RPC 3 - Présentation et structure Flashcards
RPC 3 - La structure minimale du bilan : Actif
Actif circulant
- liquidités
- titres
- créances résultant de livr. et de prest.
- autres créances à CT
- stocks
- comptes de régularisation
Actif immobilisé
- immobilisations corporelles
- immobilisations financières
- immobilisations incorporelles
RPC 3 - La structure minimale du bilan : Passif
Engagement à CT
- Dettes financières à CT
- Dettes résultat de livraisons et de prestations
- Autres dettes à CT
- Provisions à CT
- Comptes de régularisation
Engagements à LT
- Dettes financières à LT
- Autres dettes à LT
- Provisions à LT
Fonds propres
- Capital de l’entité
- Capital non libéré de l’entité (poste négatif)
- Réserves provenant de primes
- Propres actions (poste négatif)
- Réserve provenant de bénéfice ou perte cumulée
RPC 3 - Les postes à indiquer séparément au bilan ou dans l’annexe sous créances
Si relation tierce :
- Envers des entités
Sinon :
- Personnes apparentées
RPC 3 - Poste à indiquer séparément au bilan ou dans l’annexe sous immobilisations corporelles
- terrains non bâtis
- terrains et constructions
- installations et aménagements techniques et machines
- immobilisations corporelles en cours de construction
- autres immobilisations corporelles
RPC 3 - Poste à indiquer séparément au bilan ou dans l’annexe sous immobilisations financières
- titres
- impôt différés actifs sur le bénéfice
- participations
- envers des entités ou des personnes apparentées
- autres immobilisations financières
RPC 3 - Les postes à indiquer séparément au bilan ou dans l’annexe dans les immobilisations incorporelles
- valeurs incorporelles acquises
- valeurs incorporelles créées par l’entité elle-même
RPC 3 - Poste à indiquer séparément au bilan ou dans l’annexe sous engagements
- Envers des entités
- ou des personnes apparentées
RPC 3 - Poste à indiquer séparément au bilan ou dans l’annexe sous provisions
- Provisions pour impôts (pour impôts différés sur le bénéfice)
- Provisions pour engagements de prévoyance
- Provisions pour restructurations
- Autres provisions
RPC 3 - Les variations des différentes rubriques des fonds propres sont-elles visibles ?
Oui les variations entre le début et la fin de la période de référence doivent être mentionnées dans le tableau de variation des fonds propres.
RPC 3 - Les corrections de valeur effectuées sur des postes de l’actif sont-elles visibles ?
Oui dans l’annexe pour l’actif circulant et les immobilisations financières. Dans la méthode indirecte, les corrections de valeur cumulées sur des postes de l’actif immobilisé doivent être indiquées séparément sous l’actif correspondant ou dans l’annexe.
RPC 3 - Méthodes possibles pour établir le compte de résultat
- Méthode de l’affection des charges par nature
- ou Méthode de l’affectation des charges par fonction
RPC 3 - La structure minimal du compte de résultat (selon les charges par nature) - jusqu’au résultat d’exploitation
- Produits nets des livr. et des prest.
- Autres produits d’exploitation
- Var. stock produits finis et semi-fini ainsi que var.TEC
- Charges de matières premières et consommables
- Charges de personnel
- Amortissements des immobilisations corporelles
- Amortissement des immobilisations incorporelles
- Autres charges d’exploitation
RPC 3 - La structure minimal du compte de résultat (selon les charges par nature) - du résultat d’exploitation au bénéfice/perte
=Résultat d’exploitation
Résultat financier
=Résultat ordinaire
Résultat hors exploitation
Résultat exceptionnel
=Bénéfice/perte avant impôts sur les bénéfices
Impôts sur les bénéfices
=Bénéfice/perte
RPC 3 - La structure minimal du compte de résultat (selon les charges affectés) - jusqu’au résultat d’exploitation
Produits nets des livr. et des prest.
-Coût d’acquisition ou de revien des produits vendus et prest. fournies
-Charges administratives
-Charges de commercialisation et de distribution
+Autres produits d’exploitation
-Autres charges d’exploitation
=Résultat d’exploitation
RPC 3 - La structure minimal du compte de résultat (selon les charges affectés) - du résultat d’exploitation au bénéfice/perte
=Résultat d’exploitation
Résultat financier
=Résultat ordinaire
Résultat hors exploitation
Résultat exceptionnel
=Bénéfice/perte avant impôts sur les bénéfices
Impôts sur les bénéfices
=Bénéfice/perte
