attention c'est important Flashcards
(179 cards)
1
Q
BAJCP
Mission du bureau : 2/
A
- Conseiller juridiquement le commandement ;
- Mettre en œuvre une stratégie d’achat en concertation avec la PP (délègue sa signature au GXX)
2
Q
BAJCP
Cadre juridique applicable : 5/
A
- Droit administratif
- Code de la défense
- Code général des collectivités territoriales
- Code de la commande publique et de l’arrêté de délégation de signature du préfet de police
- Budget de la BSPP régi par le droit des collectivités territoriales
3
Q
BAJCP
Proposition de postes : 2/
A
- SGT : Acheteurs ou rédacteurs débutants
A - MAJ : Acheteurs ou rédacteurs expérimentés
4
Q
BAJCP
Plus les montants estimés des besoins de l’achat sont élevés plus le formalisme des marchés est compliqué au delà de … … (c’est le seuil du marché de gré à gré depuis 2019, marché sans publicité ni mise en concurrence, au-delà de ce seuil les étapes se multiplient et les délais / cout de publications s’allongent dans le cadre de la commande publique et de la délégation du préfet de police.
A
Plus les montants estimés des besoins de l’achat sont élevés plus le formalisme des marchés est compliqué au delà de 40000 euros (c’est le seuil du marché de gré à gré depuis 2019, marché sans publicité ni mise en concurrence, au-delà de ce seuil les étapes se multiplient et les délais / cout de publications s’allongent dans le cadre de la commande publique et de la délégation du préfet de police.
5
Q
BAJCP
Un bon achat est conditionné par une définition correcte du besoin résultat du … entre le bureau dépensier et le BAJCP
A
Un bon achat est conditionné par une définition correcte du besoin résultat du dialogue entre le bureau dépensier et le BAJCP
6
Q
BPO
Le BPO planifie … … de la BSPP.
A
Le BPO planifie l’organisation opérationnelle de la BSPP.
7
Q
BPO
Missions du BPO : 2/
A
- Couverture opérationnelle (COUVOPS)
- Réponse opérationnelle (REPOPS)
8
Q
BPO
Section du BPO : 2/
A
- Section prévision et planification
- Section doctrine RETEX
9
Q
BPO
Le SIDACR =
A
Le SIDACR = Schéma InterDépartemental d’Analyse et de Couverture des Risques
10
Q
BPO
Les off et sous off dessinateurs opé et RCCI sont : 2/
A
- Des Aides au commandement sur le terrain
- Des Capteurs d’informations
11
Q
BPO
BPO travail avec de nombreux partenaires : 3/
A
- Financières : DAF (€€€) ;
- Matériels : BMCO ;
- D’autres aspects : BOPO, SIOP, CONTOPS, BMU.
12
Q
BEP
Les 3 grands domaines de compétences du BEP sont :
A
- L’innovation
- La prospective
- La gestion de la documentation
13
Q
BEP
Le BEP comprend 3 sections : 3/
A
- Section innovation (pilote des FIN en interne, AdT en externe,)
- Section prospective (prospection stratégique BSPP)
- Section réglementation documentation
14
Q
BEP
2 domaines majeurs au BEP : 2/
A
L’innovation et la prospective.
15
Q
BEP
Section innovation, Double objectif : 2/
A
- Accroitre la sécurité du Sapeurs-pompiers lorsqu’il s’engage
- Optimiser son efficacité sur intervention
16
Q
BEP
Section innovation, 4 principaux axes de recherche : 4/
A
- Lutte contre l’incendie
- Spécificités Indoor
- Les vecteurs télé-opérés
- La protection du SPP
17
Q
BEP
Section prospective, 3 intérêts principaux : 3/
A
- Structurer et rationaliser les études prospectives (avec méthodes)
- Constituer un réseau d’interlocuteurs internes et externes à la BSPP
- Orienter les travaux de l’Etat-major afin d’adapter le futur modèle et organisation BSPP
18
Q
BPAC
Le BPAC comprend 2 sections : 2/
A
- Section contrôle interne : organise le contrôle interne (ING / Audit / sondage)
- Section contrôle de gestion : maitrise de la donnée brigade et de sa synthèse
19
Q
BPAC
Il interagit essentiellement avec : 5/
A
- La préfecture de police
- Le colonel adjoint territorial
- Le CEM
- Les chefs de divisions
- Les chefs de bureaux
20
Q
BPAC
A la BSPP, le pilotage s’appuie sur 2 piliers : 2/
A
- Le contrôle interne
- Le contrôle de gestion
21
Q
BPAC
Plus concrètement, cela (contrôle interne) va servir à : 4/
A
- Cartographier les risques
- Estimer la criticité
- Établir un plan d’action
- Contrôler la réalisation
22
Q
BPAC
Le contrôle interne est organisé en 3 niveaux : 3/
A
- Niv 1 = le groupement (les unités : cdc acteur majeur)
- Niv 2 = le général (particularité pour sujet PP / sinon niv 1 pour sujet AT)
- Niv 3 = le préfet de police ou CEMAT
23
Q
BPAC
Niveau 1, exemple de contrôle interne à la BSPP : 3/
A
- Vérification du matériel
- L’EPO
- La revue des effectifs
24
Q
BPAC
Le contrôle de gestion est destiné à : 3/
A
- Veiller sur l’exécution des décisions
- Mesurer leurs effets pour vérifier leur efficacité
- Ajuster au besoin
25
BPAC
Le BPAC organise ensuite les réunions de pilotage présidées par le Général avec dans l’ordre d’importance : 3/
