10 - PCI Flashcards
1
Q
PCI:
A
prix fictif demandé par une division à une autre division pour un produit ou un service rendu
2
Q
PCI nécessaire si centre de?
A
profit ou investissement
3
Q
PCI nécessaire si entreprises?
A
internationales
4
Q
PCI si entreprise locale: Aucune?
A
influence au niveau corporatif
5
Q
PCI si entreprise locale: Influence?
A
rentabilité divisionnaire
6
Q
PCI si entreprise multinationale: Impacts?
A
fiscaux importants
7
Q
PCI aide à?
A
la prise de décision
8
Q
Objectif de PCI: Information pertinente pour?
A
décisions impliquant des échanges
9
Q
Objectif de PCI: Aider à mesurer la performance économique des?
A
centres de profit et d’investissement
10
Q
Objectif de PCI: Favoriser?
A
l’autonomie et la motivation des gestionnaires
11
Q
Objectif de PCI: Convergence des?
A
buts et décisions
12
Q
PCI: doit être?
A
simple à comprendre et facile à gérer
13
Q
Commandes spéciales impliquant plus d’une division: que faire?
A
Maximiser le rendement global et éviter conflits entre les divisions.
14
Q
Commandes spéciales impliquant plus d’une division: Impact global pour l’entreprise:
A
Revenus additionnels - coûts additionnels pour Division A et Division B, mais excluant le transfert, car PCI n’as pas d’impact au niveau global
15
Q
Revenus additionnels ou?
A
économie de coûts
16
Q
coûts additionnels ou?
A
Pertes de revenus
17
Q
Commandes spéciales impliquant plus d’une division: Autre façon de voir l’impact global pour l’entreprise:
A
Impact Division A + Impact Division B à un PCI donné
18
Q
L’analyse de PCI pour une commande spéciale donne de l’information sur?
A
la rentabilité de cette commande
19
Q
Commande spéciale: Fourchette de PCI: PCI minimum pour?
A
Vendeur
20
Q
Commande spéciale: Fourchette de PCI: PCI maximum pour?
A
Acheteur
21
Q
Commande spéciale: fourchette de PCI “fonctionne”:
A
PCI min < PCI max
22
Q
Commande spéciale: Fourchette de PCI: Pour calculer l’impact sur la profitabilité si PCI “fonctionne”
A
(PCI max - PCI min) * qté du transfert interne
23
Q
Commande spéciale: Tant que le PCI se situe dans la fourchette qui “fonctionne”:
A
les 2 divisions peuvent faire des profits
24
Q
PCI: lorsque les 2 divisions font des profits, ils
A
partagent l’impact global qui reste toujours le même
25
Si le PCI ne se situe pas dans la fourchette qui "fonctionne", l'impact de la commande sera:
négatif pour une des divisions est supérieur à l'impact global pour l'autre
26
PCI pour qu'impact = 0?
PCI pour qu'il n'y ait aucun impact sur le bénéfice de la division vendeuse
27
Coût additionnels?
coûts variables + frais fixes spécifiques
28
Coûts additionnels: À noter: lors de transferts entre divisions, certains frais peuvent être?
évités (frais de ventes, frais de livraison, etc.)
29
coût de renonciation = selon capacité?
La marge que l’on perd sur les ventes externes auxquelles on renonce pour répondre à la commande interne.
30
PCI minimum (pour vendeur)?
Coûts additionnels + Coûts de renonciation
31
PCI maximum (pour acheteur)
Prix de vente – coûts variables autre que PCI – coûts fixes spécifiques
32
Prix de vente – coûts variables autre que PCI – coûts fixes spécifiques =
= marge nette de la commande avant achat à l’interne
33
Prix de vente – coûts variables autre que PCI – coûts fixes spécifiques = en d'autres mots?
ce qu’il nous reste pour acheter la composante à l’interne
34
Rappel: éléments à retenir lors de l’évaluation d’une commande spéciale - Analyse de?
la capacité
35
Rappel: éléments à retenir lors de l’évaluation d’une commande spéciale - Impact sur?
éléments fixes et variables
36
Rappel: éléments à retenir lors de l’évaluation d’une commande spéciale - Calculer le coût de?
rénonciation
37
Rappel: éléments à retenir lors de l’évaluation d’une commande spéciale - Déterminer le résultat?
différentiel
38
PCI et commande spéciale: négociation - Doit différentier?
Prise de décision
&
Négociation PCI
39
PCI et commande spéciale: Prise de décision =
oui ou non pour la commande
40
PCI et commande spéciale: Négociation PCI =
répartition des profits
41
Une fois la rentabilité de la commande confirmée (prise de décision), il faut préparer les négociations:
PCI qui permet de trouver un terrain d’entente
Doit comprendre les réalités de chaque division
42
Négociation - Prendre en considération plusieurs facteurs:
PCI pour impact de 0 (PCI min et PCI max)
PCI pour atteindre cible de performance
Prix du marché si existant
43
Prix du marché si existant - Division acheteuse:
ne veut pas payer plus cher que si achat à l’externe
44
Prix du marché si existant - Division vendeuse:
ne veut pas vendre moins cher que si vente à l’externe
45
PCI international - Règles?
internationales
46
Les règles internationales sont basées sur le principe de?
pleine concurrence
47
Les règles internationales sont basées sur le principe de pleine concurrence:
Les conditions convenues par des parties ayant un lien de dépendance dans le cadre de leurs relations financières ou commerciales devraient être celles auxquelles on pourrait s’attendre si les parties n’avaient aucun lien de dépendance.
