtre dans quelle situation?
Pendant qu’on fait au autre crime.
Selon l’infraction accompagnée d’un meutre, si la victime _______________, il s’agit d’un meurtre.
Si la victime décède dans le contexte d’un autre crime.
Quelles sont les 2 classifications de meurtre possibles?
Meurtre au premier degré.
Meurtre au deuxième degré.
Qu’est-ce qu’un meurtre au premier degré?
Un meurtre commis avec préméditation et de propos délibéré, ou, indépendamment de toute préméditation, dans les contextes suivants:
- Entente.
- Meurtre d’un officier de police.
- Détournement, enlèvement, infraction sexuelle, ou prise d’otage.
- Harcèlement criminel.
- Activité terroriste.
- Organisation criminelle.
- Intimidation.
[HIT PEDO]
Qu’est-ce qu’un meurtre au deuxième degré?
Un meurtre qui n’appartient pas à la catégorie de meurtre au premier degré.
Quelle est la différence entre les 2 classifications de meurtre?
L’intention (premier degré = prémédité, avec intention).
Qu’est-ce qu’un meurtre réduit à un homicide involontaire coupable?
Un homicide coupable qui autrement serait un meurtre peut être réduit à un homicide involontaire coupable si la personne qui l’a commis a ainsi agi dans un accès de colère causé par une provocotation soundaine.
Qu’est-ce qui est considéré comme une provocation soundaine?
Une conduite de la victime, qui constituerait un acte criminel prévu à la présente loi passible d’un emprisonnement de cinq and ou plus, de telle nature qu’elle suffise à priver une personne ordinaire du pouvoir de se maîtriser.
Un meutre est réduit à homicide involontaire coupable si la victime a une __________, ce qui signifie que sa conduite constituerait un __________.
Si la victime a une provocation soudaine.
Constituerait un acte criminel.
À quel type d’homicide correspond la légitime défense?
Un homicide non-coupable.
Quels sont les 5 types d’homicide/meurtriers?
Génocide.
Tueur de masse.
Meurtrier compulsif.
Tueur en série.
Meurtre sexuel.
[GM CSS]
Qu’est-ce qu’un génocide?
Tuer l’ensemble d’un groupe ethnique ou politique pour les éradiquer.
Qu’est-ce qu’un tueur de masse?
Un meurtrier ayant tué plusieurs personnes au même endroit, lors d’un même événement et dans un laps de temps relativement court.