1. Le comité stratégique : unique, permet le suivi du plan stratégique des grandes orientations BSPP
2. Les comités de directions : pour décider sur un sujet particulier
3. Les comités de pilotage : pour suivre et ajuster certain plan d’action.
26
BPAC
Les six documents incontournables : 6/
1. Le plan stratégique 2020 – 2025 : il fixe le cadre BSPP et les objectifs à atteindre, carte stratégiques organisée en 3 axes et 23 objectifs
2. Le plan d’actions de maitrise des risques : décline dans le cadre de la démarche de contrôle interne
3. Le plan de modernisation 2020-2029 : apporte une ressource financiere de 202millions d’euros pour accomplir le plan stratégique
4. Dépliant annuel ‘’ les chiffres clés BSPP’’ : parution en janvier
5. Rapport annuel d’activités : parution en février
6. Site intranet BPAC
27
BPAC, conclusion :
1. Le BPAC contribue à la bonne gouvernance et au pilotage de la BSPP en s’appuyant sur : 2/
- La simplification administrative
- Les 2 piliers (contrôle interne et contrôle de gestion)
28
BPAC, conclusion :
2. Le plan de modernisation porte sur la période ...-... et Le plan stratégique Brigade porte sur la période ...-... .
2. Le plan de modernisation porte sur la période 2020 – 2029 et Le plan stratégique Brigade porte sur la période 2020 – 2025
29
BPAC, conclusion :
3. La CCGB est la ... ... ... ... ... ... ... . Elle se réunit 2 fois par an sous l’autorité du préfet de police pour valider le projet de budget ... ou ... .
3. La CCGB est la commission consultative de gestion de la Brigade. Elle se réunit 2 fois par an sous l’autorité du préfet de police pour valider le projet de budget primitif ou supplémentaire.
30
BPAC, conclusion :
4. Le BPAC est le pilote de la ... ... de la BSPP.
4. Le BPAC est le pilote de la fonction sondage de la BSPP
31
CAC
Le Centre d’Administration Comptabilité est composé de 4 groupes : 4/
- Le groupe frais de déplacement
- Le groupe solde
- Le groupe chômage
- Le groupe comptabilité générale
32
CAC
Pour chaque militaire, le droit à solde est apprécié en fonction de : 6/
- Sa position statutaire
- Son territoire de service
- Son Grade
- Son Ancienneté
- Sa Qualification
- Sa Situation familiale
33
CAC
Par ailleurs, il peut être attribué une solde : 3/
- Entière
- Réduite
- Sans droit à solde
34
CAC
Cette allocation (ARE) est destinée aux anciens militaires de la BSPP RDC qui répondent aux qualités suivantes : 4/
- Inscrit comme demandeur d’emploi ;
- Apte physiquement à l’exercice d’un emploi ;
- A travailler une durée minimale ;
- Ne pas avoir quitté volontairement la BSPP
35
CAC
Les dépenses de personnel, qui représente 85% du budget total de la BSPP, est composé de : 5/
- L’alimentation ;
- La solde ;
- L’ARE ;
- Les missions ;
- Des changements de résidence.
36
CAC
Dans un environnement en constante évolution des projets d’envergures sont déjà arrivés à leur terme comme : 2/
- Coffre-fort numérique
- Mise en place du prélèvement à la source P.A.S
37
CAC
Cependant des défis restent à relever tel que : 3/
- Déclaration sociale nominative (DSN)
- Nouvelle politique de rémunération du militaire (NPRM)
- Reprise éventuelle des travaux de réforme des retraites.
38
CAC, points clés
Le Centre d’Administration Comptabilité est composé de 4 groupes : 4/
- Le groupe frais de déplacement
- Le groupe solde
- Le groupe chômage
- Le groupe comptabilité générale
39
CAC, points clés
Dans le cadre des relations avec ces différents groupes notamment pour ce qui concerne les ordres de missions, la demande, la rédaction d’un ordre de mission et le retour de cet ordre de mission complété sera nécessaire pour le règlement des ... ... .
Dans le cadre des relations avec ces différents groupes notamment pour ce qui concerne les ordres de missions, la demande, la rédaction d’un ordre de mission et le retour de cet ordre de mission complété sera nécessaire pour le règlement des déplacements temporaires.
40
CAC, points clés
Pour ce qui concerne les changements de résidence la production de ... ... ..., d’une ... ... ... et d’une ... ... sera nécessaire pour la clôture de notre dossier.
Pour ce qui concerne les changements de résidence la production de 2 devis concurrentiels, d’une lettre de voiture et d’une facture acquittée sera nécessaire pour la clôture de notre dossier.
41
CAC, points clés
Pour ce qui concerne la solde, la rédaction de la ... ... ... ... ... ... ... sera nécessaire pour tout changement pouvant modifier les droits à solde.
Pour ce qui concerne la solde, la rédaction de la déclaration de données individuelles dites « DDI 38 » sera nécessaire pour tout changement pouvant modifier les droits à solde.
42
CAC, points clés
Les projets d’envergure ont nécessité une forte implication font maintenant partie du quotidien tel que la mise en place du ... ... ... et la mise en place du ... ... ... ... .
Les projets d’envergure ont nécessité une forte implication font maintenant partie du quotidien tel que la mise en place du coffre-fort numérique et la mise en place du prélèvement à la source (P.A.S).
43
CAC, points clés
Ainsi l’ensemble des actions menées par les personnels du ... ... ... vise au respect des droits de chacun et concourt à produire une qualité de service qui satisfasse chaque personne concernée.
Ainsi l’ensemble des actions menées par les personnels du Centre d’Administration Comptabilité vise au respect des droits de chacun et concourt à produire une qualité de service qui satisfasse chaque personne concernée.
44
BIF
Pour mener à bien ses missions le BIF est composé de 4 sections et un secrétariat : 4/
- Section Planification des examens et concours ;
- Section parcours professionnel
- Section dispositif jeunesse
- Section numérisation de l’espace de formation
45
BIF
L’ingénierie formation repose sur 3 axes principaux : 3/
- La doctrine : Conceptualisation et doctrine /// Avant chaque formation /// Bien définir et Ecrire une politique de formation et du sport En relation avec les référentiels nationaux /// Réécrire INS 6.1
- Pilotage de la formation : Changer les méthodes /// Jauger les idées /// Evaluer le positif
- Politique concertée avec les différents acteurs de la formation : Concertée avec les différents acteurs de la formation (GFIS, GAS, BORH)
46
BIF, les points clés
Le BIF qui fait de l’ingénierie formation est le trait d’union entre le ... (traduit les enjeux BSPP) et le ... (qui les met en œuvre avec de l’ingénierie pédagogique)
Le BIF qui fait de l’ingénierie formation est le trait d’union entre le SCORH (traduit les enjeux BSPP) et le GFIS (qui les met en œuvre avec de l’ingénierie pédagogique)
47
BIF, les points clés
Le BIF s’inscrit dans : 2/
- Le plan de modernisation 2020 – 2029
- Le plan stratégique 2020 – 2025
48
BIF, les points clés
Le BIF respecte un schéma global de pilotage de la chaine de formation pour répondre aux questions : ... ? ...? ...? ...? ...?