48
Règles internationales - S’il n’y avait pas de lien de dépendance et que les entreprise étaient en libre concurrence?
le prix serait celui du marché
49
Règles internationales - Donc, les lois fiscales obligent les entreprises à démontrer que?
le PCI « transfrontalier » retenu correspond à un prix proche du prix du marché
50
PCI international - Il existe plusieurs méthodes pour calculer les PCI, ce qui donne lieu à?
un intervalle de résultats.1
51
PCI international - Le PCI peut alors se situer dans une fourchette dont?
la moyenne se situe autour du prix du marché avec un PCI fiscal minimum et un PCI fiscal maximum.
52
PCI international - À noter que ce n’est pas la même fourchette que celle utilisée pour?
la prise de décision et la négociation.
53
Il faut donc distinguer fourchette:
PCI-décision et fourchette PCI-fiscal.
54
Objectifs des PCI internationaux - Minimiser?
les impôts et les droits de douanes
55
Objectifs des PCI internationaux - Améliorer?
la compétitivité de l’entreprise
56
Objectifs des PCI internationaux - Réduire?
les risques des échanges internationaux
57
Objectifs des PCI internationaux - Maintenir?
les relations avec les gouvernements étrangers
58
Les objectifs des PCI internationaux, principalement le premier, vont avoir préséance sur les objectifs des?
PCI domestiques (motivation, autonomie, prise de décision, etc.)
59
L’intervalle PCI-fiscal peut être utilisé pour?
des fins d’optimisation fiscale.
60
Les entreprises cherchent à transférer les bénéfices dans le pays où?
l’impact fiscal est le plus avantageux
61
Les entreprises cherchent à transférer les bénéfices dans le pays où l’impact fiscal est le plus avantageux en « jouant » sur?
le PCI puisqu’il agit sur le bénéfice de chacune des divisions
62
les lois fiscales prévoient des pénalités importantes pour les entreprises qui ne respectent pas?
les principes de pleine concurrence et du prix du marché dans l’établissement du PCI.
63
PCI international: optimisation de?
l'impact fiscal
64
Optimisation de l’impact fiscal - Impacts financiers:
analyse différentielle:
| 1-tdv) – (1+%douane)(1-tda
65
(1-tdv) – (1+%douane)(1-tda) ---> Si > 0, chois est?
PCI fiscal maximum
66
(1-tdv) – (1+%douane)(1-tda) ---> Si < 0, chois est?
PCI fiscal minimum
67
PCI international - Adaptation du?
mode d’évaluation des gestionnaires
68
Le PCI le plus avantageux pour un dirigeant (PCI négocié) n’est pas nécessairement?
celui qui est le plus avantageux pour l’entreprise d’un point de vue fiscal (PCI fiscal)
69
Le PCI optimisé pour l’impact fiscal est souvent?
imposé et peut nuire au principe d’autonomie allouée au gestionnaire responsable de l’établissement du prix de vente (PCI)
70
PCI international - Pourquoi il faut modifier son mode d’évaluation et de rémunération des gestionnaires?
Pcq l’évaluation du gestionnaire est affectée étant donné que le PCI est souvent imposé
71
PCI international - Quelle technique faut-il utiliser pour l'évaluation des gestionnaires?
la technique du double PCI
72
Transactions internationales - Doit tenir compte des coûts inhérents: Taux?
de change
73
Transactions internationales - Doit tenir compte des coûts inhérents: Charges?
Charges fiscales
Charges douanières à l’importation ou à l’exportation;
74
Transactions internationales - Doit tenir compte des coûts inhérents: Frais de?
Frais de transport, assurances
Frais de courtage
75
Transactions internationales - Doit tenir compte des conditions internationales: Stabilité?
politique des pays où se trouvent les divisions
76
Transactions internationales - Doit tenir compte des conditions internationales: Facilité?
de rapatriement des flux monétaires
77
Transactions internationales - Doit tenir compte des conditions internationales: Impact?
culturel et qualifications de la main-d’œuvre
78
Transactions internationales - Doit tenir compte des conditions internationales: Lois?
antidumping et antimonopole de chaque pays
79
Transactions internationales - Doit tenir compte des conditions internationales: Ententes et?
et conventions fiscales entre les pays
80
Transactions internationales - Doit tenir compte des conditions internationales: Barrières?
non tarifaires et quotas
81
Politiques de PCI - Ensembles des règles définissant les conditions des échanges entre les divisions:
1. Le calcul du PCI
2. Liberté des gestionnaires en matière d’approvisionnement et de vente.
3. Prise en compte des surplus de capacité.
4. Existence d’un marché externe reconnu
82
Pratiques de base existantes pour le calcul du PCI:
Prix du marché
Coût complet + marge
Coût marginal + marge
Double PCI
PCI négocié
83
Prix du marché?
