Les assurances de personne

Question 1

Comparatif 3a 3b ? 1

Answer 1

Question 2

Comparatif 3a 3b ? 2

Answer 2

Question 3

Le principe de 3 piliers ?

Answer 3

Question 4

Les objectifs des 3 piliers et les fondement juridiques ?

Answer 4

Question 5

Principes juridiques de l’assurance vie ?

Answer 5

Question 6

Les privilèges liés à l’assurance vie ?

Answer 6

Question 7

Il est possible d’avoir des excédents sur un contrat d’assurance vie.
De quel type d’excédents s’agit-il quand il y a moins de sinistres que prévu?

Excédents de risque
Excédents d’intérêt
Excédents de frais

Answer 7

Excédents de risque

Question 8

En cas de décès d’un preneur d’assurance (qui est également la personne assurée), le bénéficiaire dispose d’un droit propre sur les prestations. La police ne fait donc pas partie de la succession.

Vrai
Faux

Answer 8

Vrai

Question 9

Quelles sont les sources d’excédents pour une assurance vie classique ?

Intérêts / réserves / bénéfices d’exploitation
Intérêts / frais / risques
Dividendes / provisions / actions récursoires
Gains sur le cours / réserves / actions récursoires

Answer 9

Intérêts / frais / risques

Question 10

Une clause bénéficiaire irrévocable est une clause bénéficiaire stipulée de manière écrite dans la police d’assurance. Elle ne peut être annulée que par le bénéficiaire.

Vrai
Faux

Answer 10

Vrai

Question 11

Il est possible d’avoir des excédents sur un contrat d’assurance vie. De quel type d’excédents s’agit-il lorsque les frais administratifs sont plus bas que prévu?

Excédents sur le risque
Excédents d’intérêt
Excédents sur les frais

Answer 11

Excédents sur les frais

Question 12

Légalement, une police d’assurance est considérée comme un papier valeur.

Vrai
Faux

Answer 12

FAUX

Question 13

Une assurance décès risque pur 3b n’a pas de valeur de rachat.

Vrai
Faux

Answer 13

VRAI

Question 14

Une assurance vie liée à des fonds fait partie des assurances vie à capitalisation.

Vrai
Faux

Answer 14

VRAI

Question 15

Quel risque une compagnie d’assurance couvre-t-elle dans le cadre d’une assurance de rente viagère ?

Mortalité
Invalidité
Longévité
Décès

Answer 15

Longévité

Question 16

Il existe un privilège en cas de faillite dans le cadre de l’assurance vie dans la prévoyance libre 3b.

Vrai
Faux

Answer 16

VRAI

Question 17

Dans quel cas un droit découlant d’une assurance-vie ne tombe-t-il pas dans la masse en faillite (privilège en cas de faillite) ?

Lorsque le partenaire enregistré est bénéficiaire
Lorsque le concubin (en communauté de vie de plus de 5 ans) est bénéficiaire

Answer 17

Lorsque le partenaire enregistré est bénéficiaire

Question 18

Dans une assurance vie, une valeur de rachat ne peut pas être plus élevée que la réserve mathématique.

Vrai
Faux

Answer 18

VRAI

Question 19

Il existe une possibilité de désigner des bénéficiaires dans le cadre de l’assurance vie dans la prévoyance libre 3b.

Vrai
Faux

Answer 19

VRAI

Question 20

Il existe un avantage fiscal dans le cadre de l’assurance vie dans la prévoyance libre 3b.

Vrai
Faux

Answer 20

VRAI

Question 21

Un droit de timbre est perçu lors de la conclusion d’une rente viagère immédiate sans restitution, financée au moyen d’une prime unique.

Vrai
Faux

Answer 21

FAUX

Question 22

Laquelle des définitions ci-dessous correspond à la valeur de rachat d’une assurance vie?

Il s’agit des primes-épargne payées additionnées des intérêts cumulés.
Il s’agit des primes d’épargne et des primes de risque payées.
Il s’agit de la réserve mathématique moins les frais d’acquisition non encore amortis.
Il s’agit de la réserve mathématique moins les frais déjà comptabilisés.

Answer 22

Il s’agit de la réserve mathématique moins les frais d’acquisition non encore amortis.