Le BIF respecte un schéma global de pilotage de la chaine de formation pour répondre aux questions :
qui ?
pourquoi ?
comment ?
quelles actions ?
pour quels résultats ?
49
BIF, les points clés
Les sujets d’actualités du BIF qui rythmeront l’année 2022 jusqu’à l’année 2024 : 9/
- Avenir et valorisation de la SNEF ;
- Contenu formatif du nouveau parcours SOFF
- Contenu d’un nouveau stage chef de centre
- Intégrer de l’anglais OPS dans tous les niveaux de formation
- La création d’une préparation militaire BSPP
- La mise en œuvre d’une formation pour tir pour les recrues dès le contingent mars 2022
- La réécriture de l’INS 6.1
- Création d’un caf 2.0
- Redéfinition du sport à la BSPP.
50
BCOM
La mission du BCOM de la BSPP est double :
- Assurer la communication institutionnelle
- Assure la communication opérationnelle
51
BCOM
Le BCOM se compose de 3 sections et de 5 groupes : 3/
- Sections commandement :
° groupe administration média
- Section production image :
° groupe image
° groupe réseau sociaux
- Section production rédaction :
° groupe infographie maquette
° groupe rédaction
52
BCOM
Parallèlement quotidiennement, 24h/24 et 7j/7, sont de gardes pour couvrir les interventions majeures ayant lieu sur le CSTC BSPP : 3/
- 1 caméraman
- 1 photographe
- OFF communication
53
BCOM, points clés
Les missions du bureau communication de la BSPP sont doubles : 2/
- Assurer la communication institutionnelle
- Assure la communication opérationnelle
54
BOPO
Pour remplir ces missions, il comprend 5 sections : 5/
- Section commandement
- Section organisation opérationnelle
- Section conduite des opérations (CONDOPS)
- Section préparation opérationnelle (PREPAOPS)
- Section prévention maitrise des risques aéronautiques
55
BOPO
La ... ... ... ... ... ..., organiquement rattaché au GSS lui est fonctionnellement rattaché (au BOPO).
La compagnie de commandement et de transmissions (CCT), organiquement rattaché au GSS lui est fonctionnellement rattaché (au BOPO).
56
BOPO
Par délégation du chef BOPO, le chef de section CONDOPS assure la mise en œuvre fonctionnelle du ... ... ....
Par délégation du chef BOPO, le chef de section CONDOPS assure la mise en œuvre fonctionnelle du Centre Opérationnel (CO).
57
BOPO
Les officiers de la ... ..., avec les officiers de la ... et des ... ... ... ... ..., sont la ressource principale du vivier des Officier de Garde CO (OGCO).
Les officiers de la section CONDOPS, avec les officiers de la CCT et des bureaux de la divisions emplois, sont la ressource principale du vivier des Officier de Garde CO (OGCO).
58
BOPO
Le groupe sécurité des vols, regroupe les officiers ... ... ... .
BOPO
Le groupe sécurité des vols, regroupe les officiers sécurités des vols (OSV)
59
BOPO
Le juriste, le chef de la ... ... ... ... est le correspondant privilégié du référent RGPD de la BSPP dans l’utilisation des caméras installées sur les drones.
Le juriste, le chef de la section juridiques du BAJCP est le correspondant privilégié du référent RGPD de la BSPP dans l’utilisation des caméras installées sur les drones.
60
BOPO, points clés
Le BOPO est un des 3 bureaux de la ... ... placé sous l’autorité du ... ... ... .
Le BOPO est un des 3 bureaux de la division emploi placé sous l’autorité du sous-chef emploi.
61
BOPO, points clés
Pour organiser son travail, le bureau est organisé en 5 sections : 5/
- Section commandement
- Section organisation opérationnelle
- Section conduite des opérations (CONDOPS)
- Section préparation opérationnelle (PREPAOPS)
- Section prévention maitrise des risques aéronautiques
+ auquel est adjoint la CCT.
62
BOPO, points clés
Le BOPO a pour mission : 5/
- Contrôle et coordonne la conduite opérationnelle de la brigade
- Pilote le fonctionnement de la PFAU
- Anticipe les évènements majeurs
- Prépare les ordres d’opérations
- S’assure de l’uniformité des procédures et de la préparation opérationnelle
63
QSSE, points clés
Le CAB QSSE est situé à ... ... , porte de Champerret sous les ordres du COLADTER (colonel adjoint territorial : Col BARRAU).
Le CAB QSSE est situé à l’état-major, porte de Champerret sous les ordres du COLADTER (colonel adjoint territorial : Col BARRAU).
64
QSSE, points clés
Le ... ... ... est le référent QSSE dans chaque groupement. Il dispose d’un groupe QSSE au sein de son groupement.
Le commandant en second est le référent QSSE dans chaque groupement. Il dispose d’un groupe QSSE au sein de son groupement.
65
QSSE, points clés
Le groupe QSSE de chaque groupement est composé d’un ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... .
Le groupe QSSE de chaque groupement est composé d’un sous-officier supérieur chargé de prévention des risques professionnels (CPRP).
66
QSSE, points clés
Le COPREV est le ... ..., il n’est pas formé en matière ou formé dans le domaine QSSE. Il dispose uniquement de responsabilité : ... ... ... / ... . Il n’est pas obligée de connaitre les différentes règlementations en vigueur.
