Infos à fournir en annexe Flashcards
(24 cards)
Immos
Tableau des immos (variations de l’exo y compris la ventilation des augmentations en acquisitions ou créations par exemple et diminutions en cessions ou mises hors service par exemple)
Tableau des amortissements (variations de l’exo y compris la ventilation des augmentations en acquisitions ou créations par exemple et diminutions en cessions ou mises hors service par exemple)
Tableau des dépréciations (variations de l’exercice)
Modalités de détermination des dépréciations
Coûts d’emprunt incorporés at taux de capitalisation utilisé
Frais de développement
Durée d’amortissement
Montant comptabilisé en charge durant l’exercice
Fonds commercial
Modalités d’amortissement et de dépréciation
Réévalution des immos
Variations de l’écart de réévaluation
Montant de l’écart incorporé au capital
Pour les immos réévaluées : coût historique, complément de valeur et amortissement supplémentaire
TIAP
Valeur estimative
Variation du portefeuille
Stocks
Tableau des stocks (valeur globale et par catégorie)
Tableau des dépréciations
Coûts d’emprunt incorporés et taux de capitalisation utilisé
Créances
Etat des créances à la clôture de l’exercice en distinguant les créances à un an au plus de celles à moins d’un an
CCA, frais d’émission et primes de remboursement
Nature
Rythme de reprise en résultat
Ecarts de conversion
Nature
Montant
Capital
Nature et valeur nominale des actions et parts sociales :
émises pendant l’exercice
composant le capital social, le cas échéant, par catégories
Actions propres
Nombre et valeur des actions propres détenues à la fin de l’exercice
Mouvements intervenus au cours de l’exercice
Dettes
Etat des échéances des dettes à la clôture de l’exercice en distinguant les dettes à un an au plus, à plus d’un an et cinq ans au plus et à plus de cinq ans
Dettes garanties par des sûretés réelles
PCA
Nature
Rythme de reprise en résultat
Ecarts de conversion
Nature
Montant
Provisions
Description de la nature et de l’échance
Incertitudes relatives aux montants et aux échéances
Montant de tout remboursement attendu (si provision significative)
PAR / CAP / Produits et charges imputables à un autre exercice
Nature
Montant
Honoraires des CAC
Montant des honoraires liés à la certification des comptes et montant lié à d’autres services
Résultat exceptionnel
Nature des produits et charges inscrits
Description de l’événement majeur et inhabituel et montant déjà inscrit en produits et charges au cours des exercices antérieurs le cas échéant
Régime fiscal
Indication de l’incidence sur le résultat de l’exercice de toute modification d’impôt votée entre les dates de clôture et d’arrêté
Répartition du montant global des impôts sur le bénéfice entre le résultat courant et le résultat exceptionnel
Montant et nature des crédits d’impôt
Info sur la nature, le montant et le traitement des créances résultant du report en arrière des déficits
Opérations et engagements hors bilan
Montant des engagements financiers donnés et reçus en distinguant leur nature (aval, cautionnement et garantie, clause de retour à meilleure fortune, etc.)
Engagements en matière de crédit-bail
Valeur d’origine du bien
Redevances et amortissements (de l’exercice et cumul des exercices précédents)
Redevances restant à payer (jusqu’à 1 an, entre 1 et 5 ans, à plus de 5 ans)
Prix d’achat résiduel
Emission de bons de souscription d’actions ou obligations
Modalités d’émission
Mouvements sur les bons
Contrats à long terme
Méthode de calcul du % d’avancement
Inclusion éventuelle de charges financières
Montant des provisions pour pertes et variations
Existence et nature de l’incerttude du calcul des provisions pour pertes
Emissions de GES
Indication du modèle retenu et sa description
Estimation d’émissions de GES
Hypothèses retenues pour la détermination des quotas de GES à acquérir en fin d’année si ceux-ci sont insuffisants
