La Pluralité De Sujets

Question 1

Les différentes obligations

Answer 1

Obligation conjointe -> obligation qui se divise entre débiteurs ou créanciers -> obligation naturelle -> contraint de diviser les recours -> division par part virile = égalitaire
Solidaire -> stipulation -> Lien entre débiteur = solidarité passive ou créancier = solidarité active
In sodium -> forme de solidarité passive sans les effets secondaires

Question 2

Solidarité active

Answer 2

Entre créanciers
Le débiteur est tenu envers plusieurs créanciers mais peut se libérer auprès de n’importe quel
N’importe quel créancier peut demander et n’importe lequel peut recevoir à charge de le restituer
Choix du débiteur pour payer sauf si poursuite en justice
Communauté de destin pour les créanciers

Question 3

Solidarité passive

Answer 3

Rapport horizontal -> lie les débiteurs après le paiement -> répartition virile -> solidarité ne survie pas au paiement elle peut bénéficier qu’au créancier
Rapport vertical -> lie le créancier aux codébiteurs -> paiement fait par l’un des débiteurs libère les autres -> créancier est libre pour choisir le débiteur qui va le payer