Le COPREV est le correspondant prévention, il n’est pas formé en matière ou formé dans le domaine QSSE. Il dispose uniquement de responsabilité : Chef de centre / CDU. Il n’est pas obligée de connaitre les différentes règlementations en vigueur.
67
QSSE, points clés
Obligation de l’employeur ART L4121-1
L’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.
68
QSSE, points clés
Obligation des travailleurs ART L4122-1
Il incombe à chaque travailleur de prendre soin de : sa sécurité et de sa santé physique et mentale ainsi que celle des autres.
69
QSSE, points clés
Le COPREV est chargé : 2/
- D’assumer les responsabilités en matière de santé et sécurité de son personnel
- De remonter les informations
70
SG
Le service générale est directement rattaché au ... ... ... .
Le service générale est directement rattaché au cabinet du général.
71
SG
Missions du service général, bureau : 4/
- Mise en œuvre des protocoles (cérémonies, visites officielles…);
- Gestion du service opérationnel état-major et plans de rappels (EMO PR et PC, Rappel général);
- Gestion des représentations du général (AG, ravivage, hommage…);
- Suivi des décès morts au feu ou hors service des personnels du corps, décès des anciens, entretien des tombes,
72
SG
Missions du service général, garde journalière du SGEN : 2/
- 1 sous off ADC ou ADJ
- 1 MDR (1cl)
73
SG
Le service général organise les cérémonies du niveau ... ainsi que les visites officielles.
Le service général organise les cérémonies du niveau brigade ainsi que les visites officielles.
74
SG
Commission des sages (INS SGEN) : 5/
- Présidée par le général ou son adjoint,
- Le CEM
- CDC concerné,
- Conseiller catégoriel concerné,
- Le CDU concerné
75
SG
Cabine télégraphique, Messageries sécurisées :
Veille permanente par le télexiste / Habilitation Secret
ISIS / MUSE / COFFIE
NB : COFFIE et MUSE remplacé dans le futur par NEMO
76
VETO
Objectifs poursuivis par l’hygiène en cuisine : 2/
- Garantir la sécurité sanitaire des aliments distribués aux consommateurs
- Eviter la survenue de TIAC
77
VETO
TIAC :
TIAC : Toxi-Infection Alimentaire Collective
78
VETO
TIAC Regroupe des affections extrêmement diverses provoquées par : 3/
- des agents biologiques (bactéries, virus, parasites, prions),
- des substances chimiques toxiques,
- des « éléments physiques »…
79
VETO
TIAC dues à des agents chimiques : 3/
- Contamination initiale des MP (AB, hormones, pesticides, polluants…)
- Contamination accidentelle au sein de l’ORC (projection ou résidus de produits d’entretien, fluide frigorigène, raticide, insecticide…)
- Contamination par relarguage à partir de matériaux (récipients métalliques et plastiques, gants…) ou produits non conformes (lingettes, solution de décontamination des végétaux…)
80
VETO
TIAC, Circonstances d’apparition : 3/
- Contamination de l’aliment par une bactérie pathogène
« La présence de microbes n’est un problème que si ces microbes sont pathogènes pour l’Hô »
- Multiplication de la bactérie dangereuse dans l’aliment et/ou toxinogénèse
- Consommation de l’aliment contaminé (ingestion d’un nombre importants de bactéries ou d’une quantité importante de toxines fabriquées par des bactéries)
Rem : notion de dose infectante (ex : Salmonella non typhique : 106 bactéries – Shigelles : une dizaine)
81
VETO
Limiter la probabilité de survenue des TIAC, c’est : 3/
- S’approvisionner avec des matières premières
- Limiter la contamination
- Limiter la prolifération et/ou la toxinogénèse
82
VETO
Quelles sont les sources de contamination biologique au sein d’un ORC ? 5/
> Utilisation de la méthode des 5M
- Main d'oeuvre
- Mode opératoire
- Milieu
- Matière première
- Matériel
83
VETO
Aptitude médicale à l’emploi en restauration :
Qui? Comment ?
- Qui ?
. Personnels amenés à manipuler des denrées alimentaires et/ou des matériaux en contact direct des denrées alimentaires (vaisselles…)
. Tout statut (permanent, renfort, stagiaires)
- Comment ?
. Visites médicales périodiques + événementielles
. Opérateurs ont la responsabilité de se déclarer
au responsable de l’ORC s’ils présentent certains signes cliniques (livret d’accueil)
84
VETO
Tout ce qui pénètre dans les locaux de production doit être propre : 4/
-> Personnels en tenue de travail, Visiteurs avec kit « visiteurs »
->Tenue de travail propre (/!\ lavage et entreposage)
->Vaisselle et consommable propres (ex : film alimentaire, barquettes plastiques…),
->MP déconditionnées ou décontaminées…
85
VETO
Développement des bactéries sont fonction de nombreux facteurs : 5/
->La température,
->La présence d’O2,
->L’acidité,
->L’Aw,
…
86
VETO
zone de température en fonction de prolifération : 7/
-> + 63°C = arrêt multiplications // début destruction
-> entre 40°C et 63°C = zone dangereuse
-> entre 35°C et 40°C = zone très dangereuse
-> entre 10°C et 35°C = zone dangereuse
-> entre 3°C et 10°C = ralentissement multiplication
-> à partir de 3°C et moins = arrêt multiplication
-> inf à -18°C = arrêt multiplication // pas de destruction
87
VETO
La ... et le ... sont les principaux facteurs de maitrise en restauration collective (notion de couple temps – température)
La température et le temps sont les principaux facteurs de maitrise en restauration collective (notion de couple temps – température)
88
VETO
Les ... ... doivent au maximum être stockées au froid (0 – 3°C voire <10°C durant un laps de temps réduit) – Liaison froide
Les denrées froides doivent au maximum être stockées au froid (0 – 3°C voire <10°C durant un laps de temps réduit) – Liaison froide
89
VETO
Les ... ... doivent rester au chaud (> 63°C) – Liaison chaude
Les denrées chaudes doivent rester au chaud (> 63°C) – Liaison chaude
90
VETO
Que signifie le PMS :
Plan de Maitrise Sanitaire
91
VETO
4 grandes règles dans pour éviter la contamination : 4/
1/ Aucune denrée ne doit être nue au sein d’une zone souillée
2/ Aucune source de contamination ne doit pénétrer dans les locaux de production
3/ Tout ce qui pénètre dans les locaux de production doit être propre
4/ Maîtrise des sources de contamination au sein des locaux de production
92
DSAN : Suivi médico militaire
Aptitudes : 3/
- Physiques : adéquation entre le niveau d’entrainement physique et les contraintes de l’emploi
- Mentales : « l’état du militaire exige en toute circonstance esprit de sacrifice, pouvant aller jusqu’au sacrifice suprême, discipline, disponibilité, loyalisme et neutralité. »
- Médical : L’aptitude médicale exprime la compatibilité de l’état de santé d’un individu avec les exigences du statut général des militaires et celles propres à chaque armée, direction et service.
