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SCO5240 > IAS 19 - Avantages du personnel > Flashcards

IAS 19 - Avantages du personnel Flashcards

Examen intra

1
Q

Quel est l’objectif de la norme IAS 19 Avantages du personnel?

A

Prescrire le traitement comptable des avantages du personnel et les informations à fournir à leur sujet.

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2
Q

Quels sont les quatre sujets traités par la norme IAS 19?

A
  1. Régime à cotisations définies
  2. Régime à prestations définies et autres avantages à long terme
  3. Indemnité de cessation d’emploi
  4. Avantages à court terme
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3
Q

Qu’est-ce qu’on entend par régime à cotisations définies?

A

On détermine d’avance les cotisations que l’employeur doit verser. La responsabilité de l’employeur est de verser les cotisations promises.

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4
Q

Qu’est-ce qu’on entend pas régime à prestations définies?

A

On détermine d’avance les prestations que les retraités vont recevoir. La responsabilité de l’employeur est de verser les prestations promises. Donc, l’entreprise est responsable de compenser l’écart entre les cotisations versées et les prestations promises.

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5
Q

Que vient faire l’actuaire dans le régime à prestations définies?

A

Il vient calculer la montant à mettre dans le régime pour que l’entreprise puisse verser les prestations promises.

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6
Q

Comment comptabilise t’on une régime à cotisations définies?

A

À chaque période:

  1. Une charge au RN pour les cotisations faite par l’employeur dans le régime
  2. Un passif (charge à payé) moins les cotisations déjà payées
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7
Q

À quel moment faut-il actualiser la charge de cotisation dans un régime à cotisation définies?

A

Si le règlement intégral des cotisations au régime n’est pas attendu dans les 12 mois

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8
Q

Quels types d’avantages peut-on retrouver dans les régime à prestations définies et autres avantage à long terme?

A
  1. Prestation de retraite et autre prestation postérieure à l’emploi
  2. Autres avantages à long terme et congé rémunéré qui s’accumulent
  3. Autres avantages à long terme et congé rémunéré qui ne s’accumule pas
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9
Q

Donnez des exemples de prestations de retraite et autres prestations postérieure à l’emploi.

A
  1. Rente de retraite à prestations définies
  2. Prestation pour soins de santé
  3. Assurance vie
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10
Q

Donnez des exemples d’avantages à long terme et congé rémunéré qui s’accumulent.

A
  1. Prestation d’invalidité

2. Congé sabbatique

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11
Q

Dans quelle situation un passif se constitue à mesure que les salariés rendent des services qui donnent droit aux avantages?

A
  1. Prestation de retraite et autre prestation postérieure à l’emploi
  2. Autres avantages à long terme et congé rémunéré qui s’accumulent
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12
Q

À quelle moment on peut dire que le régime à prestations définies est capitalisé?

A

Lorsque les cotisations versées sont mis de côté dans une structure distincte juridiquement (Ex: fiducie ou fonds)

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13
Q

Dans quelle situation on comptabilise seulement lorsque l’événement ce produit?

A
  1. Autres avantages à long terme et congé rémunéré qui ne s’accumule pas
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14
Q

Quels montants l’entité doit-elle calculer à chaque fin de période pour les régimes de retraites à prestations définies?

A
  1. L’obligation au titre de prestations définies
  2. L’actif du régime
  3. La charge du régime (RN)
  4. La réévaluation de l’actif/passif net au titre des prestations définies (charge du régime (AERG))
  5. L’actif ou le passif net au titre de prestations définies (solde à l’ESF)
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15
Q

Selon quelle méthode est calculé l’OTPD?

A

Selon la méthode des unités de crédit projetées

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16
Q

Est-ce que le montant initial d’OTPD est actualisé?

A

Oui

17
Q

Comment faut-il calculer l’OTPD?

A 
OTPD au début de l'exercice
\+ Coût financier
\+ Coût des services rendus au cours de la période
- Prestations versées
\+/- Coût des services passés (le cas échéant)
= Solde prévu
Écart actuariel (gain ou perte aux AERG)
= Solde réel
18
Q

À combien d’année d’intervalle serait-il préférable qu’un actuaire révise les montants de prestations définies?

A

La norme ne régit pas un nombre exact, mais conseil qu’une révision soit fait au moins tous les 3 ans.

19
Q

Où retrouve t’on le montant de l’OTPD dans les EF?