Question 23

Lors de l’examen d’une proposition pour un contrat d’assurance vie, l’assureur différencie les risques objectifs et subjectifs. A quelle catégorie appartient le risque ci-dessous ?

Sexe
Risque objectif
Risque subjectif

Answer 23

Risque objectif

Question 24

Laquelle des affirmations suivantes est-elle correcte pour le produit d’assurance “Rente viagère à prime unique sans restitution”?

Un droit de timbre de plus de 2.5% est prélevé.
Il n’y a pas de prestation d’assurance en cas de décès.
De tels contrats ne sont pas autorisés en Suisse.
La valeur de rachat doit figurer sur la déclaration d’impôts.

Answer 24

Un droit de timbre de plus de 2.5% est prélevé.

Question 25

**Lors de l’examen d’une proposition pour un contrat d’assurance vie, l’assureur différencie les risques objectifs et subjectifs. A quelle catégorie appartient le risque ci-dessous ?** Fumeur Risque objectif Risque subjectif

Answer 25

Risque subjectif

Question 26

**La prime d’une assurance vie mixte se compose de 2 parties : la prime d’épargne et la prime de frais.** Vrai Faux

Answer 26

VRAI

Question 27

**Par libération du paiement des primes, on entend ce qui suit : Après l’expiration d’un délai d’attente, la compagnie d’assurance prend en charge le paiement des primes.** Vrai Faux

Answer 27

FAUX

Question 28

**Laquelle des affirmations suivantes est correcte en ce qui concerne le privilège successoral**? Une assurance vie tombe toujours dans la masse successorale. Certains héritiers peuvent répudier une succession tout en percevant le capital-décès en tant que bénéficiaires. Seul le conjoint peut bénéficier du privilège successoral.

Answer 28

Certains héritiers peuvent répudier une succession tout en percevant le capital-décès en tant que bénéficiaires.

Question 29

**Pendant la durée du contrat, une compagnie d’assurance peut adapter le taux d’intérêt technique d’une assurance vie. Elle doit toutefois en informer le preneur d’assurance par écrit.** Vrai Faux

Answer 29

FAUX

Question 30

I**l est possible d’avoir des excédents sur un contrat d’assurance vie. De quel type d’excédents s’agit-il lorsque le rendement des placements de capitaux sont plus élevés que prévu ?** Excédents de risque Excédents d’intérêt Excédents de frais

Answer 30

Excédents d’intérêt

Question 31

**La prestation en cas de vie d’une assurance vie n’est pas garantie dans tous les cas.** Vrai Faux

Answer 31

VRAI

Question 32

**A quel type d’impôt le versement du capital décès d’une assurance vie mixte 3b (une assurance vie susceptible de rachat) est-il soumis ?** Impôt sur le revenu Impôt sur la fortune Impôt sur les successions Impôt sur les donations

Answer 32

impôt sur les successions

Question 33

**Une cliente se plaint d’une valeur de rachat trop basse sur une police d’assurance conclue il y a 5 ans. Quelle est l’explication correcte ?** Les coûts des risques non encore amortis doivent être déduits de la réserve mathématique Les frais d’acquisition (commissions) non encore amortis doivent être déduits de la réserve mathématique. Le droit de timbre doit être déduit de la réserve mathématique.

Answer 33

Les frais d’acquisition (commissions) non encore amortis doivent être déduits de la réserve mathématique.

Question 34

**Du point de vue de la compagnie d’assurance, quel risque est pertinent lors du calcul de la prime d’une assurance vie mixte?** Risque de décès prématuré Risque de longévité

Answer 34

Risque de décès prématuré

Question 35

**Le rapport juridique entre une compagnie d’assurance et le preneur d’assurance est régi par la loi suivante :** Le Code des obligations CO Le Code civil CC La Loi sur le contrat d’assurance LCA La Loi sur la surveillance des assurances LSA

Answer 35

La Loi sur le contrat d’assurance LCA

Question 36

**Il est possible d’avoir des excédents sur un contrat d’assurance vie. De quel type d’excédents s’agit-il si l’évolution des décès est plus favorable que prévu?** Excédents sur le risque Excédents d’intérêt Excédents sur les frais

Answer 36

Excédents sur le risque