93
DSAN : Suivi médico militaire
aptitudes mentales ≠ ?
aptitudes mentales ≠ psychologiques
94
DSAN : Suivi médico militaire
aptitude médicale ≠ ?
aptitude médicale ≠ aptitude opérationnelle
95
DSAN : Suivi médico militaire
CMA : 2/
- Valable 2 ans sauf certaines spécialités (ex. ELD) ou sur décision du médecin
« Plus qu’une aptitude pour une durée donnée, elle détermine l’absence, à un instant donné, de cause médicale d’inaptitude cliniquement décelable à une activité, une fonction ou une spécialité précisée. »
96
DSAN : Suivi médico militaire
si sur la CMA pas de durée précisée, la VMP sera valable ... à partir de la date de visite (≠ date édition)
si sur la CMA pas de durée précisée, la VMP sera valable 2 ans à partir de la date de visite (≠ date édition)
97
DSAN : Suivi médico militaire
contestation d'une décision médicale : 4/
- décision prise par un médecin des armées
- possibilité sur expertise
- puis CNSA Conseil Nationale de Santé des Armées
- puis CSSA Conseil Supérieur de Santé des Armées
98
DSAN : Suivi médico militaire
contestation d'une décision médicale, sur expertise : 4/
- délai de 2 mois
- MCB
- étude du dossier
- accord ou non
99
DSAN : Suivi médico militaire
demande aptitude par dérogation : 3/
- Décision commandement
- Sur avis du service de santé des armées
- Décision nominative numérotée
100
DSAN : Suivi médico militaire
Expertise médicale initiale : 3/
- Incorporation dans l’année
- CMA initial valable 2 ans
- Seul voie de recours = surexpertise
101
DSAN : Suivi médico militaire
- Arrêt de travail = ?
- Congé maladie = ?
- Arrêt de travail = prescription médicale
- Congé maladie = position statutaire
102
DSAN : Suivi médico militaire
Congé en position d’activité = congé maladie : 3/
- 180 jours sur année glissante
- Autorisation de sortie
- Visite de reprise (congé maternité, pathologie présumé imputable au service, 30 jours consécutifs)
103
DSAN : Suivi médico militaire
Au ... de faire la preuve du lien: rapport circonstancié (RC)
lien au service = tribunal administratif (OUI/NON)
Au commandement de faire la preuve du lien: rapport circonstancié (RC)
lien au service = tribunal administratif (OUI/NON)
104
DSAN : Suivi médico militaire
Ø RC = Ø ERC ?
Ø RC = Ø ERC donc pas de lien au service donc pas de pension.
105
BSPS, secret
Le BSPS section discipline dépend directement du ... ... ... .
Le BSPS section discipline dépend directement du Coladter (colonel adjoint territorial).
106
BSPS, secret
Accès aux ISC (information support classifiés) : 2 exigences cumulatives : 2/
1- être habilité au niveau de classification requis ;
2- justifier le besoin d’en connaître.
107
BSPS, secret
Niveaux d’habilitation : 2/
- TRÈS SECRET -> durée de validité 5 ans
- SECRET -> durée de validité 7 ans
108
BSPS, secret
Justification de la demande d’habilitation au regard du ... ... ... .
Justification de la demande d’habilitation au regard du catalogue des emplois
109
BSPS, secret
PERMISSION À L’ÉTRANGER : 4/
4 catégories dont 3 demandent une démarche particulière :
- 10 : libre circulation
- 23 : avec autorisation chef de corps
- 22 : avec avis DRSD (7 sem avant le départ)
- 21 : avec décision CAB/MIN (9 sem avant le départ)
110
BSPS, secret
Le confidentiel spécifique est aussi une mention de protection : 4/
- Confidentiel médical
- Confidentiel Personnel
- Confidentiel Personnel MDR, Sous-officier ou Officier
- Etc.
111
BSPS, discipline
Il existe 3 catégories de faute
SURTOUT CAT 3
- catégorie 1 :
faute ou manquement commis à l'intérieur (en ou hors service), ou à l'extérieur en service uniquement.
- catégorie 2 :
faute ou manquement commis hors service, à l'extérieur d'un établissement, avec répercussions sur le service
- catégorie 3 :
faute ou manquement contraire à l'honneur, à la probité ou aux bonnes mœurs, ou qu'il se soit produit, en ou hors service.
112
BSPS, discipline
AUTORITÉS MILITAIRES et PRÉROGATIVES, AM1 ?
AM1 = Chef de corps
20 JA, 20 TC, réprimande, avertissement.
Délégation de sanction possible aux CDU
7 JA, 10 TC, réprimande, avertissement.
113
BSPS, discipline
AUTORITÉS MILITAIRES et PRÉROGATIVES, AM2 ?
AM2 = COLADTER
- 30 JA, Blâme, 20 TC, réprimande, avertissement.
114
BPFB
Le BPFB est intégré à la ... ... ... .
Le BPFB est intégré à la Division Administration Finance (DAF).