Prix en vigueur sur le marché externe
84
Prix en vigueur sur le marché externe - Avantages:
Perçu comme le plus équitable
Favorise l’autonomie
85
Prix en vigueur sur le marché externe - Limites:
Absence fréquente de marchés adéquats et comparables
Difficile de tenir compte des fluctuations extrême du marché (marché volatils ou biaisés (dumping))
Clients internes perçus comme plus exigeants
Ne tient pas compte de caractéristiques propres aux transactions internes (ex.: surplus de capacité)
86
Conditions favorisant le prix du marché:
Les interdépendances sont minimales
Le vendeur n’est pas obligé de vendre à l’interne
87
Dans les conditions favorisant le prix du marché, le prix du marché mène le plus souvent à?
une prise de décision optimale
88
Dans les conditions favorisant le prix du marché, si la division acheteuse (vendeuse) ne peut faire un profit en achetant (vendant) ses intrants (extrants) au prix du marché?
on devrait abandonner cette division
89
Coût complet + marge --> Basée sur?
l’allocation arbitraire des FGF (imputation)
90
Coût complet + marge --> Couvre?
l’ensemble des coûts
91
Coût complet + marge --> Avantages:
Utile si la valeur du marché n’est pas disponible
Facile à appliquer
Couvre l’ensemble des coûts de la division vendeuse (F et V).
Peut être requis par la loi
92
Coût complet + marge --> Limites:
Faible incitation à la productivité
Transferts d’inefficacités potentiels
Les frais fixes sont « traités » en frais variables : ignorance des surplus de capacité
Intègre des charges potentiellement réparties de façon arbitraire (ex: frais du siège social)
Marge potentiellement arbitraire
93
Coût complet + marge --> Coût complet réel versus?
Coût complet standard
94
Coût complet + marge --> Coût complet réel: Dépend de?
de la performance de la division vendeuse
95
Coût complet + marge --> Coût complet réel: Aucun?
incitatif à respecter le budget
96
Coût complet + marge --> Coût standard: indépendant de?
la performance de la division vendeuse
97
Coût complet + marge --> Coût standard: Ne transfert pas?
les écarts négatifs de coûts à la division acheteuse
98
Coût marginal =
coût additionnel de production d’une unité: variables + fixes spécifiques + coût de renonciation de vendre à l’interne plutôt qu’à l’externe
99
Coût marginal + marge --> Le coût de renonciation est souvent?
la source de conflits
100
Prix plancher =
Marge de 0 (coût marginal seulement)
101
Coût marginal + marge --> Avantages:
Permet d’éviter les distorsions au niveau des frais fixes causées par un surplus de capacité.
Évite de transférer les inefficacités de la division vendeuse à la division acheteuse
102
Coût marginal + marge --> Limites:
La division vendeuse peut encourir une perte, dont l’importance variera en fonction de la marge fixée
L’évaluation du rendement de la division vendeuse devient donc plus complexe et plus arbitraire
103
Double PCI: Habituellement utilisé dans un contexte
international
104
Double PCI: On utilise un PCI officiel pour?
les transactions financières entre les divisions (PCI optimisé pour l’impact fiscal)
105
Double PCI: On utilise un autre PCI jugé?
raisonnable pour évaluer la performance du ou des gestionnaires
106
Double PCI: Avantages:
Facilite les transferts d’une division à une autre sans qu’aucune ne soit désavantagée
107
Double PCI: Limites:
Complexe
Risque de confusion causé par l’impossibilité de réconcilier les transferts
108
PCI négocié: Plutôt que d’établir le PCI d’avance?
on laisse les divisions négocier
109
PCI négocié: Nécessite?
l’instauration d’un processus de négociation qui demande du temps et souvent beaucoup d’efforts
110
PCI négocié: Par la nature même du processus, le PCI résultant?
se rapprochera souvent du prix du marché.
111
PCI négocié: En lien avec?
le principe de décentralisation
112
PCI négocié: Conditions:
Existence d’un marché externe comparable.
Les divisions doivent pouvoir s’approvisionner / vendre sur le marché externe.
Existence d’un mécanisme d’arbitrage à l’interne pour régler les conflits.
113
Politiques de PCI: points critiques: Doit refléter?
les objectifs stratégiques (ex.: utilisation de la capacité via ventes internes)
114
Politiques de PCI: points critiques: Les marges d’une unité deviennent?
des coûts pour le client interne
115
Politiques de PCI: points critiques: Les marchés externes sont?
difficiles à identifier
116
Les marges d’une unité deviennent des coûts pour le client interne;
Plus il y a de transferts, plus les marge s’accumulent
117
Politiques de PCI: points critiques: Transfert d’inefficiences à?
des clients captifs
118
Politiques de PCI: points critiques: Conflit entre?
les préoccupations fiscales et comportementales