A

En voie de note. Il est préférable de mettre le montant calculé par l’actuaire si celui-ci est connu, sinon mettre l’OTPD estimé (prévu).

20
Q

Comment sont calculé les coûts financiers dans le régime à prestation définies?

A

Le pourcentage utilisé est celui déterminé par l’actuaire.
Le montant se calcul sur;
1. Le solde de l’OTPD au début
2. Les coûts de services passés (le cas échéant)
3. Les coûts des services courant (employé, employeur)
4. Prestations versées

21
Q

Que veut-on dire par coûts des services passés?

A

Compensation pour les travailleurs qui cumulent déjà beaucoup d’année d’ancienneté lorsque l’entreprise décide d’implanter un régime à prestations définies.

22
Q

Quel est le traitement comptable pour les coûts des services passés?

A

Charge comptabilisé dans la première année du régime.

23
Q

Comment faut-il calculer l’actif du régime?

A 
Actif au début de la période
\+ Rendement prévu
\+ Cotisations (employé, employeur)
- Prestations versées
\+/- Coût de gestion des actifs
= Solde prévu
Différence (positive ou négative aux AERG)
= Solde réel
24
Q

Comment sont calculé le rendement prévu dans le régime à prestation définies?

A

Le pourcentage utilisé est celui déterminé par l’actuaire (même que l’OTPD).
Le montant se calcul sur;
1. Le solde au début de la période
2. Les cotisations versées (employé, employeur)
3. Les prestations

25
Q

Comment calculer la charge du régime au RN?

A

Coûts des services rendus au cours de la période
- Cotisations versées par les employés
+ Coût financier
- Rendement prévu sur l’actif
+/- Coût des services passés (le cas échéant)
= Charge de l’exercice au RN

26
Q

Comment calculer la charge du régime au AERG?

A

Écarts actuariels
+/- Différence des rendements
+/- Variation du plafond de l’actif
= Charge de l’exercice au AERG

27
Q

Comment calculer l’actif ou passif net au titre de prestations définies?

A

OTPD - actif du régime = solde de l’actif ou du passif au TPD

28
Q

Dans le cas où le solde est un actif au TPD que faut-il faire?

A

Réévaluer l’actif au RN. Le solde de l’actif au TPD ne peut excéder le plafond de l’actif.

29
Q

Comment calculer le plafond de l’actif?

A

Le plafond des actifs est équivalent à la valeur actualisé des avantages économiques futurs

30
Q

Comment calculer l’effet du plafond?

A

Actif net au TPD - le plafond de l’actif

31
Q

Comment calculer la variation du plafond de l’actif?

A

Valeur de l’actif net au TPD - plafond de l’actif

32
Q

À quel moment est-ce qu’on comptabilise une charge au RN et un passif lors d’une indemnité de cessation d’emploi?

A

La première des deux dates suivantes:

  1. Date à laquelle l’entité ne peut plus retirer son offre d’indemnité
  2. Date à laquelle l’entité comptabilise les coûts d’une restructuration en vertu de l’IAS 37
33
Q

À quel moment l’entité ne peut plus retirer son offre d’indemnité dans le cas où la décision d’accepté une offre revient au membre du personnel?

A

La première des deux dates suivantes:

  1. La date où le membre du personne accepte l’offre
  2. La date de prise d’effet de toute restriction limitant la capacité de l’entité de retirer son offre. Il s’agit de la date de l’offre si la restriction existe à cette date.
34
Q

À quelle moment une offre indemnité de cessation d’emploi décidé par l’entité ne peut plus être retiré?

A
  1. Communication aux membres du personnel d’un plan de licenciement
  2. Improbable que des changements importants soient apportés à l’offre
  3. Nombre de personnes visées par le licenciement, leur catégorie d’emploi, leur lieu de travail ainsi que la date du licenciement sont définies
  4. Les indemnités sont fixées avec une précision suffisante pour permettre aux membres du personnel de déterminer les prestations qu’ils toucheront
35
Q

Qu’est-ce qu’un avantage à court terme?

A

Avantage dont le règlement intégral est attendu dans les 12 mois qui suivent la clôture de l’exercice

36
Q

Comment faut-il comptabiliser un avantage à court terme?

A

L’entité doit comptabiliser le montant NON ACTUALISÉ des avantages qu’elle s’attend à payer à son personnel en contrepartie de ses services

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