115
BPFB
La Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris : 5/
SURTOUT SG de la PP
- une unité militaire ;
- pour emploi sous l’autorité du préfet de police ;
- mission de secours et de lutte contre l’incendie ;
- Paris et les départements 92, 93 et 94 ;
- service gestionnaire (SG) de la PP.
116
BPFB
Clés de financement : 5/
- S : subventionné
- N : non subventionné
- RD : remboursé divers
- RE : remboursé Etat
- HB : hors budget
117
BPFB
Contributions financières : 4/
- L’Etat à 25% ;
- Les communes (45%) et départements (30 %) selon une clé de répartition en fonction de leur population ;
- Paris (ville et département) ;
- La BSPP (recettes complémentaires).
118
BPFB
Documents budgétaires
Un budget s’estime en tenant compte du budget ..., du ou de(s) budget(s) ... si nécessaire et du ... ... .
Un budget s’estime en tenant compte du budget primitif, du ou de(s) budget(s) supplémentaire(s) si nécessaire et du compte administratif
119
BPFB
Le budget primitif
Le(s) budget(s) modificatif(s)
Le compte administratif
- Le budget primitif :
C’est celui qui est voté pour l’année budgétaire. Le budget des collectivités peut-être voté jusqu’au 31 mars de l’année
- Le(s) budget(s) modificatif(s) :
En cours d’année , en fonction des évolutions constatées, la procédure permet de prendre des décisions modificatives au budget primitif
- Le compte administratif :
Il retrace les opérations définitives de recettes et de dépenses effectuées au cours de l’année écoulée
120
BPFB
Budget global 2023
504,3 M€
121
BPFB
budget Fonctionnement
budget Investissement
Fonctionnement = 448,6 M€
Investissement = 55,7 M€
122
MIXITE
LA MIXITÉ AU SEIN DE LA BSSP :
- Un recrutement récent : ...
- Une forte féminisation au recrutement : 54 femmes recrutées en 2022
- Un faible taux de féminisation : ... (active + réserve) = 640 femmes
- Dont 3,8% = 340 femmes d’active / contre 11% AdT et 16% SDIS
- Une forte féminisation dans la réserve : ... = 300 femmes réservistes (VSAV)
- Un dispositif en place et de nombreuses actions :
>référents mixité en 2010, binômes H/F en 2019
>plans : lutte contre le harcèlement sexuel, souffrance au travail, effets de groupe
>GT RH sur l’exercice du métier de SPP 2019
LA MIXITÉ AU SEIN DE LA BSSP :
- Un recrutement récent : 2002
- Une forte féminisation au recrutement : 54 femmes recrutées en 2022
- Un faible taux de féminisation : 6,9% (active + réserve) = 640 femmes
- Dont 3,8% = 340 femmes d’active / contre 11% AdT et 16% SDIS
- Une forte féminisation dans la réserve : 34% = 300 femmes réservistes (VSAV)
- Un dispositif en place et de nombreuses actions :
>référents mixité en 2010, binômes H/F en 2019
>plans : lutte contre le harcèlement sexuel, souffrance au travail, effets de groupe
>GT RH sur l’exercice du métier de SPP 2019
123
MIXITE
Qui peut aider au sein de la BSPP ?
- Votre CDC
- Votre hiérarchie directe
- Votre représentant catégoriel
- Vos référents mixité
- Vos assistants de services sociaux
- Vos conseillers facteur humain
- Votre médecin militaire
- Votre chancelier
124
BLGT
Composition BLGT : 3/
- Section ville
- Section caserne
- groupe administratif
125
BLGT
Le logement constitue l’un des piliers principaux de la réponse opérationnelle BSPP et répond à un besoin de ... ... du personnel.
Le logement constitue l’un des piliers principaux de la réponse opérationnelle BSPP et répond à un besoin de disponibilité immédiate du personnel.
126
DGF
- ... journées stagiaires
- Catalogue de ... formations
- ... stagiaires/an
- 105 000 journées stagiaires
- Catalogue de 120 formations
- 8000 stagiaires/an
127
DGF
Composition de la DGF :
- section formation
- section ingénierie Pédagogique Etudes Prospectives
128
DGF
ILIAS : 3/
* prepa ops : accès à tous les utilisateurs BSPP
* STAGES : accès règlementés
* Public : Ouvert à toutes et à tous
129
BCP-EH
CLM ou CLDM a partir du ... ... de son arrêt maladie on passe en position de non activité.
CLM ou CLDM a partir du 181ème jour de son arrêt maladie on passe en position de non activité (>180j)
130
BCP-EH
Qu'est ce que la politique du BCP-EH ?
- « Bien vivre son métier »
- « Bien vivre de son métier »
- « Bien vivre avec son métier »
131
BCP-EH
- « Bien vivre son métier » :
c’est-à-dire de disposer des moyens techniques nécessaires et suffisants pour conduire une instruction et un entrainement propre à permettre l’engagement sur intervention.
132
BCP-EH
- « Bien vivre de son métier » :
ressources financières qui permettent au SPP de s’assurer d’un niveau de vie décent dans la société.
133
BCP-EH
- « Bien vivre avec son métier » :
le militaire doit pouvoir s’appuyer sur des structures qui le soutiennent et éventuellement sa famille afin de lui permettre de se consacrer à l’exercice de son métier. Dans ce cadre entrent toutes les actions de soutien médical, psychologique, ou encore de soutien social (Assistantes sociales de la PP).
134
BCP-EH
Que veut dire CFMT ?
Conseil Fonction Militaire Terre
135
BCP-EH
Que veut dire CSFM ?
Conseil Supérieur de la Fonction Militaire
136
BORH, chancellerie
La chancellerie est composé de 3 groupes : 3/
- Groupe gestion administrative des officiers
- Groupe décoration - récompenses
- Groupe chancellerie MDR / SS-OFF
137
BORH, chancellerie
La notation est un acte de ... au moins ... .
La notation est un acte de commandement au moins annuel.
138
BORH, chancellerie
Il prend en compte ... ... ... ... ... ... exécutées par le militaire durant la période de référence.
Il prend en compte l’ensemble des activités liées au service exécutées par le militaire durant la période de référence.
139
BORH, chancellerie
La notation annuelle comprend les documents suivants : 3/
- Le bulletin de notation annuel (BNA) ;
- Le cas échéant, un ou plusieurs feuillets de notation intermédiaires (FNI) ;
- Les observations, le cas échéant rédigées sur le feuillet idoine.
140
BORH, chancellerie
Pour être noté, le militaire doit avoir accompli au moins ... ... de présence effective en position d’activité durant la période de notation.
A défaut, il ne sera pas ... . Sa dernière notation lui sera conservée et un BNA indisponible sera établi.
Pour être noté, le militaire doit avoir accompli au moins 120 jours de présence effective en position d’activité durant la période de notation
A défaut, il ne sera pas noté. Sa dernière notation lui sera conservée et un BNA indisponible sera établi.
141
BORH, chancellerie
notation, Aucune mention relative à : 3/
-
-
-
ne doit figurer dans la notation ;
Aucune mention relative à :
- des sanctions,
- l’état de santé du militaire,
- l’avancement
ne doit figurer dans la notation ;
142
BORH, chancellerie
Période de notation des militaires du rang : 4/
- période : 1er février A - 1 au 31 janvier A
- 1ère communication : A/C du 1er décembre A-1
- 2ème communication : A/C du 1er février A
- Effectif pris en compte dans le calcul des RAC : MDR présents dans la formation le 31 juillet A-1 ET ayant 120 jours de présence à cette date, moins les RDC avant le 31/12/A-1.
143
BORH, chancellerie
Période de notation des sous-officiers : 4/
- période : 1er juin A - 1 au 31 mai A
- 1ère communication : A/C du 1er avril A
- 2ème communication : A/C du 1er juin A
- Effectif pris en compte dans le calcul des RAC : S/OFF présents dans la formation le 30 novembre A-1 ET ayant 120 jours à cette date, moins les RDC avant le 31/12/A-1.
144
BORH, chancellerie
Compositions des commissions, MDR : 4/
- Chef de corps, président ;
- Commandant en second ;
- Président de catégorie ;
- notateurs de second degré
145
BORH, chancellerie
Compositions des commissions, SS OFF : 5/
- Chef de corps, président ;
- Commandant en second ;
- Président de catégorie ;
- Notateurs au 1er degré ;
- Un S/OFF désigné par le président sur proposition du PSO (souvent le chancelier du corps)
146
BORH, chancellerie
Etablie sur le feuillet de notation intermédiaire (FNI), elle est obligatoire dans les cas suivants : 3/
- Mutation du notateur ou du noté ;
- Mission de courte durée (MCD) > à 90 jours ;
- Militaire mis pour emploi pendant au moins 120 jours sous les ordres d’une autorité qui n’est pas son notateur au 1er degré.
147
BORH, chancellerie
Notation, renseignements administratifs :
- Emploi tenu au ... ... ... pour les MDR, au ... ... ... pour les sous-officiers;
- Grade au ... ... ... pour les MDR, ... ... ... pour les sous-officiers;
Notation, renseignements administratifs :
- Emploi tenu au 31 juillet A-1 pour les MDR, au 30 novembre A-1 pour les sous-officiers;
- Grade au 1er août A-1 pour les MDR, 1er décembre A-1 pour les sous-officiers;
148
BORH, chancellerie
Evaluation des compétences :
Toutefois, les compétences suivantes sont obligatoirement renseignées : 4/
- adhésion à l’institution ;
- disponibilité ;
- discipline ;
- capacité de rendre compte.
149
BORH, chancellerie
Evaluation des compétences :
Compétences non analysées :
Lorsque le notateur estime qu’il ne dispose pas d’éléments suffisants pour évaluer de façon pertinente le noté, celui-ci coche la case ... ... ... pour l’intégralité du cartouche. Les ... de cette absence d’évaluation doivent être nécessairement précisées dans les appréciations littérales.
Elle sera cochée uniquement dans le cas des ... ... ... des contingents de février à octobre A-1.
Evaluation des compétences :
Compétences non analysées :
Lorsque le notateur estime qu’il ne dispose pas d’éléments suffisants pour évaluer de façon pertinente le noté, celui-ci coche la case « Compétences non analysées » pour l’intégralité du cartouche. Les raisons de cette absence d’évaluation doivent être nécessairement précisées dans les appréciations littérales.
Elle sera cochée uniquement dans le cas des sapeurs à l’instruction des contingents de février à octobre A-1.
150
BORH, chancellerie
Evaluation des compétences
Les compétences suivantes ne sont pas renseignées pour les militaires du rang : 4/
- Aptitude au commandement (D. militaire) ;
- Capacité d’expression écrite (D. Pro et tech) ;
- Capacité d’innovation (D. Pro et tech) ;
- Capacité de synthèse (D. Pro et tech).
151
BORH, chancellerie
Que signifie QSR :
Qualité des Services Rendus
152
BORH, chancellerie
Qualité des Services Rendus
ZONE DE DEPART =
ZONE D'EXCELLENCE =
ZONE DE DEPART = QSR C / D / F
ZONE D'EXCELLENCE = QSR B / A / XX
153
BORH, chancellerie
Qualité des Services Rendus
On distingue 2 types de QSR « C » :
- 1re notation dans la catégorie (sapeur, sergent) ;
- Sortie de la « zone d’excellence ».
154
BORH, chancellerie
notation
Dans un délai de ... ... ... , à compter du lendemain du jour de la première communication, pour formuler ses observations ;
Dans un délai de huit jours francs, à compter du lendemain du jour de la première communication, pour formuler ses observations ;
155
BORH, chancellerie
RAC = ?
Résultat Annuel Chiffré
156
BORH, chancellerie
Le notateur au 2nd degré attribue un résultat annuel chiffré (RAC) à chaque sous-officier et MDR. Ce résultat peut-être :
de -2 à +2
157
BORH, chancellerie
Le Diplôme de Qualification Supérieur (DQS), Conditions pour être proposable : 2/
- minimum 2 ans de grade d’Adjudant ;
- 12 ans de service au 1er octobre de l’année A ;
Condition NGC.
Conditions d’attribution : étude de chancellerie de chaque dossier
158
BORH, chancellerie
L’admission au statut SOC : 2/
- Conditions : 6 ans de service dont 2 comme sous-officier et titulaire BM2 ou CCGI/FS2, NGC ≥1, sanction, habilitation « secret » VALIDE
- Conséquences multiples et importantes : LDS/LA, droit au chômage…
>Limite de durée des services (LDS) : 27 ans de service ;
>Limite d’âge (LA) : SGT & SCH : 47 ans / ADJ : 52 ans / ADC : 58 ans / MAJ : 59 ans ;
=> Réflexion personnelle importante car ce choix engendre des conséquences directes sur votre carrière.
159
SSI
OSSI =
OSSI = Officier de la Sécurité des Systèmes d’Information
160
SSI
CSN =
CSN = Conseiller en Sécurité Numérique,
il assure des fonctions de conseils, de contrôle, de pilotage des risques et des processus d’homologation.
161
SSI
RSSI =
RSSI = Responsable de la Sécurité des Systèmes d'Information,
il conseille et accompagne leur autorité et les CSN dans la mise en œuvre opérationnelle de la sécurité du numérique.
162
SSI
CERT =
CERT = Computer Emergency Response Team,
est une équipe d’experts en réponse sur incident.
163
SSI
Moyens organisationnels : 4/
Moyens organisationnels :
>Documentation
>PCA/PRA + modes dégradés
>Sensibilisation
>1014
164
SSI
Moyens techniques : 6/
Moyens techniques :
>MàJ logiciel et système d’exploitation
>Anti-virus
>Politique de mots de passe
>Contrôle des accès sur le système
>Ecran de veille
>SBRAT
165
SSI
L’année 2022 a été riche en ... ... ! Une fois de plus, la preuve est donnée qu’il faut désormais consacrer des moyens et de l’énergie à la protection des données et au monitoring de tous ses systèmes.
... plus grosse économie après les USA et la Chine
L’année 2022 a été riche en cyber-malveillances ! Une fois de plus, la preuve est donnée qu’il faut désormais consacrer des moyens et de l’énergie à la protection des données et au monitoring de tous ses systèmes.
3ème plus grosse économie après les USA et la Chine
166
SSI
- Il devient difficile de comprendre les interdépendances entre les ... ... (en particulier lors de la découverte d’une vulnérablité)
- Security by design
- Prendre conscience que nos données sont ...(données personnelles, opérationnelles, médicales, etc.)
- Il devient difficile de comprendre les interdépendances entre les différentes SI (en particulier lors de la découverte d’une vulnérablité)
- Security by design
- Prendre conscience que nos données sont sensibles (données personnelles, opérationnelles, médicales, etc.)
167
SSI
... de données opérationnelles sensibles
Lorsque cela est justifié, il est possible de transmettre des données sensibles en les ... via un outil cryptographique.
Exfiltration de données opérationnelles sensibles
Lorsque cela est justifié, il est possible de transmettre des données sensibles en les chiffrant via un outil cryptographique.
168
SSI
Confidentiel BSPP, Données classifiées de Défense nouvelle appellation depuis juillet 2021
CAT : 4/
Confidentiel BSPP, Données classifiées de Défense nouvelle appellation depuis juillet 2021
CAT :
1/ Se poser la question : quel est le niveau de sensibilité de l’information que je vais rédiger ? conf bspp / conf personnel / conf medical / dif restreinte
2/ Appliquer le marquage de sensibilité (ou utiliser le bon modèle de doc).
3/ si dif restreinte : créer un dossier dif restreinte et appliquer les droits d'accès
4/ utiliser un moyen de chiffrement adapté en cas de transport
169
SSI
SBRAT =
SBRAT = Station Blanche Réservée aux Analyses et aux Transferts
170
SSI
Cas de ... à la BSPP.
Parade au ... : maintien du parc informatique à jour (Os et applicatif) avec des sauvegardes déconnectées.
Cas de RANSOMWARE à la BSPP.
Parade au ransomware : maintien du parc informatique à jour (Os et applicatif) avec des sauvegardes déconnectées.
171
SSI
Ne vous inscrivez jamais sur des sites avec votre ... ... ... => notamment les cagnottes en ligne, la boutique en ligne…
Ne vous inscrivez jamais sur des sites avec votre adresse mail professionnelle => notamment les cagnottes en ligne, la boutique en ligne…
172
SSI
Image de la BSPP dégradé = mauvaise gestion des ... ... ... (le cas de TV5 en 2012…)
Image de la BSPP dégradé = mauvaise gestion des mots de passe (le cas de TV5 en 2012…)
173
SSI
Attention : ne jamais remployer le ... ... ... ... sur d’autres plateformes !
Attention : ne jamais remployer le mot de passe BSPP sur d’autres plateformes !
174
GMNO
RIO voie 1
recrutement interne officier voie 1 de 3 ans de service à 35 ans
175
GMNO
RIO voie 2
recrutement interne officier voie 2 de 35 ans de service à 45 ans
176
GMNO
Les différents types d’orientation, Le changement de filière doit être : 3/
- Unique ;
- Choisi ;
- Réfléchi.
177
GMNO
Une orientation est en principe ... .
c’est un projet professionnel qui doit être ... et ... .
GMNO
Une orientation est en principe définitive.
c’est un projet professionnel qui doit être réfléchit et construit.
178
GMNO
rappels des grands principes, MDR : 3/
- Orientation tout au long de l’année par voie de compte rendu
- Sous-commissions dans les Gpts en mars pour renseigner et conseiller
- Commission MDR en avril présidée par le SCORH
179
GMNO
rappels des grands principes, SS OFF :
- Conseil inter-groupements en juin présidé par le SCORH
- Entretien individuel systématique au BORH/GMNO
